Sa liberté, 108-110. Ses lois

Mer fermée. H, 8.

Mer NoiRE(La). Sa neutralisation, 1, 107. Mer territoriale, II, 8-10.

Métaux. Contrebande non fondée, 1, 403-

MiLâN. V. Décret.

Militaires. Transport {de), I, 460-466.

Mille marin. Règle pour l'extension des

eaux territoriales, H, 8-10.

Ministériel (Certificat), H, 81.

Mise à exécution, II, 736-741.

Mi-souvERAiN (État). Neutralité (d'un),

Mission des tribunaux, H, 614-617.

Missions officielles. Libre passage (de),

par les blocus, I, 612-613.

Monnaie. Contrebande non fondée, I,

Morale (Partialité), I, 217-219.

Moyens exécutifs et répressifs, II, 243

et suiv.

Nationalité. Fondement de la qualité de neutre, I, 147-149. Des navires et des marchandises, n, 75 et suiv. Actes de, 84,

Naturel (Droit). L'école (de),1, 12, 17.

Table analytique

Naufragés. Asile (aux), n, 35-37. V.

Convention de La Haye.

Navales. Expéditions, 1,323. Munitions,

NAvroATioN. Droit des neutres (à la), II, 75 et suiv. Droit (de), 92 et suiv. Histoire, 92-104. Littérature, 104-108.

Droits spéciaux (de), 1 17. Restrictions (à la), 216-222.

Navire. Neutre, H, 75-77. Nationalité (d'un), 77. Acheté d'un belligérant, 88- 91. Droit (du), 148 et suiv. Histoire, 148-166. Traités, 166-168. Littérature, 168-180. Liberté (du), 181-201. Histoire, 181-188. Traités, 189-192. Littérature, 192-200.

Navires. Contrebande non fondée, 1, 4 10. Acquisition (de), 339-340. Exterritorialité (des), n, 10-13. Asile, 37-44.

Neutres, sous la juridiction d'un État belligérant, 143-148. En détresse, leur exemption de saisie, 492-494.

Navires de guerre. Transmission (de), I, 335-338.

Navires publics. Exempts de visite, U, 289 ; de saisie, 505-507.

Nécessités. Transport (de), I, 470-472.

Négriers. Visites (contre les), H, 345.

Neutralisations, I, 85-108.

Neutralité. Principe et développement (de la), 1, 1 et suiv. Réglementation, 64-69. Notion, 73-80. Définition, 73. Ce qu'elle implique, 76. Modifications, 77.

Commencement et fin,79-80.Différentesespèces,81-l 14. Formes,81. Simple, 81-83. Conventionnelle, 83-84. Libre, 84. Obligée, 84. Permanente ou perpétuelle, 85-101. Accidentelle, 102- 103. Générale, 103. Partielle, 103-109.

Parfaite ou stricte, 109. Imparfaite ou limitée, 109-114. Douteuse, 114-119.

Armée, 120. Sur mer, 120. Personnes ousujets, 121-153. Responsabilité, 134- 142. Publication et observation, 142- 146. Irresponsabilité des gouvernements, 145-147. Fondement et but, 164-158. Conditions, 159-175. Rapports aux guerres civile«, 160-161. Devant une insurrection, 161 et suiv. Restrictions à la condition de souveraineté, 173-175. Établissement, règlement et

maintien, 176-196. Déclarations et décrets, 176-182. Lois permanentes et lois accidentelles, 182-187. Conditions locales, 188. Date, 190-192. Règlement, 192-193.Droitet devoir, 197- 200. Rapport entre eux, 197-198. Différence, 199-200. Divers droits (de la), n, 5-6.

Neutralité armée. Première alliance (de la), et ses principes, 1, 21-26. Seconde, 27-28.

Neutrality Act, I, 289.

Neutre. Définition, I, 73. Droit de rester, 75. Droit (de), 75-76 ; II, 3-6.

Commerce, 112-117. Prise, 432-433.

Neutre (Qualité de), 1, 147-153. Chez les navires et les marchandises, II, 75-77.

Sa perte, 84-88.

Neutres. Responsabilité (des),1, 131-142.

Devoirs (des), 203 et suiv. Droits (des), H, 1 et suiv., 51 et suiv., 75 et suiv. Licences de commerce (aux), 238-240.

Niger (Le). Sa neutralisation, 1, 107.

Non-importation Act, H, 121.

Non-intercourse Act, I, 37; II, 121.

Notification(8). De la guerre, 1, 190. De blocus, 588-605.

Notoriété (des blocus), I, 586-588.

Nouveau (Commerce) pendant une guerre, n, 12M42.

« Nouvelle » (Règle), H, 161-164.

« Observation » (Blocus d'), I, 569.

Occupation. De territoire, 1,491 et suiv.,