TABULA V
de hieredïtatibus et tutelis.
IetII.
Le texte manque encore. Gaius et Cicéron mettent sur la trace (Gaius Comm. I, § 144, 145, 155, 157; et Cicéron, Ep. ad Attic. 1, 5, et pro Flacco, 34).
Dans l'un des paragraphes il était question de la
k6 tutelle perpétuelle des femmes : une exception empruntée à Tordre religieux est introduite en faveur des Vestales.
Dans le second il était disposé que les choses mancipi appartenant aux femmes placées sous la tutelle de leurs agnats ne pouvaient être usueapées. Cependant, l'usucapion était possible dans le cas où, le tuteur intervenant, la femme dûment autorisée avait consenti tradition de la chose.
Uti legassit super pecuniâ tutelâ ve sua rei, ità jus esto.
Evidemment, là est proclamé d'une manière évidente un autre droit absolu accordé au citoyen, celui de disposer selon son caprice de sa fortune personnelle et de ses droits de tuteur. Ce droit devait être écrit : il est le corollaire du droit paternel.
Si intestato moritur, cui suus haeres nèc sit, adgnatus proximus familiam habeto.
Si adgnatus nec escit, gentilis familiam nancitor.
Ces deux paragraphes, dans leur formule concise, renferment une doctrine tout entière, qui se reproduira plus tard, en ce qui regarde les liens de parenté, sur lesquels il est opportun de donner quelques courtes explications :
Vagnat est le parent par mâle ; le cognât le parent par les femmes ; le gentil fait partie de la même maison. Pour les deux premiers, nulle difficulté ; pour le dernier, un exemple : La famille Cornelia est la souche de tous les Scipions.
Les Lentulus, Cossus, Sylla, Cinna, Dolabelle, sont les gentiles de Pub. Cornélius Scipion et gentiles entre eux.
Festus donne cette définition : « Gentilis dicitur et ex eodem génère ortus et is qui simili nomine appellatur. »
Le texte manque. Gaius y supplée (Comm. I, § 155 et 157): « Quibus testamento tutor datus non sit, iis ex Lege XII agnati sunt tutores, qui vocantur legitimi. » C'est donc le droit de tutelle consacré en faveur des agnats dans le cas de mort ab intestat.
Si furiosus est, agnatorum gentilium que in eo pecuniâ que ejus potestas este Ast ei custos nec escit.
Le fou doit avoir un curateur (custos); à défaut de quoi le soin de sa personne et de ses biens est déféré, soit à ses agnate, soit à ses gentils.
Le texte ne parle pas du prodigue (prodigus); mais il est de règle générale qu'à défaut de curateur la même disposition était appliquée. Paulus nous a conservé une sentence du pré* teur, qui supplée à l'absence du texte et que voici :
« Quando tibi bona paterna rite que nequitià tuâ disperdis, liberos que tuos ad egestatem perducis, ob eam rem tibi ea de re commercio que interdico. » La translation « ad agnatos et ad gentiles » va de droit.
Ex ea familiâ... in eam familiam.
Lorsqu'un affranchi meurt sans laisser d'héritier sien, la Loi des XII Tables défère son hérédité à son patron.
Le texte manque ; mais le Codex, § 56; 6 Const. Gordian.; le Dig. 40, 2; 25 § Paul., y suppléent. Il s'agit de la division des créances héréditaires parmi les héritiers, selon l'importance de leurs droits.
C'est une disposition qui règle en général Faction en partage entre héritiers.
Ici, c'est la dath libertatis conditionnellement accordée par testament à un esclave, qui devra donner une somme déterminée à l'héritier, ou bien, si cet héritier l'a vendu, à celui qui en est devenu l'acquéreur. On pourrait s'étonner de trouver dans la Loi des XII Tables, loi si rigoureuse, une pareille disposition, qui est empreinte d'un sentiment réel d'émancipation, si Ton ne réfléchissait que, pour sauvegarder l'honneur du Decujus, l'esclave devait arriver à devenir son héritier nécessaire, afin de payer les dettes de son maître, ou lui laisser le stigmate de l'insolvabilité post mortem. C'est un avant-goût, un précédent qui servira de point de départ à cette
disposition, qui n'est écrite que pour faire respecter le plus possible la dignité apparente du citoyen romain.
