Speeches of Lord Erskine, I, p

éclairer le juge; celui-ci y trouvera les phrases incriminées et pourra se prononcer sur leur caractère en connaissance de cause!. — Cette assertion, répond Erskine, n’est pas toujours exacte ; les indications du - peuvent être incomplètes et dénaturer le sens d’un passage en omettant le contexte. Algernon Sidnez donnait un exemple d’une telle omission. On pourrait accuser de blasphème un homme qui aurait imprimé la Bible, parce qu’il aurait publié cette phrase : « Il n’y a point de Dieu », l’acte d'accusation omettant la phrase précédente : « L’impie à dit dans son cœur ; » suivant la doctrine du juge Buller, le jury serait forcé de reconnaître le fait de la publication, et plus tard, la Cour, consultant le seul acte d'accusation et n’y voyant que la phrase incriminée, devrait condamner.

4 L’examen des tendances séditieuses d’un écrit constitue une question de fait et non de droit.

»° Il en est de même de l’examen de l'intention de l’auteur de la publication.

En vain, ajoute l’avocat, dira-t-on qu'il n’y à aucun danger à confier aux magistrats la connaissance de ces dernières questions, puisqu'ils connaissent tous les jours des intérêts les plus graves. Dans les causes civiles, les juges ne sont presque jamais intéressés ; 1l n’en est pas toujours ainsi dans les procès politiques. Ici l’orateur glisse adroitement un éloge du Chief-Justice tout en condamnant sa doctrine : « Je pourrais presque, dit-il, m’endormir en toute sécurité, sans

1. Il faut se souvenir qu’il peut se passer un assez long intervalle de temps entre le verdict du jury et le jugement de la Cour : celle-ci doit prononcer la peine en se conformant aux indications données par le verdict.

aucune crainte d’un mal immédiat causé par la théorie du libelle, telle qu’elle a été exposée par Votre Seigneurie, si l'application en devait toujours être faite par vous. Je me sentirais protégé par la bienveillance de votre caractère, par cet amour de la justice qui s'impose, grâce à ses qualités même, à un esprit éclairé par la science et élargi par une éducation libérale, par cette dignité de caractère qui ne fait que grandir avec la réputation et qui devient une sorte de gage pour la sécurité d’un peuple ; mais une telle sècurité n’est qu’une ombre passagère. Vous n'êtes pas immortel, Mylord; comment pourriez-vous répondre de votre successeur? Si vous maintenez les doctrines que je cherche à réfuter, vous vous rendez responsable de tous les abus qu’elles peuvent produire jusque dans la postérité la plus reculée. Mylord, quoi qu’il puisse advenir des libertés de l'Angleterre, elles ne périront point sans résistance tant qu'on en aura confié la défense à mes soins. » ‘

À la suite de ce plaidoyer, Erskine obtint un jugement ordonnant de débattre le point de savoir s’il y avait lieu ou non de réformer le premier verdict. Le discours de l'avocat de la Couronne n’a pas êté publié; celui d’Erskine, prononcé le 15 novembre, fut sténographiè et bientôt après imprimé, afin d’attirer l’attention publique sur un Libel Bill que Fox présenta au Parlement. Cette harangue, connue sous le nom de Speech in Support of the Rights of Juries!, contient une démonstration plus étendue et plus technique de la théorie déjà développée dans les deux discours précédents. Il serait trop long d'analyser en détail les diffé-