PRODUITS CHIMIQUES ET TINCTORIAUX

Le ministre homologue le 7 juillet 1855 un tarif commun Nord-Est pour le transport de Liverpool à Bâle des gommes-gutte, terre du Japon, safranum, bois de teinture, acide tartrique, acide oxalique, soude, salpêtre et nitrate de soude, au prix de 122 f. 50 les 1000 kg., y compris les frais de chargement, de déchargement et de livraison à domicile, avec un délai de 20 jours; ce tarif est complété (h. m. du 16 février 1856) par l'addition des drogueries et matières tinctoriales. Le bénéfice de ces dispositions est étendu

(h. m. du 15 février 1856) aux relations de Liverpool à Forbach.

Les garance et garancine relèvent du tarif 29 du 25 juillet 1860 pour les transports de Strasbourg à Wissembourg au prix de 4 f. 20 par 1000 kg., de gare à gare, y compris les frais de manutention; ce tarif prend le numéro 42 en mars 1863 et est complété par l’adjonction des alizaris. Ces mêmes produits bénéficient du tarif spécial de transit 14 dans le cadre du tarif international franco-allemand d'octobre 1864: par 100 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, il est perçu, au départ d'Avignon, 4 f. 52 pour Mannheim, 5 f. 11 pour Darmstadi, 5 f. 17 pour Francfort. En octobre 1869 entre en vigueur un tarif 2 commun aux chemins de fer P.L.M.-Est et Allemands pour le transport des alizaris, garances et garancines de Marseille et d'Avignon à Berlin, Brême, Francfort-sur-le-Mein, Hambourgport, Lubeck, Mannheim, Stettin via Belfort-Kehl, Ludwigshafen, Mayence via Belfort-Wissembourg, Bremerhafen, Brunswick, Büchen, Cassel, Darmstadt, Geestemünde, Giessen, Goettenbourggare, Hanovre, Harbourg, Magdebourg, Potsdam via Belfori-Kehl, Spire via Belfort-Wissembourg : par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane mais non compris, pour les wagons complets, les frais de manutention en Allemagne, on perçoit, par exemple, de Marseille à Brême 100 f. 05 pour les expéditions : partielles, 90 f. 05 pour les expéditions par wagon complet d’au moins 5000 kg., avec 23 jours de délai, à Hambourg ou Lübeck 108 f. 45 et 97 f. 25 (25 j.), à Stettin 136 f. 95 et 114 f. 85 (25 j.), d'Avignon à Berlin 117 f. 10.et 98 f. 70 (22 j.), à Francfort 53 f. 60 et 51 f. 40 (16 j.), Mannheim ou Ludwigshafen 45 f. 20 et 45 f. 20 (43 j.), Mayence 47 f. 80 et 47 f. 80 (14 j.).

Par ailleurs, en novembre 1863 est appliqué un tarif À commun de transit Est-Ouest-Central Nord-Est et Union suisses pour les transports par wagon complet d'au moins 5.000 kg. via Bâle, en provenance du Havre, de Honfleur, de Fécamp et de Dieppe: a) de soufre brut, bois de teinture en bûches aux prix par 1000 kg., de gare en gare, non compris les frais de chargement et de formalités en douane, de 49 f. 15 pour Au-transit, 62 f. 15 pour Coire, 50 f. 55 pour Haag-transit, 49 f. 35 pour les ports du lac de Constance par Romanshorn, 48 f. 75 pour Sainte-Margueritetransit, 45 f. 35 pour Zurich, par exemple; b) de bois de teinture moulus aux prix de 49 f. 35 pour Au-transit, 64 f. 35 pour Coire, 02 f. 15 pour Haag-iransit, 49 f. 35 pour les ports du lac de Constance par Romanshorn, 48 f. 95 pour Sainte-Margueritetransit, 46 Ï. 35 pour Zurich, par exemple.

CERTAINES MARCHANDISES

Sous la rubrique « certaines marchandises » sont rassemblées des marchandises de natures très diverses dont la liste varie avec : chacun des tarifs appliqués.

1°) Belgique-Allemagne.

Le ministre homologue le 30 juin 1856 un tarif commun Nord-Est pour les marchandises en transit au départ de Quiévrain, Mouscron ou Erquelines aux prix par 1000 kg., de gare en gare, y Compris les frais de manutention, de 77 f. 10 (1" série) et 51 f. 05 (2°) avec 9 jours de délai pour Forbach, 81 f. 50, 54 f. 05 et 9 j. pour Strasbourg, 86 f. 30, 57 f. 05 et 10 j. pour Wissembourg.

En octobre 1859 est mis en vigueur un tarif spécial 14 commun Nord-Est-Ardennes entre Hautmont, Erquelines, Quiévrain, Mouscron et Forbach, Wissembourg, Strasbourg: par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de manutention on perçoit par exemple 64 f. 85 (1" série), 54 f. 40 (2°), 48 f. 95 (8°), 33 f. 60 (4e) avec 7 jours de délai d'Hautmont à Forbach, 80 f. 80, 67 f. 70, 04 . 65, 41 f. 55 et 7 j. de Quiévrain à Wissembourg, 78 f. 85, 66 f. 10, 53 f. 35, 40 f. 60 et 8 j. de Mouscron à Strasbourg; ce tarif prend le numéro 15 en octobre 1861, puis le numéro 3 en juillet 1862. RETIRE

Un tarif international de transit commun aux chemins de fer Est, Guillaume-Luxembourg, Grand Luxembourg belge et Etat belge est homologué le 9 février 1860 pour les transports via Thionville entre de nombreuses gares belges (notamment Anvers, Bruxelles, Charleroi, Gand, La Louvière, Namur, Ostende, Tournai) et Strasbourg et Forbach, les marchandises sont classées en cinq séries et, par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement et de gare, les prix sont, par exemple, de 50 Ttbo série), 39 f. 85 (2e), 25.1. 90 (3°), 24 f. 65 (4°), 23 f. 50 (5) d'Anvers à Forbach, 61 f. 25, 45 f., 31 f. 25, 28 f. 95, 26 f. 65 de Bruxelles à Strasbourg. Une modification de prix intervient en mars 1863 où il est perçu en particulier 1 f. 25 de moins, dans toutes les séries, d'Anvers à Forbach.

Dans le cadre du tarif international de mars 1863 commun aux chemins de fer de l'Est, Guillaume-Luxembourg, Grand- Luxembourg belge, Etat belge, Anvers-Rotterdam et Néerlandaisrhénan, est prévu un tarif de transit via Luxembourg-Thionville entre Anvers, Ostende, Gand et Forbach: par 1000 kg:, de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, on perçoit, par exemple, entre Anvers et Forbach 29 f. 20 (4" série), 24 f. 60 (2°), 22 f. 25 (3, 4° et 5°) avec 7 jours de délai.

Le tarif international franco-belge de janvier 1867 établit des relations entre de nombreuses gares belges et Forbach, Kehl, Wissembourg aux prix de 41 f. 50 (1* section), 29 f. 15 (2), 22 f. 40 (3), 18 f. 90 (4°) d'Anvers à Forbach, de 61 f. 45, 43 f. 35, 31 f. 20 et 24 f. 30deBruxelles-Midi à Kehl, de 53 f. 85, 38 f. 65, 28 f. et 22 f.50 de Liège-Guillemins à Wissembourg, par exemple. Les marchandises figurant à la 1" et à la 2° section de la classification bénéficient de tarifs spéciaux dé transit au départ d’Anvers, Erquelines, Eysden, la frontière française pres Baisieux, Gand, Herbesthal, Maestricht, Mouscron, Ostende, Quiévrain, Quévy (transit direct) ou Bruges, Bruxelles, Courtrai, Liége, Lou-

vain, Mons, Namur, Termonde, Tournai pour Forbach, Kehl et Wissembourg et les prix sont fixés, par exemple, à 29 f. 60 (1* section) et 24 f. 95 d'Anvers à Forbach, à 54 f. 35 et 43 f. 55 d'Ostende à Kehl, à 45 f. 75 et 35 f. 75 de Liège à Wissembourg; en outre on accepte des envois pour les entrepôts de Bar-le-Duc, Bar-sur-Aube, Belfort, Châlons-sur-Marne, Château-Thierry, Chaumont, Colmar, Commercy, Dieuze, Epernay, Epinal, Gray, Haguenau, La Ferté-sous-Jouarre, Langres, Longwy, Lunéville, Lure, Metz, Mézières-Charleville, Mulhouse, Nancy, Niederbronn, Pont-à-Mousson, Reims, Remiremont, Rethel, Saint-Dié, Saint- Dizier, Sainte-Marie-aux-Mines, Sarrebourg, Saverne, Sélestat, Sedan, Strasbourg, Thann, Thionville, Toul, Vesoul, Vitry-le- François et Wesserling. En janvier 1867 est également mis en vigueur un tarif spécial 3 au départ de la plupart des gares belges pour Forbach, Kehl et Wissembourg; les taxes sont décomposées en deux parties, sur les chemins belges et en France, et l’on perçoit par exemple d'Anvers à Sterpenich 10 f. (1 catégorie) et 8 f. 25 (2e) et de Sterpenich à Forbach 8 f. 60, de Bruxelles-Midi à Sterpenich 9 f. 20 et 7 f. 45 et de Sterpenich à Kehl 14 f. 80, de Liége-Guillemins à Sterpenich 7 f. 40 et 5 f. 65 et de Sterpenich à Wissembourg 14 f. 80. En février 1870, le tarif général indique, par exemple, les prix suivants pour Forbach: d’Anvers 41 f. 20 (1° section), 29 f. (2e), 22 f. 80 (3), 18 f. 80 (4°), de Bruxelles-Midi 39 f. 90, 27 f. 95, 21 f. 60 et 18 f. 10, de Liége-Guillemins 35 f. 90, 25 f. 35, 18 f. 75 et 16 f. 25. En même temps, les marchandises classées dans les deux premières sections du tarif précédent bénéficient d’un tarif spécial de transit dont les prix sont fixés, par exemple, au départ d'Anvers, à 29 f. 50 et 24 f. 85 pour Forbach, 50 f. 75 et 40 f. 05 pour Kehl, 47 f. 70 et 37 f. 85 pour Wissembourg. Par ailleurs, des transports sont effectués par wagon complet d'au moins 5000 kg. au titre du tarif spécial 8 avec taxes sur les parcours français entre Erquelines ou Quévy et Forbach ou Wissembourg de 15 f. 40, Kehl 21 f. 145, entre Vireux et Forbach ou Wissembourg 12 f. 40, Kehl 18 f. 10. entre Givet ou Forbach 12 f. 45, Kehl 18 f. 50, Wissembourg 12 f. 40, entre Sterpenich et Forbach 8 f. 50, Kehl 14 f. 70, Wissembourg 11 f. 70, entre Gouvy et Forbach 9 f. 95, Kehl 16 f. 15, Wissembourg 13 f. 40.

Le tarif international franco-allemand via Kehl de juillet 1863 vise des transports directs pour le Wurtemberg, la Bavière et l'Autriche: trois sections sont prévues puis deux catégories A et B par wagon complet, au départ de Givet, via Metz, on paie par 100 kg. pour Vienne, par exemple, 16 f. 67, 13 f. 65, 11 f. 80 avec délai de 16 jours et 9 f. 66 (w. c. A), 7 f. 28 (w. c. B) avec 18 j. de délai, de Vireux à Munich via Metz 10 f. 82, 8 f. 94, 7 f. 11 et 14 j. de délai puis 6 f. 20 et 4 f. 58 avec délai de 15 j. En mai 1864, le tarif franco-allemand via Forbach comporte des prix par 100 kg., y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare (sauf pour les w. c. A et B, frais de gare seulement), pour Ratishonne: de Givet via Thionville 41 f. 61, 9 f. 55, 8 f. 61

et 15 j. de délai puis 7 f. 25 et 5 f. avec 18 j. de délai de Vireux via Thionville 11 f. 49, 9 f. 45, 8 f. 55 et 14 j., 7 f. 19, 4 f. 95 et 17 j.; les relations intéressent en juillet 1865 de nombreuses stations d'Allemagne et d'Autriche dont Vienne. Par ailleurs, en octobre 1864, le tarif international franco-allemand via Forbach prévoit des transports de Givet et Vireux, via Thionville, sur Ludwigshafen, Mayence, Francfort et Leipzig et il est perçu par exemple, de Givet à Ludwigshafen 5 f. 48, 4 f. 60, 3 f. 58 par 100 kg., y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare puis 3 f. 36 (w. c. A) et 2 f. 49 (w. c. B) avec 7 jours de délai, de Vireux à Leipzig 13 f. 06, 10 f. 69, 9 f. 65 et 18 j. de délai, puis 8 f. 17, 6 f. O1 et 15 j. de délai.

2°) Belgique-Suisse.

Le tarif commun Nord-Est homologué le 80 juin 1856 vise des transports de Quiévrain, Mouscron ou Erquelines à Bâle aux prix de 95 f. 40 et 162 f. 95 par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de manutention, avec délai de 10 jours.

En octobre 1859 est mis en vigueur un tarif spécial 14 commun Nord-Est-Ardennes pour Bâle: par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de manutention, on perçoit 77 f. 90 (1”° série), 65 f. 30 (2e), 52 f. 70 (%), 40 f. 10 (4) avec 8 jours de délai de Hautmont, 79 f. 80, 66 f. 90, 54 f., 41 f. 10 et 8 j. d'Erquelines, 82 f. 70, 69 f. 40, 56 f., 42 F. 60 et 8 j. de Quiévrain, 86 f. 65, ” 72 f. 60, 58 f. 55, 44 f. 50 et 9 j. de Mouscron; le tarif prend le numéro 15 en octobre 1861, puis le numéro 3 en juillet 1862.

Le tarif international de transit commun aux chemins de fer de l'Est, du Guillaume-Luxembourg, du Grand Luxembourg belge et de l'Etat belge (h. m. du 9 février 1860) fixe les prix de déchargement et de gare, pour Bâle via Thionville à 83 f. 60 (1® série), 61 f. 70 (2e), 41 f. 25 (8e), 39 f. 05 (4°), 35 f. 95 (5°) d'Anvers, avec délai de 11 jours, 78 f. 20, 58 f. 10, 39 f. 55, 36 f. 55 et 33 f. 55 de Bruxelles avec 9 jours de délai, par exemple. Une modification de prix intervient en mars 1863 et il est alors perçu d'Anvers à Bâle 82 f. 20, 60 f. 65, 41 f. 10, 37 f. 90, 34 f. 80, de Bruxelles 76 f. 80, 57 f. 05, 38 f. 40, 35 f. 40, 32 f. 40 et les délais restent les mêmes.

Le tarif international franco-belge en vigueur en janvier 1867 donne les prix de 79 f. 85 (1° section), 56 f. 55 (2°), 36 f. 50 (3e), 2 8 f. 70 (4°) d'Anvers à Bâle, de 78 f. 25, 55 f. 35, 35 f. 70 et 27 f. 90 de Bruxelles-Midi. Les marchandises des deux premières sections bénéficient de tarifs spéciaux de transit pour Bâle : au départ d'Anvers (67 f. 95 et 52 f. 35), Erquelines, Eysden, la frontière française près Baisieux, Gand, Herbesthal, Maestricht, Mouscron, Ostende, Quiévrain, Quévy, Bruges, Bruxelles, Courtrai, Liége, Louvain, Mons, Namur, Termonde, Tournai. En même temps, le tarif spécial 3 indique les prix de 10 f. et 8 f. 25 d’Anvers à Sterpenich et de 18 f. 40 de ce point à Bâle, de 6 f. 05 et 4 f. 30 de Bruxelles-Midi à Vireux et ensuite 23 f. jusqu’à Bâle,

d'autre sgares de départ sont prévues. En février 1870, le tarif général stipule les prix de 77 f. 95, 55 f. 15, 35 f. 60 et 27 f. 80 par 4000 kg. de Bruxelles-Midi à Bâle par exemple. Enfin, des transports par wagon complet d'au moins 5000 kg. sont effectués au titre du tarif spécial 3 soit entre Bâle et Erquelines ou Quévy 25 f. 95, Vireux 22 f. 90, Givet 23 f. 30, frontière belge à Sterpenich 18 f. 20, frontière belge à Gouvy 19 f. 65.

Dans le cadre du tarif international Est-Guillaume Luxembourg-Grand Luxembourg belge-Etat belge-Anvers-Rotterdam- Néerlandais rhénan de mars 1863 via Luxembourg-Thionville, les transports pour Bâle sont fixés à 62 f. 10, 46 f. 50, 38 f. 70, 36 f. 75, 34 f. 80 avec 8 jours de délai d'Anvers, par exemple.

Les chemins de fer de P.-L.M., du Nord, de l'Est, de Suisse occidentale, de l'Etat de Berne et du Central suisse appliquent en octobre 1865 un tarif À commun de transit au départ de Quévy, Erquelines, Quiévrain et Mouscron pour Neuchatel, Bienne, Soleure, Berne, Fribourg, Lausanne, Genève, Les Verrières, Herzogenbuchsee, Berthoud, Morges, via Laon, Reims et Gray : par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, il est perçu, par exemple, pour Berne 93 f. 60 (1°° série), 80 f. 30 (2e), 64 f. 90 (8°), 57 f. 75 (4°), 54 f.45 (5°), 54 f. 05 (6°), 48 f. 25 (7°), pour Lausanne 96 f. 20, 82 f. 90, 67 f. 50, 60 f. 35, 56 f. 75, 56 f. 65, 50 f. 85. En janvier 1870 le chemin de fer Bulle-Romont participe à ce tarif et les gares d'Yvérdon, Nyon, Saint-Maurice, Aigle, Vevey, Romont, Bulle, Thoune et Langnau sont ajoutées. En octobre 1865 est également mis en vigueur un tarif 2 de transit commun aux chemins de fer P.LM. Nord, Est, Suisse occidentale, Etat de Berne et Central Suisse via Laon, Reims et Gray au départ de Quévy, Erquelines, Quiévrain ou Mouscron pour les mêmes destinations que le tarif 1: il est perçu, par exemple, pour Berne 81 f. 65 (1"° série), 66 f. 70 (2°), 62 f. 30 (8°), 46 f. 05 (4°), 40 ©. 10 (5°), 30 1. 906), pour Lausanne 84 f. 45, 69 f. 50, 64 f. 90, 48 f. 65; 42 f. 85 et 33 Ï. 90; le chemin de fer Bulle-Romont souscrit à ce tarif en janvier 1870, d'où les mêmes adjonctions de gares que pour le LRPLTAA

3°) Belgique-ltalie.

Un tarif 1 de transit commun aux chemins de fer P.LM.

Est et Victor Emmanuel est appliqué en janvier 1866 pour les expéditions de Givet à Saint-Michel via Gray: par 1000 kg., de

gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, les prix sont fixés à 95 f.

(4° série), 75 f. (2e), 62 f. (&), 57 £. (4), 47 f. (5°); en juillet 1866.

Vireux-Molhain est admis comme point de départ avec les mêmes prix; une réduction de prix intervient en novembre 1867, il est alors perçu 86 f. 80, 70 f. 30, 53 f. 80, 49 f. 70, 45 f. 55 et 37 f£. 30 pour une 6° série. |

En juillet 1866 entre en vigueur un tarif de transit C 78 commun aux chemins de fer Nord, Est, P.L.M. Victor Emmanuel pour les transports, via Laon, Reims et Gray, de Quévy, Erque-