B) TARIFS INTERNATIONAUX

a) via Forbach. \

Le ministre homologue le 17 mai 1861 un tarif franco-allemand au départ du Havre pour les pays rhénans : par 100 kg. y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, les prix sont fixés par exemple à 9 f. 64 (1*® section), 7 f. 54 (2°), 6 f. O1 (3%) avec 12 jours de délai pour Mayence, 9 f. 64, 7 f. 54, 5 f. 60 et 12 j. pour Ludwigshafen, 10 f. 46, 8 f. 23, 6 f. 57 et 13 j. pour Francfort; des modifications interviennent en 1862 (h.m. du 24 février) on paie alors 9 f. 11, 7 f. O1 et 5 f. 98 pour Mayence; 9 f. 93, 7 f. 10 et 6 f. 54 pour Francfort. En mai 1864 entrent en vigueur des diminutions de prix et on crée deux catégories A et B pour les wagons complets, les prix comprenant les frais de gare seulement; on acquitte alors pour Ludwigshafen 9 f. 30, AL A49 61 01et127]., 5183 (w.c:A),41:60 (w.c.B) et 12 j. Mayence 9 f. 59, 7 f. 22, 6 f. 18 et 12 j., puis 6 f. 08, 4 f. 78 et 12 j.; Francfort 10 f. 21,7 f. 80, 6 f. 74 et 13 j., puis 6 f. 44, 5 f. et 13 j.; en outre certaines relations sont ajoutées dont Nuremberg 13 f. 67, 40 f. 71, 9 £. 67 et 17 j., puis 8 f. 57, 6 f. 37 et 19 j.; Ratisbonne 1504912 1% 11 T 10%t 20 j., puis 9 f. 72,7 f. 11-et 881 )j.; Vienne 20 f 40:16-f, 80, 14 f. 08 et 19 j., puis 11 f. 87,8 f. 92 et 24 j. En octobre 1864 les délais sont augmentés d’un jour pour Mayence et Francfort ainsi que pour les expéditions partielles destinées à Vienne.

Le tarif franco-allemand de mai 1864 comporte aussi un tarif spécial 5 pour les marchandises expédiées du Havre, de Fécamp, Dieppe, Honfleur, Dunkerque, Calais ou Boulogne par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare les prix sont notamment de 7e , 95 (Le série), 49 1. 75 (2), 46 f. 85 (3), 39 f. 30 (4°) avec 13 jours de délai pour

Ludwigshafen; 72 f. 75, 50 f. 49, 46 f. 41, 39 f. 78 et 13 j. pour Mayence; 78 f. 55, 54 f. 09, 49 f. 71, 43 f. 38 et 14 j. pour Francfort. Ce tarif est scindé en octobre 1864 pour les expéditions au départ du Nord et de l'Est. On a alors : 1° un tarif spécial de transit 6 au départ de Dunkerque, Calais, Boulogne ou Saint- Valéry : par 4.000 kg. de gare en gare y compris les frais de gare, de chargement, de déchargement et de formalités en douane on perçoit, en particulier, 59 f. 85 (1° et 2° séries), 43 f. 40 (3° et 4 séries) pour Ludwigshafen avec 12 jours de délai; 60 f. 68 (1° série), 58 f. 62 (2°), 44 f. 21 (8), 42 f. 93 (4°) et 12 j. pour Mayence; 82 f. 80, 76 f. 40, 68 f. 15, 61 f. 75 et 13 j. pour Francfort; 149 f. 35 (4® et 2e) 134 f. 70 (3 et 4°) et 21 j. pour Vienne; 2° un tarif spécial de transit 7 du Havre, de Dieppe, Fécamp ou Honfleur : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, les prix sont de 63 f. 20 (1° et 2 séries), 46 f. 25 (3° et 4° séries) avec 13 jours de délai pour Ludwigshafen; 65 f. 54 (1® série), 63 f. 48 (2°), 48 f. 11 (3), 46 f. 83 (4°) et 18 j. pour Mayence; 86 f. 15, 79 f. 15, 71 f., 64 f. 60 et 14 j. pour Francfort; 152:f. 70 (1° et 2°), 137 f. 35 (8 et 4°) et 22 j. pour Vienne. Les gares de Rouen, Trouville et Caen sont ajoutées au tarif spécial de transit 7 en juillet 1865 et les prix pour Francfort sont ramenés à 71 f. 34, 67 f. O8, 51 f. 71 et 50 f. 48. En avril 1866 sont encore mis en vigueur au départ du Havre, de Dieppe, Fécamp, Honfleur, Trouville et Caen deux tarifs comportant 2 séries pour les expéditions partielles et o classes pour les wagons complets, les prix sont établis par 1.000 kg. y compris les frais de gare et, pour les expéditions partielles, de chargement et de déchargement, et il est alors perçu : a) 86 f. 10 (1° série) et 66 f. 20 (2°), puis 73 f. 60, 61 f. 10, 58 f. 40, 41 f. 90, 33 f. 10 avec 13 jours de délai pour Bingerbruck ou Bingen; 90 f. 40 et 69 f. 60, puis 75 f. 90, 63 f. 40, 55 f. 70, 44 f. 20, 35 f. 15 et 13 j. pour Mayence; 95 f. 60 et 73 f. 90, puis 78 f. 40, 65 f. 90, 58 f. 20, 46 f. 70, 37 f, 90 et 14 j. pour Francfort ; b) 78 f. 80 (1 série) et 76 f. 50 (2) pour les expéditions partielles puis de 85 f. 10 à 38 f. 80 par wagon complet pour Ludwigshafen.

Le tarif commun de transit C 73 Nord-Est-Chemins de fer allemands de janvier 1865 prévoit des transports au départ de Dunkerque, Calais, Boulogne ou Saint-Valéry : par 1.000 kg. de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, il est perçu par exemple 66 f. 48 (1° série), 62 f. 22 (2e), 47 f. 81 (3), 46 f. 53 (4). avec 13 jours de délai pour Francfort; 59 f. 85 (1* et 2), 43 f. 40 (3° et 4°) et 12 j. pour Ludwigshafen; 60 f. 68, 58 f. 62, 44 f. 21, 42 f. 93 et 12 j. pour Mayence; 149 f. 85 (1° et 2e), 184 f. 70 (3 et 4) et 21 j. pour Vienne. En janvier 1866 les prix du tarif C 73 sont modifiés : pour Francfort et Mayence le prix de la 2 série est celui de l’ancienne 3% et le prix de la &æ série est le même que celui de l’ancienne 4° maintenu comme celui de la 4°, pour Ludwigshafen la 2° série bénéficie du même prix que les séries

8 et 4, pour Vienne les prix sont de 149 f. 35, 134 f. 70, 127 f. 15 et #05 f. 75; en octobre 1867, ce tarif prend le numéro C 38, les prix ne varient pas et la dernière série qui porte alors le numéro 3 est réservée aux expéditions par wagon complet : ce tarif est supprimé en juillet 1868.

Un tarif 1 commun de transit Ouest-Est-Chemins de fer allemands entre en vigueur en janvier 1866 pour les expéditions au départ de Dieppe, Fécamp, Le Havre, Rouen, Honfleur, Trouville et Caen : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane il est perçu, par exemple, pour Ludwigshafen 63 f. 20 (1° série), 46 f. 25 (2°), 46 f. 25 (3 série) avec 13 jours de délai, pour Mayence 65 f. 54, 48 f. 11, 46 f. 83 et 18 j.; pour Francfort 74 f. 34, 51 f. 71, 50 f. 43 et 14 j.; pour Vienne 152 f. 70, 137 f. 55, 130 f. (3° série, expéditions partielles), 108 f. 60 (æ série par wagon complet) et 22 jours; ce tarif prend le numéro 149 en juillet 1867 et est supprimé en juillet 1868.

Dans le cadre du tarif franco-luxembourgeois-belge de mars 1863, est prévu un tarif commun de transit 6 pour Forbach via Luxembourg-Thionville : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare on perçoit d'Anvers 49 f. 30 (1° série), 34 f. 60 (2°), 24 f. 65 (&), 28 f. 40 (4°), 22 f. 25 (5°) avec 9 jours de délai, d’Ostende 58 f. 90, 41 f., 29 f. 45, 27 f. 80, 26 f. 10 et 9 j. En même temps est mis en vigueur dans le cadre du tarif international franco-luxembourgeoisbelge-néerlandais un tarif commun de transit via Luxembourg- Thionville : pour Forbach, la taxe par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare est fixée à 36.f. 80 (1"° série), 30 f. 30 (2°), 27 f. 25 (3°), 26 f. 55 (4°), 26 f. 05 (5°) avec 9 j. de délai de Rotterdam, 29 f. 20, 24 f. 60 EP? 1, 25 (8, 45e 7 j. d'Anvers; 53 f. 05, 28 f. 45, 26 f. 10 (3e, 4°, 5°) ét 7j. d'Ostende.

L b) via Wissembourg.

É Un tarif 6 commun Est-Palatinat-Ouest entre en vigueur en fe janvier 1863 : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais | de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, on perçoit 63 f. 20 (1° série) et 46 f. 25 (2°) entre Le Havre, Honfleur, Dieppe ou Fécamp et Ludwigshafen; ce tarif porte le numéro À en février 1866 et s'étend sans changement de prix à Rouen, Trouville et Caen, il est supprimé en juillet 1868.

En janvier 1863 est appliqué un tarif spécial E 4bis commun Est-Palatinat-Orléans : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare el de formalités en douane les prix sont fixés à 87 f. 55 (1" série) et 63 f. 55 (2) entre Bordeaux-Bastide, La Rochelle, Rochefort-Charente, Nantes ou Saint-Nazaire et Ludwigshafen. Ce tarif prend le numéro 44 en août 1865, on lui ajoute Vannes et Redon sans changement de prix en février 1866, et il est supprimé en juillet 1868.

Le tarif B5 commun Nord-Est-Palatinat de mai 1864 pré-

voit des transports entre Dunkerque, Calais, Boulogne ou Saint- Valéry et Ludwigshafen aux prix de 59 f. 85 (1" série) et 43 f. 40 (2) par 1.000 kg. y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane. Ce tarif prend le numéro C 72 en janvier 1866, puis C 37 en octobre 1867 et il est supprimé en juillet 1868.

Dans le cadre du tarif franco-allemand d'avril 1865 sont prévus des transports entre Le Havre, Dieppe, Rouen, Caen, CGherbourg, Redon et Ludwigshafen.

Un tarif 2 commun de transit P.L.M.-Est-Palatinat-Hesse via Belfort est mis en vigueur en avril 1865 au départ de Cette, Arles, Marseille-Joliette, La Ciotat ou Toulon : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane les prix sont de 62 f. 85 (1° série), 55 £. 35 (2°), 51 f. 85 (&) avec 15 j. de délai pour Spire ou Ludwigshafen; 64 f. 55, 57 f. 05, 58 f. 55 et 16 j. pour Worms; 67 f. 90, 60 f. 40, 56 f. 90 et 16 j. pour Mayence. Ce tarif est supprimé en juillet 1868.

En juillet 1865 le tarif franco-allemand comprend 4 tarifs de transit : a) le tarif 5 entre Dunkerque, Calais, Boulogne, Saint- Valéry et Ludwigshafen, taxes 59 f. 85 (1° et 2e séries) et 43 f. 40 (3° et 4° séries) avec 10 j. de délai; b) le tarif 6 entre Dieppe, Fécamp, Le Havre, Rouen, Honfleur, Trouville, Caen et Ludwigs-

hafen, taxes 63 f. 20 (1 et 2° séries), 46 f. 25 (3° et 4° séries),

délai 11 j.; c) le tarif 7 entre Vannes, Redon, Saint-Nazaire, Nantes, La Rochelle, Rochefort-Charente, Bordeaux et Ludwigshafen, taxes 87 f. 55 (1° et 2e séries), 63 f. 55 (3° et 4° séries), délai 14 j.; d) le tarif 8 entre Cette, Arles, Marseille-Joliette, La Ciotat, Toulon et Spire ou Ludwigshafen 62 f. 85 (1®° série), 55 f. 35 (2e), 91 f. 85 (3°) et 15 j.;, Worms 64 f. 55, 57 f. 05, 53 f. 55 et 16 j.; Mayence 67 f. 90, 60 f. 40, 56 f. 90 et 16 j.

Le tarif franco-allemand d’avril 1866 contient des dispositions pour les transports entre Le Havre, Dieppe, Fécamp, Honfleur, Trouville, Caen et Ludwigshafen aux prix de 78 f. 80 (1° série) et 76 f. 50 (2°) pour les expéditions partielles et varient de 85 f. 10 à 38 f. 80 pour les transports par wagon complet (5 classes).

c) via Strasbourg.

. Le tarif international franco-allemand homologué le 28 février 1856 prévoit le transport de marchandises au départ des principaux ports entre la frontière belge et l'estuaire de la Seine et la plupart des villes d'Allemagne; par 100 kg. de gare en gare y compris les frais de manutention et de douane, on perçoit, par exemple, du Havre à Hambourg 23 f. 76 (1° classe), 18 f. 78 (2°) avec £1 jours de délai, Leipzig 20 f. 92, 46 f. et 17 j., Stuttgart 13 f. 54, 10 f. 06 et 14 j., de Dieppe à Baden 11 f. 46, 8 f. 44 et A1 j. Dresde 22 f. 08, 16 f. 98 et 17 j., Magdebourg 21 f. 22, 16 f. 26 et 17 j., de Rouen à Berlin 21 f. 68, 16 f. 76 et 17 j., Francfort 12 1.76, 9 f. 56 et 13 j., Lübeck 22 f. 96, 18 f. 34 et 19 j., de Calais,

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Dunkerque ou Boulogne à Friedrichshafen, 15 f. 80, 11 f. 88 et 17 j., Rostock 24 f. 34, 19 f. 32 et 20 j., Ulm 14 f. 52, 10 f. 88 et 16 j. Dans le cadre du tarif franco-allemand de juillet 1863 est prévu un tarif de transit de Cette ou Marseille à Strasbourg : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare les prix sont fixés à 53 f. 50 (1° série), 46 f. (2), 42 f. 50 (3°) avec 13 jours de délai.

d) via Kehl.

Le tarif international franco-allemand de juillet 1863 conteint des dispositions pour les transports directs vers le Wurtemberg, la Bavière et l'Autriche; par 100 kg. les prix sont, par exemple, de 20 f. 40 (1° section), 16 f. 80 (2e), 14 f. 03 (æ) et 21 jours de délai pour les expéditions partielles et de 11 f. 87 (catégorie A), 8 f. 92 (B) et 23 ji. par wagon complet du Havre mwienne, 12199, 40129 7:78 "et 16 j. puis 7 f. 18, 5 f. 34 et 10; de Dieppe à Ulm, 13 f. 56, 11 f. 26, 8 f. 88 et 18 j., puis D 95, 5 f. 85 et:19 j. de Rouen à Munich, 18 f. 30, 15 f. 15, 41 f. 56 et 21 j. puis 10 f. 32, 7 f. 79 et 23 j. de Cherbourg à Salzbourg. Ces prix sont très légèrement diminués en juillet 1865.

En octobre 1864, le tarif spécial de transit 9 du tarif francoallemand prévoit des relations au départ de Dunkerque, Calais, Boulogne ou Saint-Valéry : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane il est perçu pour Mannheim 59 f. 85 (1 série ét 2), 43 f. 40 (3° et 4) avec 10 jours de délai, pour Darms- HOT O 00) 772 LS07 (2) GET 557 (3°), 58 1115 (4) et 12 1j, pour Francfort 82:f. 80, 76 f. 40, 63 f..15, 61 f. 75 et 12 j., pour Vienne 149 f. 35 (1° et 2), 134 f. 70 (3 et 4°) et 21 j. En même temps entre en vigueur un tarif spécial de transit 10 au départ du Havre, de Dieppe, Fécamp ou Honfleur aux prix de 63 f. 20 (1° et 2e séries), 46 f. 25 (3° et 4) avec 11 jours de délai pour Mannheim, 82 f. 55 (1°), 76 f. 15 (2e), 67 f. 40 (3°), 61 f. (4°) et 13 j. pour Darmstadt, 86 f. 15, 79 f. 75, 71 f., 64 f. 60 et 13 j. pour Hhanctost 152 570047 01-2157 1:55, (8% et 4) et,22 TJ. pour Vienne. À la même date est appliqué un tarif spécial de transit 41 de Bordeaux, La Rochelle, Rochafort-Charente, Nantes ou Saint-Nazaire à Mannheim 87 f. 55 (1° et 2e séries), 63 f. 55 (3° et 4°) avec 14 jours de délai, à Darmstadt 106 f. 90 (1), 100 f. 50 (2e), 84 f. 70 (&), 78 f. 30 (4°) et 16 j., à Francfort 110 f. 50, 104 f. 10, 88 f. 30, 81 f. 90 et 16 j., à Vienne 177 f. 05 (1* et 2°), 154 f. 85 (3 et 4°) et 25 j. Un tarif spécial de transit 12, au même moment, vise les transports de Cette ou Marseille à Mannheim 62 f. 85 (4" et 2e séries), 55 f. 35 (3°), 51 f. 85 (4°) avec 18 jours de délai, à Darmstadt 81 f. 70 (1°), 75 f. 30 (2°), 67 f. 80 (3), 64 F. 30 (4°) et 15 j., à Francfort 85 f. 30, 78 f. 90, 71 f. 40, 67 f. 90 et 15 j, Enfin, toujours en octobre 1864, des transports sont effectués aux conditions du tarif spécial de transit 13 entre Cette ou Marseille et Kehl aux prix de 54 f. 50 (1° série), 47 f. (2°), 43 f. 50 (3°) par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de

déchargement et de gare, avec 13 jours de délai, et on paie 1 f. de moins pour Strasbourg. Des modifications de prix interviennent en juillet 14865 pour le tarif 9 Darmstadt ou Francfort 76 ?. 80 (1% série), 71 f. 10 (2°), 56 1.745 (5° et) letari20

Darmstadt 82 f. 55, 76 f. 15, 67 f. 40, 61 f., Francfort 86 f. 15, :

79 f. 75, 71 f. et 64 f. 60, le tarif 11 Darmstadt ou Francfort 99 f. 50

(1), 98 f. 80 (2e), 76 f. 60 (3 et 4°) complété par Redon et Vannes

en avril 1865 et supprimé en juillet 1868. Le tarif 10 est complété en octobre 1865 par Rouen, Trouville et Caen et les prix pour Darmstadt ou Francfort sont ramenés à 75 f. 15 (1" série), 74 f. 45 (2e), 59 f. 30 (3 et 4°). En même temps, le tarif spécial 12 est étendu au départ d'Arles, La Ciotat ou Toulon, on ajoute comme destination Offenbourg 59 f. 50, 58 f. 80, 50 f. 60, 47 f. 10 et 13 j,, Ettlingen (mêmes prix que Mannheim) et les taxes pour Darmstadt ou Francfort sontramenées à 74 f. 30, 73 f. 60, 66 f. 10, 62 f. 60; ce tarif disparaît en juillet 1868. En avril 1866, sont mis en vigueur deux tarifs au départ du Havre, de Dieppe, Fécamp, Honfleur, Trouville ou Caen, l’un pour Francfort ou Darmstadt : on perçoit par 1.000 kg., de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, pour les classes normales 95 f. 60 (1° série) et 73 f. 90 (2°) avec 14 j. de délai, pour les classes par wagon complet 78 f. 40 (A), 65 f. 90 (B), 58 f. 20 (C), 46 f. 70 (D), 37 f. 90 (E) et 14 j.; avec l’autre, les taxes pour Mannheim sont de 78 f. 80 et 76 f. 50 pour les expéditions partielles et elles vont de 85 f. 10 à 38 f. 80 pour les classes par wagon complet. En janvier 1866 est aussi mis en vigueur un tarif 1 commun de transit au départ de Dieppe, Fécamp, Le Havre, Rouen, Honfleur, Trouville ou Caen : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, les prix sont de 63 f. 20 (1" série), 46 1. 25 (2°), 46 f. 25 (3e série expédilions partielles), 46 f. 25 (3e série par wagon complet) avec 11 jours de délai pour Mannheim 75 Î. 15, 59 f. 30, 59 f. 30, 55 f. 30 et 13 jours pour Darmstadt, 75 f. 15, 59 f. 30, 59 f. 30, 58 f. 10 et 13 j. pour Francfort, 152 f. 70, 137 f. 35, 130 f., 108 f. 60 et 22 j. pour Vienne.

Par ailleurs, en janvier 1865 est appliqué un tarif commun de transit C 73 Nord-Est-Chemins de fer allemands au départ de Dunkerque, Calais, Boulogne ou Saint-Valéry : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, on perçoit pour Darmstadt ou Francfort 71 f. 80 (1 série), 71 f. 10 (2e), 56 f. 45 (8 et 4°) avec 42 jours de délai, pour Mannheim 59 f. 85, 59 f. 85, 48 f. 40 et 12 j., pour Vienne 149 f. 35 (1" et 2e), 184 f. 70 (3 et 4°) el 21 j. En octobre 1867, le tarif commun de transit C 39 Nord-Est-Allemands prévoit des transports au départ de Dunkerque, Calais, Boulogne ou Saint-Valéry : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane les prix perçus sont pour Mannheim 59 f.85 (1 série), 43 f. 40 (2e), 48 f. 40, (8e expéditions partielles), 43 f. 40 (3 par wagon complet) avec 10 jours de délai, pour

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