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Darmstadt 71 f. 80, 56 f. 45, 56 f. 45, 52 f. 45 et 12 j., pour Francfort 71 f. 80, 56 f. 45, 56 f. 45, 55 f. 25 et 12 j., pour Vienne 149 f. 35, 134 f. 70, 127 f. 15, 105 f. 75 et 21 j.; ce tarif est supprimé en janvier 1868.

Un tarif commun de transit Ouest-Est-Allemands entre en vigueur en janvier 1866 pour les transports au départ du Havre, de Dieppe, Fécamp, Rouen, Honfleur, Trouville et Caen : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, les taxes s’élèvent à 63 f. 20 (1" série), 46 f. 25 (2°), 46 f. 25 (8 expéditions partielles), 46 f. 25 (3° par wagon complet) avec 11 jours de délai pour Mannheim, 75 f. 15, 59 f. 30, 59 f. 30, 55 f. 30 et 13 j. pour Darmstadt, 75 f. 15, 59 f. 30, 59 f. 30, 58 f. 10 et 12 j. pour Francfort, 152 f. 70, 137 f. 35, 180 f., 108 f. 60 et 22 ]. pour Vienne. ;

e) par divers points Ge transit.

Le tarif 152 commun de transit Ouest-Est-Allemands de juillet 1867 prévoit des transports de Dienne, Fécamp, Le Havre, Rouen, Honfleur, Trouville et Caen via Kehl, Forbach ou Wissembourg : les prix et les destinations sont les mêmes que pour le tarif 1 O.-E.-Allemands de janvier 1866 via Kehl et les délais sont ramenés à 11 jours pour Francfort; ce tarif est supprimé en juillet 1868.

Le tarif 4 communP.L.M.-Est-Chemins de fer allemands de novembre 1869 vise le transport de marchandises classées en 4 séries de Cette ou Marseille à Berlin, Brême, Bremerhafen, - Brunswick, Buchen, Carlsruhe, Cassel, Darmstadt, Ettingen, Francfort, Geestemünde, Giessen, Goettingen, Hambourg-gare, Hambourg-Port, Hanovre, Harbourg, Heidelberg, Lubeck, Magdebourg, Mannheim, Potsdam, Stettin (via Belfort-Kehl), Ludwigshafen, Mayence, Spire, Worms (via Belfort-Wissembourg).

Le ministre homologue le 9 février 1860 un tarif international Est-Guillaume Luxembourg, Grand Luxembourg belge, Etat belge via Thionville; par 1.000 kg. de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, il est perçu, par exemple : pour Forbach d'Anvers 50 f. 55 (1”* série), 35 f. 85 (2e), 25 f. 90 (3), 24 f. 65 (4°), 28 f. 50 (5°), d'Ostende 60 f. 15, 42 f. 25, 380 f. 70, 29 f. 05 et 27 f. 35, pour Strasbourg d'Anvers 66 f£. 65, 48 f. 60, 33 f. 95, 31 f. 45, 29 f. 05, d’Ostende 76 f. 85, 561 98.1.19.ap 1. 09,:921..90. |

En avril 1867 entre en vigueur un tarif international commun Grand Central belge-Est par 1.000 kg. au départ de Rotterdam les prix sont de 64 f. 20 (1° section), 49 f. 85 (2°), 37 f. 95 (3°), 28 f. 05 (4°) pour Kehl, 61 f. 40, 47 f. 85, 36 f. 55, 28 f. 05 pour Wissembourg, 42 f. 65, 34 f. 45, 28 f. 35, 21 f. 85 pour Forbach.

Dans le cadre du tarif international franco-belge de janvier 1867, existe un tarif général au départ des principales gares belges, il est perçu en particulier par 1.000 kg. d'Anvers à Kehl 63 f. 05 (4° section), 44 f. 55 (2e), 82 f. (8°), 25 f. 10 (4°), Forbach

et Wissembourg sont également prévus comme destinations, par ailleurs les marchandises reprises aux deux premières sections de la classification générale bénéficient pour Forbach et Kehl de tarifs spéciaux de transit soit direct au départ d'Anvers, Erquelines, Eysden, frontière française près de Baisieux, Gand, Herbesthal, Maestricht, Mouscron, Ostende, Quiévrain, Quévy, soit d'entrepôt au départ de Bruges, Bruxelles, Courtrai, Liège, Louvain, Mons, Namur, Termonde, Tournai; ce tarif de transit comporte les prix ci-après : d'Anvers à Forbach 29 f. 50, 24 f. 85, à Kehl 50 f. 75, 40 f. 05, à Wissembourg 47 f. 70, 37 f. 85, d’Ostende à Forbach 32 f. 60, 27 f. 95 à Kehl 53 f. 85, 43 f. 15, à Wissembourg 50 f. 80, 40 f. 95.

8°) Outremer-Suisse.

a) tarifs communs.

Le ministre homologue le 22 mai 1856 un tarif commun 1 Est-Orléans à prix réduits : par 100 kg. de gare en gare, y compris les frais de manutention, il est perçu pour Bâle 14 f. 20 (1* tarif) et 9 f. (2e) avec 13 jours de délai de Nantes et 16 f. 20, 10 f. 20, 14 j. de Bordeaux; ce tarif est modifié (h. m. du 18 janvier 1860) et les prix par 1.000 kg. sont fixés de Bordeaux à 122 f. (1® série), 108 f. (2°), 68 f. (&) avec 15 jours de délai, de La Rochelle ou Rochefort à 122 f., 102 f. et 14 j. de Nantes à 108 f., 93 f., 75 f. et 14 j., de Saint-Nazaire à 114 f,, 99 f,, 78 [. et 14 j.; à partir de janvier 1865 on ajoute Redon et Lorient comme gares de départ et en avril 1866 Quimper. Par ailleurs, un tarif commun E% Orléans-Est d'août 1862 prévoit des transports pour Bâle : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, on paie 227 f. 25 avec 5 jours de délai au départ de Bordeaux (la Bastide), La Rochelle, Rochefort-Charente, Nantes ou Saint-Nazaire; ce tarif prend le numéro 13 en août 1865.

Le 10 décembre 1858 est homologué un tarif spécial 143 Nord- Est-Ardennes pour les transports sur Bâle au départ de Dunkerque, Calais ou Boulogne aux prix de 90 f. 25 (1”° série), 64 f. 35 (2°), 48 F. (3°), 45 f. 50 (4°), 40 f. (5°) par 1.000 kg. de gare eni gare y compris les frais de manutention; le port de Saint-Valéry est ensuite rajouté (h. m. du 15 février 1860) avec les prix de 82 f. 25, 62 f. 35, 46 f., 43 f. 50 et 38 f.; en septembre 1861 les prix de Dunkerque, Calais ou Boulogne à Bâle passent à 90 £. 50, 64 f. 50, 44 Ÿ. 45, 41 f. et 35 f. 40; ce tarif prend le numéro 14 en octobre 1861 et 2 en juillet 1862.

En juin 1863 est appliqué un tarif 10 commun Est-Ouest : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare on perçoit pour Bâle 47 f. 30 (1 série) et 32 f. 35 (2e) du Havre, 47 £. 55 et 32 f. 50 d'Honfleur, 41 f. 80 et 28 f. 65 de Rouen; en février 1864 les prix sont de 54 f. 75 (1° série), 47 f. 80 (2), 82 f. 35 (3), du, Havre, 55 f. 05, 47 f. 55 et 82 f. 50 de Honfleur, 52 f. 80, 45 f. 65 et 31 f. 25 de

Dieppe, 48 f. 35, 41 f. 80 et 28 f. 65 de Rouen; ce tarif prend le numéro 9 en avril 1864; les relations ne sont plus prévues au départ des ports précités en octobre 1865, mais, par contre, on crée pour Bâle des relations au départ de Cherbourg 64 f. 80, 55 f. 90 et 38 f. 05, Saint-Malo-Saint-Servan 71 f. 10, 61 f. 30 et 41 f. 65, Brest 82 f. 85, 71 f. 35 et 48 f. 40. Par ailleurs, en avril 1865 est créé un tarif À commun de transit Est-Ouest pour Bâle au départ du Havre, de Fécamp, Dieppe, Rouen, Honfleur, Trouville ou Caen : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, les prix sont de 78 f. (1 1série), 64 f. 50 (2), 49 f. (8°), 44 f. (4e), 40 f. (5°), 38 f. (6°), 34 f. (7e).

Le tarif B4 commun de transit Nord-Est d'avril 1864 vise les transports sur Bâle : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare on perçoit 38 f. 70 (1° série), 36 f. 75 (2e) et 32 f. 10 (3) de Dunkerque ou Calais via Reims et de Boulogne ou Saint-Valéry via Paris; ce tarif prend le numéro C 69 en janvier 1865 et il est remplacé en avril 1865 par un tarif 1 commun de transit avec les prix -de 78 f. (1" série), 64 f. 50 (2°), 49 f. (3°), 44 f. (4e), 40 F. (5°), 38 f. (6°), 34 F. (7°).

En octobre 1862 est mis en vigueur un tarif 4 commun P.L.M.-Est pour Bâle : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare les prix de Cette ou Marseille à Bâle sont de 47 f. 50 (1 série), 40 f. (2e), 36 f. 50 (3°) avec 12 jours de délai.

Le tarif commun 1 Est-P.L.M. d'avril 1866 prévoit des transports entre Bâle et Bordeaux-Bastide, La Rochelle et Rochefort- Charente, les marchandises sont classées en trois séries.

b) tarifs internationaux.

Le ministre homologue le 9 février 1860 un tarif international de transit; pour Bâle, par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, on perçoit d'Anvers 83 f. 60 (1" série), 61 f. 70 (2e), 41 f. 25 (3), 39 f. 05 (4°), 35 f. 95 (5°) avec 11 jours de délai, d'Ostende 93 f. 20, 68 f. 10, 47 f. 05, 48 f. 45, 39 f. 80 et 11 j. Le tarif Est-Guillaume Luxembourg-Grand Luxembourg belge-Etat belge de mars 1863 comporte un tarif de transit 6 via Luxembourg-Thionville; pour Bâle, par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, les prix sont d'Anvers de 82 f. 20 (1° série), 60 f. 65 (2°), 41 F. 10 (3), 37 f. 90 (4°), 34 f. 80 (5e) avec 11 jours de délai, d'Ostende de 76 f. 95, 58 f. 50, 41 f. 05, 37 Î. 25, 34 f. 55 et 10 j.

Dans le cadre du tarif international Est-Guillaume Luxembourg - Grand Luxembourg belge - Etat belge - Anvers-Rotterdam - Néerlandais Rhénan de mars 1863 est prévu un tarif de transit via Luxembourg-Thionville pour Bâle; par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare les taxes sont, de Rotterdam, 69 f. 70 (1 série), 48 f. 20

(2), 48 f. 70 (8), 41 f. 05 (4°), 38 f. 60 (5°) avec 10 jours de délai, d'Anvers 62 f. 10, 46 f. 50, 38 f. 70, 36 f. 75, 34 f. 80 et 8 j. d'Os- . tende 65 f. 95, 50 f. 35, 42 f. 55, 40 f. 60, 38 f. 65 et 8 j. Par ailleurs est appliqué en avril 4867 un tarif commun Grand Central belge-Est pour Bâle : par 1.000 kg. on paie, de Rotterdam, 81 f. (1 section), 61 f. 85 (2e), 42 f. 45 (3°), 31 f. 65 (4°).

Le tarif franco-belge de janvier 1867 fixe les prix par 1.000 kg. d'Anvers à Bâle à 79 f. 85 (1 section), 56 f. 55 (2°), 36 f. 50 (3), 28 f. 70 (4°); il comprend en outre, pour les marchandises classées en 1" et 2° sections, des tarifs spéciaux de transit entre Anvers et Ostende et Bâle qui sont supprimés en février 1870.

Dans le cadre du tarif international franco-suisse du 15 juin 4860, le tarif 40 commun avec l'Ouest prévoit le transport de certaines marchandises entre Bâle et Le Havre, Dieppe ou Fécamp; il est perçu par 1.000 kg. y compris les frais de chargement et de déchargement et de gare, 64 f. 50 (1 série), 45 f. 60 (2e) et 40 f. 10 (3). Le tarif 11 commun avec les Chemins de fer des Ardennes et du Nord prévoit le transport des marchandises entre Bâle et les ports; il est perçu pour 1.000 kg. de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, de ou pour Dunkerque, Calais ou Boulogne 90 f. 50 (1 série), 64 f. 50 (2e), 48 f. 10 (3), 45 f. 60 (4°), 40 f. 10 (5°) et 2 f. de moins de ou pour Saint-Valéry. Enfin le tarif international 42 commun avec les Chemins de fer belges et luxembourgeois prévoit le transport de marchandises de Belgique pour l'Allemagne et la Suisse, et vice-versa, entre Bâle et Alost, Anvers, Bruges, Bruxelles, Charleroi, Courtrai, Gand, Gosselles, La Louvière, Marchiennes, Namur, Ostende, Termonde, Tournai.

En novembre 1863 entre en vigueur un tarif À commun de transit Est-Ouest Central Nord-Est et Union suisses au départ du Havre, de Honfleur, de Fécamp et de Dieppe via Bâle : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de formalités en douane on acquitte, par exemple, 53 f. 95 pour Au transit, 45 f. 15 pour Baden, 67 f. 15 pour Coire, 58 f. 55 pour Glaris, 56 f. 45 pour Haag transit, 53 f. 95 pour les ports du lac de Constance par Romanshorn, 54 f. 75 pour Saint-Gall, 53 f. 55 pour Sainte-Marguerite transit, 54 f. 55 pour Utzwyl, 48 f. 15 pour Winterthur ou Zurich; ce tarif est supprimé en avril 1865.

Un tarif B6 commun de transit Nord-Est-Central-Nord Est et Union suisses est appliqué en juin 1864 aux marchandises expédiées de Dunkerque, Calais, Boulogne et Saint-Valéry sur de nombreuses gares suisses : il comporte douze séries subdivisées chacune en «parties isolées » et «par wagon complet ». Ce tarif prend le numéro C 74 en janvier 1865 et est étendu à Cham, Lucerne, Zug; il est supprimé en avril 1865.

Le tarif 2 commun de transit Nord-Est-P.L.M.-Victor Emmanuel de mai 1864 prévoit des transports sur Les Verrières transit au départ de Dunkerque ou de Calais via Laon, Reims et Gray aux prix par 1.000 kg. y compris les frais de chargement, de dé-

chargement, de gare et de formalités en douane de 75 f. (4"° série), 60 f. (&°), 45 f. (3°), 40 f. (4°), 40 f. (5°); ce tarif prend le numéro CG 78 en février 1865 et est supprimé en octobre.

Un tarif 1 commun de transit P.L.M.-Nord-Est-Suisse occidentale - Etat de Berne - Central suisse est appliqué en octobre 1865 aux relations de Dunkerque et Calais via Laon-Reims-Gray vers Neuchâtel, Bienne, Soleure, Berne, Fribourg, Lausanne, Genève, Les Verrières, Herzogenbuchsee, Berthoud et Morges : par 1.000 kg. de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, on perçoit, par exemple, pour Berne 93,f. 60 (1® série), 80 f. 30 (2e), 64 f. 90 (8), 57 f. 75 (4e), 54 f. 15 (5°), 54 f. 05 (6°), 48 f. 25 (7°), pour Lausanne 96 f. 20, 82 f. 90, 67 f. 50, 60 f. 35, 56 f. 75, 56 f. 65, 50 f. 85, pour Genève 89 f. 30, 74 f. 40, 59 f. 50, 58 f. 15, 48 f. 90, 48 f. 90 et 43 f. 70; en novembre 1867 des relations sont prévues entre Saint-Valéry, Boulogne, Dunkerque, Calais et Neuchâtel, Berne, Lausanne ou Morges, Les Verrières, Bienne, Soleure, Herzogenbuchsee, Berthoud, Fribourg, ainsi qu'entre Dunkerque et Genève et les prix antérieurs ne changent pas; en janvier 1870 le chemin de fer Bulle-Romont participe à ce tarif qui s'étend alors à Yverdon, Nyon, Saint-Maurice, Aigle, Vevey, Romont, Bulle, Thoune, Langnau. En octobre 1865 également entre en vigueur un tarif 2 commun de transit P.L.M.- Nord-Est-Suisse occidentale-Etat de Berne-Central suisse au départ de Dunkerque et Calais via Laon, Reims et Gray pour Neuchâtel, Bienne, Soleure, Berne, Fribourg, Lausanne, Genève, Les Verrières, Herzogenbuchsee, Berthoud, Morges : par 1.000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et de formalités en douane, les prix sont fixés, par exemple, à 81 f. 65 (1"° série), 66 f. 70 (2e), 62 f. 30 (3), 46 f. 05 (4°), 40 f. 10 (5°), 30 f. 90 (6°) pour Berne, 84 f. 45, 69 f. 50, 64 f. 90, 48 f. 65, 42 f. 85, 33 f. 50 pour Lausanne, 76 f. 55, 65 f. 75, 57 f. 45, 49 f., 43 f. 70 et 36 f. 25 pour Genève; en novembre 1867 Saint- Valéry et Boulogne sont ajoutés comme gares de départ, Genève est supprimé et les prix ne sont pas modifiés; la participation à ce tarif du chemin de fer Bulle-Romont, en janvier 1870, entraîne l’adjonction de Yverdon, Nyon, Saint-Maurice, Aigle, Vevey, Romont, Bulle, Thoune et Langnau.

9°) Outremer-ltalie.

A partir d'août 1866, le tarif commun de transit £ P.L.M.- Nord-Est-Vietor Emmanuel via Laon-Gray comporte des relations entre Dunkerque ou Calais et Saint-Michel aux prix par 1.000 kg. y compris les frais de chargement, de déchargement, de gare et. de formalités en douane de 100 f. (1° série), 80 f. (2°), 65 f. (3), 60 f. (4), 50 f. (5°); ce tarif prend, en octobre 1867, le numéro C 90 et, en novembre 1867, Calais disparaît et les prix de Dunkerque sont portés à 103 f. 30, 83 f. 60,63 f. 85, 58 f. 95, 54 f. et 44 f. 15 (6° série).

10°) Allemagne-Suisse.

Dans le cadre du tarif franco-allemand homologué le 28 février 1856, le tarif spécial 4 prévoit des transports sur Bâle aux prix par 100 kg., de gare en gare, y compris les frais de manutention et de douane, de 3 f. 44 de Ludwigshafen avec 4 jours de délai, de 4 f. 24 de Mayence avec 5 jours. Le ministre homologue, le 8 octobre 1858, une modification de tarif, les prix par 1.000 kg. sont alors de 37 f. 90 (1" série), 36 f. 40 (2°), 30 f. (8), 31 f. 40 (4°), 28 f. 50 (5°) de Ludwigshafen et de 46 f. 70, 45 f., 37 f., 39 f. 80, 34 f. 80 de Mayence; il approuve le 14 décembre 1858 un nouveau tarif spécial avec perception de 36 f. 40 (1 catégorie), 26 f. 50 (2), 25 f. (8), 21 f. 40 (4) de Ludwigshafen, de 45 f., 82 f. 50, 31 f. 50, 26 f. 40 de Mayence (1).

En juillet 1859, le tarif spécial 3 Est prévoit des transports par wagon complet d’au moins 5.000 kg. de Bâle à Strasbourg au prix de 7 f. 05 les 1.000 kg. non compris les frais de chargement et de déchargement.

11°) Allemagne-Allemagne.

Le tarif spécial À du tarif franco-allemand homologué le 28 févriér 1856 fixe le prix des transports pour Saint-Louis à 3 f. 44 par 100 kg. de gare en gare y compris les frais de manutention et de douane de Ludwigshafen avec 4 jours de délai, à 4 f. 24 et 5 j. de Mayence. A la suite de l’homologation ministérielle du 8 octobre 1858, les prix par 1.000 kg. y compris les frais de manutention et de douane sont fixés à 36 f. (1® série), 34 f. (2e), 28 f. (3), 29 f. 50 (4°), 26 f. 40 (5°) de Ludwigshafen et à 44 f. 80, 42 f. 60, 35 f., 37 f. 70, 82 f. 70 de Mayence (1).

Le tarif franco-allemand via Kehl de juillet 1863 prévoit des transports de Wissembourg à Stuttgart, Ulm, Munich, Salzbourg et Vienne : par 100 kg. on perçoit par exemple pour Munich 6 f. 51 (1* section), 5 f. 34 (2°), 5 f. 14 (3) avec 11 jours de délai puis, par wagon complet, 4 f. 28 (A), 2 f. 79 (B) et À2 jours, pour Vienne 12 f. 24, 9 f. 96, 9 ?. 76 et 13 j.-puis 7 f. 62, 5 f: 42 et A5.

(1) Archives Nationales: F14 9400.