CHAPITRE XXVII

ÉTCUES SÉRIF.ISES. — LÉGISLATION ET ADIIRISTRATip!| PERDANT LA RÉCENCE.

Juriiprudeore. — D'Aguesseau. — Cochln. — Pothier. — Droit coutumier.— Droit romalu. — Ordonnance» de» roi* de France.

— Secou*»e.— L’érudition. — Bouquet.— ValiaeUe.— Féltbien.

— Lebceuf. — Commencement de Salnle-PaUyc. — Travaux de la vieille académie de» inscription». — Science» exacte». — Astronomie. — chimie. — Mathématique». — Législation. — Administration. — Guerre. — Marine. — Finance». — Ponts et chaussée». — Commerce.

Quand la société marchait ainsi un peu insouciante , quelques hommes d'élite faisaient avancer les idées positives et laissaient d’impérissables monuments. La jurisprudence, cette science du juste et de l'injuste , trouvait d'éminents interprètes ; il y avait cela de remarquable dans les érudits de ce temps, que les plus hautes fonctions de l'Étal ne les détournaient pas de cette suite d’études. Si les savants appartenaient à la diplomatie comme les de Résines , les d’Avaux , ils recueillaient à l'étranger les pièces qui concernaient les annales de France ; infatigables fouilleurs de chartes , de diplômes, de vieux carlulaires, ils réunissaient pour la patrie les souvenirs des temps héroïques de notre histoire , alors que le droit public avait pour dernier terme les coups d’épée de la chevalerie , temps poétiques des dames et des castels, où tout s’anime comme les vitraux des cathédrales qui se jouent aux mille feux du soleil. Si les érudits étaient jurisconsultes, comme les Lamoignon , les d’Aguesseau , c’était sous les ombrages de Hàville et de Fresne , dans ces solitudes magnifiques , dans ces châteaux bastionnés , aux beaux parcs , aux fossés empoissonnés de vieilles carpes qu’ils occupaient leurs loisirs ou leur exil à des travaux sérieux, aux commentaires des législations, du droit romain ou des coutumes ; ils rédigeaient là leurs harangues de parlement, leurs plans d’études, et jusqu’aux projets d’éducation pour leurs fils , héritiers de leurs dignes charges. Ce n’est pas comme beau parleur que d’Aguesseau passera à la lointaine postérité ; scs discours sont trop académiques pour être fortement pensés ; c’est un style terre à terre, quoique cadencé en périodes ; mais d’Aguesseau est particulièrement remarquable par ses travaux de grande jurisprudence. Si vous le suivez dans ses commentaires sur les ordonnances , dans ses rédactions de projets , il demeure éminent et le premier

l'MLUTK D’OKLKANS,

légiste peut-être de celte époque ; sa raison est droite, sa logique est claire ; il uiérile do faire école pour la discussion du parquet (I),

A scs eûtes s'élevait Cocbin , l’avocat disert du barreau de Paris , qui fit faire un certaiu progrès à la jurisprudence ; il s'opérait alors uu remaniement dans les progrès de la judicalure, dans l'étude des lois et des coutumes publiques ; on sortait de l'époque toute formulée, pour entrer dans les principes éternels de la raison et du droit public; nu lie s’arrêtait plus en jurisprudence à des formules inflexibles , et le texte ne fut plus la loi que la pensée dut accepter sans interprétation (à). Le jeune Pothier commençait aussi ses vastes travaux de jurisprudence; il allait droit à l'inu llige me des choses, il négligeait les opinions toutes faites des vieux interprètes; il devenait l'écrivain le plus raisonnable, le plus fort des commenta leurs de la tradition. Dans sa chaire nouvellement fondée à Orléans , Pothier enseignait la loi rumaiue ; scs habitudes du jurisconsulte dans la vicomté de Paris et Orléanais le rattachaient au système coutumier, mais de longues et studieuses commenUlkms lui avaient fait reconnaître la suprématie incontestable du droit romain . celle raison écrite dans les Pandectes. Pothier, le patient jurisconsulte, classait par ordre ces textes immenses où rii|tel|igeiicc humaine avait déposé ses éternelles lois; les Inslilules de Justinien, les décisions des jurisconsultes de Home étaient ainsi rangées méthodiquement à l'aide de travaux iufinis; Pothier devint le plus fidèle interprète des deux droits qui régissaient la monarchie : 1° le code romain d’abord, apporté en France à l’époque gauloise , dans un temps où les proconsuls et les préteurs gouvernaient les tnuiiicipes cl les bourgs , alors que les cirques gigautesques, les théâtres ornaient les cités d’Arles, de Lyon, de Sens, d’Auluu , débris orgueilleux de la grandeur romaine; 4° le droit coutumier, législation féodale de la conquête franque, quand les tiers Sicambres , ces hommes des forêts germauiques , élevèrent leurs glaives sur la civilisation romaine dégénérée , car tout meurt et s'efface dans la marche des temps (3).

Celle étude sérieuse du droit public en France porta les jurisconsultes à des recherches plus suivies dans les monuments de la monarchie. A côté de l’ingénieux JUonlfaucon , ce genovéfain modeste dont j’ai célébré les travaux , uu infatigable érudit sc plaçait encore pour recueillir avec sollicitude les

(IJ La phraséologie de d' Aguesseau a longtemps dominé l'éloquence du barreau : les écrits de d'Aguesseau , publiés sans succès dans les temps modernes, avalent obtenu uue grande vogue pour roditiourie 1759-17*1. 13 vol. ln-4».

(2) Henri Cochln était né en Il mourut en 174* ; ses œuvres ont été publiées en l> vol. In-V.

(3) Pothier ne brilla du tout l'éclat de la science que pendant

REGENT DE Fil ANGE. €Hi5

ordonnances des rois de France* Il y avait eu plu* sieurs collections déjà de chartes cl ordonnances ; beaucoup d'interprètes s’étaient occupés à recueillir les antiques lois de l’administration française : qui ne connaissait au palais le vieux recueil de Néron, déjà cité par messieurs du parlement , alors que les avocats bavards faisaient retentir le prétoire do toutes les citations ridiculisées par Chicaneau et le» Plaideur»? Sous Louis XIV, un savant du nom do Laurière avait commencé le recueil des ordonnances du Louvre; on avait laissé le soin â Baluze, tète prodigieuse , à la trempe de Ducangc , de publier les capitulaires de Charlemagne et de la seconde race, monuments d'ordre et d'administraliûn minutieuse du vaste empire, alors que karl le Grand habitait ses capitales. Cologne, Francfort, Aix-I.v Cliapclle , cités du Rhin cl du Mein qui font frissonner de bonheur avec leurs débris , quand on a quelque goût pour la vieille cl noble chevalerie. Secousse publia les ordonnances de la troisième race avec un soin minutieux; il avait tout puisé dans le Trésor des chartes, depuis le serment de Hugues Capet aux évêques et aux baron» , jusqu’aux ordonnances de Charles VI , ce prince malheureux dans sa royauté frappée de démence. Secousse nous fit l'histoire, dans d’admirables préfaces , de ces émeutes de Paris , de ces troubles jKtpulaires, où apparaissaient aux balles les bouchers Triberl et les cscorcbeurs de viande, braves familles des métiers (4).

Belle et grande érudition que pelle de cc temps ! Bouquet . le modeste dom Bouquet , donnait â l'Europe le magnifique recueil des historiens de France, noble titre décerné à tous les chroniqueurs qui nous ont laissé les récits épiques du vieux temps. Apparaissez ici , Grégoire de Tours , peintre naît des croyances cl des guerres de races, poêle homérique dont le mâle talent est d'origine nationale; Frédégaire, nom franc et barbare ! apparaissez, vous tous, moine de Sainl-Gall , Éginhard , dont les légendes nous ont conservé les naïves amours! et vous, chroniqueurs de Saint- Denis eu France, avec Turpin, le bon Turpin , l'a postule de Charlemagne , l'historien du duc Naymes, du traître Ganelon de Mayenco, de Roland et de Roncevaux I apparaissez aussi , pieux annalistes de Metz ou de Saint-Berlin, paisibles religieux qui travailliez modestement à l’abri de ces ruines qui offrent encore leurs débris amoncelés , quand un artiste enthousiaste arrête ses crayons sur ccs merveilles brisées par le temps! Dom Bouquet

U seconde partie du règne de tout* XV; Il était né en 1690. ses oruvret ont été plusieurs fols publiée». Le» travaux de Pothier out servi de base aux rédacteurs du Code civil.

(4) Eusèbe-Jacob de Laurlèrc était né en 1639; son éloge a été fait par Secousse lul-nieme, son successeur. Secousse avait publié de grands travaux d'érudition.

664 PHILIPPE D’ORLÉANS

appartenait à la congrégation de Saint-Maur; c’était dans la solitude des cloîtres , au milieu des bibliothèques immenses, que ces vies de bénédictins s'accomplissaient. Si vous voulez vous faire une idée de celte existence de cloître qui prêtait à de si grands travaux , allez à une heure avancée dans la bibliothèque de Sainte-Geneviève, ouvrez cette large porte ferrée, et parcourez ce long couloir où des masses de livres sont rangés avec méthode ; ici les volumes de théologie chrétienne , vaste répertoire des questions philosophiques au moyeu âge ; un peu plus loin, les Pères de l'Église, les apologistes surtout, écrivains pleins de verve et de jeunesse, qui défendaient la liberté morale et la foi nouvelle cotilro le vieux monde romain ablinc de sensualisme. Puis vous trouvez ici, là, rangées dans la bibliothèque, l'histoire , la chronique , les sciences , et ces masses de manuscrits, trésor précieusement recueilli à travers les âges. Voyez-vous maintenant ce religieux modestement assis dans une des cellules de la simple et silencieuse abbaye de Saint-Germain? c’est dom Marlène; il a parcouru la France, l'Italie, une portion de l’Allemagne dans un pèlerinage scientiGque; il a recueilli toutes les chartes, les chroniques, tous les diplômes qui se lient à notre histoire; le voilà maintenant occupé à les publier dans des recueils sous des titres sans faste (1). A ses côtés est le savant dom Félibien ; jeune encore , il a entrepris d’écrire l’histoire du diocèse de Paris : que de recherches n’a-t-il pas faites de concert avec dom Cobineau ! il avait été précédé dans cette carrière par l’abbé Lebœuf, l'infatigable faiseur de mémoires, à cette époque où se montrait l’academie des inscriptions; recueil précieux alors que ces mémoires où la science brillait de son plus vif éclat (2). Tout s’abîme et périt dans les destinées , les institutions s’usent, et qui pourrait comparer sans tristesse les inaigres œuvres de l’érudition moderne avec les grands monuments historiques des dix-seplième cl dix-huitième siècles I

Ces œuvres de l’érudition ne se centralisaient pas dans les monastères ; des gentilshommes commençaient à se jeter dans cette noble science de Pbisloirc. Parlerai-je du jeune la Curne Saintc- Palaye? il paraissait au monde savant avec ce goût si profond , si épure , cette naïveté studieuse qui caractérisent l’existence des deux Sainte-Palaye : quelle belle vie que celle de ces enfants jumeaux

(1) Dom BdnOBd Sfartène fut l'un des grands collecteurs de chartes pour le (.allia Chrhliann.

(2) Félibien, Letxrur cl Lobineau ont été textuellement copié» par le pitoyable compilateur » Bulaure; seulement X. Dulaure a cousu dans son style lourd quelques mauvaises phrases contre les rois et les prêtres.

:3) La vie 1a plus touchante, la plus admirable est celle des deux frères Sainte-Palaye ; tendres jumeaux , lia naquirent

vivant dans le sanctuaire de la science , et mourant ensemble pour ainsi dire , tant ils avaient existé d’un souille commun ! c’était la chevalerie que Sainte- Palaye avait profondément étudiée; les vieux romans du moyen âge, les mœurs, les coutumes avaient récréé sa vive et pénétrante imagination ; ces temps de loyauté plaisaient à sou cœur loyal ; Sainte- Palaye n’avait pas cette puérile érudition de point et de virgule qui se borne à publier des textes .tellement exacts qu’ils restent barbares. Sainte-Palaye était savant pour lui , et n’avait pas besoin d’étaler son érudition dans ries œuvres de copiste; il interprétait tout avec art, il savait écrire, et il n’entassait pas des matériaux informes pour nous donner l'idée des grands montimenls littéraires d'un autre âge; il nous les faisait réellement connaître avec les œuvres des vieilles générations (3).

Un autre gentilhomme , le comte de Caylus , commençait aussi sa carrière de science ; tout épris de l'antiquité grecque cl romaine , le comte de Caylus, avec une indicible activité , avait parcouru l'Orient; il recueillait les faits , et dissertait ensuite avec cet esprit vif, enjoué , qui caractérisait la noblesse française. Sainte-Palaye fut l’homme d’esprit qui fil le mieux connaître le moyen âge avec sa chevalerie, ses mœurs de châteaux et de manoirs. Le comte de Caylus apporta la même lumière dans tous les faits de l'histoire des monuments grecs et romains; il dessinait de sa main les cirques, les arènes . les temples de marbre , les sanctuaires de porphyre et les mystères de Nithra , dont Van Dale avait révélé l’esprit et l’origine. Il y avait cela de particulier dans ces existences de savants , c’est qu'elles étaient assez hautes pour lie point mendier ; tous avaient la conscience d'eux-mèmes ; ils ne tendaient pas incessamment la main ; ils ne s’abaissaient pas , pour un petit peu de science , à demander de grandes aumônes; le corps d’érudition n’était pas une vaste truanderie où l’on se prenait aux cheveux pour quelques pièces de monnaie; on travaillait pour Dieu et les sciences , pour son ordre et son pays , pour la postérité, celte reine des grandes âmes. Ces gentilshommes qui aimaient les livres , les investigations de l’esprit, avaient de grandes fortunes, cl pouvaient former à leurs propres frais les bibliothèques dont plus tard le marquis de Paulrny nous a laissé le plus magnifique modèle (4).

Ces sciences exactes suivaient une progression

en 1U97. onel homme de science que U Carne Sainte-Palaye' Il exltlv encore d'ImmrnKs travaux de lui, en manuscrit», » la Bibliothèque loyale.

14 ; Snoe-Claude-Phlllppe de Ttiblércs, de'Grltnoard . de Pestel». de Lévi, comte de Caylua, fut ur. de» grands travailleur» «la dernier siècle; Il a publié plus de cent volumes; son ouvrage le plus remarquable esl le Hecueil d'aniiqt*..fs égyptien***, tlruiquei , grecque* et romaine *. Paris, 1752.

rapide; j'ai indiqué déjà la révolution préparée par les deux systèmes de Leibnitz cl de Newton ; ces idées jetées au monde devaient produire uii immense mouvement dans les intelligences. Lejeune Maupertuis commençait à populariser ces systèmes au sein même de la société française. Maupertuis , mousquetaire d'abord , sciait appliqué avec ardeur à la géométrie , et son beau travail sur la mesure du inéridieu restera comme un des grands progrès de la science. Les Lassini illuminaient l'astronomie ; ces esprits pénétrant* et chauds comme le soleil de l'Italie avaient rétabli le magnifique système de la marche des astres » qui racontent la gloire de Dieu,» comme le dit l’Écriture. Les (.assini habitaient l'Observaloire que Louis \1V avait élevé sur le point extrême de Paris, non loin du Val-de-Gràce, alors que le grand roi semait partout les monuments de sa munificence et de son éternité.

La Condamine, le curieux la Condamine, était aussi avancé que Maupertuis dans les éludes scientifiques; il jetait sa vie à l'expérience des faits; il allait s'élancer dans les voyages , dans les recherches lointaines par amour de la science ; il rêvait un observatoire sur le haut des Cordilicres , au milieu des neiges éternelles, pour mieux définir le point du méridien et le passage de ces planètes qui scintillent au ciel. Le vulgaire ne comprend pas ces vies consacrées à une seule idée , ces sacrifices d'une existence à une pensée d'étude et de postérité ! La Condamine s'était fait connaître , jeune encore , par son mémoire sur « la nécessité d'une mesure commune qui servirait de point central à la terre. » Dans la botanique , le nom de Jussieu succédait à Tourneforl pour le progrès de celte belle élude de la nature et des fleurs. La géologie pénétrait déjà dans la formation du monde primitif : on voyait poindre cette gigantesque progression de la terre se déchirant toute volcanisée , celte succession d’élres , mythologie immense qui explique les fables de l'antiquité : les faunes, les satyres, les amazones, les sphinx terribles , et celle création du monde que Jéhovah accomplit dans sept jours , comme si les couches diverses avaient été successivement enfantées. l.a botanique est pour la grande science de la nature ce que la peinture et les couleurs sont pour l’anatomie. O voyage parmi les fleurs, au milieu des parfums , dans ces riches palais de roses , de liliacées, de graminées odorantes , Tourncfort l’avait commencé d’après les essais de la Hollande cl de l'Allemagne : Jussieu continua sou œuvre sous la protection spéciale du régent ; il classa celle famille parfumée, qui vil et meurt sur une charmille dans l’espace d'un matin.

La chimie fut la science de prédilection du duc d’Orléans; elle l’avait exposé à tant d’odieuses accu-

salions ! La ebimie prenait un remarquable développement sous Humbert, qui avait servi de maître et de confident au prince ; on la dépouillait lentement du rêve de l'alchimie ; douce chimère pourtant que cette illusion qui berçait la science lorsque devant un fourneau éclatant, l'alchimiste fouillait, interrogeait les métaux par cette question : « Qui produit l’or? » doute assez puissant pour remuer le monde , car cette chimère qui le faisait chercher l’or dans un fourneau, les générations nouvelles la poursuivent par des spéculations d'une autre nature. Dans la chimie réelle , Rcnumur inventait les diverses méthodes pour produire le fer-blanc , l'acier fondu , et pour changer le fer eu acier par de simples procédés économiques. Réaumur me parait une des intelligences les plus avancées du dix-huitième siècle ; il ne s’arrêtait devant aucun obstacle; l'art de produire et de suppléer à la création dominait son esprit; soit qu’il cherchât dans de simples coquillages le moyeu de former les perles à l’eau magnifique , soit qu’il réunit les éléments primitifs du saphir, de l'émeraude et du grenat , soit enfin qu'il connût la puissance de l’esprit-de-vin et du mercure , à ce point de mesurer la chaleur et de préciser les degrés du temps. La mécanique avait pour guide le bon religieux Sébastien Truchet, le plus hardi des novateurs dans ce système si précieux pour les métiers. Tandis que le médecin Gautier inventait l’appareil pour rendre l’eau de la mer potable , Sébastien Truchet (1) perfectionnait le rouage des machines , les grandes constructions hydrauliques qui promenaient l'eau dans les airs , les diables si connus dans l’art des charpentiers pour transporter les masses immenses , les tableaux mécaniques de Marly où tout se mouvait, hommes, moutons, où le vent même artificiel agitait les feuilles; ces merveilles étaient l'œuvre de Truchet qui avait deviné l'usage de la vapeur et des presses mécaniques.

Tel était donc l'état de la science. La même activité qui se produit dans les intelligences pour hâter ces progrès, ou la retrouve pour l’administration générale des ponts et chaussées , ces grandes voies | de circulation. Si nous voyons se déployer sous nos yeux ces vastes roules plantées de vieux arbres, relevées de belles chaussées , c’est à l’administration des premières années de Louis AV que nous le devons ; les luis . les ordonnances s’occupent avec une vive sollicitude de cette spécialité. La législation de la régence . son administration surtout , fut trèsactive, mais sans unité , comme il arrive toujours aux époques de transition , dans le passage d’un gouvernement à un autre; on hésite alors devant

(I) Il n'exltle pas de notice sur le modeste moine Truchet ; c'est l regretter pour l'histoire de la mécanique.

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toute mesure definitive, et l'on tâtonne longtemps avant de se décider dans l'esprit absolu d'un système. Voilà ce qui explique cette multiplicité dans les ordonnances , celte suite d'edits qui souvent se heurtent et s'entrechoquent.

La législation commerciale recevait ses développements : une déclaration porta l'établissement d'un conseil de commerce et des manufactures (1); un acte défendit le négoce cl la navigation de la mer du Sud à d'autres qu’à la compagnie privilégiée, sous peine de confiscation des vaisseaux et de mort des capitaines (2); des lettres patentes autorisèrent la liberté du commerce sur les côtes de Guinée (5); un édit déchargea les négociants de l’obligation de prendre des passe-ports du roi pour envoyer leurs vaisseaux dans les lieux où il n'y avait point d'interdiction de la navigation et du commerce (4). lin arrêt du conseil, à raison de l’abondance, permit l'exportation à l'étranger et le transport de province à province des blés, froments, seigles, en exemption de tous droits (8); une ordonnance porta réglement sur l'indemnité de table accordée aux officiers généraux, capitaines et autres commandants des vaisseaux du roi à la mer (6); des statuts réglèrent la régie, police et conduite des habitants et du commerce de Saint-Domingue (7); une ordonnance exclut de toutes charges, administration publique et des assemblées du corps de la nation dans les Échelles du Levant, les négociants français qui y épouseront des filles ou veuves nées sous la domination du Grand Seigneur, et desdiles charges et administrations, ceux qui, n'ayant pas l’âge de trente ans, épouseront, sans le consentement de leurs pères et mères, des filles même de Français (8). Un traité entre la France et les villes hanséatiq.es fixa les principes en matière d’échouement et de prises (9); les négociants qui vont faire la traite des noirs à la côte de Guinée, n’y payeront pour trois négrillons qui ont été ou seront débarqués en Amérique, que sur le pied de deux nègres, et de deux négresses pour un nègre (10). Les Français doivent se défaire de la pari qu’ils onlavrc les étrangers dans les bâtiments construits ou achetés aux ports du

(1) vincennea, 14 décembre (715, reg. P, page ai. ( Archiv. roc. cons. d'état.)

(3) Paris. 29 Janvier 1716, rcg. P, p. 4. ( Arcblv. roc. cons. d'Etat.)

(3) Parts, Janvier 1716. rcg. P. p. 11. (Archive*, code noir.)

(4) Paris, fdvrlcr 1716. (Arcblv. rcc. cons. d'Etat.)

(5) Paris, 14 mars 1716. ( Arcblv. )

(6; Paris, 10 Juin 1716. (Archlv. rcc. cons. d'EUl. )

(7. Paris, 23 juin 1716. t Moreau de Munt-MOry, 11, 497, rcc. cas». )

«6) Paris, Il avril 1716. (Arcblv.)

(9) 26 septembre 1716. { Lcbcau-Dumont , corps dlpl. , VIII,

(I0> Paris, 14 décembre I7l6;rég. P.p. 9, jauvter 1717. (Arcblv., code noir.)

royaume, à moins qu’ils ne consentent à en acquérir la totalité (11). Une ordonnance défend aux gouverneurs généraux et particuliers des colonies d’avoir des habitations (12); un arrêt du conseil permet à tous les Français de faire le commerce en gros et en détail du tabac et de le faire fabriquer ; mais interdiction à toutes personnes, même aux habitants des crus, d'ensemencer ou cultiver aucun tabac dans leurs terres, jardins, vergers et autres lieux, sous quelque prétexte que ce puisse être, â peine de 10.000 liv. d’amende (15). Ensuite, pour conserver l'abondance dans le royaume et faciliter l’eutrée des bestiaux, le roi ordonna qu’il serait payé pour le blé exporté le triple des droits; on ne dut percevoir sur les bestiaux que le tiers des droits accoutumés (14). Défenses furent faites aux capitaines de vaisseaux de tirer des coups de canon dans les rades des colonies sans nécessite (18).

En matière de finances, les actes sont nombreux : on fixa le temps dans lequel les particuliers taxables pourraient se pourvoir contre leurs taxes d’office (16) ; tous les billets faits pour le service de l’État devaient être soumis i la vérification et à la liquidation (17). Un arrêt du conseil porte prohibition de transporter hors du royaume aucune espèce d'or et d’argent (18); des recherches devaient être faites dans toutes les maisons particulières, même en les communautés et institutions religieuses, séculières et régulières, et dans tous les lieux privilégiés, des espèces qui peuvent y avoir été recélées(19); on réduisait au denier vingt-cinq les gages, augmentation de gages et autres charges employées dans les États du roi (20); défenses étaient faites à tous officiers comptables et autres intéressés dans les traités cl sous-traités de9 finances, de désemparer de leurs maisons d'habitation et des lieux de leur résidence ordinaire sans congés exprès et par écrit du roi. à peine de punition corporelle et même de la vie (21); les billets et inscriptions des receveurs généraux devaient être rapportés dans l'espace de huit jours par-devant les commissaires nommés à cet effet, pour être visés (24). Un autre édit déterminait les registres journaux qui devaient cire

(11) Pari», 16 janvier 1717. (Arcblv. )

(12) Pari», septembre 17 19. (Arcblv.)

(13} Pari». 29 décembre 1719. Arcblv.)

(14) Pari». 13 mars 1720. ( Archlv.)

( Uj Paria, 23 décembre, 1721.

(16,. Vlncemies,? décembre ;7l», rcg. C. des A. |>. 16. (4rc*li. rcc. cou». d’Etat.)

(17 j Vincennea, 7 décembre 1715; rcg. P. P. 12 décembre .Archlv. rcc. cous. d'Etat. i

118» vincenncs. 7 décembre 1715. (Archlv. rec.coo*. dttat.l

(19) Pari*, 20 janvier 1716. (Arcblv )

(2 O j Paris, janvier 1716; rcg. f . P. I« avril, c. de* C. ». (Arcblv. rcc. cous, d'tlal..

\2I) Parla," inara 1716. (Archlv. rcc. cons. d*fclat.5

(22j Pari», 34 mars 1716, reg. P. P, p.30.(Arcblv.rcc.con».d'llal ‘

l'ilium. D’ORLKANS, RKGKM DK FRANCK.

tenus par les officiers comptables et autres chargés de la perception, maniement et distribution des finances du roi et des deniers publics (1); les endossements mis sur les billets de la banque générale ne servaient que pour faire connaître ceux à qui lesdils billets appartenaient, ou pour indiquer ceux à qui ils devaient être payés, si ce n’est que In garantie n’eût été expressément promise par l'endosseur (2); un autre éilit disait : qu’il serait fabriqué dans l’hôtel de la monnaie de Paris de nouveaux louis d’or ayant cours pour 30 livres (3). Puis on établissait une loterie pour le remboursement des billets do l'État (4) ; défenses étaient faites de conserver en espèces plus do 600 livres; ou confisquerail le surplus (6) ; et ou abolissait l’usage des espèces d’or et d’argent (6); défenses de s'assembler dans aucun lieu ui quartier, et de tenir bureau pour les négociants de papier, à peine de prison, de 3,000 livres d’amende, à l’exception des agents de change (7). lin arrêt du conseil déclarait nullcs et de nul cfTet les stipulations faites pour payement en espèces sonnantes , et nonobstant pareilles stipulations faites et à faire ; tous payements devaient être opérés en billets de tunique (8); ceux qui seraient convaincus d'avoir imité, contrefait, falsifié ou altéré les papiers royaux, seraient punis de mort (0).

D’autres mesures embrassaient l'administration générale de la société , et consacraient des principes de prévoyance ; le conseil faisait défenses d'imprimer sans la permission du roi (10). Tous les livres et livrets des pays étrangers ne pouvaient entrer dans le royaume que par les villes de Paris, Rouen, Nantes , Bordeaux , Marseille , Lyon , Strasbourg , Metz , Reims , Amiens (11); on iulerdisail à tous autres qu’aux six imprimeurs du roi de vendre et d’imprimer les édits, déclarations, et tout arrêt du couseil et des cours , >uus peine do trois mille francs d’amende (12) ; on prohibait les étalages de livres, à peine de cuuiiscalion, d’amende et de prison (13); on défendait aux troupes de danseurs de corde et sauteurs des foires de Saint-Germain et de Saint- Laurent de Paris, de joindre à leurs divertissements

(I) Pari*, juin 1716. (Arehiv. roc. eau.)

(2 j 2» juillet 1716. (Arehiv. rvc.cau.)

(3) Novembre 1716, reg. de la cour de» monnaies.

U) 17 mars 17|7.

(5) 27 février 1730.

(6) Paru, II mars 1720, reg. C. des mon. (Arehiv.)

(7) Parts, 23 mars 1720 (Mo. casa.)

(8) Paris, 6 avril 1730. (Jcç. caaa.,

(9; Paris, 4 mal 1720, re*. P. P, 10 juin. (Arehiv. rec. eau.)

(10} Paris, 8 oclobrr |7I6. (Bec. cass.)

(II) Paris. 12 mai 1717 ; rcg. ï. P, 25 mal. (Arehiv. rec. eau.)

(13; Paris, 19 juin 1717. (Arcniv. rec. cas».)

(13; Paris, 20 octobre 1721. (Bec. eass.)

(14) Vincennes. 23 décembre 17 1S. Bec. cass. Arehiv.)

(15) Parts, 5 février 1716. (Arehiv.)

(16 1 Pari», 8 mai 1716. (Arehiv. rec. cons. d'Etat.)

(17) 10 avril 1720. (Arehiv. rec. de la c. de cass.)

aucunes représentations de scènes comiques (14) ; on ordonnait la perception d’un neuvième par augmentation de prix d’entrée, aux opéras , comédies et autres s|>ectaclc$ , pour le. bâtiment des nouvelles salles de l’Hêtel-Dieu (18) ; le régent permettait le rétablissement d’une troupe de comédiens italiens, avec défenses à toutes personnes d’entrer sans payer (16) ;eulin un règlement était fait sur la tranquillité des spectacles (17). Paris était ainsi l’objet de la prédilection du régent ; le conseil autorisa l'embellissement du faubourg Saint-Germain (18) ; il arrêta les nouveaux plans pour l'ouverture d’une rue vis-à-vis l’hôtel d’Anlin et la place Louis-le- Grand (10). Les travaux publics furent conçus d’une manière plus large (30) ; des Ictires patentes accordèrent au duc d’Orléans la faculté d'élab ir le canal de Loing , avec attribution de droit et propriété incommulable (31). Le conseil ordonna rélargissement des grands chemins , lesquels devaient être plantés d’arbres aux frais des propriétaires riverains (22) ; on fil concession à la ville de Paris de l’ile des Orgues pour le déchirage des bateaux (23); le conseil régla le mode d’élection des officiers municipaux dont le pouvoir avait été tant restreint par Louis &1V (34) : on rétablit les offices de maires , lieutenants de maires et consuls perpétuels en Languedoc (28).

Les ordonnances qui concernent la guerre sont nombreuses ; il faut indiquer les principales : les premières sont dictées par l'économie; un édit supprime les deux offices «le directeur général de l’artillerie et de commissaire général des poudres (26). La noblesse trouva ses privilèges garantis par rétablissement des cadets dans le régiment des gardes françaises (27) ; on régla le service, la police . l'ordonnance des maréchaussées (28) et la discipline à observer par les troupes tant françaises qu'étrangères, cp route ou dans leurs garnisons (29); les juges des crimes cl délits commis par les gens de guerre (30) ; le casernement de l'infanterie et de la cavalerie (31) ; on prononça la peine de mort contre les déserteurs , peine implacable des codes de

(18) Vincennea, l« décembre 171*,!rec.P, page 8, lévrier I7|«. (Arehiv. rec. cons. U'EUl.)

19, v Inc en ne», 1« décembre 1715, reg. p. p. 23. (Arehiv. rec. con». «rtut.

(20; pari», 20 février 1717. (Arehiv.)

(21; Pari», novembre 1719. (Arehiv.)

'22) Pari», 3 mai 1720. (Arehiv. rec. con». «l'ttat; tUnnaiLl *nv,

(23) Pari», mars 1721. (Arehiv.)

(24/ Septembre 17 17. (Arehiv.)

(25) Novembre 1718.

(2fij Pari», janvier 1715. (Arehiv. rec. con». d'tlhl.)

(27) Pari», 2Umai 1716. Arehiv. rec. ca**., rec. con». iTÉIjI.)

(28; Pari», 1« Juillet l7l6.(ArcUIv. rçc.ca»».;

(29 1 Pari», 4 Juillet 1716. (Arehiv. rec. cas»)

(30) Pari», 10 septembre 1716. (C.millt.)

(31/ Paris, 25 décembre 1716. (Arcbiv.)

l'IMUPl'K D'ORLÉANS, RÉGENT DE FRANCE.

Louis XIV (1). Enfin, un arrêt du parlement prescrit la manière dont doivent être faits les testaments militaires par des officiers de guerre (i). et un édit règle la police des hôpitaux destinés aux soldats dans le royaume.

Il serait difficile de trouver dans cet ensemble d'édits , d’ordonnances et de mesures administratives , une pensée commune et suivie , susceptible d’élrc révélée ; il y a une sollicitude véritable pour les intérêts généraux, une intention surtout de répondre aux nécessités que les circonstances peuvent faire naître ; mais il n’y a pas de système, à parler exactement. La marche de la société était trop irrégulière , les accidents trop mobiles pour qu’on pùl suivre une idée exclusive et la conduire à bonne fin ; c'est une administration qui répond aux crises de chaque moment . cl , par cela même , qui u’a rien de fixe cl reste sans avenir déterminé; il n'y a pas d’esprit de suite. Pour qu’on puisse voir un système complet d'administration publique se développer, il est indispensable que les circonstances soient calmes , paisibles , et que le pouvoir ne soit pas à chaque instant menacé; autrement , il songe à sa propre conservation ; celte pensée l’absorbe ; il n’administre que sous riuflucnce de cette pensée , et il ne procède que par des expédients !