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pins une entreprise particulière , il devint une attribution municipale dont la maison du roi avait l'intendance; l'Opéra fut h la ville, mais les gentilshommes de la chambre eurent toujours une surveillances sur son personnel ; ils auraient ditTicilement renoncé à cette autorité sur les élégantes danseuses , les sylphes et les nymphes de l'opéra des Quatre Sens , sur les grandes danses , sur les airs de la musique d<î Rameau. Kt d'ailleurs la protection du roi ne laissait pas d'élre fort lucrative pour son Académie royale de musique dont chaque sujet était pensionné.

Les besoins de la guerre étaient trop impératifs, trop souvent renouvelés, pour qu'on ne songeât pas aux flnances ; plus de vingt ordoonances dans cette période concernent le trésor : tout ce qui peut procurer des ressources , on le tente. Le mode d'emprunt est indéfini; ou invente d'abord la tontine ; ingénieuse combinaison qui , en groupant un certain nombre de prêteurs , faisait jouir les vivants de tous les capitaux engagés par les prêteurs morts; c'était renouveler le système des rentes viagères, véritable amortissement profitable à l'État par les extinctions; s'il payait momentanément un intérêt un peu plus fort, dans un espace de trente ou quarante ans la dette était éteinte ; comme le jeu régulier de l'amortissement n'était point aussi actif que la mort , ce n'était donc pas un mauvais système que l'emprunt en viager. Avec les tontines, on inventa les loteries ; c'était appliquer à l'État, comme ressource , un jeu depuis longtemps connu et pratiqué à la cour qui l'avait tiré de Venise et de l'Italie ; on y offrait des loteries au profit des pauvres ou de quelques institutions ; on réglait les grands et les petits lots , et Louis XV lui-même se plaisait beaucoup à voir ces coups de hasard qui donnaient aux dames une porcelaine du Japon, un vase de porphyre, une table en marqueterie. Ce système de lots fut réduit à un calcul d'argent qui se résuma dans un impôt. L'État se fit banquier, on combina tout de manière à ce que chaque numéro sortant produisît un bénéfice , et ce calcul fut si bien fait qu'on obtint 30 p. 0/0 au moins sur la combdcaison générale et sur la chance des lots. La loterie, jeu limité dans ses mises, donnait de brillantes illusions aux classes pauvres , qui hélas ! en ont si peu.

L'organisation régulière d'une dette publique ne fut pas une invention purement moderne de l'Angleterre; la création d'un amortissement vient de Louis XV; la caisse d'escompte avait cette destination ; chaque nouvelle dette créée dut porter un nouveau fonds d'amortissement

qui par la multiplication des intérêts devait l'éteindre dans un espace de temps donné, et ce système était d'autant plus heureux que chaque renie avait sa spécialité de revenus ; elle ne formait pas un fonds commun pris sur les revenus généraux de l'État; il y avait des rentes applicables sur chaque branche de la fortune publique : ainsi on en créait sur l'hôtel de ville de Paris , c'est-à-dire que les revenus de la ville servaient à payer la rente instituée; quelquefois elle était établie sur les fermes , sur les tailles , sur les gabelles. Comme l'argent était difficile à trouver, les prêteurs exigeaient qu'un revenu de l'État leur fût spécialement assigné; ils le prenaient en gage, comme il arrive toutes les fois qu'on n'a pas une grande conGance dans le débiteur. Si depuis Law le système de crédit public avait subi de profondes altérations, il en était résulté une facilité plus grande dans la circulation de l'argent. Le mécanisme de l'emprunt et de l'impôt était mieux compris , le crédit public était établi d'après des conditions plus ingénieuses; il fallait rendre la confiance aux papiers d'État, aux obligations du trésor , et il fut posé en principe que lorsqu'on établissait un impôt nouveau , on devait le mettre en ferme ; la ferme avait des avantages considérables sur la régie ; l'intérêt particulier fait mieux et à meilleur compte que l'intérêt général. Law avait également favorisé les compagnies , et une des meilleures combinaisons de finance fut la création d'une chambre d'assurance pour les risques de toute espèce , au capital de 12 millions. C'était pour la première fois que des intérêts devenaient communs afin de garantir les risques auxquels les propriétés isolées sont exposées; les assurances étaient une idée hollandaise ; mais à peine révélée en France, elle se répandit avec rapidité ; un règlement du conseil en régularisa les statuts. Depuis ce moment des succursales se formèrent, et la propriété privée se plaça sous la garantie de la fortune publique.

En temps de guerre , il n'est pas étonnant que les ordonnances militaires se soient multipliées dans des proportions considérables ; il y a tout un code dans la législation de Louis XV ; on s'occupe incessamment de l'état de l'officier et du soldat, surtout, sous l'administration du maréchal de Belle-Isle. Louis XIV avait fait rédiger des ordonnances militaires d'une grande étendue; son successeur est encore plus précis et plus sévère en matière de discipline, caries idées allemandes surgissent et dominent : un règlement fixe les équipages des officiers ; ils ne doivent pas être considérables, parce qu'ils embar-

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fassent la marche; l'onicier doit renoncer à ce luxe de gentilhomme qui jette dans les camps la mollesse; plus de vaisselle d'argent, plus d'habit pailleté sous la tente ; une simplicité élégante doit élre la seule distinction des ofliciers ; l'exemple des Prussiens est là ; Charles XII lui-même n'était vêtu que d'un habit de drap bleu et grossier ; il ne fallait pas qu'on prît un camp français pour une décoration d'opéra. Le service militaire est une grande obligation envers le pays; tout étranger qui a reçu asile en France est soldat ; il doit son corps à sa nouvelle patrie ; les Irlandais et les Écossais, partout réfugiés avec les Stuarts, doivent prendre parti dans l'armée. On vient d'agrandir l'hôtel des Invalides ; le nombre de ces vieux, soldats est augmenté ; si quelques-uns de ces braves vétérans ne sont pas tout à fait incapables de service par leurs blessures, on les emploiera à la garnison des places fortes, à la Bastille, dans les prisons d'État, partout enfln où le service sera doux et facile. Tout soldat aura essentiellement un uniforme; car l'uniforme c'est la preuve que celui qu'il couvre sert dans l'armée du roi ; les corps francs mêmes ne sont point exempts de cette obligation; car à l'abri de leurs privilèges, ils pourraient se livrer au pillage. Les milices sont la force provinciale qui se compose d'habitants des campagnes aux bras robustes , depuis longtemps exercés, le dimanche, dans chaque paroisse ; la milice a ses officiers, élus ou désignés ; à Paris , il se forme des corps volontaires ; les registres de la guerre portent les enrôlements des racoleurs, dans l'année où se fît la grande guerre, à 11,000 hommes rien que pour la ville de Paris. Le recrutement se faisait au son de trompe et de tambour ; le vieux sergent recruteur montait sur les tréteaux, le tricorne sur l'oreille, en uniforme des gardes-françaises, et il annonçait aux badauds les jouissances de l'état militaire, la bonne prime que le roi accordait à tous ceux qui voulaient servir dans ses armées ; bientôt, avec quelques pintes de vin, il enjôlait les hommes les plus robustes, qui le lendemain se réveillaient soldats du roi. Aussi pour retenir dans les liens de l'obéissance tous ces régiments, le code militaire appliquet-il inflexiblement la peine de mort, même pour la simple désertion. Quiconque quitte le drapeau passe devant un conseil de guerre, pour être fusillé dans les vingt-quatre heures ; on s'engage volontairement, mais la signature une fois donnée, la mort impitoyable punit le soldat qui manque à la loi qu'il s'est faite. Et ce même code militaire élève hautement la dignité du soldat, car il est dit que nul officier ne pourra

l'abaisser au rang de domestique ; le soldat se doit à son camp, au roi et non pas à tel officier en particulier ; on veut ainsi éviter la désorganisation de l'armée, on craint la cohue à la manière de Xercès ; on ne veut pas que les domestiques dépassent le nombre des soldats, on porte enfin quelque respect à l'uniforme.

La législation maritime est aussi active , aussi précise que l'organisation de l'armée ; un règlement prescrit des dispositions sur les naufrages ; on abolit les derniers vestiges de ce droit fatal et barbare (lu moyen âge qui, exploitant le malheur, faisait du naufrage une cause de ruine pour l'armateur et souvent de richesse pour les habitants de la côte ; désormais les débris des naufrages ne cessent pas d'être la propriété de l'armateur sans que le fisc puisse rien réclamer. La pèche de la morue et du cachalot, de la baleine et des cétacés, est aussi régularisée par les ordonnances ; les navires baleiniers, ressource pour l'État, forment les marins les plus intrépides, les plus exercés; mais comment régler la pêche ? A qui appartiendrait la baleine que le dard aura atteinte, et qui nageant entre des eaux ensanglantées ira expirer au rivage? Il fut dit que chaque harpon porterait le nom de l'armateur, et que la baleine appartiendrait à celui qui l'aurait le premier atteinte.

Le gouvernement des colonies était fort difficile parce qu'il fallait régler les conditions des différentes castes et couleurs qui étaient là constamment en lutte ; la législation monarchique laissait toute la domination aux blancs, sorte de noblesse de peau; les mulâtres n'étaient aux yeux de l'ordonnance qu'une classe d'affranchis, jamais ne pouvant arriver au gouvernement de la colonie ; par instinct on craignait les mulâtres ; il y avait dans ces hommes quelque chose qui tenait tout à la fois de la servitude abaissée et de la liberté impatiente ; ils se seraient portés à la révolte, et une fois maîtres du pouvoir, ils feraient peser leur joug sur les esclaves. Les règlements consulaires sur les échelles du Levant, autres colonies, sont des modèles de précision : le consul a tout pouvoir sur les Français, il peut expulser des échelles celui qui en troublerait l'ordre ; autour du consul se trouve un conseil de notables commerçants qui jugent les questions les plus difficiles , avec appel au parlement d'Aix ; les Français ne peuvent acquérir aucune propriété foncière dans les échelles ; ils ne sont là que simples colons pour gagner des richesses ; on ne veut pas qu'ils abandonnent la France, l'idée de retour devait être sans cesse présente

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h leur esprit ; qu'ils aillent faire fortune loin de la patrie, c'est leur droit, mais il faut qu'ils la rapportent h cette noble France, la mère commune. Il y avait à Smyrne, à Alexandrie, d'anciens comptoirs qui correspondaient avec les riches iiéj^ociants de Marseille, maîtresse du commerce du Levant ; on citait des maisons qui recueillaient par millions les écus de six livres.

Pendant la guerre, la question la plus difficile à résoudre fut celle des neutres ; le pavillon couvre-t-il la marchandise ? Le système français est que le neutre doit être respecté et que le pavillon couvre la marchandise; mais les Anglais le combattent avec une invincible persévérance; s'ils se taisent un moment, ils y reviennent toujours par des voies détournées ; le code britannique depuis Cromwell , c'est le droit de visite *. La police des marins est sévère, implacable ; ils sont soumis à l'inscription maritime; une fois inscrits sur ce registre, ils peuvent être appelés à chaque moment pour le service du roi. Il y a un code terrible pour les gens de mer à bord ; quand on touche le pont du navire , on est soumis au pouvoir absolu du capitaine qui dispose de vous, seriez-vous même simple passager ; le capitaine c'est le roi, le pavillon la France. S'il naît un enfant à bord, c'est le capitaine qui tient le registre de l'état civil ; si un homme meurt, c'est le capitaine qui dresse l'acte de décès en face de l'équipage ; un mot suffit pour faire jeter un matelot au cachot ; s'il murmure, un boulet lui est attaché aux pieds , ou bien il est suspendu au mât ; rigueur indispensable pour maintenir la subordination. Les galères n'avaient point la destination fatale qu'elles ont aujourd'hui ; les rameurs, les hommes de peine étaient de malheureux condamnés à servir sur les bancs du roi, comme on le disait ; mais l'équipage, les officiers participaient aux honneurs de la marine royale. Une ordonnance même incorpore les équipages des galères dans la marine militaire; on s'en servait peu dans les combats, la voile était préférée, et cependant la galère pouvait agir et se diriger en tous sens ; elle avait presque, par la puissance des hommes, la force motrice de la vapeur ; elle marchait contre les vents et la tempête; les galères pouvaient servir d'éclaireurs ; cette force des bras, la chaudière à vapeur l'a remplacée. Dans la

' La question sur le droit de salut et de pavillon forme l'objet d'un premier .Mémoire de M. le comte de Broglie, ambassadeur en Angleterre. Voyez chap. G du l^f volume.

marche des âges, les moyeus seuls diffèrent, les résultats sont les mêmes. La marine et le commerce se liaient intimement , Colbert avait fait rédiger la grande ordonnance sur les commerçants qui fixaif leur état, et surtout le contrat de change, la partie essentielle du droit commercial; le change donnait à l'industrie une impulsion nouvelle, il fournissait les capitaux que le commerce employait dans ses transactions '.

La diplomatie de Louis XV fut la plus activement occupée à protéger les intérêts commerciaux ; c'est ainsi que l'ambassade do Constantinople négocia une des capitulations les plus remarquables pour les Français qui habitaient les États musulmans, capitulations toujours si essentielles dans les rapports avec les Etals barbaresques. Le droit public chrétien porte en lui-même certains principes généraux qui ne permettent pas les avanies ; chacun trouve sa garantie dans ce sentiment universel qui unit fraternellement les gouvernements réguliers entre eux. Mais en Turquie il n'en est pas ainsi ; on ne doit rien aux chrétiens, s'ils n'ont des firmans spéciaux ou des Chartres de privilèges; et tel fut l'objet d'une négociation spéciale avec le sultan Mahmoud. Ces capitulations, les plus larges peut-être qu'offre le droit français, signées avec la Porte, renouvelaient les stipulations de François 1" et de Selim sur la liberté du commerce, la franchise des ports et la juridiction consulaire donnée tout entière à la France ; et ce privilège, nul autre gouvernement, nul autre pavillon ne le possédait. Ces mêmes capitulations, à peu d'exceptions près, furent également signées avec la régence de Tunis ; les Etals barbaresques redoutaient le pavillon de France qui avait tant de fois flotté sur le rivage au milieu des coups de canon et de la mitraille ; nul ne pouvait disputer la Méditerranée à la France , véritable lac où les couleurs de la maison de Bourbon se montraient seules depuis Naples jusqu'à Cadix ; toutes ces cotes n'avaient qu'un mince intérêt de commerce , d'industrie et de politique. La France désirait l'île de Corse comme le complément de sa souveraineté dans la Méditerranée ; elle devait l'obtenir ; le commerce prendrait un large développement; l'Angleterre ne possédait que Minorque et Gibraltar, et Minorque devait bientôt lui être enlevée par une expédition de France sous les ordres du maréchal de Richelieu.

' Je suis eoiré daos de grands détails sur l'administration de CoIbcrt dans mon . Louù xir.

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La législation de Louis XV fut donc excessivenient laborieuse ; le roi paraissait absorbé dans les plaisirs, et néanmoins les actes les plus utiles au pays étaient arrêtés dans son conseil ; c'est que tout se faisait par un mouvement naturel, une simple et régulière impulsion. Le chancelier , fonctionnaire immobile , ne s'occupait que d'améliorer et d'agrandir la législation ; la politique lui était étrangère; quand on avait besoin des sceaux pour des questions actuelles et passionnées , on les confiait à un homme de dévouement , et deux fois Louis XV personnellement se les réserva. D'Aguesseau était plus capable que tout autre de remplir la dignité de chancelier ; il cherchait à faire oublier sa faiblesse de caractère par des études de haute érudition et de jurisprudence. Les ordonnances élaborées par commissions étaient résumées dans une première rédaction du chancelier , ensuite on les soumettait au conseil , et lorsqu'elles paraissaient , on les faisait précéder d'un préambule qui en expliquait les motifs. C'était l'exposé des raisons qui avaient déterminé l'édit ou l'ordonnance ; à la lecture de ces documents, on dirait que le pouvoir avait besoin de justifier les mesures qu'il prenait ; il y avait toujours de la bienveillance, même dans les exigences de cette autorité royale ; le monarque expliquait sa volonté à ses sujets ; souvent même ces préambules étaient des espèces d'histoire de la législation antérieure. Depuis d'Aguesseau une clarté académique présidait à leur rédaction. Rien n'est plus parfait, plus précis, que l'ordonnance sur les donations et les testaments. La coutume voulait que tous ces édits fussent enregistrés au parlement, et le chancelier, chef de la justice, manifestait la volonté du roi aux magistrats. La lutte constamment établie entre le conseil du roi et des parlementaires rendait fort difficile la rédaction des lois, et cependant, en vertu de la prérogative royale, l'édit s'enregistrait malgré l'opposition. La tendance de la royauté était à funité législative ; de sa nature , le pouvoir aime à former un grand centre autour duquel tout rayonne ; le roi ne voulait qu'une seule France avec ses codes et ses formules, afin de la régir par une seule et commune législation. Il n'en était pas ainsi des magistrats ; chaque parlement avait sa province, sa juridiction ; il était le défenseur-né des .coutumes locales et des usages qui faisaient de chaque province un tout particulier; il fallait vaincre ces oppositions de localités; une ordonnance générale n'était exécutoire que lorsqu'elle était partout enregistrée; on avait donc incessamment à lutter contre le parlement de Bour-

gogoe, celui de Bretagne, de Toulouse ou de Provence ; mais lorsque enûn les difficultés devenaient trop vives» le conseil évoquait la question et ordonnait qu'on passât outre. Ces coups d'Etat soulevaient encore des obstacles : conabien de difficultés n'entouraient pas un acte de l'autorité royale ! Pour obtenir l'obéissance , il fallait souvent casser le parleoient , exiler ses menabres , car si on les ménageait , ils faisaient des remontrances , défendaient aux juridictions subordonnées d'obéir même au seigneur roi.

Une grande énergie, une invincible persévérance de caractère étaient donc indispensables pour parvenir à un but législatif ; il fallait une conviction profonde pour oser un acte de centralisation et d'unité, car toute mesure de force devait nécessiter un coup d'État. En politique , tout ce qui est petit , tracassier use les gouvernements ; ce qu'il faut craindre , ce n'est pas la résistance violente ; celle-ci on la connaît d'avance , on peut en apprécier la portée et prendre contre elle toutes les précautions nécessaires ; mais ce qu'il y a de plus dangereux pour le pouvoir , ce sont les petites résistances , ces coups d'épingle qui irritent sans justiûer de fortes représailles. Un coup d'État qu'il faut concevoir en grand, exécuter en grand, doit rencontrer un ennemi qui en vaille la peine ; c'est une bataille livrée ; on la perd ou on la gagne; et si l'on tombe, on laisse au moins quelques souvenirs de son énergie et quelques admirateurs de sa hardiesse.

FIN »U DEDXIÈME VOLUME.