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fùère, tp^ e§l la plu3 importume, quoique Vautre ]fi mt ^u$si beaucQup , je ne $ai3 si V(m a pu jamais ç» rç3C][ia]?quer nuey:^ les défauts que dans une cause qui a iQng-texnps occupé les espnt;$, et que je çroi^ pouvoir rappeler ici d'autant mieux ^ qu elle a été rpccasiQu et le sujet de plusieurs nciémoires ^ qui sont, avec celui du magistrat de Grenoble 9 ïes plus beaux monumens de notre éloquence judiciaire. Il était naturel que cette supériorité de talent fût en proportion de la gravité des faits ^ et de la réunion de ces circonstances effrayantes qui avertissent tous les hommes que la cause qu'on leur présente est la. leur propre , et qu'il s'agit de leurs intérêt^ et de leurs droits^ Que sera-ce en- Qf>re si l'on y joint les sentioiens de la nature les plus puis^ans; si c'est un fils qui dévoue sa vie entière k venger la ^léinoire d'un pèrc^ infortuné , d'un général qui devait être jugé par un consul de guerre , et qui a été condamné pair des juges^ de vc^e^ et de n^anière qu'après plus de vingt ai^s écoulés depuis son supplice , nul de nous ne pourrait dire encore quel était son crime ? Paris a vu son exécution , l'Europe a lu son arrêt, et cet arrêt même, qui ordonne une peine eapitale, nénonoe
1 Ceux de M.. LiJIyrTolquddl » qui poursuivait encore alors la réhabilit^tioii de la méi^oire de «on pèt^, réhabilitation combattue surtout par M. d'Ëpiféméoil^ qui était intervenu au procès comnie neveu, de M^ Suval de Leyril, Tun des adversaires du génétal Lally.
SiOQUENCE DU BARKEAU. I9
aucun fait capital ; et cependant tout arrêt doit dire aux citoyens que tel délit est digne de mort , et que Taccusé en est convaincu. En vain le rap^ porteur soutient*il que la réunion de plusieurs dits dont aucun n^est capital peut former un crime capital ^ Non, jamais la raison et la justice n'admettront un principe dont la fausseté est aussi sensible que. les conséquences en sont rév€^ tantes. Dieu seul peut apprécier des assemblages de faits : la justice humaine a bien assez à feire de prononcer sur un seul. Le sophisme meurtrier qui a motivé un arrêt réprouvé par l'opinion universelle nest que le dernier degré d'arbitraire où pouvait conduire une ordonnance criminelle, dont le vice principal est de laisser les juges beau* coup trop maîtres d'interpréter la loi qu'ils ne doivent proprement qu'appliquer. Une ordonnance qui, n'établissant qu'une instruction se^. crête , ne permet à l'accusé de proposer ses preuves négatives, et d'invoquer des témoins à décharge,
^ Il est bon d'observer qu'on se servit précisément du noéme principe pour condamner à mort l'archevêque de Cantorbéry, Laud, dont tout le crime était son «ttar chement pour Charles !•' ;. tant l'esprit de parti se v^s^ semble dans ses procédés quand U ne 9» ressemble pas dans ses motifs. C'est sur cette étrange juri^rudeoce d^ ce rapporteur qu'un Anglais dit fort sensément : « Je ne » savais pas que cinquante lapins blancs pussent jamais » faire un cheval blanc. »
qu'après que la procédure est consommée; qui jusque-là ne lui permet de communiquer avec personne , comme si elle voulait lui ôter ses moyens de défense; qui ne le présente à ses juges que pour le dernier interrogatoire, et comme .pour constater seulement Tidentité de la personne, après que tout s'est passé sans témoins entre un rapporteur et un greffier; voilà sans doute ce qui ne justifie que trop les réclamations élevées de tous côtés contre une semblable jurisprudence: -et si Von pouvait les trouver indiscrètes , c'est qu'on fermerait l'oreille à un cri plus douloureux et plus terrible, celui du sang de tant d'innocens, bien reconnus pour tels aujourd'hui, de Langlade, de Le Brun, de Montbailli, de Martin, de Cahusac, de la fille de Rouen , des sept Juifs de Metz , etc. ; £t puisque de si fréquentes et si terribles méprises jae sont pas le crime des juges , qui certainement ont voulu être justes , il est clair qu'elles sont le crime des lois, qui ne leur ont pas donné tous les moyens de l'être ^
i ** Il n'est pas douteux que notre ordonnance criminelle ne fût très-vicieuse, et je ne me reproche point de l'avoir accusée ainsi en présence des fils de nos principaux magistrats, MM. Pasquier, Maapeou, de Sartines, qui étaient à cette séance. Il n'est pas douteux non plus que les parlemens ne se fussent rendus odieux à beaucoup d'honnêtes gens, par leur mépris pour les droits naturels du peuple, et par leur opposition inconséquente et scanda-