Arch. Gir., C
60 MACHAULT D*ARNOUVILLI£.
SOT Tordre da contrôleur général, il commença à y appliquer dans son ▼éritable esprit Tédit de mai 4749, et ût du vingtième un impôt personnel réparti selon les facultés de chacun, le premier effet de ce changement fat de produire une plus-Value notable. C'est ce que prouve le tableau suivant, indiquant le montant des rôles du vingtième dans les diverses élections de la généralité, de 1749 à 1753 > :
Vingtième 1750 :
Élections. Rôleii. Dérh«rge« et taxaUons RMte net.
à déduire.
Bordeaux 466 13 i »
Pérîgueux i 99 285 »
Sariat 100040
Agen 145179 »
Condom 106 721 »
Total 1017 359 €5323 952 036
Vingtième 1761 :
Éleeiions. RAles. Décharges et Uxaliona Reste net.
à déduire.
Bordeaux 466 252 » »
Périgueax 198 323 » »
Sariat 99 252 »
Agen 235000 » »»
Condom 161088 » »
Total 1155 915 125295 1033 620
Vingtième 1752 :
Élections. Rôles. Débhargres et taxations Reste net.
à déduire.
Bordeaux 479 152 » »
Pérîgueux 197 303 >» »
Sarlal 101657 ». »
Agen 182 190 » »
Coudom 182 380 » »
ToUU 1 142 682 94 256 1048 426
Vingtième 1753 :
Élections. Rôles. Décharges et taxations Reste net.
a déduire.
Bordeau x 415 785 » »
Pérîgueux 191290 » »
Sarlal 99 946 « »
Agen 186751 » »
Condom 114 424 .. »
Total 1 134 196 12119 1062077
A part donc les deux éieclions d'Âgen et de Condom qui furent assez sensiblement augmentées, par le seul fait de la disparition d'un ancien abus, le vingtième resta à peu près stationnaire dans les trois autres
1. Arch. Gir., C. 3018 et 3043. Les chiiïres indiquent le total des rôles des biens-fonds, des octrois et revenus municipaux, des offices et droits, et de riodustrie.
élections de la généralité, et ces rôles, où M. de Ségur n'était porté que pour 5 000 livres, ces rôles, qui, de Taveu de l'intendant liii-môme, « faute de bons contrôleurs, n*ont été jusquMci opérés qu'imparfaitement ^ », contiDuèrent à être regardés comme Texpression de la vérité. Longtemps encore ils devaient continuer à l'être, à peine modifiés çà et là par les rares et lentes recherches de quelques contrôleurs peu nombreux, subissant môme une certaine diminution par le fait des décharges accordées ', et ils Tétaient encore en 1769, au moment où un homme du pays, qui parait très bien au courant de la question qu'il traite, nous donne ces édifiants détails sur les déclarations qui leur avaient servi de base et sur le travail de vérification qui les avait suivies * : « 11 n'y a aucune confiance à accorder aux déclarations fournies pour le dixième ou le vingtième, quelques peines qu on y mette : il n'y a pas d'exemple que ces peines aient été appliquées.... J'ai fait quatre ans de suite le rôle de la paroisse d'Eygurande, et revisé avec la plus scrupuleuse attention toutes les déclarations. La dime du curé ne parait s'élever, suivant le revenu total de la paroisse tiré de ces déclarations, qu'à 281 livres 9 sols, et ce curé a affermé 500 livres la moitié de cette môme dime : il y a môme une infinité d'objets sur lesquels il ne prend point de dime. » Dans une autre paroisse, où la dime est levée à la quinzième gerbe et sur le vin à proportion, il paraîtrait par les déclarations qu'elle se monte à 85 livres 10 sols, et le curé reconnaît lui-même qu'elle lui rapporte 100 pistoles année commune. « Ce sont les riches qui cèlent de leurs biens, continue notre auteur; il n'y a tout au plus que les pauvres qui déclarent les leurs parce qu'ils ont peur.... Il semblerait- cependant que depuis l'établissement des premiers dixièmes, cette partie ayant toujours eu des contrôleurs ambulants devrait avoir été suffisamment travaillée pour se rapprocher du vrai.... » Nous voici bien loin de ce que le Parlement de Bordeaux, dans ses remontrances du 7 septembre 1757 contre le second vingtième, disait des contrôleurs du premier : « Des contrôleurs, émissaires cachés, gens sans aveu, sans caractère, sans serment, sans foi publique, se glissent sourdement dans les campagnes, interrogeant secrètement la haine, l'envie, la partialité du manœuvre; consultent l'ignorance du paysan; tentent même son intérêt particulier, si l'on en croit la voix publique, en lui faisant entendre que l'objet de leur opération est de rejeter sur les privilégiés une modération qu'ils lui promettent sur sa taille. »
1. Tourny à Courteille, 30 octobre 1152, Arch. Gir., C. 3215.
2. Rôles du vingtième en 1764 (sans les offices et droits et l'industrie, mais aussi sans déduction des non-valeurs et taxations), 1100 660; en 1171, 1 089 910. (Arch. Gir., C. 3044.)
3. Mémoire de M. de la Cabanne, de Monpont (Dordogne), à Tinteadant de Bordeaux, 5 avril 1769, Arch. Gir., C. 2667.
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A défaut des peines du double et du quadruple, inscrites dans la loi à titre purement comminatoire, puifîqu'ellesn^élâient jamais appliquées, l'administration éleyait parfois la prétention de faire des rôles de supplément pour les contribuables dont les recherches des contrôleurs venaient à faire découvrir Tomission ou la taxation par trop insufGsanté. M. de Gourteille * était très partisan de ces rôles de supplément» moins encore pour le produit qu*il en espérait que pour l'exemple : n'en pas faire serait encourager la mauvaise foi des contribuables, sûrs ainsi de n'être plus jamais recherchés. Mais, si les vérifications des contrôleurs étaient déjà si difficilement supportées, que serait-ce, si leurs recherches pouvaient produire des effets rétroactifs I Que ne diraient pas, que ne feraient pas les nobles et privilégiés, ceux-là précisément qui étaient le plus exposés à se voir réclamer des rôles de supplément! Aussi M. de Tourny était-il fort peu disposé à recourir à l'emploi de ce moyen. En 4756, lors de rétablissement du second vingtième, le gouvernement se décida à un grand effort pour obtenir enfin de l'impôt tout le rendement dont il était susceptible : et comme les rôles des nobles et privilégiés de l'élection de Bordeaux, dont on avait au début respecté l'immutabilité, venaient de recevoir en 1755 une augmentation assez considérable, M. de Gourteille voulut réclamer un supplément pour les cinq années écoulées depuis l'établissement du vingtième, pendant lesquelles ces nobles et privilégiés avaient manifestement payé trop peu. Tâche difficile entre toutes : aussi l'intendant fit-il tous les efforts possibles pour donner à M. de Gourteille une idée plus exacte des obstacles que rencontrerait semblable entreprise, et pour le faire revenir sur sa décision : « L'article des suppléments, écrit-iP, est bien critique.... Pour le rôle des nobles et privilégiés de l'élection de Bordeaux, c'a été le dernier de ceux des cinq élections que le directeur et moi nous nous sommes attachés à mettre en règle, comme y connaissant plus (Vaines que dans les autres. Enfin, ces autres étant à peu près amenés au point où ils devaient être, nous y employâmes pendant le cours de Tannée 1754 les meilleurs contrôleurs, dont presque tout le reste de la généralité fut dégarni; le rôle fut fait sur leur travail pour Tannée 1755 avec des augmentations considérables, principalement aux cotes de beaucoup d'officiers du Parlement. » C'était là précisément le danger : tout était à craindre si le Parlement profitait de la circonstance pour soulever l'opinion publique contre l'imposition et contre l'intendant. « Tandis qu'il n'y a, continue Tourny, rien de plus approchant de la règle et de la justice que mon administration dans Timposition du vingtième, et que, si je ne la remplis pas entièrement,
1. Intendant des finances chargé de Tadministration générale du vingtième.
