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on a les résultats du rendement de l'impôt dans les 23 provinces de France qui faisaient partie des recettes générales : 24 millions et demi de dixième; 13 millions et demi à 14 millions de vingtième ^ Encore faudrait-il déduire de ce chiffre, qui représente le montant net des rôles (déduction faite des décharges, modérations et taxations), mais non pas

1. Dans ces mêmes provinces, qui formaient à peu près les 3/4 du royaume, la taille s'éleva, pendant les années du ministère de Machault, à 52 ou 53 millions. Or beaucoup de contribuables payaient ou devaient paver le vingtième, qui n'étaient pas astreints à la taille.

le rendement net de Timpôt, la somme difflcile à évaluer, mais cerlainement considérable, que les contribuables retardataires ou réfraclaires faisaient perdre au fisc. Le résultat était médiocre, pour une imposition dont on pouvait espérer, même dans les pays dcleclion, à peu près autant que du dixième. Mais il eût fallu pour cela que le principe de Tégalité et de Funiversalité de Timpôt, si énergiquement proclamé par Machauit, fût aussi énergiquement soutenu et appliqué, et que le gouvernement eût la force et Tautorité qui lui manquaient.

Le sort des pays détection fut exactement partagé par ce petit royaume, enclavé dans nos frontières, qui était déjà français de fait, sans rétre encore officiellement. Le vingtième fut établi en Lorraine par édit du roi Stanislas en décembre 1749, destiné, comme en France, à Tamorlissement de la dette publique du pays, levé, comme en France, au moyen des déclarations des contribuables et des vérifications des contrôleurs ^ Les procédés furent les mômes; la résistance à Timpôt fut aiusi forte : la cour souveraine de Lorraine et de Barrois fit des remontrances (janvier 1750) aussi acerbes que les parlements de France; et il serait sans intérêt de mentionner pour ce petit royaume exactement les mêmes faits que pour le grand État voisin, si la cour de Nancy, qui est entrée volontiers dans un certain détail à propos des opérations des contrôleurs, et qui ne s'est pas contentée du vague généralement et intentionnellement laissé dans ces sortes de morceaux, n'avait eu Timprudence de mentionner dans ses remontrances des chiffres précis, qui nous permettent de.nous rendre un compte exact de ce que furent en réalité ces prétendues exactions du fisc. De 1750 à 1756, c*est la cour elle-même qui nous l'apprend, le prix du rezai de froment fut évalué, dans les tarifs qui servaient de base à lappréciation du revenu des biensfonds, à 9 livres; en 1757, ce prix fut porté à 12 livres. La cour souveraine déclarait la première estimation trop élevée, et la seconde exorbitante : or il résulte de l'appréciation que Quesnay faisait en ce moment même du prix moyen du blé en France, que ce prix pour la quantité contenue dans un rezal était précisément de 12 livres '. La première esti-

1. Rôles du Tîngtiëne en Lorraine, en 1750, 832 477 I.; en 1751, 813 595; en 1752, 905 808; en 1753, 942 104; en 1754, 949287. (Remontrances de la cour souveraine, 14 décembre 1757, et éclaircissemenls sur ces remonlrances, 4 février 1758; recueil Lepai^e, vol. second vin^^lième.)

2. Le rezal de froment pesait 180 1. Le setier de Paris, qui en pesait 240, était estimé par Quesnay, dans son fameux arlicle Grains de rEncyclopëdie, valoir en moyenne 15 1. 9 s. dans l'ensemble du royaume. C'est à peu près 12 I. le rezal. Forbonnais, dans ses ElUmenis du commerce, part. I, chap. m, donne un chHTre un peu supérieur pour la valeur moyenne du setier de blé en Brie, de 1706 à 1745 : 18' 13' 8<*. — Quesnay et Forbounais dont unanimes dans ces deux passages à trouver ces prix trop peu élevés, et à déplorer les funestes effets pour Tagricullure de Tavilissement des céréales.

mation des contrôleurs de Lorraine était donc extrêmement faible et la seconde à peu près conforme à la vérité. Il est assez remarquable que la seule vérification peut-ôlre que les cours nous aient laissé le moyen de faire de leurs attaques contre Tadministration du vingtième tourne à la justification de celle-ci.