Hesseln, Dictionnaire universel de la France

5. Rapport de l'archevêque de Narbonne à l'assemblée de 1770.

G. Délibération du conseil du clergé, 31 juillet 1750. « L'usage général est que lorsqu'il vient à vaquer une place de député, ce sont les autres députés qui font l'élection. » (Arch. nat., G« 2786.)

7. Précis des rapports de l'agence générale du clergé, p. 1657.