Barbier, août i"a

2. Lettre de Stahremberg à Kaunilz, 7 août 1754, citée par Arnelh, Histoire de Marie-Thérèse, t. IV, p. 361.

3. La Inllc de .Macliaull contre les évoques eut cependant un résultat pratique. A peine débarrasses de ce redoutalile adversaire, ceux-ci comprirent l'in^possilMlité de relarder davantage la réforme de la répartition des décimes ecclésiastiques. Mais ils surent l'aire cette réforme de manière à sauvegarder leurs intérêts. On écarta les déclarations, qui, mêuie [leu sincères, même peu vériliées, risquaient toujours de donner lieu à des comparaisons dangereuses; on écarla le principe de l'imi)ùl proportionnel [lour adopter celui de l'impôt progressif, ou, plus exactement, dégressif, qui olfrait cet inestimable avantage de laisser dans le vague et l'indétermination le total des revenus ecclésiastiques. En elTet, le laux de l'impôt variant avec les dilférentes classes de bcnéliciers, il était évident qu'avec ce système on ne pouvait tirer, du chilTre total de l'impôt, aucune conclusion pour le chilTre total des revenus. Enfin ce furent les bureaux diocésains qui lurent chargés d'estimer à leur guise la valeur des bénéfices. — Sur ces bases, l'Assemblée de 1755 adopta un plan assez complique de répartition des contribuables en 24 classes, tixa pour chacune d'elles la déduction à faire sur le revenu réel pour avoir le revenu net imposable, évalua à 34 423 'J'.iU 1. le total de la masse imposable de tous les diocèses du clergé de France et arrêta la répartition entre ces diocèses d'une somme de 1 million, pour servir ensuite de modèle à la répartition de toutes les autres. Les Assemblées de 1760, 1765 et 1770 réduisirent à 8 le

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nombre des classes et introduisirent quelques changements dans les déductions à faire pour chacune d'elles et le taux de contribution à leur appliquer. Il résulta de toutes ces réformes un soulagement assez notable pour les curés à portion congrue, placés de droit dans la dernière classe à moins qu'ils ne possédassent des dimes novales ou ne fussent réputés avoir un casnel un peu important; soulagement cependant bien insuffisant encore, puisque les cahiers du clergé en 1789, les doléances des curés, l'ouvrage de Gaultier de Biauzat sur les surcharges des contribuables dans les divers genres d'impôts, citent beaucoup d'exemples de curés taxés à 100, 120, loO 1. de décimes. chilTre énorme, même après l'augmentation de la portion congrue qui eut lieu en 1786. En somme il est certain que si les abus furent diminués, ils ne furent pas supprimés. L'arbitraire continua à régner dans la partie essentielle, à savoir l'évaluation du revenu de chaque bénéfice, et l'utile garantie de la publicité, que Machault aurait tant voulu imposer aux opérations des bureaux, continua à être en fait refusée aux contribuables, la déclaration du 17 août 1750 étant bientôt tombée en désuétude ou plutôt n'ayant jamais été appliquée. Parfois certains ecclésiastiques mécontents, ou poussés par le parti janséniste, réclamèrent l'application des articles 13. 14 et 15 de cette déclaration, que rien n'avait abrogée; ils obtinrent même divers arrêts des Parlements en conséquence; mais ces arrêts furent toujours cassés par le conseil, et l'affichage réclamé n'eut jamais lieu. Si bien que l'épiscopat, après avoir éludé le vingtième et fait reconnaître son droit de n'accorder que des dons gratuits, éluda aussi les inconvénients qu'il pouvait redouter d'un nouveau département, et là même où il dut faire une concession aux idées réformatrices, sut s'arranger à merveille pour que cette concession fût pour lui sans danger.