‹ Machault d'ArnouvilleChapitre 223 sur 268 · D'Argenson, 30 décemtjre 1'j3, 3 mars · texte numérisé non relu

D'Argenson, 30 décemtjre 1'j3, 3 mars

l'impôt essentiellement roturier, le plus mal niparti et le plus vexatoire (le tous, que Machault souhaitait le plus de réduire et qui fut eu efïet le plus réduit. Il s'empressa d'abord de faire profiter les taillables de la diminution ou de la suppression des impositions militaires accessoires à la taille, ustensile, fourrages, quartiers d'hiver, crues, etc., qui idait une conséquence naturelle de la signature de la paix; de 63 61.'} iis.'i livres, chiffre auquel se montait pour 1748 la taille des pays d'élection et pays assimilés, y compris les impositions additionnelles, elle descendit à (Vi HOiO.i") livres en ITiiJ (qui est encore considfré'e comme une année de guerre), puis à o3 635 199 livres en 1750. En 1751, nouvelle diminution, 52 424 091; en 1752, le chiffre de la taille est encore plus bas, 51 289047; il remonte à 53 millions et demi environ en 1753 et 1754. H y eut diminution même si l'on ne considère que la taille ordinaire, le premier brevet de la taille, qui était de 45 628 Ofî^ livres en 1749 et qui par des dégrèvements successifs descendit jusqu'à 42 851 531 en 1732 pour remonter ensuite à 44 813 050 en 1753, 4i 770 857 en 1754 K Les pays d'États, toujours moins chargés, ne participèrent pas à ces réductions de taxes; le total de leurs dons gratuits, subventions, impositions militaires, est de 11868 039 livres en 1749, de 12 582 491 en 1751. La sagesse du ministre n'apparait pas moins si l'on considère la répartition par province des diminutions sur la taille qu'il accorda; il favorise les contrées pauvres, et demande davantage aux grands centres de population et de richesse; c'est le procédé contraire à ceux que suivait en général l'ancien régime; de 1749 à 1730, il y a diminution de 20 000 1. pour la généralité de 'Bourges, de «iOOOO pour celle de Riom, et au contraire une h'gère augmentation de 9 OoO livres pour celle de Paris-. Machault, qui se vantait assez volontiers des réductions faites sur la taille ^ ne put malheureusement faire porter sur cet impôt toutes les diminutions qu'il accorda; trop d'autres int('rêls, quoique moins respectables, savaient se défendre hautement et se faire prendre en considt'ration, notamment ceux des parlementaires, que la taille n'atteignait point. Lor?(jue le bail des fermes gcnt'rales dut être renouvelé en 1749, une déclaration royale du 21 octobre 1 7 'f9 prorogea pour les 6 annt'es

1. Soumissions des receveurs généraux des Oiianccs; états au vrai des revenus du roi en 1748, 1749 et l'ol. Arsenal, ms. 4i8'J. — M. Clamaseran donne pour la taille ordinaire des chilTres un peu diflerenls (lli.s/. de l'impôt, t. III, p. 315) : ceux-ci, fournis par les soumissions des receveurs généraux des nuances, me paraissent devoir être préférés. — D'Argenson a parlé assez exactement de ces diminutions de la taille en 1"VJ et 1751, et de la iégèro augmentation qui se produisit après 17."i2 (21 décembre 174'.t, 4 avril n.'il, 14 novembre il'6'i).

2. Soumissions des receveurs généraux • d'Argenson, 14 décembre, 17 décembre 1740.

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