CHAPITRE SIXIÈME 5l I
Mounier et Bergasse, voulait la monarchie modérée, sans être pourtant tout-à-fait d'accord sur les moyens de la fonder. Talleyiand, Sieyès, Chapelier voulaient également la monarchie, mais sous forme de « démocratie royale ». Mirabeau seul reconnaissait que déjà les conditions vitales manquaient à cette monarchie que tout le monde encore prétendait vouloir, jusqu'à Robespierre lai-même, qui vota avec toute la gauche pour le paragraphe de la constitution qui qualifiait de monarchique le gouverneuientde la France. Mirabeau eut le courage de dire à l'Assemblée ou qu'elle n'achèverait jamais la constitution, ou qu'il lui faudrait rendre quelque force au pouvoir exécutif. ^ Quant à une constitution sur le modèle anglais, à une Chambre des pairs, il n'y fallait p'ius songer. Non seulement, en effet, Tordre qu'elle aurait dû représenter avait cessé d'exister, mais la petite noblesse s'unissait à l'extrême gauche pour rejeter la pairie. Ceux-là mêmes qui continuaient à désirer une pareille institution n'avaient pas le droit de la nommer, mais devaient se borner à adopter la proposition de Mounier qui voulait un sénat de deux cents membres pris dans toutes les couches de la population, proposés d'abord par les Assemblées provinciales, ensuite parles députés et le roi, et nommés par celui-ci à vie. Ce sénat aurait eu, le cas échéant, à juger les ministres, à apaiser les conflits, à préparer et à voter les lois, à l'exception de celles de finance et du budget, réservées à la seconde Cham-
* Droz, Histoire de Louis XVI, II, 427-428.
5l2 MADAME DE STAËL ET SON TEMPS
bre. Fidèle à son programme, Mounier parla au Tîom des monarchistes constitutionnels. 11 avait déjà, à la tin de juin, exposé ses idées sur la constitution dans un écrit que les historiens de Louis XVI nomment la meilleure brochure politique de 1789. * A côté du sénat, Mounier veut contrebalancer l'excessive puissance de l'Assemblée à l'aide d'un fort pouvoir exécutif, terme par lequel était désignée la couronne. Il assure au monarque le droit de proroguer Ja représentation nationale, si cela lui semble nécessaire, et môme de la dissoudre, à la condition de procéder immédiatement à de nouvelles élections ; il lui décerne le veto absolu^ cette sanction royale sans laquelle aucune résolution de l'Assemblée ne reçoit force de loi. Il fut soutenu en cela par Lall y, qui, s' appuyant sur Montesquieu et son école anglo-américaine, avant tout sur le Genevois De Lolme, répéta la phrase célèbre : « Un seul pouvoir dans l'Etat absorberait tout. Deux pouvoirs 3^ combattraient réciproquement, trois au contraire se feraient équilibre».
Cette question du üe^o déchaîna la tempête. Abandonnée à elle-même, la Constituante aurait accepté le projet de Mounier, car les résultats des votes secrets étaient toujours en sa faveur. ' Malheureusement, elle était depuis longtemps terrorisée par les clubs, comme ceux-ci par la rue ; malgré cela, sa théorie continuait à lui enseigner que le danger ve-
* Mounier, Considérations sur le gouvernement de la France. — Laboulaye, Revue des Cours littéraires, 1869, 632. — Lavergae, Les monar chiens", de la Constituante.
* Lanzac de hdiboney' Jean- Joseph Mounier, 173.