i6i iCLiLIBCJ^EllENS HISTpRIQ¥ES

Gbts pour des siècles ; on nous forçait à une insurrection , dont on voulait , et dont on espérait étouffer le germe au Ghamp-de-Mars.

J'ai écrit pour instruire la postérité , et non pour faire taire la calomnie. J'ai donné les preuves écrites et orales qui ont formé ma conviction ,. et celle des jurés sans doute : pour mettre à nu l'auteur du plébiscide le plus affreux, je transcris ici son discours à la barre de l'Assemblée , lorsqu'il y vint rendre compte d'un crime qui aurait éclipsé mille ans de vertus.

« La municipalité , présente devant vous , est profondément i» affligée des événemens arrivés dans la journée d'hier. Des crimes D ont été commis le matiriy et le «o/V la justice de la loi a été exercée. » La municipalité , dans l'administration paternelle qui lui a été )> confiée , n'avait jusqu'ici prouvé que sa modération ; on n'accu- » sera point sa sévérité. Nous osons vous assurer qu'elle était indis- » pensablement nécessaire. L'ordre public était entièrement D détruit , la patrie en danger ; ses ennemis avaient formé des -» ligues et des conjurations. Nous avons publié la loi contre les D séditions. Si nous avons marché au Champ de la Fédération avec » l'enseigne d'une loi redoutable, et entourés de la force publique, n c'était pour y rappeler l'ordre , pour y prêcher la paix et l'obéis- 2> sance ; mais les séditieux ont provoqué la force : ils ont fait feu » sur les magistrats , sur la garde nationale , et leur crime en » retombe siu* leur tête coupable. »

. Ce discours , dont chaque mot est un mensonge , a obtenu l'approbation de l'Assemblée ; elle en a ordonné l'impression et Taffî.iche sur la- motion de Bamave. U a suivi Bailly au supplice , et je me suis rappelé cette maxime cpnsolante pour les gens de bien. Rarb antecedentem scelestum deserit pœna pede claudo.

D'après la déclaration unanime et affirmative des citoyens Thoumin , Aubry, Dufour, Geraont , Fiévé , Champagne , Auvrai, Brochet , Gamier , Girard , Sambas, fiemard et Nicolas , jurés, sur 1 les deux questions suivantes :

Est-il constant qu'il a existé entre Louis Capet , sa femme et autres un complot tendant à troubler la tranquillité intérieure de l'Etat , à exciter la guerre civile en armant les citoyens Les uns <;ontre les autres, en portant atteinte à la liberté du peuple , et dont la suite a été le massacre d'un nombre considérable de citoyens ,au Çhamp-de-Mai^ , le 17 juillet 1791 ?

' Jean-^ylvain Bailly est-il auteur et complice de ce complot et dé son exécution ?

he tribunal , après a voir entendu l'accusateur public, a condamne Jean-Sylvain Bailly à la peine de mort. Ordonne la confiscation de ses biens , aux exceptions et distractions prononcées par la loi , et fixe pour le lieu de l'exécution Tesplanade entre le Ghamp-de-Mars et la rivière. Ordonne , au surplus, que le drapeau rouge , déposé par la municipalité, serait traîné derrière la voiture jusqu'au Heu de Texécution oii il serait brûlé par Texécuteur.

Je certifie la vérité des faits et Tautbenticité des pièces d-dessus trsLjïsmtes, Nauiîn, sidwtitut de l'accusateur public , près le tri-* bunal révolutionnaire.

Note {D) y page 38,

J'avais cru qu'un journal , qu'on a annoncé , dans son prospectus , comme devant êtrç rédigé par quelques membres des étatsgénéraux ', pourrait , jusqu'à un certain point , remplir envers la nation ce devoir commun à tous les députés. Grâce àTexistence de cette feuille , je sentais moins strictement l'obligation d'une -correspondance personnelle ; mais le ministère vient de donner le scandale public de deux arrêtés du conseil , dont l'un , au mépris du caractère avoué de ses rédacteurs, supprime la feuille des étatsgénéraux, et dont l'autre défend la publication des écrits périodiques.

Il est donc vrai que , loin d'afirancbir la nation , on ne cherche qu'à river ses fers ! que c'est en face de la nation assemblée qu'on ose produire ces décrets auliques , oii l'on attente à ses droits les plus sacrés , et que , joignant l'insulte à la dérision , on a l'incroyable impéritie de lui faire envisager cet acte de despotisme et d'iniquité ministériels , comme un provisoire utile à ses intérêts !

U est heureux , Messieurs , qu'on ne puisse imputer au monarque

■ ces proscriptions , que les circonstances rendent encore plus cri-

'minelles. Personne n'ignore aujourd'hui que les arrêts du conseil

•sont des faux étemels , oii les ministres se permettent d'apposer le

nom du roi : on ne prend pas même la peine de déguiser cette

étrange malversation ; tant il est vrai que nous^en sommes au point

4^8 ÉCLAIRGISSEMENS HISTORIQUES

OÙ les formes les plus despotiques marchent aussi rondement qu'une administration légale!

Vingt-cinq millions de voix réclament la liberté de la presse: la nation et le roi demandent unanimement le concours de toutes les lumières. Eh bien ! c'est alors qu'on nous présente un vélo minisr tériel; c'est alors qu'après nous avoir leurrés d'une tolérance illusoire et perfide , un ministère , soi-disant populaire , ose effrontément mettre le scellé sur nos pensées , privilégier le trafic du mensonge , et traiter comme objet de contrebande l'indispensable exportation de la vérité.

Mais de quel prétexte a-t-oir du moins essayé de colorer Tinh croyable publicité de l'arrêt du conseil, du 7 mai? A-t-on cru de bonne foi que les membres des états-généraux, pour écrire à leurs commetlans , fussent tenus de se soumettre aux règlemens inquisitoriaux de la librairie? Elst-ii en ce moment un seul individu à qui cette ridicule assertion puisse en imposer? N'est-il pas évident que ces arrêts proscripteurs sont un crime public y dont les coupables auteurs , punissables dans les tribunaux judiciaires, seront bien forcés , dans tous les cas , d'en rendre compte au tribunal de la nation ? £h ! la nation entière n'est-ellc pas insultée dans le premier de ces arrêts , oii l'on fait dire à Sa Majesté qu'elle attend liES observations des états-généraux ; comme si les étatSrgénéraux n'avaient d'autres droits que celui de faire des observations?

Mais quel est le crime de cette feuille qu'on a cru devoir honorer d'une improbalion particulière? Ce n'est pas sans doute d'avoii* persifflé le discours d'un prélat qui , dans la chaire de vérité , s'est permis de proclamer les principes les plus faux et les plus absurdes : ce n'est pas non plus, quoiqu'on l'ait prétendu, pom* avoh* parlé de la tendance de la feuille des bénéfices? Est-il personne qui ne sache et qui ne dise que la feuille des bénéfices est un des plus puissans moyens de corruption ? Une vérité si triviale aurait-elle lo droit de se faire remarquer? Non, Messieurs, le crime véritable de cette feuille , celui pour lequel il n'est pas de rémission , c'est d'avoir annoncé la liberté , l'impartialité les plus sévères ; c'est surtout de n'avoir pas encensé l'idole du jour, d'avoir cru que la vérité était plus nécessaire aux nations que la louange , et qu'il importait plus même aux hommes en place , lorsque leur

ET PIÈCES OFFTCTELLES. j^2g

existence tenait à leur bonne conduite , d'être servis que flattes. . D'un autre côte , quels sont les papiers publics qu'on autorise? Tous ceux avec lesquels on se flatte d'égarer l'opinion : coupables lorsqu'ils parlent , plus coupables lorsqu'ils se taisent , on sait que 'tout en eux est l'eflet de la complaisance la plus servile et la plus criminelle : s'il était nécessaire de citer des faits , je ne serais embarrassé que du choix. (Première Lettre de Mirabeau à ses com" mettans. )

Note (E) , jja^e 'jG.

6 mai.

Le gouvernement a fait afficbei^e grand matin un placard qui

portait ces mots : ^.

De par le Roi ,

a Sa Majesté ayant fait connaître aux députés des trois ordres » l'intention oii elle était , qu'ils s'assemblassent dès aujourd'hui » 6 mai , les députés sont avertis que le local destiné à les rece- » voir sera prêt à neuf heures du matin. » ,

Une proclamation du héraut d'armes a confirmé ce placard f en conséquence , et conformément à l'ajournement que M. le gardedes-sceaux avait prononcé devant le roi , les députés des communes se sont rendus à la salle des états-généraux à neuf heures , et ils y ont attendu jusqu'à deux heures et demie les députés des autres ordres , qui n'ont point paru dans cette salle. A deux heures et demie, les députés des communes se sont retirés , en convenant de s'y retrouver demain à neuf heures du matin , pour y attendre de nouveau leurs co-députés.

Cette conduite est sage et régulière.

' Sa régularité est incontestable , puisqu'une assemblée ajournée doit se réunir telle qu'elle était lorsqu'on l'a ajournée ; et d'ailleurs cete expression , le local , lèverait tous les doutes à cet égard , si , à force de subtilités , on parvenait à en faire naître.

Cette .conduite est sage ; car, pour répéter une expression heureuse du discours du directeur-général , il ne faut pas être envieux du temps , lui seul propage rinslruc*ion , établit Thannonic , apaise les discordes. Toute démarche des communes les eût, ou compromises , en donnant des avantages ou des prétextes à leurs adversaires, ou exposées à des résistances plus actives , à des contrariétés plus ardentes.

430 ÉGLAIRCISSEMBMS HtSTQillQilES

n parait que ro^Muion qui a prévalu dans les oMiuniiiies a de se regarder , puisque leurs pouvoirs n'étaient pas vérifiés , conune une agrégation d'individus présentés pour les ëtats-géné-' raux ; individus qui pouvaient conférer amiablement , mais qui n'avaient encore aucun caractère pour agir ; et l'on a porté le re»« pect du principe jusqu'à refuser d'ouvrir des lettres adressées au tiers-état , et remises dans la salle. Il paraît aussi que le vœu du l'assemblée a été de laisser du temps aux ordres privilégiés pour réfléchir, soit à l'inconséquence du système de séparation provisoire , puisque tous les ordres ont un intérêt égal à la vérification des pouvoirs de chaque ordre $ soit à l'absurdité qu'il y aurait à confondre leur vérification et leur légitimation , et à soutenir qu0 les pouvoirs des représentans de la nation ne doivent pas être légitimés par l'Assemblée nationale ; soit enfin aux dangers d'ime scission que l'opiniâtreté de privilégiés , sur ce premier et important acte de juridiction , pourrait entraîner.

Les ordres privilégiés n'ont pas cru devoir tenir la même conduite.

Dans le dergé , cent trente-trois membres ont délibéré , sous la présidence provisoire de M. le cardinal de La Rochefoucauld , que les pouvoirs seraient vérifiés et légitimés dans l'ordre. Cent quatorze ont cru qu'ils ne pouvaient l'être que dans l'Assemblée générale , sur le rapport des commissaires tirés dans les trois ordres.

n serait impossible de rendre compte des opinions particulières^ parce qu'il n'y a point eu de débat régulier, et que la délibération a été très-tumultueuse.

La noblesse a tenu également une séance irrégulièns , dans laquelle M. de Montboisier, comme le plus âgé , a été nommé président provisoire , et M. Chalouet , député d'Alençon , secrétaire. Les mêmes questions y ont été agitées. On a fait deux motions : l'une pour la vérification des pouvoirs par .des commissaires pris exclusivement dans l'or re de la noblesse , et l'autre pour la vérification par des commissaires pris dans les trois ordres.

Voici les efforts de logique dont on a appuyé la première de ces deux motions :

Ses partisans ont prétendu , i° que les députés , ayant été nommés dans l'ordre de la noblesse , devaient remettre leurs pouvoirs aux commissaires de cet ordre : il est donc bien évident que ces Mes-

ET tIÈCBS OPFlCIirtLES. > '4^1

^sieurs , flattes de représenter leur ordre , n'ont point la motndK envie d'être les représentans de la nation ; a^ que la noblesse ne > pouvait pas encore reconnaître la légitimité des pouvoirs des membres des deux autres ordres , ni par conséquent leur remettre les siens : c'est donc en tenant ces pouvoirs bien serrés , en ne les communiquant pas , qu'on pourra parvenir à reconnaître* leur légitimité ', 3° que l'ordre de la noblesse était seul compétent pour reconnaître les titres d'après lesquels on prétendait y être admis : c est-Â-dire que Messieurs de la noblesse composent à eux seuls les états-généraux ; 4** que la vérification n'était pas d'ailleurs une opération assez importante pour s'y anêter si long-temps , et que l'on abrégerait beaucoup en la faisant faire par des commissaires de l'ordre : il est clair que ces Messieurs ne demandent qu'à économiser le temps.

Les partisans de la motion pour la vérification des pouvoirs par des commissaires pris des trois ordres , ont soutenu que , les d^ pûtes étant envoyés aux états-généraux , c'était aux états^gén^ raux , composés des trois ordres , à vérifier les pouvoirs ; que les élections ayant été sanctionnées par les trois ordres de chaqiie bailliage , et les députés ayant prêté- serment en présence des trois ordres , c'était devant les commissaires des trois ordres qu'ils devaient justifier de leur mandat.

Ce dernier avis n'a eu que quarante-sept yoix , contre cent quatre-vingt-huit ; on ne peut pas être Surpris de cette minorité dans la noblesse ; mais ce qui doit vraiment' étonnw, c'est sa grande disproportion avec celle du clergé.

Nous nous abstiendrons de nommer ceux qui ont été de l'avis de la pluralité ; car, outre qu'il ne s'agit que d'une assemblée irrégulière , c'est un ménagement que nous croyons leur devoir dans ces premiers momens ; mais on ne nous pardonnerait pas de taire le nom de ceux qui ont eu le courage de s'honorer euxmêmes , en adhérant à la minorité : de ce nombre ont été le v^ comte de Castellane, le duc de Liancourt, le marquis de I^a Fayette, les députés du Dauphiné , ceux de la sénéchaussée d'Aix en Provence , et le député d'Amont , qui a demandé acte de la résolution 011 il était de remettre ses pouvoirs aadergë et aux oonirmunes.

Ceux qui se sont le plus distingués parmi les prélats ponr la

452 iCLAIRCISSEMËNS HISTORIQUES

cause populaire , sont MM. les archevêques de Vienne et de Bor« deaux.

M. Freteau a fait une motion sur laquelle , ou ne sait pourquoi, il n'a pas été délibéré : elle avait pour but de suspendre toute délibération jusqu'à ce que la ville de Paris eût nommé ses députés ; attendu , disait M. Freteau , que TAssemblée ne pourrait être regardée comme complète qu'autant que ces députés auraient eu le temps , physiquement nécessaire , pour être nommés et pour se rendre à leur destination. Deux membres seulement ont adopté cet avis , et Ton n'a pas jugé à propos d'aller aux voix.

Douze des plus âgés de l'Assemblée ont été nommés commissaires-vérificateurs des pouvoirs.

En voyant d'un côté l'inertie , pourtant raisonnée , des communcs , et de l'autre la prestesse et l'activité des deux autres ordres , on se demande la raison de cette différence ; elle nous paraît bien facile à saisir. Les deux premiers ordres n'ont qu'un but; -c'est celui de défendre leurs privilèges et leurs usurpations. Leur moindre nombre facilite , pour ainsi dire , la célérité de leurs évolutions, n n'en est pas de même des communes : pour acquérir cette célérité qui pourra leur devenir si nécessaire , et jouir du même avantage ^ue les deux autres ordres, nous croyons qu'il serait indispensable qu'elles établissent un comité de ralliement ; c'est-à-dire que chaque députation provinciale nommât un ou deux de ses membres , à l'eflfet de former un comité oii se prépareraient les délibérations à prendre dans l'assemblée des communes.

y mai.

Les députés des communes étant convenus hier de se rendre aujourd'hui , à neuf heures du matin , à la salle des états-généraux , pour y attendre de nouveau leurs co-députés , s'y sont effectivement trouvés à l'heure indiquée. Leurs espérances ont encore été trompées : Messieurs de la noblesse et du clergé n'ont pas jugé à propos d'aller les joindre.

En conséquence , même inertie que la veille , point de délibération : on a seulement chargé les six personnes les plus âgées de maintenir l'ordre dans les conférences. Bientôt on a su que le clergé était assemblé dans lune des salles voisines , et que certains membres de la noblesse l'étaient également dans une autre salle : alors.

/ ri

Et vîkcÉÉ oFPîciÈtiiÊs; 455

âésirant de compléter rAsseinblëe nationale , et de la mettre en activité , plusieurs députés des communes ont été inviter le dergé et la noi>lesâe à se rendre à leur véritable posté ; c^est-à-dtre à se réunir avec eux , pour vérifier et légitimer les pouvoirs , leur dé~ èlarant que leur absence était cause de l'inaction des communes.

L'évéque de Montpellier, celui d'Orange , et quatre autres écdésiastiques sont venus , quelques moment après , dans la salle d«s états-généraux , et ont dit aux communes que le clergé consentait À nommer des commissaires pour conférer avec ceux des ordres respectifs , sur la proposition qui leur était faite , et qu'il y inviterait lés autres ordres.

La nobksse n'étant point assemblée , n'a ptt se rendre à l'invitation.

Notis ignorons quelle eàt été la réponse de la noblesse ; mais celle dtt clergé ne nous paraft pas moins singulière qu'énigmatiique. £t de quel âtoit ces deux ordres ont-ils pu se permettre de s'absenter d'uùe assemblée à laquelle ils étaient ajbûmés par le législateur provisoire ? Gomment ont-ils cru qu'ils étaient libres d'y substituer, de leur propre autorité , des conciliabules partiels , également attentatoires aux intérêts et aux droits de la nation et du monarque ? Qu'ils tâchent , s'il est possible , de justifier -cette conduite aussi indécente qu'irrégidière : qu'ils ne nous' mettent pas surtout dans la nécessité de la nommer scission.

Jusqu'ici les communes, rigoureusement attachées aux vrai^ principes, suivent un système d'inertie dont on n'aurait pas cru que Aotre légèreté fût capable ; mais bientât il sera temps de mettre des bornes à cette inaction , non par de vains moyens d'une omci- Hation illusoire , mais en se pénétrant de phts en plus du sentiment de leur force et de teor dignité. Qu'elles n'attendent rien que d'elleftiktémes : si leur patiente tolérance est sans efficacité , tout cédera bientât à cette résolution généreuse, et lia France leur devra sa' gloire' , sa constitution , sa liberté.

P.-À Mon intention était de vous parler des costumes des difiérens ordres ; mais je crois pouvoir m'en dispenser en vous adressant la lettre suivante qui m'est parvenue en manuscrit.

Je croi^ , Monsieur, que la distinction des costumes , donnés aux députés des diffiérens olrdres, a été généralement désapproixvée r r. 28

434 ÉGLAIRCISSEMBNS HISTORIQUES

mais tout le monde n'est pas à même d'en sentir les consëquenâed politiques : la plupart n'y voient qu'une humiliation pour les députés des communes , parce qu'on ne leur accorde ni plumet ni dentelle , et s'imaginent , d'après cela , que les deux autres ordres doivent être bien fiers d'une pareille distinction ; mais comment ne réfléchit-on pas que prescrire un costume, quel qu'il soit, aux membres du corps législatif présidé par le monarque , et par CM>nséquent du pouvoir souverain , c'est soumettre les dépositaires de ce pouvoir à l'absurde et ridicule législature d'un maître de cérémonies ? N'est-ce pas le comble du despotisme et de l'avilissement? Qu'importe l'élégance ou la richesse des habits , la servitude n'estelle pas la même ? et des hommes nés pour la liberté peuvent-^ se prêter à cette honteuse dégradation ?

Le pouvoir arbitraire n'est pleinement satis&it que lorsqu'il voit que les d^rets les plus absurdes et les plus bizarres sont aussi fidèlement exécutés que les lois les plus saintes et les plus sages : alors il feit un cheval consul ; il ordonne dé saluer un chapeau , de porter tel ou tel habit , etc. , etc. Lorsqu'on voit de pareils symptômes dans une nation , on peut assurer qu'elle n'a plus rien à perdre , et qu'elle est complètement asservie.

D'ailleurs , qui ne connaît point l'empire , \e dirais presque le

.despotisme, que les sens exercent siu* nous? c'est un témoignage

bien humiliant de notre faiblesse. ( Première \Leitre de Mirabeau

à ses commettons, )

8,^ et fi mai.

Le système d'immobilité des communes est resté en vigueur avec une persévérance qu'on n'attendait pas d'un esprit public à peine à son aurore , et qui déjoue d'autant ][^us évidemment les ennemis de la cause populaire , qu'ils le calomnient davantage.

Ce n'est pas qu'on n'ait aperçu très -distinctement que les ordres privilégiés avaient parmi les députés des communes quelques auxiliaires qui , soit par de faux prétextes , soit par des objections spécieuses , soit par tous les ressorts d'une intrigue trèsdéliée, cherchent, à tous risques, à nous mettre en activité , et, pour trancher le mot, à nous chambrer y afin de préjuger contre le peuple la grande et fondamentale question de l'opinion par tête ou par ordre.

Ce projet fatal a reparu sous des formes diverses : c'est lut qui.

Et PIÈCES OFFICIELLES, 455

pat de faux rapports , a produit cette prétendue députatlon à laquelle le clergé aurait bien voulu donner de rexistence , et qui n'a jamais été que l^explosion prématurée du zèle de quelques membres.

C'est lui qui nous a suscité un projet de règlement , dont le but ïnanifeste était de nous àrrachier une mesure quelconque ^ qui pût nous &ire qualifier d'ordre , et de nous soumettre à une espèce de régiilaé intérieur qu^aurait dirigé l'influence de quelques individus dévoués au miûistèré et aux ordres privilégiés ^

C'est lui qui s'est reproduit enàn dans la dernière séance , sous la proposition de noué réduire en g^and comité , pour trouver une manière de nous constituer qui ne nous compromît pas.

Mais les commune^, qui ne sont nullement en doute sur les moyens de se constituer le jour oii il leur paraîtra nécessaire de mettre un terme à leur tolérance , ont également; . évité tous ces pièges par une conduite soutenue, modérée et vraiment systé^ ma tique... i

Rien de remarquable dans l'assemblée du ii , si ce n'est l'appa-^ rition de douze ou quinze gentilsbommes dissidens du Dauphiné , à la tête desquels était l'arËbevéque d'Embrun. Ils ont annoncé qu'ils attaqueraient la constitution de leur province et la nomination de ses députés. Les commupes ont déclaré qu'elles n'étaient encore rien , qu'elles ne foimaient poiuit un ordre , qu'elles formaient une simple assemblée de citoyens réunis par une autorité légitime pour . attendre d'autres citoyens ; qu'elles ne pouvaient y par conséquent , examiner ce différent. Ces Messieurs se sont égale-* ment présentés aux assemblées partielles des deux autres ordres : nous retidjx)ns compte en son lieu des réponses qui leur ont été

faites.

Nous placerons ici, jour par jour , le résultat des opérations du clergé.

Le 8 , continuatipn de k vérification des pouvoirs ) propositbn de nommer la cOmmbsion conciliatoii'e , délibérée la veille : elle a été indiquée pour le lendemain , à la pluralité des voix.

Le 9 y délibéré que la députation conciliatoire serait composée de huit, commissaires , et que l'élection en serait faite au scrutin-; les trois plus anciens d'âge ont été nommés sçrutateui*$. Cette opération n'ayant pu se terminer , a été remise au lundi 1 1 ; le vase

436 ÉCLAIRCISSEME^S tnStOllïQtÈS

contenant le reste des billets a été enfermé dans un appartemeûf/ dont M. rarcheVécpie de Rouen ^Taisant les fonctions de président^ a pris et emporte la clef.

Le 1 1 , continuation de louverture des billets ; les voix l>îen vë~ rifices , M. le président a annoncé que la pluralité s'était réunie en faveur de Messieui's :

L'archevêque de Bordeaux , i44 voix ; Tévêque de Langres, 1 18; Cotsér y Chahoiné de Verdun , io3^ Dillon , curé, 49 ; Richard , 49 ; Thibault, curé ^ 43 ; Le Sève , 4i .

^Ensuite il a été nommé une députation pour Tordre de la nor- MtôSe, chargée db leur faire part du désir de MM. du clergé , de former une commission des diiOftlrêns ordres poiu* conférer à Tainiable sur les moyens ae procéder à la vérification des pouvoirs.

La délibération a été portée, écrite et non signée » attendu que Ta chanibre^'n^ayant pas vérifié ses pouvoirs d'une manière définitive , n'est pas légalement constituée.

L'assemblée partielle de la noblesse a tenu , le vi , une séance de sept heures, datïs laquelle elle a délibéré qu'elle se regardait edittnife sufâsâiilment Constituée pour procéder à la vérification des ^uvoiiis ; MM. les dissidehs du Dauphîné se sont présentés danscette a&semblée. M. le niàrquîs dé Blacon , député du Dauphîné, îéu'r a déraandé s'ils agissaient en leur nom- seulement, parce qti^iis devaieiit remettre leurs pouvoii^ , dans le cas ou ils prétendraient agir au nom d'autres gentilshommes ou ecclésiastiques. M. rarchevéque d'Embrun a répondu qu'ils agissaient individuellement^ et en leur seule qualité de citoyens. Un des membres de la noblesse ayant demandé aux gentilshommes du Dauphiné ^'ils recônnaîssaientla chamSbre pour leur juge, M. de Blacon a répondu qu'ils ne pouvaient avoir d'autres juges que les ordres téunis , puisqu'ils avaient été élus par les trois ordres et représentaient la province du Dauphiné ; mais que , par respect pour la no- Iblësse , ils s'empressaient de lui prouver que les protestations des diss(idèns étaient peu fondées, sans entendre iïéanmoins être jugés' Dar elle.

Les- <Ssàidens se sont aussi rendus à l'assemblée du dergié ;• M. l'alfcbevêque de Vienne a dit qu^ se réservait, et à ses 00-^ députés y de repousser raltaque. (beUxième Lettre*)

/a mai.

Messieurs,

La siëancç du la s*e$i passëe, de la part des cpmmui^es , en pourparlers Dij^liminaires.

Le service pour Louis XV a occupe le clergé et la, ]^ol>le^se.

Les députes présumes çLes coçamunes s'y sont rendus en trèsgrand nombre, pour éviter toute apparence de dëputation régulière.

t^ mai.

Les communes » obligées de prévoir que la jconduite des ordres privilégiés pourrait exiger bient^ quelque démarcbe de leur part , jse sont occupées à se préparer les moyens d opiner et de délibérer régulièrement au moment du besoin. Le doyen et les andens ont eu missi(^n de se procurer une liste complète et nominale des dépûtes > et Ton a arrêté qudques autres moyens de police pro~ visoire.

Sur ces entrefaites , une députation de la noblesse , composée de MM. le duc de Praslin , Descbamp , le duc de Liancourt, le marquis d^ CriUoB , Saint-Maixant , Sarasin , le marcpiis d'Avaray , le priiàG« de Poix , a paru dans la salle des états-généraux , et y a Ib «I baule et irapérative voîx les arrêtés suivans :

Extrait des registres des dèlibéraUouA de MM. les députés compo^ saut la chamb^ de la noblesse au;s étqjts-généraux.

a n a été proposé de nommer des comniissairçs pour la vérifi- » cation des pouvoirs de MM. les députés. Sur quoi ayant été dé- » libéré , et les opinions prises et recueillies par la voie de Tappel D de tous MM. les députés présens, il a passé, à la pluralité de deux 1» cent dix-buit^voix , de cbarger M. le président et les dpuze plus 1» âgés de l'assemblée , après avoir vérifié leurs pouvoirs respectifs , » de vérifier ceux des autres députés suivant l'ordre des bailliages . » et sënécbaussées.

» Il a été fait ensuite {dusieurs observations , d'après lesquelles » il a été mis en délibération de savoir si les commissaires qui y» venaient d'être nommés pour la vérification de^. pouvoirs de )} MM. Içs députés de l'ordre de la noblesse » procéderaieii^ seu^

458 ÉCLAIAGISSEMENS HISTORIQUES

s> k cette vërificatioii , ou s'ils y députeraient en conamun avec lea » députes des deux autres ordres. Sur quoi ayant été délibéré , et » les opinions recueillies parla voie de Tappel de MM. les députés- » priseurs , il a été décidé , par la majorité de cent quatre-vingt-^ » huit voix, que MM. les commissaires procéderaient çeuls à la vé-* » rification des pouvoirs des députés de Tordre delà noblesse- »

Lundi II mai 1789.

ce D a été proposé de décider si la chambre de la noblesse est

V légalement et suffisamment constituée par les députés de son » ordre, dont les pouvoirs ont été vérifiés sans contestation. La

V question mise en délibération , et les opinions ayant été recueil-

V lies par rappel qui a été fait de chacun de Messieurs, calcul fait du

p résultat des opinions , il s'est trouvé trente-une voix pour dire

» que la chambre n est pas constituée ; deiix pour dire qu'il n'y

» avait pas à délibérer ; cent quatre-vingt-dix pour dire que la

» chambre était légalement et suffisamment constituée ; quatre au-

» très pour adopter le même avis , mais provisoirement et avec des

» modifications. Aingi il a été arrêté , à la pluralité de cent quatre^

^ vingt-treize voix , que la chambre de la noblesse est constituée

1» par les députés dont les pouvoirs ont été vérifiés aans con^

» testation. »

Du mardi 11 mai 1789.

« Sur ce qui a été observé que l'arrêté pris par l'ordre du » clergé , le 7 de ce mois , et remis hier à la chambre par les déu pûtes de cet ordre , contenait de sa part l'invitation de nommer D des commissaires à l'effet de se concerter et de conférer avec les » commissaires des autres ordres , il a été proposé de prendre cet )> objet en considération , et , la motion mise en délibération , il » a été arrêté , à la pluralité de cent soixante-treize voix , de nom- )> mer dès à présent des commissaires amovibles pour se concerter

V avec les autres ordres* ))

Collationné conforme à la minute; Versailles ^ le fS mai tyS^, Signé Le Çarpentier de Challouet, secmtaire de V ordre de la no-^ àlçsse.

Mais n'est-ce pas une grâce que MM. de la noblesse accordent nux autres ordres, lorsqu'ils nomment des commissaires pour su

concerter avec eux ? Puisqu'ils ont eu le droit de se refuser à Taioumement ordonné par le roi , de vérifier leurs pouvoirs séparément , de se constituer en chambre sans le consentementdes autres ordres , qui les empêche d'aller en avant, de £aire une constitution , de régler les finances , de promulguer des lois ? Les nobles ne sont-ils pas tout en France ? Qu'est-ce qu'une corporation de vingt-quatre millions d'individus? cela vaut-il la peine d'être compté pour quelque chose ? Je ne sais à quoi pensent nos écrivains politiques , lorsqu'ils nous disent que c'est là la nation , comme si les nobles n'étaient pas la nation par excellence. S'ils veulent bien admettre en tiers les vingt-quatre millions d'individus non nobles , c'est de leur part un généreux sacrifice purement polonfapre, et que personne n'a le droit cC exiger. Demandez plutôt à M. l'évêque de Nancy.

Suite du iS mau

M. Mounier, député du Dauphiné, a fait, dans l'assemblée des communes , la motion de ce nommer pour huit )ours une personne » dans chaque gouvernement. Ces personnes seraient adjointes à » M. le doyen pour mettre l'ordre dans les conférences et compter » les voix , afin de connaître la majorité des opinions sur toutes » les propositions qui seraient faites pour accélérer la réunion de » tous les députés dans la salle des états^généraux : elle serait en- » core chargée de tenir note de tout ce qui serait déterminé provi- » soirement , en évitant tout ce qui pourrait faire supposer que les » communes consentent à la séparation des députés par ordre , et » en leur conservant soigneusement le caractère d'assemblée non » constituée , dont les membres n'ont pas vérifié leurs pouvoirs , » et qui n'a d'autre but que de compléter la formation complète des » états-généraux. »

Cette motion est passée à la pluralité des voix : il est impossible de parler mieux , avec plus de raison , d'énergie et d'élégance que ne l'a fait à cette occasron M. Bamave , jeune Dauphinois , le codéputé de M. Mounier , qui annonce de grands tàlens et particulièrement ceux d'orateur.

i4 mai.

Aussitôt que l'Assemblée a eu une forpcie , sinon légale , du moins régulière , les motions tendantes à lui donner une sorte

44o J^LAIRCISSEMEKS UISTORIQ0ËS

fi'activitë se sont rajriileineiit succédées. Ceux d' entre elles ont attiré la plus sérieuse attention des communes*

C*est d'abord celle de M. Raband dé Saint-^Ëtiemie , dont voici la teneur :

Qu'il aoit permis aux personnes nommées de confSérer au nombre

de avec les commissaires nommés par MM. les ecdésiasT

tiques et les npbles , pour réunir tous les députa dans la salle nationale y sans pouvoir famaîs se d^rtîr des principes deropÊnkm par tête , et de l'indivisibilité des états-généraux.

L'autre notion est de M. Chapelier : il désire que , dans une déclaration très-finrmelle , nous démontrions au clergé et à la nchblesse l'irrégularité de leur conduite , et que nous les avisions des démarches que nous serons forcés d'opposer à leurs prétentions.

Au reste , je ne fais qu'indiquer ici le but de cette dernière rao-r tion , qui a une certaine étendue. Pressé par l'tibondance des matières, je me réserve, Messieurs, de vous en rendre un compte détaillé en parlant des débats qu'ont occasionës ces deux motions : on les a prolongés jusqu'au 16 , et ils ne sont pas encore terminés.

L'ordre du clergé montre jusqu'ici bien plus de circonspection que celui de la noblesse : il a suspendu la vérification des pouvoirs ; il s'est déclaré non constitué ; enfin , il parait désirer que les trois ordres puissent se concilier ; et si , d'après |ses démarches , on pouvait juger ses véritables intentions , on croirait qu'il se propose le rôle de médiateur , comme le plus convenable à son caractère et à ses vrais intérêts.

D'après ce système de modération , il n'est pas étonnant que les assemblées du clergé n'offrent rien de remarquable. Dans celle du 92, on a nommé douze membres pour assister au service du feu roi.

Le i3, députation à l'ordre du tiers. M. l'évêque deLidda^ portant la parole , a dit que , quelques membres des communes ayant désiré avoir par écrit l'arrêté du cleçgé , il l'apportait : sur quoi il est bon d'observer que celte demande n'avait été faite que par un ^eul membre des communes.

Le i4 , M. le président de Tordre du clergé a proposé le remplacement de M. l'archevêque de Vienne et de M. l'évêque de Langres. MM. Thiébaut , curé de Sainte-Croix de Metz , et Goûte , curé d'Ângeliers , ont , on ne sait trop pourquoi , renoncé à leui*

nomination , déclarant qu'ils désiraient que MM. les ëvéques, qui avaient le plus de voix après eux , fussent nommés. En conséquence de cette déclaration , MM. Tarchevêque d'Arles et l'évêque de Glermont l'ont été. Ensuite M. le président a proposé d'envoyer au roi une nombreuse députation pour lui présenter les respects et l'hommage du clergé , et d'inviter les autres ordres k s'y réunir : cette proposition a été reçue avec acclamation.

Le i5 y M. le président a rendu compte de la mission dont il s'était chargé envers Sa Majesté ; il a fait part de la réponse du roi : « Je vous verrai toujours avec plaisir. » Ensuite on a proposé de faire provisoirement le dépouillement des cahiers de tous les bailliages : accepté à la pluralité , à condition que l'on ne ferait point mention des pouvoirs concernant la délibération par ordre ou par tête y et que le dépouillement se ferait par ordre de matières.

Voyons maintenant ce qui s'est passé dans les assemblées de la noblesse le i3 , le i4 , le lô et le 16 : on a continué de travailler à l'examen des pouvoirs contestés.

Le la s'est consumé en pourparlers tumultueux.

Le lé y le grand sénéchal d'Albret annonça qu'il était chargé, par la sénéchaussée de Tartas , de lire à la chambre le procèsverbal d'élection de Monseigneur comte d'Artois. Après cette lecture , il ajouta que Monseigneur comte'H' Artois avait appris cette élection avec reconnaissance et sensibilité ; mais qu'il lui avait dit que les ordres du roi l'empêchaient d'accepter la députation. Ensuite M. le grand sénéchal proposa d'envoyer des députés a Monseigneur comte d'Artois pour lui témoigner le désir qu^la noblesse avait qu'il acceptât la nomination. x

Sur cette proposition, l'un des membres de l'assemblée demanda à M. le sénéchal d'Albret 3i M. le comte d'Artois l'avais chargé de faire le rapport à la chambre : il répondit cpie non , mais, que la sénéchaussée d'Albret l'en avait chargé. Après cette réponse , il fut arrêté que', la chambre ne connaissant pas officiellement lé refus de Monseigneur comte d'Artois ni les ordres prétendus du roi , il n'y avait lieu à délibérer.

Le lendemain M. le président lut une lettre de Monseigneur comte d'Artois, dans laquelle il témoignait ses regrets sincères 4*être forcé , par dm cireomtaooes particulières , de refuser la dér