CHAPITRE Je, — ]}r LA DIRECTION GÉNÉRALE

Nous venons de dire que nons donnions le nom de direction générale à l'exercice d'une autorité, d’un contrôle et d’une surveillance sur l’ensemble des opérations qui s’exécntent ou des circonstances qui interviennent sur un établissement rural, exercice qui forme une des attributions spéciales de l’administrateur et constitue un de ses devoirs. Ces atiributions du chef suprême embrassent, soit les objets immobiliers ou mobiliers qui composent l'établissement, soit la direction des opérations agricoles ou celle des agens qui les exécutent. Chacun de ces sujets pouvant donner lieu à des considérations d’un haut intérél sous le point de vue de leur direclion, nous entrerons à leur égard dans quelques développemens.

Nous supposons, pour donner plus de généralilté à nos observations, que Fadministrateur est en même temps propriétaire du fonds qu’il exploite, parce que les obligations d'un locataire, fermier ou régisseur honnête, intelligent et actif sont à peu de chose près les mêmes, dans la direction d'un domaine, que celles qui sont imposées au propriétaire exploitant de ce fonds.

SECTION Ir. — Direction économique et administrative d'un établissement, sous Le rapport immobilier.

Un établissement rural, sous le rapport immobilier, se compose ordinairement d’un fonds de terre, de divers objets immobiliers qui s'y trouvent naturellement placés ou qu'on y a établis pour en rendre la surface propre à la culture et en faciliter l’exploitation, et de récoltes pendantes par racines et qui, dans cet état, sont considérées par la loi comme immeubles. Le fonds et les objets immobiliers qu’il contient constituent le capttal foncier de l'entrepreneur. Ce fonds et ces objets sont périssables ou au moins sont susceptibles de perdre une grande partie de

leur veleur, et, comme tous les efforts de l'administrateur habile doivent tendre constamment à la ronservation et même à l'accroissement de. son capital foncier, il est utile de connaître quelles sont les causes ou les agens de détérioration qui peuvent le faire dépérir et par quels moyens on parvient au moins à le mettre à l'abri de toute diminution de valeur ou de détérioration. Pour cela nous ferons une distinction entre le fonds de terre et les objets qui le couvrent ou qui s’y trouvent établis.

$ I:r. — Du fonds de terre.

Avant d'exposer les causes qui peuvent diminuer la valeur capitale d’un fonds, nous croyons devoir ray peler d’abord que l'administrateur, lorsqu'il est en même temps propriétaire légal et entier du domaine, a seul le droit de vendre, aliéner où acquérir la totalité ou une portion quelconque de la propriété immobilière, et que c'est Ini qui, à cet effet, passe tous les contrats et fait personnellement ou par procuration tous les actes nécessaires. Dans ces divers cas, l'administrateur doit procéder avec prudence et recourir au besoin aux lumières d’un officier public instruit et honnête, s’il ne veut pas s’exposer à des pertes, parfois considérables, sur son capital foncier, et prendre toutes les précautions que nous avons indiquées à la page 357 quand nous avons traité de l'acquisition des domaines.

La diminution de la valeur capitale d’un fonds de terre est due, soit à des causes générales, soit à des causes particulières. Ces dernières peuvent être la conséquence des envahissemens, de la diminution de la surface cultivable ou de la fécondité de la terre.

1° Les causes générales échappent la plupart du temps au contrôle de l'administrateur comme homme privé, et il nous est impossible de discuter ici toutes lcs circonstances économiques qui. au sein d’une nation, contribuent à élever ou abaisser le prix des fonds de terre; nous rappellerons seulement qu'en général l'expérience a démontré que presque partout et en tout temps les fonds de terre augmentaient successivement de valeur par suite du progrès des sciences agricoles et

CHAP. fer.

de la marche de ïa civilisation. Ainsi, l'accroissement des populations, l’extension du commerce et les progrès des manufactures, la formation ou l’agrandissement des villes, l'ouverture de canaux de navigation, de nouvelles routes, de chemins de fer, de moyens plus rapides de circulation et de communication, etc., sont autam de causes permanentes et actives qui impriment un mouvement graduel d’ascension à la valeur de la propriété foncière.

2° Les envahissemens peuvent avoir lieu par les hommes ou les animaux.

Les envahissemens par les hommes sont le résultat de la violence ou de la force majeure, ou de préteutions injustes,

Il est très difficile pour un administrateur de conjurer la destruction des valeurs capitales qui a lieu parfois sur son fonds par suite d'événemens de force majeure, els que guerre, pillage, émeute popalaire, etc. Tous ses soins, dans ce cas, doivent se borner aux mesures de prudence que lui suggèrent les circonstances, afin d’atténuer le mal ou d'en arrêter le plus promptement possible les effets désastreux. Souvent il sera nécessaire qu’il fasse constater le dommage éprouvé, afin de pouvoir réclamer devant qui de droit Les indemnités que la loi accorde quelquelois dans des cas semblables et poursuivre ceux qui ont ainsi porté atteinte à sor droit de propriété.

Les envahissemens du fonds par suite de prétentions injustes sont les plus fréquens et ceux sur lesquels un administrateur doit tenir sans cesse l’œil ouvert. Sa surveillance doit s’exercer principalement sur la conservation des limites et de l'intégrité du domaine. Ainsi, il s’opposera à ce qu'il ne soit fait aucun empiétement sur le fonds par les voisins ou autres et à ce qu'on n’y établisse aucune servitude. A cet égard, il fera procéder, en présence de ces voisins, à des recolemens de bornage ; il réclamera contre toute prétention de ce genre, clorra son héritage ou prendra toutes les mesures propres à repousser une attaque extérieure ; enlin il intentera et soutiendra toute action judiciaire qu’il croira utile pour s'assurer la jouissance paisible et l'intégrité de son fonds. :

Les animaux nuisibles peuvent se multiplier au point d’envahir un domaine et de lui enlever une grande partie de sa valeur capitale. Les soins de l’ad— ministrateur doivent tendre à s'opposer à cette multiplication ou même à prendre des mesures pour purger entierement le fonds de ces hôtes destructeurs.

5° La diminution de la surface cultivable du fonds est toujours un fait grave qu'il faut prévenir et qui peut avoir lieu de la part des hommes ou être causée par les phénomènes naturels.

Les phénomènes naiurels qui font décroitre la valeur capitale antérieure d'un fonds sont l'envahissement des eaux par suite du déplacement du lit des rivières ou la submersion, soit permanente par la mer, les fleuves et les rivières, soit temporaire par des eaux torrentielles ou des eaux chargées d’un sable ou limon infertile qu’elles déposent à la surface, ou qui vienpent, par leur débordement ou leur infiltration, former des marais qu'on ne peut assécher qu’à grands frais; les éboulemers, qui couvrent de fragmens de rocher, de cailloux ou de sables stériles une portion de sa surface; les bouieversemens du sol, qui interviennent quelquefois, etc. L'administrateur, lors de l'acquisition du fonds, a dù prévoir en partie, à l’inspection des lieux, la possibilité des désastres causés par ces phénomènes et ne payer celui-là qu'en conséquence de la possibilité de voir se réaliser leurs effets désastreux. Dans tous les cas, il est de son intérêt de prévenir autant que possible ces effets par des travaux d’art, des mesures de précaution, ou, quand ces moyens sont in-

DIRECTION ÉCONOMIQUE D'UN ÉTABLISSEMENT

suffisans, de chercher à circonscrire les ravages dans les plus étroites limites par des mesures prises énergiquement et à propos.

Les hommes diminuent la surface cultivable d'un fonds en y établissant des passages où chemins plus ou moins larges, en déversant sur ce fonds des eaux supérieures, en y déposant des pierres ou des matériaux divers, en y causent des éboulemens de rochers, de sabies, de matières boueuses ou glaiseuses ou des enfoncemens par suite d’excavalions souterraines, etc. Tous ces actes, qui portent une atteinte directe au droit de propriété, doivent être surveillés et réprimés, soit par l'autorité dont l'administrateur jouit sur sa propriété, soit par celle des magistrats auxquels il les défère.

4° La diminution de la fécondité naturelle du fonds est une chose qui doit fixer surtout lattention de Fadministrateur. La fécondité d'un fonds sert en effet presque partout de base à la détermination de sa valeur vénale, et c'est en réalité dissiper son capital foncier que de souffrir que cette fécondité diminue graduellement par une cause quelconque. En bonne administration, au contraire, on doit s’elforcer d’ac croître peu à peu cette fécandité et de faire monter s terre dans une classe supérieure à celle où les circonstances locales l'ont placée.

Cette diminution de la fécondité des terres peut être la conséquence d'un grand nombre de causes très diverses, mais dont les effets funestes doivent presque constamment être imputés à l’ignorance ou à l'incurie de l'administrateur.

Tantôt cet administrateur ignore les lois de la production végétale et ne sait pas combiner un plan de culture et d'aménagement propre à la nature de ses terres et à entretenir leur fécondité naturelle; il les fatigue en exigeant d'elles plusieurs récoltes de plantes très épuisantes sans leur restituer, par une proportion convenable d’engrais la richesse qu'il leur a enlevée, ou bien il n'entretient pas leur puissance ou activité par des amendemens distribués à propos ; tantôt il voit décroître d’année en aunée la quantité et la qualité de ses récoltes, parce qu'il n'entend rien à l’économie du betail ou bien parce qu’il est étranger aux connaissance: théoriques et pratiques qui doivent guider dans Ja bonne manipulation des fumiers, ou qu'il ignore leseffets si variés des différentes substances de ce genre et à différens états de décomposition sur la végétation, etc.

Les dommages que l’incurie de l'administrateur cause à la fécondité des terres ne sont pas moins graves que ceux dus à son ignorance. Ainsi, l'un laisse envahir ses champs par des plantes parasites ou des animaux nuisibles, ou bien ne prend aucune mesure pour s'opposer à ce qu’un voisin qui néglige son héritage n’empoisonne ses récoltes de graines de mauvaises herbes ou d'insectes dévastateurs; l'autre n'a pas le soin d'assainir ses terres, de tracer et d’entretenir des rigoles d'écoulement, des fosses et canaux de décharge, ou de faire exécuter des travaux ou d'entretenir les constructions destinées à mettre ses champs à l'abri d'une surabondance d'humidité ; un 3° néglige de prendre des précautions ou des mesures contre les abus auxquels se livre un voisin incommode qui déverse sur lui ses eaux ou rend leclimat insalubre pour les végétaux par la surabondance des vapeurs aqueuses que les eaux accumulées sur son héritage répandent dans l'atmosphère, ou par des vapeurs ou émanalions qui détruisent au loin la végétation, etc.

On conçoit qu'à des maux qui ont des conséquences si funestes il n’y a qu’un seul remède à opposer; ce sont les connaissances théoriques et pratiques dans l’art agricole et dans Padministration rurale, et une activité qui ne connait pas de repos et s’exerce constamment

avec le même zèle sur toutes les branches diverses de l’économie du domaine.

$ II. — Des objets immobiliers répandus sur le fonds.

Les objets immobiliers qui se trouvent répandus sur un fonds de terre sont : 10 les travaux d’art, consistant en bâtimens d'habitation et d'exploitation, abris divers, endiguages, embanquement, canaux, fossés, puits, citernes, clôtures, constructions pour l’asséchement ou l'irrigation, etc. ; 2° les plantations ou les révoltes sur pied.

Ces objets, tous sujets à un dépérissement plus ou moins rapide, peuvent péricliter, soit par l’effet.de causes accidentelles, soit par celui des temps et de la vétusté, soit enfin par la main des hommes et des atta-— ques faites par imprudence ou à dessein.

A. Commençons par nous occuper des 1°* chjets désignés ci-dessus, c’est-à-dire des travaux d'art, des bàtimens, elc,

1° Aux causes accidentelles, telles que l'inordation, l'incendie, le feu du ciel, la violence des vents, etc., l'administrateur oppose les précautions que lui suggerent la prudence et les circonstances, et surtout l’assurance contre les fléaux les plus redoutables qui puissent attaquer les principaux objets immobiliers. L'assurance s'opère, soit par les compagnies qui commencent à s'établir dans nos départemens, soil par des associations entre propriétaires, ayant pour but de se garantir mutuellement contre les chances les plus désastreuses pour l'agriculture et qu'il serait fort désirable de voir se former partout dans nos campagnes.

Les frais d'assurance des bâtimens ruraux contre l'incendie, le fléau le plus redoutable qui puisse visiter un agriculteur, ne peuvent ètre fixés avec exactitude, parce qu’ils dépendent des conditions auxquelles les compagnies consentent à se charger à leurs risques et périls des chances désastreuses. Ces conditions varient d’ailleurs avec la concurrence des compagnies, et en outre, les élémens qui servent de base à l’assurance peuvent, dans les mêmes localités, être très différens. Ces élémers sont : 1° la destination des bâtimens. Ceux qui sont destinés à l'habitation du cultivateur, quoique plus sujets souvent à l'incendie que ceux d’exploitation, paient cependant, dans les cas ordinaires, des frais d’assurance moins élevés que les granges et magasins à fourrages, parce que les ravages du feu y sont toujours moindres que dans ces derniers. Les bâtimens où on exploite un art agricole qui exige un feu constant et considérable, comme une brasserie, une distillerie, etc., doivent nécessairement payer une prime plus forte que tous les autres; 20 le mode de construction des bàmens, Ua bâtiment construit en pierre dure, sur laquelle un feu même violent aura peu d'action, ne paiera souvent pas annuellement au-delà de 1/8 p. 0/0 de sa valeur capitale pour frais d'assurance, tandis que des consiructions en bois, ayant mème étendue et destination, ne pourront être assurées à moins de 1/2 p. 0/0 de cette mème valeur capitale ; 3° Le mode de couver ture. On connait la fréquence des incendies dans tous les pays où les bâtimens ruraux sont couverts en chaume, et les frais d'assurance qui, pour un bâtiment léger et très périssable, couvert en tuiles, seraient, je suppose, de 1/3 p. 0/0, devraient être portés au moins jusqu'à 1/2 p. 0/0 sice même bâtiment était couverten chaumes 4° Les habitudes, les mœurs, Vactivité ou l'incurie des cultivateurs, leurs moyens ou les mesures qu'ils prennent pour prévenir ou arrêter les ravages du fléau sont autant de circonstances qui élèvent ou abaissent

prime d'assurance. Enfin, un voisinage plus ou

ADMINISTRATION RURALF.