CHAPITRE XI

L'oRiams du domksïious.

Du chapitre précédent, il ressort à l'évidence qu'originairement, le maire, comme le domesticus, est un fonctionnaire privé : le maire administrait le palais, en tant que demeure du roi, tandis que le domesticus dirigeait les autres domaines royaux disséminés dans

< y. ohap. 12.

tonte l'étendue da pays: Comment se fait-il que ces denz branches da domaine privé soient soumises à des personnages différents ?

La raison en est dans ce fait, que la cour, comme la royauté elle-même, est mi-partie romaine, mi-partie germanique. Tout ce qui concerne la chancellerie et les finances a dû forcément être emprunté par les Mérovingiens à la pratique impériale; mais, à côté des fonctionnaires nouveaux, se maintiennent les anciens compagnons des rois germaniques avec leurs noms indigènes et leurs offices domestiques '.

Le maire est précisément un de ces fonctionnaires germaniques, puisque, on Ta vu plus haut, on le rencontre dans tous les royaumes créés par les Germains : c'est l'un des compagnons du roi qui a conservé son office^ celui de chef de la domesticité. Son nom, major domuSj est bien celui qui convient au premier des serviteurs : sa dénomination germanique doit être celle de sénéchal, qui réparait avec les Carolingiens. Major domtis est la désignation latine correspondante à la forme latinisée seniscaiciis^ de même que cornes stabtdi (connétable) est la dénomination latine du fonctionnaire germain appelé matiscal-cus (maréchal).

Lorsque Clovis eut conquis la Gaule, le maire, comme auparavant, fut le chef de son palais, de sa maison. Mais ce roi se trouve en face d'une branche de l'administration qui était inconnue des Salions: le fisc ou impôt public. Or, cette administration, il la maintint en s'atthbuant les droits de l'empereur, et ses successeurs

^ V. Vanderkindere, Oav. cité, p. 160.

* V. Waitz, Oav. cité, II 2 p. 86 et Hermann» oav. cité, p. 76 et soiv.

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Vintroduiairent même chez les Pranoe \ Et justement radministratioQ des domaines ne se distinguait pas du fisc proprement dit: les revenus des premiers comme les produits du second étaient versés entre les mains du souverain, qui en usait à son gré. Ne doit-on point croire que pour ces domaines, comme pour l'impôt, Clovis a conservé les institutions impériales ? La connaissance de l'organisation romaine va confirmer cette opinion.

A la tête de la vaste administration du fisc .impérial, se trouvait à Bome, le (Mmes rerum privatarnmj appelé aussi rationalis privatœ et encore magister rei summœ privatœ *. Il était représenté dans les provinces par les procuratores ou rationales ^ dont l'une des occupations les plus importantes était d'incorporer au fisc les domaines dévolus à l'empereur par les lois, les confiscations ou les testaments ^

Or, ce cornes rerum privatarum et ses subordonnés avaient des employés de bureau (officiuin) à la tête desquels se trouvait le primiceriatus ou primicerius *, souvent SLipfelédofnestictis comme tous ceux qui faisaient partie de l'entourage d'un fonctionnaire, civil ou militaire ^. Il est probable que généralement, ces employés ne changeaient pas avec chaque procurator, que

1 V. Fahlbeck, ouv. cité, p. 183 et 134.

* V. Mommsen. De G. Caelii Saturnini titnlo dans Memorie del l'Istituto di corrispondenza archeologica, II, p. 818 et saiv. (1865).

* Notitia dignitatam pccidentalis. G. 1.

* Code Theod, X, 9, 1.

» Gode Theod. VI, 30, 4 et 24, X, 1, 2.

' V. MommBen. Ostgothische Stadien dans Neues Ârchiv der Oesellschaft i!ir altère Deateche G^chichtskande XIV, p, 507.

souvent même ils étaient dn pays, tandis qne le rationalis était envoyé de la capitale. Après les grandes invasions, Finfluence de l'empereur diminua d'une façon très sensible; d'autre part, les fonctionnaires impériaux qui n'étaient pas du pays retournèrent à Bome et il se produisit un phénomène que Ton constate souvent dans l'histoire : le subalterne prit en main la direction des affaires. Le domesticus devint l'administrateur du domaine, comme au 8' siècle, le maire devint roi ; comme les scabîni se substituèrent, au moyen-âge, au tribunal de l'assemblée des citoyens; comme dans la période moderne, les secrétaires d'Etat se substituèrent au chancelier et aux conseillers du Souverain.

Il importe d'attirer l'attention sur l'étendue immense des biens du fisc impérial, accrus sans cesse par l'impôt du vingtième (vicesima hereditatium), par les dispositions légales sur l'incapacité d'hériter des célibataires et des mariés sans enfants (lois caducaires), et par les donations faites à l'empereur ou à sa famille, en vue de sauver une partie des héritages '. L'attitude de Clovis à l'égard des Gallo-Bomains est le témoignage le plus éclatant de cette prodigieuse quantité de domaines fiscaux. Le but des Francs, comme de tous les Germains envahisseurs, était de s'emparer de nouvelles terres : or, nous savons que les habitants ne furent pas dépouillés de leurs biens. Les terres impériales étaient si nombreuses que Clovis pût satisfaire l'ambition de ses compagnons en leur partageant ces propriétés^ sans renoncer toutefois à en réserver une importante partie pour lui-même. Il est de toute évidence que sur toutes

* V. Viollet, ouy. cité, I, p. 94 et saiv.

les terres qa'il s'attribtta, les administrateurs qui y ezis* talent, furent maintenus et ces administrateurs étaient des domesticus.

CHAPITEE xn. Lb suoobsssub du DOicBsnons.

Nous avons montré * que les domesticus disparaissent avec les premiers Carolingiens et nous avons exposé les motifs de cette disparition '. Il ne faut pas oublier que ces fonctionnaires activèrent encore leur propre ruine, en s' emparant des biens qui leur avaient été confiés. En 640, Dagobert I" se plaintdéjà de ces' déprédations ^.

Charlemagne se trouva en face d'une situation analogue à celle des Mérovingiens : un vaste domaine privé à administrer. Les auteurs les plus récents ont démontré que Charlemagne était le plus grand propriétaire foncier de son empire. Nitzsch ^ dit qu'au patrimoine des Pépin, accru de celui des Mérovingiens (fort modeste, pensonsnous), il avait ajouté celui des rois lombards, des possessions en Saxe, les domaines des ducs bavarois et alamans. Von Inama Sternegg ^ établit que le tout formait, à la fin de la période carolingienne, 176 domaines

' V. chapitre 4.

« V. chapitre 10.

» V. p. just. 31.

^ Geschichte des deutschen Volkes p. 214 et suiv.

^ Die Ausbildang der grossen Grundherrachaften p. 26, .dans tome I de Staats und Socialwissenschaftliche Forschimgen, de SchmoUer.

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distincts, dont 88 étaient situés entre la Meuse, la Moselle et le Rhin.

Mais à la différence des Mérovingiens, il n*y trouva qu'une administration en pleine décadence. Aussi prit-il grand soin de l'organiser : il publia le capitulaire De villis *. C'est uue administration modèle pour tout son empire : les biens sont répartis en fiscij dirigés par des judices, sous la haute surveillance du palais. Ces judices^ tout comme les domesticus mérovingiens, ont plusieurs villae ou terrcH à administrer; ils sont les chefs de la police et de la justice dans leurs domaines, ont autorité sur tous ceux qui y vivent (libres, colons ou serfs), commandent aux subalternes (doyens, forestiers, etc.) et les nomment, sont chargés de présider à tous les travaux, d'assurer les provisions de toute espèce, de percevoir les droits, cens et autres redevances dûs au roi, de surveiller les ateliers, etc. Ils résident sur leurs terres et sont soustraits à la juridiction comtale. Ces prescriptions sont rappelées dans de nombreux capitulaires, surtout dans ceux adressés aux missi dominici, tel celui de 809 * dans lequel le judex est qualifié actor dominicHS. Tous les auteurs modernes sont d'accord sur ce point : Waitz ', Both *, Sohm ', Von Sybel •, Lam-

' V. Gaérard. Explication du capitalaire de viliis. PAria 1853. 8». Bibl. de TEc. des Chartes 3e série, tome IV et M. G. H. Capitalaria regam Francoram I.

« M. G. H. Capit. r289.

» Oqv. cité, Ire édit., IV 120 et suiv.

* Ouv. cité, I 481.

* Ouv. cité, p. 14.

* Ouv. cité, p. 486.

precht *,Ilwolf •, Brunner *, Schrôder * disent que les judices ou adores carolingiens sont les successeurs des domesticus mérovingiens.

Dans l'organisation carolingienne, nous trouvons encore des arguments à l'appui d'autres parties de notre thèse. Sous les Carolingiens comme sous les Mérovingiens, les comtes remplacèrent souvent les administenrs des viUae, Ainsi dans le vita Ludovici d'Astronomus * nous voyons Eichardttm comitem villartim suarum (Caroli) provisorem. Nous avons de nombreux diplômes, qui mettent fin aux querelles entre les abbayes et les comtes, administrateurs des villae, curtes , fisci royaux. (Voyez Sickel • : diplômes de Oharlemagne de 797 et 799 '. Voyez dom Bouquet * : diplôme de Lothaire P' de 854 ^ où on lit ; Matfridiis cornes in nsus communes ** vertere temptaret). Dans un diplôme de Louis le Pieux *\ nous rencontrons Magnarius cornes et actor; de même dans un acte de Louis et Lothaire (825) **

* Deutsche WirUchaftsleben im Mittelalter (1886, I 719 et Buiv., 800 et suiv.).

* Karl der Gro&z6 aïs Volkswirt, dans Zeitschnftftirgesammte Staatswissen scliat't, p. 47 (1891).

' Ouv. cité, p. 118 et soiv.

* Oav. cité, p. 129.

» M. G. H. Scriptores, II p. 610.

* Âcta regum et imperatorum Karolinorum 2^ partie. ' V. not 150 et 159, pages 69 et 61.

* Recueil des historiens des Qaules et de France.

» Vm, p. 393.

*• C'eat-à-dire pour Tnsage royal, car tout ce qui est commun appartient au souverain.

* 1 Bouquet. VI* vol. n* 23.

<* SickeL U 155.

Maffinaritis cames et actar : c'est sans doute le même fonctionnaire, à la fois chargé des affaires publiques et des affaires privées. Oe terme d'octor, qui se trouve déjà dans le capitulaire de 809 cité plus haut, est synonyme de judex dans le capitulaire de villis \ De même que le terme domesticaSy celui d!actor était en usage dans l'administration romaine : ce qui est une confirmation pour notre théorie de l'origine romaine du domesticus. Le ptvcurator impérial se nommait aussi actor ' et grâce à une connaissance plus exacte des titres romains (résultat du développement littéraire de l'époque deCharlemagne) on reprit la véritable dénomination latine, comme on reprit beaucoup d'usages de la cour de Borne. D'ailleurs nous trouvons déjà les domesticus mérovingiens désignés de même : un diplôme de Thierry UI (683) ' est adressé à Attico duci et Adalberto comiti ceterisque fisci nostri exacioribus. Les termes procurator et domesticus sont mêlés daus le Yita Salvii *.

Nous ajouterons que le mot proairator est synonyme de la forme castaldus, castalditis (du haut allemand gastalde) qui apparaît dans les documents alamans et bavarois et coïncide avec l'expression gdstaldio^ que nous trouverons chez les Lombards *.

Digot • pouvait donc dire avec raison que Charlemagne avait défini les charges des domesticus dans le

* V, von Sybel, ouv. cité, p. 48B.

« Cod. Theod. II 1, 11, XI, 9, 4.

» Pard. n" 402. II, 196.

* V. p. just. 59.

^ V. Bronner, ouv. cité, p. 117 et suiv.

* Ouv. cité, m. 37.

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capitnlaire de villis. Les caractères du domestioas mérovingien se retrouvent dans Vactor dominicus on jiidex carolingien : même origine romaine, même district de juridiction, même dépendance directe envers le roi et sa cour, même cumul par les comtes des fonctions publiques et privées.