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216 MANUEL DES OURÉS.
Maïs pourquoi s’arrêter à vos considérations, quand on peut en faire valoir à l'appui de la présidence du Curé de plus décisives encore et qui se tirent de nos lois municipales et de nos usages. On peut les résumer dans ce peu de mots :
Pour exercer légalement un privilège, une prérogative quelconque, il faut un titre qui ait sa source soit dans une Loi positive, ou dans une possession et un usage constant.
Le Marguillier ne peut, en ce. pays, se fonder sur aucune Loi, encore moins sur l’usage, pour réclamer Ja présidence ; le Curé au contraire peut invoquer des Ordonnances et des Règlements émanés des autorités civiles et ecclésiastiques, qui supposent et reconnaissent son, droit de présider, et surtout il peut invoquer un usage aussi constant qu’uniforme et qui prévalait même en France sur le Droit Commun, comme le remarque Boyer, vol. 1er, p. 286. Aussi cet usage suffit-il pour qu’on ne puisse être admis à contester son droit.
L’Appelant peut donc nourrir l'espoir que le jugement dont il a interjeté appel sera infirmé, et qu'aux yeux de ce tribunal son élection, régulière sous tous les rapports, ne saurait être affectée parce que l’assemblée qui l'a élu, a été présidée par le Curé de la paroisse, comme toutes celles qui l’avaient précédée.
Aussi, se flatte-il qu’il sera maintenu dans la charge qu’il tient de la confiance de ses co-paroissiens. Cette décision, en confirmant l’état de choses actuel, ‘contri.
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buera puissamment à faire régner l’ordre et l'harmonie dans les assemblées de Fabriques et de Paroisses,
salutaire du Clergé, n’en ont pas été moins adminisrées, en général, au coin d’une bonne économie et de h plus parfaite honnêteté. Telle est l’opinion de l’hisborien du Canada. (Garneau, Histoire du Canada, tome ler, pp. 858, 860, 1ère édition),
Montréal, 17 août 1859.
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