S. G. MONSEIGNEUR L’'EVEQUE DE PETREE

Vicaire Apostolique en la Nouvelle-France, du 5 décembre 1660,

Nous, François, par la grâce de Dieu et du Saint Siège, Evesque de Pétrée, Vicaire Apostolique en la Nouvelle-France :

Sur ce qui nous a été représenté que plusieurs difficultés et inconvéniens se trouvaient en l’élection des Marguilliers de l'Eglise de Notre-Dame de Québec, à raison que tout le monde était publiquement invité et admis pour délibérer à la dite élection, nous avons ordonné et ordonnons par ces présentes que, dorénavant, l’élection des nouveaux Marguilliers de la dite Eglise se fera par ceux qui seront en charge et par les anciens qui, pour ce sujet, seront avertis de se trouver à l’assemblée où, à la pluralité des voix et par suffrages secrets, on élira un nouveau Marguillier.

Voulons aussi que la présente Ordonnance soit insérée au Régistre des dites élections.

Donné en notre demeure ordinaire, ce cinquième décembre mil six cent soixante.

(Signé,) FRANÇOIS, fE£Evèque de Pétrée,

228 MANUEL DES OURÉS.

Je soussigné, Secrétaire de l’Archevêché, certifie que le Règlement de l’autre part, ou Ordonnance de Mgr. de Laval est un extrait fidèle des Régistres confiés à ma garde. En foi de quoi j’ai signé à Québec ce 16 septembre 1868.

(Signé,) EDMOND LANGEVIN, Ptre.,

Secrétaire,

ecrétaire,

s Régistres gné à Qué-

Ptre., |