DB L'INTENDANT DUCHESNEAU

Du 25 octobre 1677.

(Archives de la Fabrique de Montréal, Rég. 2, page 84.)

Doupièrière et D’Antbrun, Conseiller du Roy en ses Conseils d'Etat et puis Intendant de la justice, police et finances en Canada et pays de la France Septentrionalle ; :

Sur ce qu’il nous a été présenté par le Sieur Perrot, Prêtre, Curé de la paroisse de Montréal ; que, depuis le tems qu’il est dans ce pays, il a toujours convoqué des

assemblées, tant des anciens que nouveaux Marguil-

liers, tant pour en nommer au lieu et place de ceux qui en avaient fait les fonctions pendant trois années que pour leur faire rendre compte par devant lui, suivant le pouvoir qui lui en avait été donné par Monseigneur l’Evêque de Québec, et. aviser ensemble au moyen de conserver le bien de la paroisse et l’augmenter, néanmoins il y aurait été troublé et que si telles choses était tolérées, la dite paroisse en recevrait un préjudice notable, à quoi étant nécessaire de pourvoir ;

Jacques Duchesneau, Chevalier, Seigneur de la |

Nous, sous le bon plaisir du Roy et jusqu’à ce qu’il ait plu à Sa Majesté en ordonner pour empêcher tous sujets de troubles et remédier à ceux qui pourraient arriver ;

Ordonnons, suivant l’usage de l'Eglise de Paris, que les Assemblées, soit pour la nomination des Marguilliers, pour la reddition des comptes des Fabriques et autres choses qui regarderont seulement le bien de la Paroisse, soit pour la conservation de son bien ou augmentation d’icelui, se tiendront dans l’église, la sacristie ou presbytères ; et faisons défenses de les tenir ailleurs, et à toutes personnes de troubler les dites Assemblées purement ecclésiastiques, sur les peines qui y appartiendront.

Mandons au prsmier huissier royal, ou autre sur ce requis, de faire, en vertu de notre présente Ordonnance, tous actes nécessaires.

Fait à Québec, le vingt-cinquième jour d’octobre mil six cent soixante-et-dix-sépt.

(Signé,) DUCHESNEAU, et par Monseigneur, (Signé,) CHEVALIER.

’à ce qu’il êcher tous pourraient

Paris, que 8 Marguilbriques et bien de la en OU aug- ), la sacris- > les tenir 2r les dites peines qui

itre sur ce ‘donnance,

d’octobre