BU JO.V1LUËR, ETC
"en capitale drq;te , ayant le doubLe de la liauteiir de la romaine.
Celles de la romaine penchëe et de l'italique seront en capitale penchée, et auront la même hauteur que celles de la romaine droite,
La variation qui règne dans la largeur des lettres ne per^ met pas d^en détailler les dimensions.
Bans la romaine droite et la romaine penchée , les lettres à tête, comme b, d, f, h, k, /, dépasseront les lettres mineures a, c, e, i, m, /z^ctc. , d'un corps , c'est-àdire qu'elles auront le double de hauteur. Les lettres à qaeue , comme g ^j , p, g, y, auront en dessous le même excédant que les leltras k tête auront en dessus.
Les intervalles entre les mots seront an moins égaut à la bauteur du corps de récriture , lorsqu'il n'y aura point do ponctuation ; et elles seront de deui hauteurs lorsqu'il y en aura : les parties supérieures des points et des accens seront de niveau avec le sommet des lettres à tête.
Bans les écritures ordinaires qui seront employées dans les cartes de reconnaissances, ou dans ks travaux analogues, qui demandent une prompte exécution , on sa conformera aux principes suivans , adoptés par les meilleurs écrivains :
La bâtarde aura sept parties de haut , ou sept becs de }dame, sur cinq de largeur et trois d'inclinaison.
La ronde scara droite , et aura autant de largeur que de hauteur ; c'est-à-dire quatre becs sur quatre becs.
L'italienne , ou petite bâtarde, sera faite dlins les mêmes proportions que la bâtarde.
La coulée aura les mêmes proportions que l'italienne.
Les lettres majuscules, dans l'écriture ordinaire, auront trois corps de hauteur.
Les grandes lettres , c'est-à-dire celles à tête et à queue , ae dépasseront les lettres mineures que de sept becs de plume ^ les lettres à queue auront un corps et demi en des-i «eus.
Lorsqu'on sera dans le cas de faire usage des écritures ordinaires, la bâtarde remplacera la capitale; la ronde, la la romaine droite ; la petite bâtarde ou l'italienne, la roïnaine penchée ("et la coulée, l'italique : mais ces écritures <^nserveront toujours les hauteurs qu'elles auraient, si elles ^^ient moulées.
Les chiffres romains droits auront les mêmes proportions ?i< las lettres de la capitale droite.
a. as
254 JHAJ^iUKLi UV UlJUUllcn,
Les éhiflrcs romains penchés aaront celles de la capitale peiK^ëe.
Les cfalfTres arabes droits seront faits dans les mêmes proportions que la romaine droite.
Ceux penches auront celles de la romaine penchée.
Le I , le 3, le o^ auront la même hauteur, -c^est-a-dire un corps.
Le S aura un corps et deux pleins j >le 4 ^ le 5 , ks 6 et le 8 f auront un corps et trois pleins^ on donnera deux corps au ^ et au g.
Les lettres faites au moyen de poinçons ne sont ni si belles , ni si nettes que celles qu'on fait au moyen d^un dessin tracé sur la pièce a graver et exéciité avec le burin, Vé- <^hoppe et les pointes : aussi la gravure au poinçon n'cst-elle réservée qu'aux ouvrages de moindre valeur , et comme une sorte de marque, Cette dernière , au contraire , a^appliqne à la gravure des médailles, cachets, bagues, argenterie, chiffres pour couverts, etc., etc. Ce dernier travail exijje beaucoup de goût, tant pour le dessin des lettres que pour les marier ensemble de manière à les grouper agréablement et à former oft qu'on nomme en termes de Tart nn chiflre. Pour les confections des cachets, le graveur ne doit pas étir étranger à la connaissance du blason , puisqu'il est appelé souvent a reconnaître les armes des anciennes maisons, a en composer de nouvelles , tant pour les cachets que pour les bagues, couverts, montres, etc.
La plus grande partie du travail du graveur se fait as moyen d'une excellente loupe ; c'est le seul moyen de pouvoir faire avec soin les liaisonnages, les traits fins et déliés, d^apèrcevoir les moindres imperfections , enfin , d'exécuter les travaux les plus délicats, et qui ne sauraient Fétre s l'œil nu.
Nous n'avons pas eu la prétention de présenter ici aa travail complet sur la gravure sur métaux, mais bien drre-
Îiroduire des notions qui ne peuvent qu'être utiles k l'orèvre et au bijoiTtier.
Description des principaux modèles de l^ijouterie et orfèvrerie contenus dans les. planchés 5 et (>.
Agrafe y placée aa dessous de Pécvan, flg. 334-
Binocle y lorgnon à deux branches, fig. a 16. Boucles - doreiUe , on en trouve représentées de diverses espèces dans les figures iiSG et 337. Boucles modernes et gothiques , fig. a46 et 247^ Bagues diverses , fig. a38.
— dites colliers de chien , fig. 242. Boutons de chemise, ûq. 23 i, 282, 233.^^ Broches, fig. 240.
Briquet, fig. 227. .
Bouchons , fig. 256.
Bol, fig. 272.
Candélabres , fig. 249.
Clefs de montre diverses, fig. 219, 220, 221, 222,
223 et 217.
Clef-cachet, fig. 218.
Chaîne-gourmette, avec clef a Tanglaîke ^ lelle est placée k
côté«du binocle, fig. 17. Chaîne flgaro, à chaînons, fig. 17.
Crayon, fig. 224.
Croix diverses, fig. 244* Crochets, fig. 239, 245.
Coquetier^ fig. 278.
Coupe, fig. 264.
Cafetière , fig. 275.
Coulant, fig. 252.
Cuiller à moutarde , fig. 276; Cuiller à punch, fig. 274.
Chandelier, fig. 254* Cassolette , fig. 243.
Cuiller à poudre , fig. 229.
Déjeuners divers , fig. 253, 257, 259, 266^
Ejcrin complet, fig. 234.
986 MANUEL DIX MJTOUTIER »
Ferronière , fig. 235.
Fontaine y fig. aSÔ.
Flambeaux à trois branches , fig. 34^..
Huilier^ fig. 269.
Hochet , fig. a4> •
Moutardiers^ fig. 360 et a 6a.
Nécessaire , fig. a4H-
Panier à thé y fig. a48 bis.
Pince y ÛQ. 273.
Porte- ligueur^ fig. 267 .
Porte-Couteaux , .fig. a55. Pot au fait, fig. 371.
i»z)?e, fig^ aaS.
Saucière, fig. 377.
tScdière , fig. a65.
Sucriers y fîg.aôS et 370.
Sonnettes , fig. a3o.
TrueUe à poisson , fig. a63^.
Tabatière, fig. aaô.
Kase, fig. a6i.
fc^'^^^ '^%^^Éi^^»^i^ ■^^m»^»^ ^/*<^ %;%^m'%^^i^i%^%<^
'^ippenbut.
rocédés propres à purifier Targent, à TappUquer sur la porcelaine, et à lui donner la beauté et la, solidité de V orfèvrerie, {Brevet d'invention et de perfectionnement de cinq ans , accordé , fe a i dé^. cembre iSaa, au sieur Ch. Parcheminier, peintre et doreur sur porcelaine , à Paris.)
n faut se procurer de Targent vierge , et le faire dissoue, au bain de sable, dans de I^cau- forte. Quand il t dissous , on Tëtend d^eau froide dans le matras jus-, 'au goulot; on met six fois autant d^eau froide dans un se de faïence j on place au fond de ce vase une plaque de ivre rouge de quatre pouces carrés, plus ou moins , se- [1 la quantité à précipiter ; ou verse la dissolution ; après e heure , on retire successivement, avec une spatule ea is en forme de cuiller, des flocons d'argent bien divisés volumineux, qui remontent sur la surface de Tcau. On ît ces flocons dans une jatte pour les laver avec de Peau aude, aflo de rendre Targent parfaitement blanc. Cet genC est mis a sécher au bain de sable dans une capsule porcelaine ; on pourrait le faire durcir sur uq feu vio-^ it ; mais cela l'empêcherait de se broyer. Lorsqu'il est tenu. ?n sec , on le broie sur une glace dépolie avec une moto de verre , et Ton ajoute six grains de dissolution de iinuth. Le tout doit être broyé extrêroemeut fin avec de ssence de térébenthine.
Manière â^ employer V argent.
Ajoutea un tiers d'essenee grasse faite avec Tessence de rébenthine distillée , ou produite par Tévaporation ii la Qgue du tânps \ cette dernière est préférable ; délayez ec uo couteau de corne en vous servaut d'essence mais^re. Appliquez , à pleia pinceau , une première couche bien, aie ; faites évaporer et bien sécher^ donnez deux aulret,
2IJ8 ^ MANURL DU BIJOUIIER,
couches de la même manière, et faites cuire dans une moufle pendant trois ou quatre heures, suivant la grandeur. Cet argent supporte le même feu que l'or.
Quand il est bien cuit , il faut le dégrossir avec une pierre de sanguine on une agate; s^il est trop dur, la san« guine convient mieux quand il n^y a pas d'obstacle. Lorsque le mat est entièrement ôté , faites-le recuire de nosveau , alors vous obtiendrez le plus beau poli.
Lorsque Targent a été poli au sortir du feu, il offre on demi-métal très pur, en tout semblable à TôrfcVrerie.
Manière de préparer l'argent pour décorer
le demi-mat.
Broyez , avec du miel , de Fargent battu en feuille , lavez ensuite et faites sécher, vous aurez de Targent en poudre très beau. Pour remployer sur le demi-métal , il fsot y mettre un peu.de gomme arabique dissoute dans de TeaD ; au sortir du feu , on obtiendra aussi un mat d'une beaaté parfaite.
On peut se servir de l'argent dissous pour faire du mat ; mais , comme il ne serait pas assez beau , il faut le couvrir d'argent en poudre a la gomme ; il est même préférable , parce qu'en outre qu'il est plus facile à employer, ît a plus de corps au feu. On peut faire tous les dessins imafrinables pour être brunis a l'effet, aussi bien que sur le bleu ai grand feu , qu'il décolore très bien.
Moyen de décorer sur les fonds de toutes les couleurs en or et argent.
O0 fait cuire les couleurs , et on décore ensuite avec de IHirgent sans fondant; il faut donner un feu très léger, ou feu cerise.
Pour argenter sur l'or et fixer l'or pur sur l'argent, il faut qu'il n'y ait point de ce dernier métal dans Tor, de même que pour l'argent sur l'or, le feu doit être encore plus léger que sur les fonds ; il faut en outre prendre de l'or en poudre , que l'on emploie à la gomme , comme il est dit plus haut , pour le mat sur demi-mat d'argent.
Pour le guillochage , on se sert de retief employé a l'eau gommée légèrement; sur la porcelaine blanche, les fonds ou l'argent, on cuit l'argent , on le recuit ensuite, et on le brunit à vif; ce qui produit un effet dé diaipant on de perle» brillantes , que Ton peut faire également en or sur Far-
DU Jt)AlLLl£R , £TC. 259
our lesi incrustations de bordures , cartels , de figures, sages et fleurs-ornemens , il faut cuire l'argent auparait , en ménageant la place des peintures , et on obtiendra éralement tout ce qui se fait en décor et doi^ure sur porline.
servation indispensable , sans laquelle V argent itr la porcelaine ne peut être solide , purifié et aC' guérir son perfectionnement.
\ faut avoir soin d^opérer la dissolution telle quelle est iquée plus haut, avant de broyer l'argent, et cet areent t être plusieurs fois carbonisé avant de le broyer, c estire qu'on doit le soumettre a un feu de nraufle pendant tre heures a peu près , au moins k trois reprises difTétes.
^e métal, ensuite dégagé des parties nuisibles , se broie .'emploie avec beaucoup de facilité j il n'est plus coton- IX , ne se volatilise plus , ' t par conséquent acquiert la isistance et la beauté qui lui manquent sans ce moyen. ZIe procédé est susceptible d'être appliqué sur le cristal- 1 moyen de quelques modifications, on peut argenter te substance , comme on y applique maintenant la do- ■e*
éthode pour iirer Vor et V argent du galon sans les
briller.
Il faut couper le galon en petits morceaux , les envelop- r d'un linge , et mettre le paquet avec de la lie de savon lap lees), dans l'eau qu'on laisse bouillir jusqu'à ce qu'on . erçoive une diminution dans' le paquet ; ce qiii ne deinde que peu de temps, à moins que la quantité de gais ne soit très considérable. Ensuite, on tire lé linge, et , le lave avec de l'eau froide , en le pressant fortement ec le pied , ou en le battant avec un marteau pour en primer la lie de savon. On délie alors le paquet, et-'oov )uve la partie métallique du galon pure et entière, sans :e altérée dans sa couleur, ni diminuée de son poids, îtte méthode est beaucoup plus commode . et moins dif- ;ile que la manière ordinaire de brûler l'or : comme il ; faut qu'une très petite quantité de lie , et qu'on peut se rvir plusieurs fois de la même, la dépense se réduit à es peu de chose. Le vaisseau peut ctrc de fer ou de cuie. La raison de cette opération est sensible pour ceux
t60 MANUEL DU BUGUTlfiR^,
qai savent un peu de chimie; car ta soie , sor laquelle n«» galons sont tissus, est une substance animale, et toat« les substances animales sont solubl^ dans les alcalis ; mai* la toile dans^ laquelle vous enveloppez les galons, était une substance végétale , résiste a leur action , et n'en esi point altérée.
Moyen propre à extraire For des bois dorés, par
M. de Montamy.
On immerge ces hois dans Teau bouillante jusqo^à ce que la colle, étant bien détrempée, s'en détache et tombe au fond de l'eau avec les feuilles d'or. On fait évaporer cette eau à siccité.. On pile ce résidu dans un mortier^ et on chauffe fortement cette poudre dans un moufle. La colle se brûle j, et il reste une poudre d'or qu'on sëparr en l'amalgamant avec le mercure.
Imitation de pierres fines avec vitrification composée y {i) au sieur Biskop {Thomas- Victor), émaûhur en bijoux , à Paris. ( Par brevet d'inventiofi de cinq ans.)
Procédé d*exécution.
Chaque pièce a son modèle en cuivre ciselé ; on en pran(f l?empreinte avec une feuille ou coquille d^or fin , an movec de la pression exercée a l'aide d'un balancier.
On transporte cette empreinte sur de» émaux préparés à la manière des émaux dont on se sert pour bijoux. On met, à l'envers de la coquille d'or qui sert à prendre Tcmpreinte , du tripoli auquel on a donné une certaine consistance, et dont l'objet est de maintenir la coquille (Ter sur Témail, et de l'empêcher de se déformer.
(i) Des échantillons de ces produits sont déposés an Conservatoire royal des Arts et Métiers, à Paris.
hle chronologique des lois, arrêtés et décisions sw* ?5 monnaies et V orfèvrerie , depuis rassemblée lationale jusqu'à ce jour, avec V indication des titres t la concordance des dates de l'ancien et du nour- *eau calendrier. Par M. Bonnet.
Dates.
septembre.
aa idem.
39 idem.
5 octobre.
9 idem.
13 idem.
» novembre.
a5 idfim.
8 mai.
Titres des lois, arrêtés et décisions.
Loi qui autorise les directeurs et trésoriers particuliers des hôtels des monnaies a recevoir les bijoux, vaisselles, etc;, apportés par les particuliers, pour être convertis en espèces.
Adresse par laquelle on supplie le roi de ne pas effectuer le versement de sa vaisselle à la monnaie.
Adresse par laquelle on sollicite le versement de Targenterie des églises aux hôtels des monnaies.
Adresse par laquelle on invite tout les particuliers à apporter aux monnaies leur argenterie, vaisselle, etc. '
Tarif concernant Févaluation des bijoux, vaisselles, etc., apportés aux monnaies*
Proclamation du roi pour fixer le prix auquel seront reçus aux monnaies les bijoux, vaisselles, etc.
Proclamation qui autorise les municipalités à recevoir les bijoux et vaisselles dW et d^argent pour les transmettre aux directeurs des monnaies ; instruction à ce sujet.
Prodamaliott qui autorise également les comités des districts de Paris à recevoir les bijoux, vaisselles, etc., pouf les envoyer \ la monnaie ; instruction à ce sujet.
Arrêté qui charge l'Académie des Sciences dVxamiaer sUl convient de fixer invariablement le titre des métaux monnayés.
MANUEL DU BIJOUTIEH ,
Dates.
Titres des loi»> arrêtés et décision*.
aSoctob. sanct.
le 5 novembre.
26 nov. sanct.
le 5 décemb.
mars, sanct.
le 27
3 1 mars, sanct.
k 3 avril.
3o mai , sanct.
le 3 juin.
10 août.
idem»
y août, sancti
le 16.
3i aoûtj
I tr
aoât.
Loi portant que Fargenterie àes é^isa supprimées sera envoyée aux hôtels des monïiaies. i
Loi relative |iux bijoux. dW et d'arçeD(| versés aux monnaies ^ les manicipalites, sont tenues d^y envoyer les produits de| leurs receltes.
Loi portant que Targenterie des églis€$, jugée inutile au culte, sera envoyée auii hôtels des monnaies pour y être fondufi et convertie en espèces; les objets d'or eti d'argent doré seront versés a Pliôtel de| Paris, ainsi qu^un morceau d'essai de chW que fonte ; 1» monnaie qui en proviendm sera remise au trésor public. I
Loi qui ordonne que les anciens ré^f*.
mens sur le commerce de rorféntri^ continueront à être exécutés jusqu'à o^ que le gouvernement ait pris de nouvelle» mesures à cet égard.
Loi relative à Targenterie Aes égli»e»' versée aux hôtels des monnaies; modeii suivre pour la distraction des matièrel étrangères, etc. ^
Décret qui détermine, par un tarif, U| quantité de grains d'argent fin coatenB; aans les espèces dWgent, en ruson d<:
leurs titres. !
Décret relatif k Pargenterie versée aai, monnaies.
Ddcret portant que toutes les doches ei l'argenterie des maisons religieuses serooti converties en monnaies. 1
Arrêté portant que toutes les matière»!
d'or et d'argent, vaisselles, bijoux, etc..| trouvés dans les maisons royales, reli-| gieuses, etc., seront versés aux hifttek do monnaies pour y être convertis en espèces.
Loi qui exempte du droit de garantie [les ouvrages d'orfèvrerie venant de ^^
Dates.
Titres des lois, arrêtés et décisions.
aou septembre.
1 •' août.
fem, sanct.
le 14.
idem, sanct.
le la.
5 idetn.
9 idem.
»o idem.
»8 idem.
rfem, sanct, i 10 janv.
• octobre.
1 idem.
tranger et revêtus du poinçon de France.
Loi qui ordonne l'envoi aux bôtelsdes monnaies, des ornemensdes églises, communautés religieuses et congrégations supprimées.
Décret portant que Targenterie des églises et des maisons dépendantes de la liste civile sera versée aux hôtels des monnaies.
Décret portant que tous les meubles, effets, etc., tant en or qu'en argent, qui se trouvent dans les églises, seront envoyés aux hôtels des monnaies.
Décret qui défend toute exportation à l'étranger, des matières d'or et d'ai^gent, monnayées ou non. .;
Arrêté portant que le ministre des contributions publiques rendra compte de l'exécution des lois relatives aux effets d'or et d'argent, ou bijoux, etc., provenant des églises, communautés, maisons royales et particulières, et versés aux hôtels des monnaies.
Loi relative au choix et a la nomination des commissaires des monnaies.
Décret relatif aux versemens aux hôtels des monnaies, des matières d^or et d'argent provenant des maisons royales, églises et autres lieux publics ou particuliers.
Loi relative aux droits de la marque des matières d'or et d'argent.
Décret portant que les ancienii sceaux, le sceptre et la couronne royale de France seront brisés et convertis en monnaies.
Décret qui ordonne que six commissaires choisis parmi les membres de la convention seront nommés a l'effet de recevoir les déclarations des citoyens aiii ont fait à la maison commune des dépots d^argentcrie 00 d'autres objets.
Dates.
14 novembre.
i5 idem.
décembre.
5 avril.
II idem.
27 idem.
lOJUlO^
3o idem.
6 août.
Titres des lois, arrêtés et décisions.
Décret relatif a la vente des diamavs et autres objets déposés a la caisse (k re\traordinaire et au versement à la monnaie des matières d'or-et d^argent susceptibles d'y être converties en espèces. |
Décret qai ordonne, que le grand soesBj d'argent, dit de l'ordre de Saint>Loni$,j sera brisé et envoyé à la monnaie. j
Décret portant que les colonies pour-| ront tirer de France tous ouvrages neufs; d'orfèvrerie.
Arrêté portant que l'argenterie et le' numéraire provenant des pays de Liégej et de la Belgique seront converti»
19 septembre.
en monnaie.
Décret qui probibe la vente da Boméraire. !
Arrêté portant que les meubles, bijoii; et effets d'or et d'argent trouvés à Fso-; taincbleau chez les citoyennes Marchand, { seront envoyés à T hôtel des mon Baies. •
Arrêté portant que les ouvrages d'oi^ févrerie trouvés dans les maisons dépefr dantes de la liste civile et qui ne sont)» précieux par leur travail, seront envoyé à la monnaie pour y être convertis e«
espèces.
Arrêté qui ordonne aux comités àti inspecteurs de la salle de vérifier leseflcis d'or et d'argent contenus dans une malle trouvée dans la maison d'Havonîn, et de les faire remettre a la monnaie.
Arrêté portant que la vaisselle d'or et d'argent eu dépôt au Garde-Meuble et autres lieux, sera constatée et convertir en lingots, lesquels seront ensuite renfermés dans la caisse à trois defs de la trésorerie nationale.
Décision portant que toute espèce d'ar^ genterie qui sera versée k la monnaie ser
Dates.
\ brumaire, novemb.).
) brumaire novemb.).
2 brumairs I novemb.).
Idem.
3 brumaire \ novemb.).
nQ(i794.) 1 4 nivôse )o janvier.)
Titres des lois, arrêtés et décisions.
brisée en présence de deux commissaires du comité de yalut public.
Décision portant que les matières d^or et d'argent proyenant de l'actif des fabriques seront envoyées à la trésorerie, qui les fera convertir en barres ; les matières de cuivre ou d^étain seront envoyées à la monnaie ou à la fonderie la plus voisine, après que le poids et la valeur en auront été constatés.
Décision portant que les 4 caisses contenant de Targenterie et des espèces monnayées en or et en argent, seront transportéesdela maison du citoyen Laplanche, député en mission, au comité des inspecteurs de la salle, pour y être gardées jusqu^a son retour.
Décision portant quMl sera fofmé une commission de douze membres, chargée de présenter un projet de loi concernant les effets d^or et d^argent offerts à la patrie, soit pour les conserver ou vendre, soit pour les convertir en monnaie.
Décision portant que les huit membres adjoints aux inspecteurs de la salle remettront à la monnaie les objets dW et d^argent provenant des dépouilles de la superstition et de la féodalité, en dressant procès- verbal, assisteront à la vérification de leurs poids, et en donneront décharge aux députés de la commune.
Arrêté portant que tout métal d^or ou d^argcnt, monnayé ou non, qu^on découvrira enfoui ou caché dans Irs caves, parquels, pavés, lambris et autres lieux secrets, sera saisi et confisqué au profit de la république.
Décret concernant Texécution de celpi du 23 brumaire dernier, fi3 novembre 1 793), relatif aux métaux d^or et d^argent
3JAMJËL DU BIJOUTICR,
Dates.
9 germinal (-29 mars).
12 idem (i-' avril).
6 floréal (a3 avril). '
1 1 froctidor (ad août).
An 3 (1794).
i!2 brumaire
(q novembre).
An 3 (1795).
6 flo.(5i5avrilj.
i3 thermidor
(3i juillet).
An 4 (1796).
1 0 floréal
(29 avril).
An 5 (1796).
16 frimaire (6 décembre).
An 5(1797).
(1 3 janvier).
Titres des lois, arrêtés et décisions.
enfouis et conflsqués au profit de la ré publique.
Décision concernant la marche a suivre par les receveurs - généraux de département, pour faire Penvoi des matières d'or et d'argent a la monnaie de Paris.
Décision relative a la commission des fifianccs, chargée de ce qui concerne Tadministration des monnaies.
Décret portant qu'il n'y a pas lieu b délibérer sur un mémoire tendant à infliger des peines aux individus accusés d'avoir fait usage de poinçons contrefaits pour marquer Tor et l'argent.
Décret qui abolit toute procédure existante pour cause d'infraction aux lois sur le paiement des droits de la marque d'or et d"'argent.
Décret portant qn'il sera dressé on compte général, par débit et crédit, (l«* toutes les matières d'or et d'argent vcrscc* aux hôtels des monnaies depuis le 14 juillet 1789, et des espèces monnayées remises a la trésorerie nationale.
Arrêté qui déclare l'or et l'argent marchandises.
Arrêté portant que les effets d'or ri d'argent appartenant à la nation seront versés h la monnaie pour être convertie en lingots.
Loi qui rapporte celle du 23 bramairf an SI (i3 novembre 1793), relative 9n\ métaux d'or el d'argentenfouis ou caché-.
Décret qui rcjcite un'» résolution du 1.^ fr'maire dernier (5 novembre »7<)6), tendante a fixer une retenue sur les matière» d'or et d'argent versée* aux monnaies.
Loi relative aux droits d'entrée des bijoux d'cr et d'arjjent.
Dates.
9 brumaire novembre).
>.6 frimaire 3 décembre).
3 germinal (2 avril).
16 floréal (5 mai).
5 prairial (3 juin).
" messidor ;i9Juin).
Idem.
» 7 (1798)vendémiaire
^ octobre).
' frimaire novembre).
7 frimaire décembre).
' 7 (ï799)- 7 pluviôse
5 février).
Titres des lois, arrêtés et décisions.
Arrêté concernant la tixation des frais de fonte et de fabrication alloués aux directeurs des monnaies pour les espèces d^or et d'argent.
Loi portant que les poinçons de la garantie dos matières d'or et d'argent seront fabriques par le graveur des monnaies^ sous la surveillance de l'administration.
Loi qui Gxe le traitement des essayeurs des bureaux de garantie.
Arrêté portant prorogation de délai pour Tapposliron du poinçon de recense sur les ouvrages d*or et d'argent.
Arrêté concernant l'établissement des bureaux de garantie po'ur faire l'essai et constater les titres des matières et ouvrages d'or et d'argent.
Arrêté qui désigne les ouvrages de joaillerie en or et en argent dispensés de l'essai et du paiement du droit de garantie.
Arrêté concernant l'application du poinçon de garantie des matières d'or et d'argent dans le département de la Seine.
Arrêté qui indique les lieux dans lesquels sont apposés les poinçons pour la garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent.
Arrêté qui désigne les lieux païf lesquels, les ouvrages d'or et d'argent destinés pour l'étranger sortiront du territoire français.
Arrêté portant désignation de neuf dcpartemens dans lesquels sont établis les poinçons de recense pour la garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent.
Arrêté qui indique les bureaux de garantie où devront être contrôlés les ouvrages d'or et d'argent venant de l'étranger.
Dates.
Titres des- lois, arrêtés et décisions.
An 8 (1799)- S veDdéiniaire
'j25 septemb.).
I Svendëmiaire (5 octobre).
Kn 10 (i3oi).
c) vendémiaire (1" octobre).
An 10 (i8oq).
27 messidor (16 juillet).
An i3 (i8o5).
28 floréal (18 mai),
a5 mars,
7 juillet.
août.
Arrêté qui détermine le titre et le contrôle des ouvrages d^nr et d^argent fabri qnés.dans les ateliers, d^ horlogerie des départemens du Doubs et du Mont*Terrible.
Arrêté concernant rétablissement d« plusieurs bureaux de garantie.
Arrêté qui désigne plusieurs bureaux de garantie pour la sortie des ouvrages d^or et d'argent fabriqués en France et passant a l'étranger .
Arrêté uortant que les matières d^or et d'argent vmées au change des monnaies seront converties en espèces et rendues aux particuliers, poids pour poids, saufla déduction des frais de fabrication.
Décret relatif aux délits et contraventions concernant les droits de garantie des matières et ouvrages d'or et d^argeut.
Décret relatif à rétablissement des boréaux de garantie dans les départemensi de Gênes, des Apennins et de Monte-' notte, réunis à Tempil'e français. i
Décret relatif au renouvellement da^ poinçon des ouvrages d'orfèvrerie.
Arrêté du ministre des finances qui fixe un délai de deux mois, à compter du 1*' septembre prochain, pour l'apposition des nouveaux poinçons des ouvrages d'orfèvrerie.
DU JOAILLIER . ETC. f6Ù^
I^ouia-Pliilippe, etc.,
Vu la loi en date da 3 mars 1882, sur la liste civile;
"Vu Tarrêté du gouvernement du 5 germinal an laj
Sur le rapport de nos ministres sécrétai res-d^ëtat des inanres et du commerce et des travaux publics,
^ous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
Art. i**^. La monnaie des médailles est réunie à la comnission des monnaies dans les attributions de notre minisre des finances.
]>^éanmoins, il ne sera procédé à la fabrication des mêlai lies, jetons et pièces de plaisir que sur la remise qui levra être faite à la commission des monnaies , d^une autorisation de notre ministre du commerce et des travaux [lublics.
3 . Les frais de fabrication seront fixés par un tarif déibéré par la commission des monnaies, et soumis à Pap- |)robation de notre ministre des finances.
3. Conformément à Tart. 5 de la loi du a mars sur la liste civile, il sera remis sur inventaire à Tagent désigné par Tintendant-général de notre listel civile six collections des médailles existant au Musée de la monnaie des mé* daiil^s frappées antérieurement au i*"* janvier f832.
Six exemplaires des médailles frappées depuis le i" janvier dernier et qui seront frappées à Tavenir continueront d'être remises, comme il a été d'usage jusqu'à ce jour, pour servir aux collections du roi.
^. Seront également remis au même agent comme faifiant partie de la dotation mobilière de la couronne les meublas racublans placés dans Pbôtel de la Monnaie des médailles et qui sont compris dans les inventaires du gardemeuble.
5. n sera ténu compte par le trésor public à notre liste ciTile des avances de toute nature faites pour le service de la monnaie des médailles depuis le i" janvier dernier.
6. Les coins et matrices appartenant à l'état ou aux graveurs, maintenant déposés à la monnaie des médailles, fieront remis sur inventaire au Musée monétaire des mon • 11 aies.
Les balanciers, laminoirs et autres ustensiles employés a la fabrication des médailles, ainsi que les matières et médailles destinées a la vente, distraction faite des collections mentionnées en l'article 3 de la présente ordonnance,
seront remis sur inventaire préalable au directeur de la monnaie de Paris.
7. Nos ministres secrétaires-d'état des finances et du commerce et des travaux publics sont chargés de rexécatioo de la présente ordonnance. Paris, le 34 mars i83a.
Pour complément, nous joignons ici le tableau prescrit par Vart. 78 de la loi du 19 brumaire an 6 ^9 novembre 1797 ), extrait de ladite loi.
