janv. 1803... 1 0oo millions

17 nov. 1897... 5 000 —

'.i fév. 1900... f>800 —

•2'J déc. 1911... 6 800 —

La garantie par des titres et des effets de commerce a l'avantage sur le numéraire d'être productive d'intérêts; le papier commercial à court terme est la garantie la plus sûre et la plus facilement réalisable d'une circulation de banque. D'un autre coté, l'encaisse métallique facilite la traversée des crises, elle évite les fluctuations du taux d'escompte et contribue à son abaissement; son importance est une affaire de juste mesure entre l'insuffisance, en Angleterre, et l'excès, en France.

L'évolution des banques d'émission est dirigée vers une banque unique, à nombreuses succursales, remplissant à la fois une fonction monétaire et une fonction de crédit, intéressant l'économie nationale tout entière.

Le billet de banque peut être soumis à trois régimes : a) le cours ordinaire, lorsque le créancier n'est pas tenu d'accepter les billets en paiement : États-Unis; b) le cours légal, qui est le cas normal et habituel, lorsque le créancier est tenu d'accepter le billet, mais peut en obtenir le remboursement en numéraire par la banque d'émission ; c) le cours forcé, quand l'acceptation du billet est obligatoire sans que le remboursement puisse en être exigé. Ce dernier régime est imposé par l'État aux époques de crises ou de guerre; il présente les inconvénients du papier-monnaie, influe défavorablement sur le change et se traduit par une prime sur l'or 7 0/0 en mars 1848, 2,9 0/0 en octobre 1871). Le cours forcé a existé en France du 15 mars 1848 au 6 août 1850, et du 12 août 1870 au 31 décembre 1877.

Les billets de banque français sont en coupures de 1 000, 500, 100 et 50 francs. Le maximum atteint 1 000 dollars aux États-Unis; les plus faibles sont de 5 marks, 1 dollar et 1 rouble. Les petites coupures ont pour but de remplacer dans la circulation une monnaie courante; plus la coupure est de faible montant, plus elle prend de place dans la circulation et plus l'émission est facilitée. Elles ont pour avantage : a) d'économiser le numéraire, en évitant sa thésaurisation; b) de fortifier l'encaisse des

LA MONNAIE F1DUCIAIUE ^5

banques, étanl plus commodes pour le public; c) de populariser le crédit; elles sont surtout un remède tléfensif en cas de crise ou de guerre. On leur reproche de favoriser l'exode du numéraire, conformément à la loi de Gresham, de grossir la circulation et d'être susceptibles de nuire à la banque aux moments de resserrement monétaire. Leur émission est affaire d'opportunité; la Banque de France s'y est toujours montrée hostile en temps normal et ne l'a pratiquée que pendant les guerres, ayant recours à des coupures de -2:1,20 et 5 francs, en 1870, et de 20, 10 et 5 francs, en 1914.

Notre billet de banque est à peu près inimitable, aussi bien par sa coloration, la finesse de son grain, que par les complications des filigranes, des écritures et des dessins. La comptabilité des billets est aussi une garantie '. Chacun d'eux porte sa date de création, des lettres et chiffres caractéristiques, répétés deux fois en diagonale, un numéro de contrôle, indiquant le rang individuel du billet dans la fabrication. Les billets sont classés par séries, lettres et alphabets : une série se compose de 1 000 billets, numérotés de 1 à 1 000; chaque série est désignée par une lettre de A à Z; 25 séries constituent un alphabet. Le billet est d'un entretien plus coûteux que celui des pièces d'or; la vie moyenne des coupures d'usage courant ne dépasse guère deux ans, et un billet de 1 000 francs coûte 75 centimes.

B) Le bon de caisse. — Le bon de caisse, émis dans nos colonies des Antilles, depuis 188 1, et de la Réunion, depuis 1879, se présente soit sous forme de jetons de nickel (depuis 1896), de 10, 5,2, 1 franc etO f. 50, soit en coupures de papier ayant cours forcé et pouvoir libératoire illimité; ces bons sont représentés dans les

1. Le faux billet a généralement des couleurs vives et heurtée-, an li.Mi do pales et bien fondues; les figures sont défectueuses, les lottivs et numéros beaucoup moins finis. La Banque de Franco est tenue do rembourser les billots détériorés, à la condition toutefois que leur identité soit rr><-(. nnaissable, mais elle ne le fait pas pour ceux qui ont été détruits accidentellement.

186 manuel d'économie coMiMERciALE

banques par du numéraire ou par des titres de rente française, déposés dans les caisses du Trésor, qui remet cmi échange les bons de caisse pour une valeur correspondante. C'est le cours forcé appliqué aux billets de banque, la banque d'émission ayant le droit de remettre des bons de caisse en remboursement de ses billets. En donnant le cours forcé à une monnaie locale, sans valeur intrinsèque et inexportable, on arrête l'exportation du numéraire en cas de balance commerciale défavorable; la circulation intérieure se trouve résolue sans les abus du papier-monnaie, la sortie des espèces est arrêtée sans que la circulation soit accrue. Mais c'est au point de vue extérieur que les difficultés reparaissent : sans monnaie exportable, la limite du gold point disparaît, et le taux du change est soumis sans frein aux variations de l'offre et de la demande.

C) Le chèque. — Le chèque est un ordre de payer donné à un banquier chez lequel le tireur a des fonds déposés et disponibles. Le paiement doit être fait à vue, c'est-à-dire à présentation, soit au tireur lui-même, soit au profit d'une autre personne (bénéficiaire). Le chèque au porteur se transmet par tradition comme le billet de banque. Le chèque à ordre se transmet par voie d'endossement.

Le chèque repose sur les dépôts en banque; il suppose toujours l'existence d'une provision, c'est-àdire d'une somme disponible chez le tiré au moment de l'émission. La jurisprudence de la loi du 14 juin 1865 assimilait la provision inférieure au montant du chèque à l'absence complète de provision et l'amende était due sur le montant total du chèque; la loi du 2 août 1917 se montre plus libérale et décide qu'en cas de provision inférieure au montant du chèque, celui-ci produit tous les effets du chèque régulier jusqu'à concurrence delà provision; mais, si l'émission est faite de mauvaise foi, le tireur est passible d'emprisonnement et d'amende.

En Angleterre, d'où il est originaire, le chèque est

l'instrument habituel des paiements, et les particuliers

l'utilisent pour les plus petites sommes; il y est l'objet d'un premier perfectionnement : on lui donne une forme spéciale qui supprime les dangers de perte ou de vol : c'est le chèque barré (crossed check), qui ne peut être encaissé que par un banquier; si le nom de celuici est inscrit entre les deux barres {spécial crossing), c'est ce banquier seul qui peut en réclamer le paiement. Le chèque barré a été officiellement introduit en France par la loi du 30 décembre 1911; elle prévoit le barrement général, sans mention ou avec l'expression « et C" », et le barrement spécial, portant le nom du banquier l. En assurant la sécurité des opérations, le chèque barré favorise, en outre, plus que le chèque ordinaire, l'élimination du numéraire dans les règlements, mais il reste toujours un instrument de paiement, pouvant encore donner lieu à un versement de numéraire entre banquiers.

Le second perfectionnement marque le terme de 1 évolution du chèque, en le transformant obligatoirement en instrument de virement; il aboutit à un règlement sans monnaie ou règlement par écriture, dont il est un des moyens principaux. Il s'agit du chèque de « mise en compte »,. revêtu de la mention « à porter en compte » et qui ne doit donner lieu qu'à une inscription comptable, la loi mentionnant que l'inscription comptable vaut paiement. Cette réforme, préconisée par M. Maurice Bellom, existe déjà dans les législations allemande (1908) et hongroise (1908); il est vivement a désirer qu'elle passe rapidement dans la nôtre2.

1. La loi du 26 janvier 1917 a complété celle de 1911 en assimilant, en matière do chèquo barré, les agents de chango aux banquiers, et en autorisant la domiciliation «lu chèquo soit à la Manque do Franco, soit dans une autre banque ayant un compte avec elle.

J. t'ne autre réi'ormo désirable, appliquéo en Angleterre depuis 1882 consiste dans l'interdiction do tirer un chèque sur uno personne autr, qu'un banquier. L'émission d'un chèquo sur un rommereant détourne lo chèque de son véritable bat et eu fuit un instrument de crédit au lieu d'an instrument de laionunt. Cotte pratique, d'ailleurs, ne s'inspiro que

Le chèque postal a été introduit successivement en Autriche (1884), Hongrie, Suisse (1900). Allemagne (1909), Luxembourg, Japon, Belgique. Ces! bien une sorte de papier d'État, mais il remplit le même rôle que le chèque de banque, et non seulement il est applicable aux virements en service intérieur, mais encore ce service peut être internationalisé par les soins des administrations postales, suivant le même principe déjà admis pour les mandats.

La loi du 7 janvier 1918 l'a introduit en France, en créant un service de comptes courants et de chèques postaux, dépendant du Ministère du Commerce et d^s Postes et Télégraphes et géré par l'Administration postale. Tous les bureaux de plein exercice sont chargés d'ouvrir un compte courant à toute personne, agréée par l'Administration et effectuant un dépôt de garantie, fixé à 50 francs par compte. Le titulaire peut disposer des sommes à son crédit : soit par chèques nominatifs, émis par lui-même et payables à son profit; soit par chèques d'assignation, payables à des personnes non titulaires de compte; soit par chèques d'assignation ou de virements au profit de personnes titulaires de comptes. Aucune limite n'est fixée à l'actif des comptes courants, qui doivent toujours être créditeurs d'au moins le montant de la garantie. Le chèque postal n'est pas soumis à la loi du 14 juin 1865 et aux autres dispositions concernant le chèque ordinaire; son délai de validité est de 10 jours, son montant maximum, de 100 000 francs, moyennant un préavis de 48 heures pour les sommes supérieures à 10 000 francs. Le titulaire du compte reçoit journellement information des opérations faites à son compte, et, chaque quinzaine, notification du solde.

Des objections peu sérieuses ont été adressées à l'institution des chèques postaux, inspirées surtout par

de préoccupations fiscales : lo désir d'échapper au droit de timbre proportionnel qui frappe la lettre de change. Le banquier seul et capable d'opérer la compensation.

la concurrence qui doit en résulter pour les banques <'t par la crainte de voir l'Ktat se servir des fonds déposés pour soutenir sa renie, en attirant les dépôts par un intérêt supérieur à celui des banques; l'essentiel est que L'État se tienne rigoureusement dans le domaine des opérations de paiement et n'en sorte pas pour l'aire des opérations de crédit.

D) Les valeurs mobilières. — Les valeurs mobilières qui ont un marché international peuvent jouer le même rôle que le numéraire. M. Léon Say constatait, dans son rapport sur le payement de l'indemnité de guerre, que de grandes quantités de titres étrangers avaient été exportées par la France de 1871 à 1873. 11 estimait qu'ils avaient même fourni, avec les coupons des valeurs étrangères restées en France, la majeure partie du portefeuille de change réuni par le Trésor public. Les opérations sur valeurs mobilières sont courantes, elles ne se produisent pas seulement sur les titres, mais aussi sur les coupons l.

Au Clearing-House de New-York, en temps de crise et notamment en 1907-08, les valeurs mobilières ont été utilisées comme gage monétaire. Chaque clearer pouvait remettre à l'établissement des titres, sur lesquels une avance de 60 à 75 0/0 lui était faite, non pas en numéraire, mais en certificats (Clearing-liouses cerlificates) avec lesquels il pouvait acquitter ses dettes vis-à-vis des autres clearers.

3. Les virements et la compensation. — Les règlements sans monnaie ou règlements par écritures (comptabilisme s'opèrent par virements et compensation. Il importe de distinguer les deux procédés. Le virement consiste dans le transfert d'une somme de l'un à l'autre des comptes de deux clients d'un même banquier ou de deux banquiers en relations d'affaires; la compensation

1 . Los coupons «les obligations américaines, par exemple, qui ne peuvent - m'a New-York, ont. an marché régulier à l'aris et à Londres traitent aver uno légero dilTéronco sur lo change à vue. C'est un bon moyen de remise sur les États-Unis.

a pour but l'extinction jusqu'à due concurrence des créances et des délies réciproques que divers banquiers, — qui ne sont pas en relations d'affaires, mais qui disposent d'un intermédiaire commun appelé Chambre de compensation, — ont les uns vis-à-vis des autres en raison des chèques reçus et des traites échues. Le virement seul est insuffisant et la compensation est nécessaire pour éviter le déplacement de numéraire entre deux clients de deux banques distinctes, qui ne sont pas en relations d'affaires. L'usage suivi des virements conduit naturellement à la compensation.

Les instruments du virement sont les différentes formes de chèques que nous avons étudiées, et plus particulièrement le chèque de mise en compte, les mandats de virement (Banque de France), les accréditifs (Belgique) et les giros (Allemagne); il faut y joindre le papier de commerce domicilié en banque1. L'ordre de virement peut, d'ailleurs, être donné par simple lettre adressée par le débiteur à son banquier, ou par transfert télégraphique, à longue distance. La domiciliation en banque peut, d'ailleurs, être remplacée par l'acceptation, de la part de l'encaisseur, de chèques en paiement, l'effet acquitté n'étant remis qu'après rentrée ou mise en compte du chèque.

Les organes de la compensation sont constitués par les Clearing -homes ou Chambres de compensation, pour les banquiers qui en font partie, et par les banques d'émission (France, Angleterre, Suisse) pour les commerçants ou les autres banquiers2.

1. La traite domiciliée a pour ctTct : a) d'augmenter la proportion du papier bancable dans les portefeuilles; b) d'améliorer les conditions d'escompte; c) de supprimer los risques inhérents à tout mouvement de numéraire; d) de simplitier les démarches et les sollicitations auprès des tirés: e) de réduire les encaisses des commerçants, en môme temps que la quantité de monnaie nécessaire à la circulation, en faisant déposer on banque tout l'argent disponible et improductif.

2. La compensation est fort ancienne. On la pratiquait, dans les anciennes foires au moyen des lettres de change. Les commerçants qui fréquentaient les grandes réunions do Lyon, notamment, choisissaient ectto ville comme lieu de paiement et beaucoup de règlements se faisaient par compensation.

Le Clearing-house de Londres, fondé vers 1775, est le lieu où se rassemblent périodiquement les banquiers pour liquider, par voie de compensation, les dettes et créances de leurs clients. Cet établissement ne possède que 17 membres (clearers), mais tontes les autres

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maisons de banque ont un compte ouvert chez l'un des clearers. Tous les jours, les délégués des clearers dressent, chacun de leur côté, un étal des chèques, mandais et traites qu'ils ont à encaisser et un état de ceux qu'ils ont i payer. Tous ces états partiels sont centra- I llearing en un état général, doù il ressort pour

chaque banquier an solde débiteur à payer ou un solde créditeur à recevoir. Le règlement de ce solde se fait au moyen d'un virement à la Banque d'Angleterre, où chacun des clearers a un compte ouvert. D'autres clearings fonctionnent dans les principales villes d'Angleterre el des États-Unis '.

A Paris, Ja Chambre de Compensation, qui a été créée en 1872 et réorganisée en 1917. comprend 33 membres ; son chiffre d'affaires est beaucoup moins élevé que celui des établissements anglais et américains, par suite de l'emploi restreint du chèque en France et par le fait que la Banque de France remplit la même fonction; elle a même créé en 1017 des Chambres de Compensation dans plusieurs grandes villes de province.

La compensation représente une notable économie de temps, de travail et de monnaie; elle est moins répandue sur le continent parce que, comme en France, beaucoup de transactions sont compensées par les banques d'émission et les grands établissements de crédit. Toutefois, pour les petites sommes, il est plus facile et plus économique de payer en espèces.

Les règlements de compte entre les différents chemins de 1er européens se; règlent aussi par compensation des soldes dans un bureau central, établi à Bruxelles, qui ne diffère des clearing-houses que parles points suivants : la compensation ne s'opère que deux fois par mois, et les payements sont effectifs et ont lieu 15 jours après la compensation.

4. L'influence de la monnaie sur les prix. — La théorie quantitative de la monnaie repose sur ce principe que sa valeur suit les fluctuations de l'offre et de la demande et qu'elle varie en raison inverse de sa quantité. La

1. I.c Clcaring-House de New-York n'emploie en monnaie qu'environ 6 0,0 du cliill'rc de ses opérations pour lo règlement des ùillrrenecs. Cotte proportion est môme réduite do moitié par l'emploi des bons de caisse, payables en or, que l'établissement remet aux créanciers ot que ceux-ci restituent dès qu'ils deviennent débiteurs.

monnaie est ainsi assimilée à une marchandise, et les prix se trouveraient influencés à cet égard par la quantité de monnaie en circulation, par la vitesse de la circulation et par l'importance des dépôts en banque et l'allure du mouvement des comptes. Irving Fisher estime même que l'augmentation du stock monétaire persistera dans l'avenir et que les moyens d'échanger les biens croîtront beaucoup plus rapidement que le besoin qu'on en a pour les transactions. Les partisans de la théorie quantitative observent des coïncidences très marquées entre les hausses générales des prix et l«s productions plus abondantes de métaux précieux.

On peut objecter cependant : a) que le parallélisme observé n'est pas absolu, — l'extraction de l'or du Transvaal débute en 4887 et la dernière période de hausse des prix date de 1896 et ne s'accentue fortement que dix ans plus tard; — b) que la hausse des prix varie avec chaque marchandise; c) que le pourcentage d'accroissement de la production de l'or pendant une période donnée est notablement dépassé par celui d'autres branches d'activité : longueur des chemins de lcr, commerce extérieur des États, production mondiale des métaux, du charbon, etc. ; d) que la valeur commerciale de l'or, dans les vingt années, par exemple, qui ont précédé la guerre, n'est pas descendue au-dessous du pair, et que l'accroissement de sa production a eu surtout pour conséquences l'assainissement de la circulation monétaire aux dépens de l'argent et du papier, aussi bien dans les pays neufs que dans les vieux États, et l'augmentation de toutes les encaisses des banques d'émission.

Il semble nécessaire, d'ailleurs, de différencier l'influence de la production de l'or de celle produite par l'inflation de la monnaie de papier, billet de banque ou papier-monnaie. L'action de cette dernière est certainement plus sensible et plus rapide. Il semble aussi que l'on confonde deux choses très différentes : la valeur intrin» que de la monnaie et son pouvoir d'achat, ce

que M. E. Levasseur appelle la valeur sociale1. C'est celle-ci qui a beaucoup diminué en même temps que

Les besoins augmentaient, à la suite de la hausse des salaires etdela démocratisation des jouissances. Enfin, si L'inflation de la monnaie se répercute sur la hausse des prix, l'action inverse n'est pas douteuse, et la guerre l'aura bien démontré; il faut aussi plus de monnaie parce que les prix sont plus élevés, et il nous semble plus juste d'estimer que le taux des prix et la quantité de monnaie sont simplement fonction l'un de l'autre, de la même manière que l'action et la réaction qui s'exercent entre les prix et l'offre et la demande des marchandises.

1. C'est-à-dire la somme d'argent qu'il est de nécessité ou tout au moins d'usage et de convenance de dépenser pour tenir son rang dans l'échelle sociale, à quelque degré de cette échelle que l'on se trouve placé.