T E R I R T O RIALE

indiquer le même nombre de propriétaires. Voici la réponse : non-seulement il arrive souvent qu’un seul contribuable paye plusieurs cotes, mais les propriétés bâties des villes figurent au nombre des recensées, ce qui réduit le nombre réel des propriétés rurales à 5 ou G millions au plus. Enfin, le taux des cotes a aussi sa valeur. Sur I l millions et demi de cotes, 5 millions et demi sont audessous de 5 francs, 2 millions sont de 5 à 10 francs, 3 millions de 10 à 50 francs; 000,000 de 50 à J 00 francs; 500,000 sont au-dessus de 100 francs; c’est dans ce demimillion que réside la propriété de la plus grande partie du sol. Les 11 millions de cotes au-dessous de 100 francs peuvent s’appliquer à un tiers environ de la surface totale de 18 millions d’hectares, les deux autres tiers de 32 millions d liectares à -100,000 propriétaires, déduction faite de ceux qui ne sont qu’urbains, ce qui fait une moyenne de 80 hectares par propriété.

Enfin, c’est à tort que le chiffre des parcelles (on appelle ainsi chaque pièce de terre qui correspond à un numéro distinct du cadastre) a toujours été présenté comme suivant une progression ascendante. D’abord on doit faire observer que le nombre des parcelles ne conduit pas à connaître le nombre des propriétaires, puisque chacun de ceux-ci peut posséder et possède généralement un nombre plus ou moins considérable de parcelles. En outre, les états dressés en 1851 ne confirment pas l’assertion d’une augmentation croissante. Le nombre des parcelles était de 120 millions en 1821 ; il s’élève à 127 millions en 1851 ; mais cette augmentation apparente, toute faible qu’elle soit, a besoin d’être expliquée, remarque encore M. Wolowski, et elle emprunte un caractère particulier à la décomposition de ces totaux. La somme relevée pour 1821 se divisait comme il suit :

Nombre des propriétés bâties 0,577,0 00 fr.

Nombre des petites parcelles formant la dépendance des maisons 16,442,000

Nombre des parcelles de propriétés non bâties. 1 02,98 1 ,000

Les chiffres correspondants de ces trois catégories sont

pour 1851 :

Propriétés bâties 7,578,000

Parcelles attenantes aux maisons 18,945,000

Autres parcelles 100,477,000

Il résulte du rapprochement de ces données que les constructions nouvelles absorbent à elles seules l’augmentation de 1 million constatée dans le chiffre total des parcelles ; en outre, 2 millions de parcelles ont accru les terrains qui se trouvent dans la dépendance des maisons et qui constituent la véritable propriété parcellaire ; enfin une diminution pareille a réduit la quotité des parcelles qui se divisent le reste du sol.

Deux tendances s’opposent au morcellement indéfini du sol avec une énergie croissante. L’une, nous l’avons dit, est celle qui porte les petits capitaux vers l’emploi plus profitable, du moment qu’il offre une sécurité suffisante, que présentent l’industrie et le commerce. L’autre est celle qui attire les gros capitaux vers l’achat et l’exploitation du soi. Ce n’est pas seulement un reste du préjugé féodal, c’est un sentiment naturel, qui attache une considération toute particulière, une influence sociale prépondérante à la propriété de la terre.

Plus on pénètre dans l’étude de cette question, plus on se convainc que l’ordre le meilleur ne peut être le fruit de combinaisons factices, mais qu’il résulte du droit commun et de la simple liberté des transactions. L’effet ordinaire de cette liberté est de produire un juste mélange d’éléments divers et d’établir l’heureux équilibre des forces essentielles à la prospérité et au développement de la société. 11 n’y a aucune raison de croire qu’il n’en soit pas en ceci de même. Si, d’un côté, la grande propriété, poussée à l’excès, a des effets moraux, politiques, économiques déplorables ; si, de l'autre, la petite propriété, portée au point où partont la bêche devrait c substituer à la charrue, en aurait d’extrêmement fâcheux, ce qu’on peut sou-

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liaiter de mieux, sans doute, c’est la coexistence de la grande et de la petite propriété foncière avec la propriété moyenne. Toutes les trois importent à la puissance, à la tranquillité, à la moralité, à la richesse d’un pays : toutes les trois ont dans ees sens divers des avantages qui leur saut propres et dont la combinaison offrirait la plus haute somme d’effets moraux et matériels, bienfaisants pour les individus et pour l’État. D’où attendre cette combinaison, sinon d’un régime de liberté ? Ou il faut croire que l’intérêt particulier soit incapable de se conduire si on le laisse libre de ses déterminations, ou il faut admettre qu’ici également il ira où il trouvera le mieux à se satisfaire, et où, par conséquent, la société qui se compose de la masse des intérêts individuels trouvera mieux son compte. Or, de ces deux hypothèses, dont la première conduit à l’arbitraire aristocratique, monarchique ou démagogique, selon le vent des circonstances, rien, absolument rien ne prouve que la seconde ne soit j)as la mieux fondée; tout dénjpntre, au contraire, qu’en dépit des inconvénients inévitables que présente tout système dans une société composée d’hommes, elle est la seule que les faits justi-

encore ce que nous venons de dire, c’est que la pbtite propriété, si elle manque de modération et dosage prévoyance, ira fatalement s’engloutir dans la moyenne ou la grande propriété. On est témoin tous les jours de pareilles annexions dans les campagnes. Le paysan n’a pas su échapper à la maladie de tous les conquérants : s* arrondir est son idée fixe ; idée qui a pour conséquence la dette, l’usure dévorante. La raison le crie

Ce qui confirme

aux infatigables travailleurs qui ont acquis et fécondé à la sueur de leur front un petit domaine : Épargnez, mais n’empruntez pas ! La lutte contre l’usure dans de telles conditions est impossible. Comment avec une terre qui rapporte deux et deux et demi suffire à l’usure qui demande huit, dix et davantage?

Une cause qui contribue d’une manière fâcheuse au

morcellement, en empêchant la recomposition des domaines, ce sont les frais de mutation, très- considérables en France. Pour ne parler que des contrats de vente, ils se composent des droits d’enregistrement perçus à raison de o pour 100 du prix d’acquisition, des dépenses de l’acte notarié, de la transcription au registre des hypothèques, et de la purge des hypothèques, autant de formalités nécessaires à la sécurité de la possession. Outre ces frais, qui sont à la charge de l’acquéreur, la position particulière du vendeur l’oblige souvent, s’il est mineur, par exemple, ou en possession de mari, ou s’il est possesseur en commun, avec d’autres propriétaires, à faire divers actes pour obtenir la liberté légale de disposer de son bien.

11 est à souhaiter que ces causes de morcellement extrême, tenant les unes aux mœurs, les autres aux lois, dis^paraissent le plus possible. Mais gardons-nous de cette réaction sans mesure et sans réflexion qui semble emporter un certain nombre d’esprits vers l’apologie delà grande propriété. Partout ailleurs qu’en Angleterre, c’est-à-dire, en Espa^pe, en Allemagne, les très-grandes propriété- *ont fait plus de mal que de bien à l’agriculture ; et l’on en sait les raisons. Le seigneur féodal vit loin de ses domaines; il ne les connaît que par les revenus qti’il en retire, et qui, avant d’arriver jusqu’à lui, passent par les mains d’une foule de domestiques et d’intendants, jilus occupés de leurs propres affaires que de celles du maître. La terre, dépouillée sans relâche par des mains avides, abandonnée à des tenanciers aussi pauvres qu’ignorants, languit dans l’inculture »

Ce qui importe à la culture, ce n’est pas d’ailleurs, en général, que la propriété soit grande, c’est qu’elle soit riche, ce qui n’est pas tout à fait la môme chose. Que d’immenses domaines mal cultivés faute de capitaux suffisants ! que de moyens ou petits héritages qui présentent une exploitation merveilleusement féconde, parce que leurs propriétaires ont les capitaux nécessaires!

En Angleterre, pays de vastes capitaux, alimentés à la

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source inépuisable de l’industrie, et renfermant des espaces étendus, uniquement propres au pâturage, la grande propriété est mieux à sa place qu’ailleurs ; en sorte que ce n’est pas aux substitutions qu’elle doit ni sa prospérité, ni même toujours son existence (1). « En outre, dit avec raison M. de Lavergne (2), il n’est pas exact que la propriété soit aussi concentrée en Angleterre qu'on se l’imagine communément. Il y a sans doute dans ce pays d’immenses fortunes territoriales; mais ces fortunes qui frappent les regards de l’étranger, et même du régnicole , ne sont pas les seules. A coté des colossales possessions de la noblesse proprement dite, se montrent les domaines plus modestes de la. gentry. Dans la séance delà chambre des communes, du 19 février 1 8o0 , M. Disraeli a affirmé , sans être contredit, qu’on pouvait compter dans les trois royaumes deux cent cinquante mille propriétaires fonciers. Or, comme le sol cultivé est en tout de vingt millions d’hectares, c’est une moyenne de quatre-vingts hectares j^ar famille, et, en ajoutant les terrains incultes, de cent vingt. Le même orateur, en évaluant à 60 millions sterling ou 1,500 millions de francs le revenu net de la propriété rurale, a trouvé, à raison de deux cent cinquante mille copartageants, une moyenne de* 6,000 francs de rente, soit 4,800 en valeur réduite.

« Il est vrai que, comme toutes les moyennes, celle-ci ne donne qu’une idée fort incomplète des faite. Parmi ces 250,000 propriétaires, il en est un certain nombre, 2,000 tout au plus, qui ont à eux seuls un tiers des terres et du revenu total, et, dans ces 2,000, il en est 50 qui ont des fortunes de princes. Quelques-uns des ducs anglais possèdent des provinces entières, et ont des millions de revenu. Les autres membres de la pairie, les baronnets d’Angleterre,

(1) Voir notre article du Journal des Économistes sur V Héritage et les lois de succession (1er janvier 1857).

(“2) Essai sur V Economie rurale cle V Angleterre, de V Écosse et de V Irlande .

d’Écosse et d’Irlande, les grands propriétaires qui ne font pas partie de la noblesse, s’échelonnent à leur suite. En partageant entre ces 2,000 familles 10 millions d’hectares et 500 millions de revenu, on trouve 5,000 hectares et 250,000 francs de rente par famille.

« Mais, plus la part de l’aristocratie est considérable, plus celle des propriétaires de second ordre se trouve réduite. Ceux-là, cependant, possèdent les deux tiers du sol, et jouent conséquemment dans la constitution de la propriété anglaise un rôle deux fois plus important. Leur lot moyen tombe à 80 hectares environ, et leur revenu foncier à 4,000 francs ; en appliquant à ce revenu la réduction de 20 pour 100, il n’est plus que de 3,200. Comme il y a nécessairement beaucoup d’inégalité parmi eux , on doit en conclure que les propriétés de 1,000, 2,000, 3,000 fr. de rente , ne sont pas aussi rares en Angleterre qu’on le croit; c’est, en etfet, ce qu’on trouve quand on y regarde de près. »

Un autre préjugé , combattu par le même auteur, préjugé qui* repose également sur un fait vrai, mais exagéré, c’est la persuasion où bon est que* la propriété foncière ne change pas de mains en Angleterre. Si la propriété y est beaucoup moins mobile que chez nous, elle est loin d’ètre absolument immobilisée. Certaines terres sont frappées de substitutions ou autres droits, mais le plus grand nombre estlibre . Il ne faut que parcourir les immenses colonnes craononces des journaux quotidiens, ou entrer un moment dans un de ces offices pour les ventes des immeubles si nombreux à Londres et dans toutes les grandes villes, pour rester convaincu de ce fait, que les propriétés rurales de 50 à 500 acres, c’est-à-dire de 20 à 200 hectares, ne sont pas rares en Angleterre, et qu’il s’en vend journellement.

Les parties les plus riches du sol britannique, les comtés lie Lancaster, de Leicester, de Worcester, de Warwick, de Lincoln, sont un mélange de grandes et de moyennes propriétés. Dans un des plus riches, même au point de

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vue agricole, celui de Lancaster, c’est la moyenne et presque la petite propriété qui dominent. En somme, on peut affirmer, surtout si l’on fait entrer l’Irlande dans le calcul, que les terres les mieux cultivées des trois royaumes ne sont pas celles qui appartiennent aux plus grands propriétaires. Il y a sans doute des exceptions éclatantes , mais telle est la règle. .. —

Malgré des liens qu’il est impossible de méconnaître, la question de la grande et de la petite culture doit être considéréé comme distincte de celle delà grande et de la petite propriété. La grande propriété n’implique pas toujours la culture sur une vaste échelle, témoin l’Irlande. On y a vu les plus vastes propriétés se diviser et se subdiviser quelquefois, par l’effet des sous-locations, jusqu’à un acre, un demi-acre et même un quart d’acre , sur lequel végétait une famille dénuée de toute avance. Témoin 1* Angleterre elle-même, dans certaines grandes propriétés où l’exploitation est très -subdivisée. Or, la question de la grande et de la petite culture est la véritable question économique, bien plus que celle de l’étendue des propriétés. C/est d’elle en effet que dépendent particulièrement le mode d’application qui est faite à la terre, du travail et du capital, et leur degré de fécondité.

Faisons connaître ici les raisons qui ont coutume d’être alléguées par les partisans respectifs des deux systèmes de culture, grande et petite. M. Passy a déjà résumé ce long débat (l), et nous reproduisons ici les principaux’termes de sa savante analyse. — Aux yeux des partisans de la grande culture , plus les fermes sont grandes, plus l’importance des capitaux qu’en requiert l’exploitation contribue à n’appeler à leur direction que des hommes unissant la richesse aux avantages de l’éducation. Or, de tels hommes déploient naturellement dans l’exercice de leur industrie

(1) Dans son excellent ouvrage : Des systèmes de culture en France , et de leur influence sur V Économie sociale.

une habileté que des petits fermiers moins aisés et moins instruits ne sauraient posséder au même degré. Toutes les améliorations praticables trouvent en eux des promoteurs intelligents, et leur empressement à les effectuer est d’autant plus vif qu’ils tirent de leurs entreprises des bénéfices proportionnés à la superficie même des terrains sur lesquels s’étend leur travail.

Les grandes fermes, d’ ailleurs, sont les seules où se réunissent les avantages attachés à la séparation des tâches. Les ouvriers y ont leurs occupations distinctes, et, grâce à la spécialité de leurs labeurs, ils acquiérent une dextérité dont manquent toujours des hommes obligés de vaquer successivement à des soins qui, pour être appliqués avec toute l’efficacité désirable, exigeraient des aptitudes diverses .

D’un autre côté, à l’économie de main-d’œuvre produite par la bonne répartition des travaux, se joint celle qui naît de la grandeur même des surfaces mises en labour. 11 faut moins d’attelages, et l’économie obtenue sur leur nombre laisse plus de moyens de nutrition pour le bétail. Un autre point important, c’est que les grandes fermes seules peuvent entretenir des moutons en asssez grande quantité pour couvrir les frais de garde et de conduite, et de là des engrais d’une abondance et cl’une diversité qui assurent la richesse des récoltes.

Enfin, il faut moins de capitaux pour les organiser, eu égard aux superficies en rapport. Maisons d’habitatipn, constructions rurales, bâtiments de service, tout se multiplie à mesure que les cultures se réduisent, et les moins grandes sont celles qui, proportionnellement à leurs dimensions, exigent plus de dépenses improductives.

Aussi, l’exploitation en grand, par cela même qu’elle est celle qui épargne davantage les hommes , les animaux de service et les capitaux, a-t-elle les moindres frais de production à rembourser sur ses récoltes, et laisse-t-elle un excédant dont la supériorité offre aux classes étrangères aux soins agricoles de plus abondants moyens de

l’industrie agricole et la propriété territoriale.

subsistance. — Voilà les arguments que met en avant la culture sur une vaste échelle.

A ces assertions les partisans de la petite culture en opposent de tout autres. Les petits fermiers, disent-ils, portent dans les moindres détails de l’exploitation une attention féconde en avantages importants. Il n’est pas un coin de leurs champs dont ils ne connaissent toutes les particularités, et auquel ils ne sachent donner le genre même d’amendements et de soins qu’il réclame. Des produits dont les cultivateurs en grand ne sauraient s’occuper suffisamment sont pour eux une source de bénéfices considérables, et ceux de basse-cour, entre autres, à peu près nuis dans les grandes fermes , d’ordinaire , leur assurent un supplément de revenu qui ajoute sensiblement à celui qu’ils tirent de la terre.

Les petits fermiers emploient peu de journaliers : c’est en famille qu’ils exécutent la majeure partie des travaux d’exploitation; eux-mêmes mettent la main à l’ouvrage, et certes c’est avec une ardeur et une intelligence que ne déploient jamais, dans les grandes fermes, des serviteurs que l’intérêt du maître touche f«e t peu. Le reproche qu’on leur adresse de manquer des moyens d’améliorer leurs terres tombe à faux; car, si les profits qu’ils réalisent sont restreints, les surfaces qu’ils ont à amender sont étroites et n’exigent que des avances en rapport avec leur faible contenance.

Il n’est pas vrai que les petites cultures entretiennent moins d’animaux que les grandes. Si les bêtes à laine y sont peu nombreuses, en revanche le gros bétail y abonde; et il faut bien qu’il en soit ainsi ; car les produits qui font leurs bénéfices, et qu’elles s’attachent à créer, sont en général ceux qui exigent le plus d’engrais.

On dit qu’elles nécessitent et plus de bras et plus de dépenses de construction que les grandes; mais qu’importe, si le surcroît de produit qu’elles donnent suffit pour couvrir tous les frais additionnels dont elles peuvent être passibles? C’est là, au contraire, un avantage, quand leur re-

venu net n’est pas inférieur à celui des autres cultures; car, entretenant alors avec autant de population manufacturière plus de population rurale, elles contribuent davanvantage à la force et à la puissance de l’Etat.

Longtemps la moyenne culture demeura sans organes et sans défenseurs. Ce ne fut qu’en 1823 qu’elle trouva (dans M. Cordier) un appréciateur habile et un partisan zélé. Cet écrivain n’hésite pas à regarder les fermes de 20 à 30 hectares de la Flandre française comme les plus productives; et il attribue à celles de l’arrondissement de Lille, un peu moins étendues encore, la supériorité sur les exploitations du reste de la Fronce et même de T Angleterre. Parmi les motifs sur lesquels repose son opinion, les plus saillants sont l’économie des transports des champs à la ferme, l’occupation continue des hommes et des attelages, 3a variété des productions, et des travaux dont la distribution régulière ne fait pas sentir la nécessité de recourir à ces ouvriers supplémentaires dont les grandes fermes ne peuvent se passer, et qu’elles sont forcées de payer à très -haut prix.

Telles sont les raisons domVes de part et d’autre en faveur des divers modes de culture. Ces raisons sont fondées toutes sur quelques portions de vérité : car il n’est pas de régime rural qui n’ait à la fois des inconvénients et des avantages : mais ces inconvénients et ces avantages, quelle en est la mesure respective?

C’est dans l’élévation du profit ou produit net, «’est-àdire dans la valeur représentée par la portion du produit brut obtenue en excédant du montant des frais de production, que M. Passy cherche la mesure certaine de la puissance spécifique des divers systèmes aux prises. D’après ses calculs, un compte aussi rigoureux que possible étant tenu des circonstances particulières qui peuvent nuire ou profiter à tel ou tel système de culture, et en opérant sur des faits d’une assez grande étendue, la grande culture la plus avancée laisserait en moyenne, par hectare , un produit net appréciable, équivalant à 419 litres de blé: la