V. outre les AA. cités plus haut

François Lenormant. La monnaie dans riniiiqidic.Fans, 1878-1879.

Levasseur. Question de l'or. Paris, S' Denis, 1858.

DE Laveleye, Question- monétaire. Berlin. Walther et Appolant.

Stanley Jevons. La monnaie et te mécanisme de réchange. Londres, H. S. Ring et C'% 1875-

A. DE FoviLLE. La monnaie. Paris, Lecoffre, igo6.

Le Roy-Beaulieu. La production et les Jltictiiations de valeur du métal argeuLliiûletin du comité central du travail indust. 1907, n" 21, p. 857-863.

L'argent métal. Le présent et l'avenir. Chronique indust., igo6, n" 40, p. 1109-1110.

La production de l'or dans le monde et la location des capitau.x. Belgique financière, igo6, n" 2g, p. 673-674.

Les mouvements de l'or. Belgique financière, igo6,n" 27, p. 625-626.

Thiry Clément. Valeur uiétallique actuelle de Vécu de 5 /rs. Revue de comptabilité et de finances, igo6,n° i,p. 2-3.

ART. I

Rôle Economique de la Monnaie.

La monnaie est nue marchandise intermédiaire, servant d'instrument commun aux échanges.

Nous restreignons, dans le présent chapitre, ce sens général de la monnaie. Par marchandise, nous n'entendons ici que le métal précieux, or ou argent.

I. Or, quel est le rôle cconoiiuque jonc par la monnaie ainsi entendue, dans l'échange des richesses ?

Pour s'en rendre compte, il faut examiner quelles conditions doit remplir une marchandise destinée à être l'intermédiaire idéal de tous les échanges.

Il faut qu'elle convienne à tous les hommes, sans distinction, en tout lieu, toujours et au même degré.

On n'a pas jusqu'ici trouvé d'objet réalisant pleinement toutes ces conditions, mais la marchandise qui le remplit le moins imparfaitement est le métal précieux, or ou argent. On jugera de la vérité de cette assertion, en considérant tous les avantages qu'offre l'emploi de ces deux métaux :

1° leur valeur intrinsèque, sans laquelle on ne les accepteraitpas comme garantie d'échange ;

2° la facilité du transport ;

3° leur indestructibilité ; ils ne s'usent qu'au frottement ;

4° leur homogénéité. Ils restent de même nature, dans quelque lieu de la terre qu'on les trouve ; le diamant ne possède pas cette propriété^ aussi, ne l'adopte-t-on pas comme monnaie.

5° Leur divisibilité; subdivisés ils gardent leurmême valeur relative.

6° La stabihté de leur valeur. Celle-ci n'est pas absolue. La découverte de nouvelles mines d'or, p. e. en Californie et en Australie, ou de nouvelles mines d'argent, p. e. dans les Etats-Unis, a suscité une hausse et une baisse alternative de la valeur de ces deux métaux. Cependant, de toutes les marchan-

— 2ig —

dises, les métaux précieux, oret argent sont les moins instables en valeur. La difficulté de l'extraction fait que la production annuelle ne présente qu'une petite quote-part du stock existant, qu'elle n'influe par conséquent que faiblement et graduellement, sur la valeur de l'approvisionnement déjà en circulation.

7° Leurs caractères facilement reconnaissables. Ceux-ci rendent leur falsification difficile. Ces propriétés sont leur couleur, leur poids, leur sonorité, leur dureté.

II. Il découle de ce qui précède, quelques corollaires importants, qui feront mieux saisir le rôle économique de la monnaie.

a. Les métaux précieux ne sont un moyen d'échange que parce qu'ils possèdent une valeur intrinsèque.

L'altération des monnaies n'est donc pas le moyen d'enrichir la société, mais un obstacle à la circulation des richesses. Philippe le Bel, qui a gardé le nom de faux monnayeur, en fit l'expérience aux dépens de sa nation. D'autres princes après lui ont abusé de leur pouvoir, pour diminuer le titre de la monnaie. La Révolution française est allée, en ceci comme en tout le reste, aux extrêmes. L'Etat créait le papier-monnaie ou les assignats, et décrétait son cours forcé entre particuliers, en refusant lui-même de payer la somme que ce papier représentait.

La conséquence inévitable de tout faux monnayage est que le prix des denrées se modifie, en proportion de l'altération de la monnaie. Si celle-ci est altérée aux 2/3, le vendeur exige 2/3 de monnaie en plus; si l'altération en est complète, il refuse absolument de la recevoir, et la circulation prend forcément fin.

b.La uionnaic ne constitue pas la richesse d' 7 tue nation. Pourquoi ? Elle est un moyen d'échange des marchandises : si donc, dans un pays, il y a abondance d'intermédiaires d'échange, et disette de marchandises à échanger, la circulation des richesses, et, par suite la multiplication des utihtés, est suspendue.

L'erreur contraire a fait prévaloir, au XVIP et au XVIIP siècle, le système mercantile avec ses conséquences désastreuses. L'Espagne a perdu, de la sorte, au XVP" siècle, une grande partie des richesses provenant de ses mines coloniales. De nos jours, l'Angleterre possède peu de monnaie,environ 3 milliards 1/2, et est cependant très riche. La raison en est que la circulation est très rapide. La même pièce de monnaie peut remplir plus fréquemment son rôle d'intermédiaire.

S'il y a, dans un pays, de la monnaie non utilisée elle constitue un capital sans revenu : à cette perte, il faut encore ajouter celle du frai, c.-à-d. de la déperdition du poids, produite par le frottement, par l'usage de la pièce.

Il faut donc conclure qu'un peuple ne doit avoir de monnaie, qu'autant qu'il en faut pour faciliter les échanges, et asseoir son crédit.

ART. IL Fabrication et Émission des Monnaies.

I. Le rôle économique de la monnaie consiste, nous venons de le voir, à être l'intermédiaire universel des échanges.

a. // e?i résulte qti'elle doit réaliser trois conditions.

Il faut d'abord que son poids, c.-à-d. la quantité de

métal, et son titre, c.-à-d. sa qualité, so'iQnt garantis.

Il faut aussi que cette garantie soit assez sûre pour dispenser les commerçants d'essayer, à chaque échange, la monnaie présentée. Ces procédés rudimentaires, encore en usage en Chine, ralentiraient et compliqueraient outre mesure la circulation. La garantie du poids et du titre doit donc être officielle.

Il faut enfin que la monnaie soit adoptée par tous, comme intermédiaire valable des échanges. Sans cette nouvelle condition, des conflits sans fin se produiront entre créanciers et débiteurs. L'intervention de l'Etat est donc requise pour donner cours légal aux pièces de monnaie, dont il a officiellement garanti le poids et le titre.

Battre monnaie, c'est donc découper un lingot en un nombre déterminé de pièces, frapper les pièces d'une empreinte officielle, garantissant leur poids et leur titre, et leur donner cours obligatoire pour toute la valeur garantie par l'empreinte.

b. Il découle de cette notion que l'Etat seul peut battre monnaie. l'Etat peut, à cet effet, adopter deux systèmes : la fabrication à la régie et la fabrication à r entreprise. Dans le premier cas, l'Etat frappe monnaie au moyen de ses agents ; dans l'autre cas, il confie ce soin à des particuliers qui frappent à leurs risques et périls, sous le contrôle de l'administration.

Le premier système est adopté aux Etats-Unis, en Russie, en France. L'autre système est préféré en Belgique. L"Etat y réserve, moyennant certaines garanties, le privilège de battre monnaie, à des directeurs d'ateliers moiiétaires (hôtels des monnaies). Les particuliers vont porter leurs lingots à ces hôtels des monnaies, et payent aux directeurs un (iroz/ dcbras-

sage, rétribution très faible pour les frais de monnayage, et en reçoivent les pièces qu'ils mettent euxmêmes en circulation.

c. Le rôle ccononiiquc de la monnaie nous fournit encore la limite de l'intervention de rEtat. S'il a le monopole de la fabrication par régie ou par entreprise, il ne peut pas avoir celui de l'émission. Il doit, régulièrement parlant, laisser pleine liberté aux particuliers d'apporter leurs lingots aux ateliers monétaires. La monnaie est destinée à faciliter aux particuliers la circulation des richesses. Or, leur interdire l'émission, c'est interdire l'échange. D'ailleurs, les membres d'une société sont les premiers intéressés à la prospérité commerciale. Ils connaissent mieux que l'Etat les vrais besoins du commerce.

L'exception que doit souffrir cette règle générale, est celle de l'intérêt public. Il peut se produire, et il s'est produit réellement ces dernières années, une dépréciation considérable d'un métal-étalon. L'abondance de l'argent a fait tomber naturellement sa valeur. L'Etat peut, pour cette raison d'ordre public, suspendre la fabrication des monnaies.

II. L'Etat seul bat monnaie. Il doit donc, dans la fabrication des pièces, tendre à leur faire remplir le plus parfaitement possible leur rôle d'intermédiaire des échanges.

a. Il est donc tenu de leur communiquer leur maximum de dureté et de résistance au frottement. L'or et l'argent s'usent moins rapidement quand ils sont alliés à un autre métal, le cuivre p. e. La quantité de ce métal doit être d'un douzième, d'après les métallurgistes, pour opposer le maximum de résistance au frottement. Tous les Etats tiennent compte de cette règle et mêlent une certaine portion de

métal inférieur (alliage), au métal précieux (titre), qui entre dans la monnaie. La proportion elle-même n'est pas toujours exactement observée. Les pays qui ont adopté le système décimal, p. e. la France et la Belgique, frappent leurs pièces à 9/10 de fin,c.-à-d. que sur 1000 parties de métal entrant dans une pièce de monnaie, goo sont du métal précieux et 100 parties sont d'un autre métal, p. e. le cuivre. En Angleterre, au contraire, les pièces sont frappées à 917 millièmes de fin.

En pratique, il est très difficile d'obtenir exactement cette proportion. Il a donc fallu admettre une tolcrancc de titre. Celle-ci n'est donc que le petit écart au-dessus ou en-dessous du vrai titre légalement permis dans la proportion d'alliage. Cet écart, soit au-dessus, soit en-dessous, diff'ère d'après les pays ; il est, en moyenne, de 2 millièmes. La loi admet aussi iine tolérance de poids, c.-à-d. l'écart de quelques millièmes entre le poids réel de chaque pièce et celui qu^elle devrait avoir.

b. L'Etat est tenu, pour la même raison, de veiller à ce que la valeur nominale dhine pièce reste en rapport avec sa valeur réelle. Celle-ci diminue avec le poids de la pièce. Les causes de cette déperdition de poids sont le frottement et la rosrnure.

L'importance àwfrai, c.-à-d. de la lente déperdition du poids produite par le frottement, dépend de la nature même du métal; l'or s'use 4 fois moins rapidement que l'argent. Elle dépend aussi de la circulation imprimée à la pièce. Enfin, on a remarqué que les aspérités qu'offrent les surfaces, disparaissent bien vite, et que les pièces à cordon rayé perdent, sous ce rapport, plus que celles dont le cordon est uni.

La rognure est l'artifice qui consiste à enlever une partie des pièces monnayées, en les limant, en les coupant etc.

L'Etat se voit donc forcé, après un certain temps, de refondre les vieilles pièces usées ou rognées. Sans cette mesure, d'un côté, les changeurs s'empareraient bientôt des pièces les plus lourdes, les feraient refondre au poids des autres et en tireraient ainsi un bénéfice considérable ; de l'autre, les commerçants s'inquiéteraient au sujet de la valeur des pièces qu'on leur présente, et suspendraient l'échange de leurs marchandises.

IIL La circulation des richesses impose à l'Etat un autre devoir. Les monnaies d'or ou d'argent ne sont pas susceptibles de division, au delà d'une certaine limite. Les pièces d'argent de 20 centimes sont les plus petites qu'on puisse frapper. Encore sontelles d'un usage peu pratique. // a donc fallu introduire la monnaie de billon.

Le billon de cuivre ou de nickel n'est qu'un signe représentatif de la valeur ; sa valeur intrinsèque n'est pas celle indiquée par l'empreinte ; la pièce de 5 centimes ne vaut pas plus d'un centime. Si l'on fabriquait ces monnaies divisionnaires à leur valeur réelle, on aurait des pièces beaucoup trop encombrantes.

A la différence de la véritable monnaie d'or ou d'argent, V émission aussi bien que la fabrication doit être réservée à l'Etat. Le bénéfice qui en résulte est trop considérable et trop tentant pour qu'il puisse être laissé à des particuhers. L'Etat lui-même, pour conserver à la monnaie de billon son cours artificiel, doit limiter la proportion dans laquelle les particu-

liers sont obligés de la recevoir, et restreindre la fabrication à la quantité strictement requise pour la circulation.

Parmi les monnaies conventionnelles ou de billon, il faut compter les pièces d'argent dont le titre a été abaissé, p. e. les monnaies d'argent anglaises, frappées depuis l'adoption de l'étalon d'or, dans ce pays (1816). Leur poids a été, en effet, diminué de 6 %• Les pièces d'argent de moins de 5 francs, émises depuis 1865 par les Etats signataires de l'Union latine, sont pareillement des monnaies conventionnelles, puisqu'aux termes de la convention, elles sont frappées à 835 millièmes de lin au lieu de goo. Nous parlerons de l'Union latine, à l'article suivant.

ART. III

Législation Monétaire.

Il importe à la circulation des richesses qu'un pays adopte un étalon monétaire, c.-à-d. un métal qui serve de mesure générale des valeurs. Il importe, en outre, que cet étalon soit bien choisi pour que le pays ne soit pas, sous ce rapport, dans une situation défavorable à l'égard des autres nations. Or, il appartient évidemment à l'Etat de régler législativement cette question monétaire.