I. Caisse Raiffeisen

Ce fut en 1892, que M"" l'Abbé Mellaerts implanta chez nous la première caisse Raiffeisen (à Rillaer). En 1905, 439 caisses, profitant des dispositions favorables de la législation, florissaient en Belgique.

Elles fonctionnent comme coopératives de crédit et caisses d'épargne. Leur organisation comprend essentiellement, d'après l'idée de Raiffeisen : des caisses locales,îédérées autour d'une caisse centrale. En Belgique, pour jouir des privilèges plus grands accordés par le Gouvernement, on y a ajouté un troisième élément : le concours de la Caisse générale d'épargJie. (2)

(i) Outre les Caisses Raiffeisen et les Caisses Schulze-Delitsch, il existe en Belgique les Comptoirs agricoles créés à la suite de la loi du 18 avril 1884.

Les comptoirs agricoles ne se sont guère propagés. En effet, depuis 1884, onze comptoirs seulement ont été créés, à savoir : à Genappe et à Thuin, en 1885 ; à Vielsalm, en 1886 ; à Court-Saint-Etienne, en 1889 ; à Gembloux, Namur et Lens, en 1897 ; à Florennes, La Hulpe et Louvain, en 1899 ; à Gand, en 1905.

Les comptoirs de Vielsalm, de Court-Saint-Etienne et de Thuin se sont dissous respectivement en 1894, 1902 et 1904.

Les tableaux statistiques publiés par le Bulletin de l'agriculture, 1907, indiquent que le nombre des prêts en cours réalisés à l'intervention des comptoirs s'élevait, au 31 décembre 1905, à 1,968, et le solde de ces prêts à 8,1909,41 francs ; au 31 décembre 1904, ces chiffres étaient respectivement 1,738 et 7,873,047 francs.

D'après les comptes rendus de la Caisse générale d'épargne, les comptoirs agricoles ont cautionné, dans le courant de 1905, 370 prêts.

(2) C'est la loi du 21 juin 1894 qui a autorisé la Caisse générale d'épargne et de retraite à prêter une partie de ses fonds disponibles à ces sociétés.Les prêts sont cautionnés par une société centrale à responsabilité limitée, qui remplit à la fois le rôle des « Caisses centrales » et celui

Les caisses locales reposent sur trois bases.

1. La responsabilité solidaire et illimitée des membres pour toutes les dettes sociales.

Cette première base vaut à la caisse son crédit, et assure la prudence des opérations.

2. La sphère d'action restreinte, p. e. une paroisse. De la sorte, l'institution est mise à la portée de tous, et prévient les erreurs sur la solvabilité des clients.

3. L'exclusion de l'esprit de lucre. Elle empêche les avances hasardées, les spéculations etc.

Il ne faudrait pas de capital social constitué par des apports en argent ; mais, comme, en Belgique, la loi exige un capital minimum, on a fixé celui-ci à 21 frs. Les avances ne se font qu'aux seuls membres, et l'emprunteur doit indiquer la destination des fonds qu'il sollicite.

Le taux des avances que font les caisses Raiffeisen,est toujours d'environ 4 °/o,et l'intérêt des dépôts d'environ 3 °/o.

Caisses centrales. Celles-ci sont également des sociétés coopératives, mais à responsabilité limitée. Elles ouvrent des crédits aux caisses affiliées, et reçoivent leurs dépôts.

Elles contrôlent la marche des caisses locales et servent,

des « Unions des caisses centrales » existant en Allemagne : recueillir les excédents d'encaisse des sociétés locales et consentir des prêts à celles qui manquent exceptionnellement de fonds, d'une part ; surveiller les opérations des organismes locaux, d'autre part.

A la fin de 1905, il existait six caisses centrales : celle de Louvain, fondée en 1895 ; celle de Liège, instituée en 1896 ; celles d'Enghien, d'Arlon et de Bruges, fondées dans le courant de 1897, et celle d'Ermeton-sur-Biert, dont la création date de i8g8.

La loi du 21 juin 1894 n'a pas reçu jusqu'ici une large application.

Au 31 décembre 1905, 163 caisses Raiffeisen avaient obtenu des ouvertures de crédit à la Caisse générale d'épargne pour une somme de 594,832 francs ; 79 sociétés seulement s'en étaient servies jusqu'à concurrence de 142,252 fr. 34 c.

Par contre, à la même date, 6 caisses centrales et 237 sociétés locales avaient effectué des dépôts à la Caisse générale d'épargne, soit en comptes courants, soit sur livrets d'épargne, pour une somme globale de 4.464,353 fr. 81 c. A la même date de l'année précédente, le solde de ces dépôts était de 7,752,756 francs.

Il résulte des renseignements fournis par les sociétés en question que les 3,053 prêts consentis par elles, en 1905, s'élevant à 2,762,478 francs. (Bulletin de l'agriculture, 1907.)

en Belgique, d'intermédiaires entre les caisses rurales et la Caisse générale d'épargne.

Concours de la Caisse générale d^ épargne. Celle-ci accorde aux caisses locales, ainsi patronnées, un crédit au taux de 3,25 % ; et bonifie aux dépôts de ces sociétés un intérêt uniforme de 3 %, à la condition qu'elles n'acceptent pas de dépôts individuels supérieurs à 2000 frs. (Arrêté du 9 juillet 1903.) Cet arrêté a été complété par celui du 21 juin igo6 stipulant ce qui suit : « Cette condition (de ne pas accepter de dépôts individuels supérieurs à 2000 frs.) n'est pas applicable à un dépôt spécial que sont admises à constituer, en outre, à concurrence d'une somme de 20,000 frs. au maximum, les sociétés coopératives de crédit agricole affiliées à une caisse centrale et dont les prêts dépassent les dépôts d'épargne. Le taux de l'intérêt est uniformément fixé à 3 % pour ce dépôt spécial. »

Les caisses Raiffeisen sont, pour la campagne, une institution très avantageuse ; elles le deviendront davantage encore, qtiand elles fonctionneront autant comme banques d'avances que comme caisses d'épargne. Les cultivateurs ont peur de faire des emprunts, ils sont encore dominés parle préjugé qu'emprunter c'est ruiner ses affaires.

Le succès qu'ont obtenu les caisses Raiffeisen est dû, en grande partie, à l'esprit chrétien qui les anime, à la charité qui fait une de ses bases. Le prêtre y a donc naturellement sa place marquée, non pas sans doute comme président, comptable ou caissier, mais comme président du conseil de surveillance. De la sorte, il évitera les inconvénients qu'une intervention trop directe, trop responsable pourrait entraîner, et empêchera la caisse de dévier du but de son institution.

2. Sociétés coopératives du type Schulze-Deliisch. Schulze-Delitsch fonda ses premières banques d'avances, vers 1850. Elles diffèrent partiellement de celles de Raiffeisen.

Schulze voulait, comme Raiffeisen, la responsabilité illimitée, mais, à la différence de ce dernier, il exigeait un capital initial et en ce qui concerne les avances, un taux

d'intérêt assez élevé pour permettre à la banque de réaliser des bénéfices et de faire des dividendes aux membres.

Le but de cette société est plus économique, moins généreux, moins pénétré de l'esprit de charité que celui de la société propagée par Raiffeisen.

Les banques de vSchulze ne se sont guère développées en Belgique ; on n'en compte que deux ou trois ; mais elles ont prospéré en Allemagne, à côté des caisses Raiffeisen. D'Allemagne, elles ont été transplantées en Italie, mais après avoir subi une transformation importante. Elles y ont revêtu, en effet, la forme de l'anonymat, c,-à-d, de la responsabilité limitée.

ART. IL Les Banques : Aides du Crédit.

Voir spécialement sur cette matière :

G. Courcelle-Seneuil. Traité des opératio/is de banque. Paris, S' Denis, 1864.

Victor Bonnet. Le crédit et les banques d'éinission,FAVÏs,

Bagehot. Lombard street, on, le marché financier de l Angleterre. London, Paul Tiench, Trubner et C''^, igoo.

Revue soc. cathol. 1899. Avril, p. 161 etc. (art. de M. Otlet).

Alph. Courtois. Traité des opérations de bourse et de change. Paris, 1867.

GoscHEN. Théorie des changes étrangers. 15^^ éd. London, Wilson et C'% 1892.

J. Ruotte. Opérations et travaux de banque. 4^^ éd. Lyon, Storck et C'% 1906.

L. Magné. De T impérialisme financier. Les Banques Allemandes. Courrier de la bourse et de la banque, 1904

L' Evolution des banques Allemandes et la banque Belge. Belgique financière, 1906, p. 961-962.

Etude sur la haute banque A)iglaise.(Z\\YonK[\xt industrielle, maritime et coloniale, 1905, p. 27-30.

On peut étudier la banque à deux points de vue, l'un général, relevant de l'économie politique ; et l'autre spécial, entrant dans tous les détails d'application.

Le commerce de la banque existait déjà du temps des Grecs et des Romains, mais son opération principale était le commerce des métaux précieux. Pour cette raison, les banquiers de ce temps étaient appelés par les Romains : argentarii. Plus tard, vers le XIP ou XIIP siècle, les banques publiques firent leur apparition. La première, croit-on, fut établie à Venise. Puis, en 1407, fut fondée celle de Gènes. Des banques plus perfectionnées, se rapprochant davantage du type moderne, furent successivement établies, à Amsterdam (1609), à Hambourg (i6ig), à Nuremberg (1621), à Rotterdam (1635), à Stockholm (1668), à Londres (1694).

Les banques sont, ou des institutions privées, ou des organismes publics. Nous étudierons successivements ces deux formes.

§ 1 . Banques privées.

On peut définir les banques : des établissements se chargeant de concentrer et de régler les opérations commerciales, spécialement celles qui reposent sur le crédit.

Le crédit, sans doute, existe en l'absence des banques ; mais il ne sait rendre de grands services aux entreprises commerciales, s'il n^est aidé, et pour ainsi dire, orienté par elles.

L'énumération des principales opérations des banques fournira la preuve de cette assertion.

L Les Dépôts.

Les particuliers peuvent déposer leurs valeurs en

simple garde chez un banquier ; c'est la première sorte de dépôts.

La seconde manière consiste à remettre ses fonds à une banque, sous forme de prêt.

Les banquiers reçoivent cet argent, paient un intérêt, et font valoir la somme reçue en dépôt à leur profit comme à leurs risques.

La nature même de cette opération dicte au banquier ses obligations. Il doit toujours se trouver à même de satisfaire aux demandes de remboursement; il doit, dans le placement des sommes qui lui sont confiées, user de circonspection, préférer le plus sûr au plus productif, puisqu'il dispose des biens d'autrui ; il ne doit servir à ses clients qu'un intérêt peu élevé ; il est même désirable, de Tavis de plusieurs économistes, qu'on ne concède aucun intérêt aux dépôts retirables à vue.

Cette dernière obligation ne doit pas sembler malaisée à remplir par le banquier. Il est cependant certain que presque tous les banquiers particuliers donnent un certain intérêt. Ils y sont forcés par la concurrence, mais ils s'exposent, par là même, à la tentation de faire des placements aventureux, dans le but de rembourser l'intérêt servi aux clients.