‹ Manuel d'economie politique [microform]Chapitre 28 sur 55 · I.K IMIOFIÏ · texte numérisé non relu

I.K IMIOFIÏ

étrangers, en décliargeant l'importateur de 30 cents de droits, force le producteur indigène à se soumettre à une réduction de 1 dollar et 30 cents. Un système qui aggrave ainsi les iluctuations dans les prix, en les haussant quand ils sont élevés et en les Laissant encore quand ils sont bas, fait courir aux spéculations des risques qui ne sont pas naturels. Il force à s’élever, dans la même mesure, le taux de rassuraiice, qui, déduit du profit brut apparent, doit laisser un profit réel^ encore assez élevé pour porter les spéculateurs intelligents à risquer de nouveau leurs fVmds. Il limite ainsi la concurrence, et empêche par là une réduction de prix qui serait la conséquence d’une concurrence libre. Le risque, quel qu’il soit, est une partie du coût de production, qui doit être comprise dans le prix et tombe sur le consommateur. Si ce risque, qui provient du système de douanes, était maintenant anéanti , en convertissant en un droit fixe le montant payé à l’importation sur les prix actuels, avec une garantie que cet état de choses durerait, le résultat serait évidemment de pousser le pays à une production du fer bien supérieure à celle que peut provoquer le prix 'actuel dans les circonstances présentes. Si les prix continuaient à augmenter, le droit fixe serait plus avantageux au consoinmateur que celui qui s’élèverait avec eux. Quand, d’un autre c)')té, le fer commencerait à baisser à l’étranger, il viendrait sur notre marché à une réduction é([uivalente , pour faire concurrence à un nombre de producteurs indigènes plus grand que sous le système actuel, qui ne diminuerait pas en conséquence de la baisse des prix, ou qui, en tous cas, no diminuerait pas aussi vite qu’il 1(! ferait, si un tarif de droits ad valorem venait hâter leur ruine. Le changement de système, en diminuant le risque pour la production indigène, et en contribuant par là à une augmentation permanente de quantité , tendrait à une réduction permanente du prix de revient, sans eliéctuer aucune réduction dans le revenu du gouvernement,

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On peut dire que le système actuel décharge le producteur étranger d’une partie des risques de ses affaires, diminue de 30 pour 100 la réduction effective de prix sur ce qu’il envoie de ses articles sur les marchés américains, et r('‘duit ainsi le coût général de ses produits. A ceci on peut répondre que l’économie que fait le consommateur américain est compensée par une perte plus qu’égale pour le trésor de son gouvernement. Quand les maîtres de forges du pays de (îalles baissent le prix du fer en barres d’un dollar par tonneau, 30 cents de cette réduction nominale leur sont virtuellement rendus par chaque tonneau qui vient aux Etats- Unis, et il n’y a aucun doute que cela leur permette de faire une plus grande réduction qu’ils ne le jjourraient autrement. Cependant, tous les acheteurs de fer en barres, tant en Europe qu’en Amérique, partagent cet avantage ; tandis que la diminution de droits, qui permet aux maîtres do forges d’accorder une réduction de prix, pèse exclush'ement sur le trésor américain.

(îomme les profits dans chaque branche d’industrie sont amassés par parcelles, et ipie chaque fragment destiné à grossir le monceau fait partie du prix de chaque article offert à la vente, il s’ensuit que, si le marchand le peut, il y ajoute aussi quelque petite chose pour le bénéfice du fonds d’assurance, et que tous les consommateurs y contribuent. Si la marchandise est vendue à crédit, le corps entier des acheteurs est constitué responsable du payement. Ceux qui payent ce qu’ils achètent eux-mêmes payent aussi ce qui est fourni à ceux qui ne payent pas. Si, par exemple, la population de rUlinois tolère un svstème de lois ou un relâche-

ment de morale sociale, soutenu par l’opinion publique, qui rende le recouvrement des dettes dans cet Etat incertain, lent et coûteux, chacun des marchands de l’Etat qui a besoin de faire des achats à New- York ou dans quelque port de l’Atlantique oljtiendra ses marcliandises à un prix assez élevé pour couvrir le risf[ue et les frais de recouvrement propor-

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tionnés, — non à sa solvabilité personnelle, mais à celle de la masse de ses concitoveris. Reveim chez lui, il réclamera à ses acheteurs, et avec intérêt, la prime d’assurance qu’on lui a fait payer. Si, dans la pratique, on pouvait ainsi imposer cette prime à toute la communauté, qui a le moyen de remédier au mal, il y aurait peu à regretter. Il est, cependant, difficile de faire une distinction entre les chalands par des raisons qui ne leur sont pas personnelles ; et il est bien plus aisé de faire une légère hausse de prix pour tout le monde que d’en faire une plus considérable pour une classe particulière. C’est par cette raison que tons les consommateurs deviennent assureurs contre toute espèce de risques, et sont, par conséquent, également intéressés à faire disparaître les causes de ce danger, quelle qu’en soit l’origine. Ils sont engagés solidairement à faire régner partout la bonne foi et à maintenir la justice.

Après avoir éliminé des profits bruts apparents la portion qui est réellement la rémunération du travail physi(|ue et intellectuel, autrement dit, le salaire, et celle qui contribue à faire un fonds pour garantir le capital contre les hasards que peut créer la manière dont on l’emploie, ce qui restera sera sensiblement la rente ou Y intérêt, ou tendra à se confondre avec eux. Les hommes aiment assez à spéculer sur dos objets qui sont sujets à des chances ; et ce qui parait seulement une chance à un individu est considéré par un autre, qui a une plus ample connaissance de tous les faits dont un événement dépend, comme renfei'iné dans les limites de cette extrême probabilité qui, quelquefois, est appelée certitude morale. Cette considération fait comprendre commeut il peut y avoir une certaine marge entre le profit et la rente.

Les grands capitalistes sont généralement timides. C’est à qui, parmi eux, prêtera à un taux plus faible. Ils eonsentent à recevoir moins les uns que les autres pour obtenir une garantie abstdue, once qui en approclu* le plus; et leur conrurrencc tend à déprimer le taux de rintérêt, et à établir

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ainsi une marge sur laquelle un courage intelligent peut jeter les fondements d’une fortune, sans témérité et sans lever de contributions pour des risques qu’il ne court pas. On emprunte un capital pour l’associer à son propre travail ; et, quand même il ne devrait pas rapporter un taux d’intérêt plus élevé que celui qu’on paye, il donne la hicilité de gagner un salaire dont, autrement, on serait obligé de se passer.

La rente, dans le sens ordinaire, le revenu du sol, est le profit dépouillé de tout accessoire. Le capital, dans ce cas, est fixe et inamovible. Il n’y a point de risque qu’il soit détruit, point de difficulté à établir son identité. Les lois de la plupart des pays ont donné des moyens extraordinairement puissants pour en assurer la restitution ; car ce sont les pnjpriétaires qui ont fait les lois. Il est vrai qu’il peut être détérioré par un épuisement volontaire ou par un système mal entendu de récoltes où le mal a été fait sans dessein. C’èst pour se garantir de cette détérioration que souvent on fixe par des contrats le mode de culture. La nécessité de pareils contrats, qui opèrent comme une contrainte sur le locataire, et qui souvent diminuent l’efficacité de son travail, estime des preuves les plus fortes que le système de culture par fermiers est radicalement vicieux ; et il est très-certain que, dans beaucoup de cas, le but n’est pas atteint. Cependant, dans les pays où ce système est en vigueur, on a assez de confiancedans ces contrats pour réduire la rente du sol à un taux même au-dessous de celui auquel on prête sous la garantie du gouvernement, et la faire descendre à 2 1/2 ou 3 pour 1 00 par au de la valeur venale du fonds.

L intérêt de l’argent prêté aux particuliers varie suivant le degré de sécurité de son remboursement. Les gouvernements ont essayé de limiter par des ordonnances le taux que 1 on doit stipuler dans un contrat de prêt d’argent, et de rendre ces ordonnances obligatoires, en frappant le contrat entier de niilliti*, dans le cas de c»jntravention, de ma-

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iiièi’o que le principal ne pût être recouvré devant les Iribiuiaux, et souvent en ajoutant d’autres peines. 'Cependant ils interviennent rarement dans la vente d’une garantie matérielle, telle qu’une hypothèque ou un billet à ordre, autrement qu’en limitant le chiffre ([u’on peut réclamer du vendeur, sur sa garantie personnelle, à la somme qu’il a reçue lors de la vente, augmentée de l’intérêt général.

Cette transaction, quoique ne tombant pas sous le coup de la loi contre l’usure dans le prêt, aboutit au môme luit ; et c’est la méthode employée par les hommes d’affaires qui désirent faire un eni^îrunt et ne peuvent l’oljtenir au taux de rintérôt légal. Il n’est pas difficile d’inventer des moyens d’éluder les lois contre l’usure, ([uand l’intérêt, réel ou supposé, des individus, le demande. 11 y a cependant un certain risque attaché à ces détours, pour lequel le prêteur demande et reçoit une compensation. Il a à courir la chance de voir l’emprunteur résilier le marché, et l’adresse avec laquelle la transaction peut avoir été déguisée tomber devant la pénétration des tribunaux. Il est ordinairement favorisé par la disposition des jurés à fermer les yeux aux preuves apportées pour soutenir un refus de payement, qui est généralement regardé comme entaché de mauvaise foi.

Il y a cependant une certaine défaveur contre celui qui viole liabituellement une loi, môme quand le sens moral de l’opinion ne la défend pas. Ce l)làme général, de même que le risque jîécuniaire, limite le nombre de ceux qui voudraient prêter de l’argent à un taux extra-légal, et j»ermet à ceux qui n’en sont pas effrayés d’obtenir un surcroît de compensation. Le principal effet des lois contre l’usure a été d’augmenter partout l’onérosité de l’emprunt pour ceux qui ont été obligés d’emprunter à un taux usuraire, et d’affaiblir le respect pour les lois, par le spectacle de leur violation journalière et impunie. Il est probable qu’on pourrait éviter cette dernière consé([uence, en diminuant la sévérité des peines ; par exemple, en permettant contre remprunteur le recouvrement de toute

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la somme qu’il s’est engagé à payer, mais en confisquant l’excès usuraire de l’intérêt au bénéfice des hôpitaux et des maisons de charité, ou en annexant quelque condition analogue qui ôterait à l’accusateur la honte d’avoir nié son contrat pour son propre bénéfice. Le Parlement anglais était si bien persuadé que les lois contre l’usure étaient inefficaces, qu’en J 831 elles furent abrogées, en ce qui concerne les effets de commerce ayant moins de six mois à courir, par une loi temporaire, dont l’effet devait cesser à la fin de cinq années. A l’expiration de cette période, la loi fut renouvelée pour cinq ans de plus, et enfin on ne lui assigna aucune limite.

Au commencement de l’année 1837, la législature de l’Etat de New-Yurk était fortement disposée à rapporter les lois contre l’usure. Le comité cliargé de cette matière inséra dans son rapport la Defence of usurij de Jeremy Bentham, afin d’en faire imprimer un grand numbre d’exemplaires, sous forme de document législatif, — ce qui eut lieu, eu effet. Avant l’expiration de la session, cependant, la grande crise commerciale de 1837 , dont le résultat fut la suspension générale des payements en espèces par les banques des Etats-Unis, avait commencé ; et la même législature, au lieu de rapporter les lois ctjiitre rusure, passa des ordonnances qui augmentaient de beaucoup leur sévérité et donnaient de nouveaux moyens pour les mettre à exécution. Ces statuts sont encore en vigueur dans l’Etat le plus commerçant de l’Union; exceptionnellement ils ont été adoucis en faveur de quelques compagnies de chemins de fer, qui ont été autorisées, par un acte spécial, à vendre leurs obligations, sur la place, pour ce qu’on en voudrait offrir. La grande raison qui les fait maintenir, c’est que des sommes immenses, prêtées sur hypotlièques de biens-fonds, restent continuellement dues , sujettes à une demande de remboursement immédiat. On craint donc que, si les restrictions étaient détruites, les prêteurs ne demandassent le payement de ces

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sommes i’approclie de cliaqiic crise commerciale, et que les emprunteurs ne fussent forcés de payer un intérêt exorbitant pour le renouvellement de leurs obligations, ou de se soumettre à une immense liquidation de la propriété foncière par voie de ventes forcées. La propriété mobilière peut se transporter d un mauvais marché à un bon, mais le sol ne peut aller chercher un acheteur. Aux époques où la valeur de rargent hausse soudainement, la baisse du prix du sol est, par cette raison, beaucoup plus grande que celle du prix de la propriété qui peut éviter une cause locale de dépression. Les lois contre Tusiire servent ainsi de barrière pour empêcher les tempêtes, qui jonchent de débris les centres commerciaux , de dévaster également les pays agricoles. La classe des cultivateurs, dont ractioii ne provoque jamais ces sortes de convulsions, maintiendra naturellement les remparts qui la protègent contre la possibilité d ‘être enveloppée dans la ruine qui en résulte. L argent est le seul moyen de conserver le crédit dans une crise commerciale ;

et le crédit dans le commerce exige, non pas un iiaycment ultérieur avec intérêt, mais le payement à récht-ance précise, quelles que soient les circonstances ou quoi qu'il en puisse coûter. Sa valeur dans le monde commercial est telle qu'il n'y a presque aucune limite aux sacrifices pécuniaires qu un négociant est disposé à faire pour le conserver. Résister à une tempête qui a englouti le plus grand nombre est une distinction qui promet d'immenses avantages pour

l'avenir; et, pour y parvenir, il luttera, et épuisera des moyens qui auraient pu , mieux ménagés, désintéresser ses créanciers et lui laisser encore un excédant. Le prix qu'il paye, dans ces circonstances , pour avoir de l'argent, est énorme, et n'a pas plus de rapport avec le taux de son profit, t]ue le prix du pain, en temps d'une famine et dans une ville assiégée, n'en a avec ce qu'il a coûté à produire avant l'arrivée de l'ennemi. Si les lois contre l'usure ont l'effet d’empêcher l’emprunt de l'argent, elles ne peuvent empêcher la

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vente de marchandises à l’encan, qui peut amener le même résultat ; car aucune loi ne défend au vendeur de se soumettre au sacrifice qu’il lui plait de faire. Le vrai remède, celui qu’on doit chercher, c'est de tâcher de prévenir les crises, maladies de l’organisme économique, — et non

d’essayer de régler le régime à suivre pendant le paroxysme du mal.

Nous pouvons généralement regarder le taux de l'intérêt payé par un gouvernement à ses propres sujets comme l’intérêt de l’argeut dégagé, autant que possible, de toute prime pour risques. La sécurité de ces emprunts est de notoriété publique, tandis que, dans un emprunt particulier, la garantie personnelle n'est connue que de peu de personnes, et la garantie immobilière , quelque grande qu'elle soit, demande une vérification, accompagnée de peines et de dépenses. Les actions d’un gouvernement qui jouit d'un bon civdit sont donc, de toutes les espèces de propriété, celle qui peut être convertie le plus promptement, et elles fournissent un moyen très-commode de placer les sommes que les individus ont en leur possession, et qu'ils ont l’intention demplojer bientôt, sans cependant s'être encore arrêtés à aucun plan, ou avoir fini leurs arrangements. Dans l’annee 1848, parmi les personnes possédant des actions de la dette nationale d'Angleterre, il y en avait 90, H 5 dont les coupons étaient si petits que le dividende n'excédait pas 5 liv. sterl. a chaque payement. Les porteurs de ces coupons appartiennent généralement, selon toute apparence, à lâchasse que nous venons de mentionner ; et il ne se passe pas un jour sans que beaucoup d’entre eux vendent ou achètent, (.eux qui sont placés dans ces circonstances se contentent du taux le plus bas de profit ; et l'existence d'une classe nombreuse de ces personnes, dans une nation, permet au gouvernement d'emprunter au taux le plus bas possible.

L interet de l'argent varie d'un pays à un autre, selon le degre de confiance que ses institutions inspirent ; et dans le

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inrino p.TVs, on le vc>it, par la inènie raison, varier à différentes périodes. La confiance que l’on a de jouir en tonto sûreté du fruit de sou travail est le stimulant le plus puissant à l’activité et à l’épargne, qui conduit, en vue d’une jouissance future, à l’accumulation. Partout où cette confiance est faible, le travail est infructueux, et le capital croît lentement. Quand la masse du profit est j)etite, le taux du profit est élevé ; le capital obtient alors une forte proportion. L’intérêt est donc élevé, quand, faute de sécurité , la production est faible. Il est élevé en Egypte, où le fellah se voit dépouillé par les agents de son gouvernement dès qu’on le croit bon à dépouiller. Il est élevé, quand le desj)Otisme, l’anarchie ou la guevre, mettent les fruits de l’industrie en péril, et retardent l’accroissement de la richesse. Il s’était élevé à plus de 1 0 pour i 00 en Angleterre, avant que le Parlement de Henri ^ III eût décrété la légalité de ce taux, et il a continué à baisser depuis ce temps-là, à mesure que le bien-être national a augmenté. L’Angleterre devint riche plus rapidement lorsque le taux de l’intérêt eut diminué ; et l’intérêt fut réduit à 8 pour 1 00 par un statut, passé dans la vingt-unième année du règne de Jacques I". Sous celui de son petit-fils, Charles 11, il descendit à G pour 100, et la reine Anne le fixa à o, qui est maintenant le taux légal, et qui est jdus élevé de 1 à 1 1/2 [Miur 100 que celui cpi’on ]>eut obtenir pour des placcnnuils permanents sur de bonnes garanties. Il est si généralenieni admis que le taux du profit et celui de l’intérêt tendent à baisser à mesure que la richesse augmente, et il est si bien connu qu’ils ont baissé partout en proportion des progrès de la richesse, que ces faits ne demandent pas une plus longue explication.

H est convenable de remarquer qu’en niant la proposition : (jue la prospérité d’un pays doit se mesurer par le taux du profit ordinaire, nous nous appuyons sur l’autorité d’Adam Smitli. Sa doctrine sur ce point est que le taux du profit « est naturellement faible dans les pays riches et élevé dans

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les pays pauvres, et qu’il est toujtmrs Irès-élevé dans ceux qui courent le plus x’ite à leur ruine h »

M. Mac Cullocb regarde ceci comme une opinion très-erronée, contraire à celle qui est exprimée dans une autre partie de W ealtli of Nations, que les pays où le capital croît avec le plus de rapidité sont, cœteris paribus, les plus prospères. Ce n’est pas pour appeler de nouveau l’attention sur la distinction qui concilie ces doctrines, distinction c|u’Adam Smith sentait évidemment, quoiqu’il ne l’ait expliquée clairement nulle part, que nous mentionnons cette critique. C’est parce que M. Mac Culloch indique positivement et remarque qu’une autre doctrine, sur laquelle presque tous les économistes anglais diffèrent d’opinion avec l’auteur de Wealth of Nations, résulte de celle que nous avons énoncée ; — à savoir, que l’intérêt personnel n’est pas toujours la mesure vraie de l’intérêt public dans les divers emplois du capital. Les successeurs de Smith soutiennent le contraire, et nient vigoureusement ce qu’il enseigne, — que le commerce intérieur est plus avantageux et constitue un plus grand développement de l’industrie que le commerce étranger. La considération de ce point nous occupera naturellement dans le chapitre suivant.

’ Weallh ofNnIions, livre L’ç eliaiiiire ‘i.

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