‹ Manuel d'economie politique [microform]Chapitre 44 sur 55 · I.A MOXXAIK in Ui JMUX · texte numérisé non relu

I.A MOXXAIK in Ui JMUX

est celui qui a été mis en vigueur par la General Banking Law de 1 État de New-York, promulguée en 1838, et dont les principales dispositions ont été copiées dans plusieurs Etats et dans la province du Canada. Son principal caractère est qu elle permet à un nombre de personnes quelconque de se former en Société dans le but de faire des affaires de banque, et permet à ces Sociétés ou même à des individus de mettre en circulation des billets au porteur, sous conditions uniformes. La clause essentielle, dont le but est de garantir les porteurs de billets, exige que la Société de banque ou le banquier dépose entre (les mains d’un officier nommé par 1 Etat des garanties, soit en fonds publics de cet État ou du gouvernement des Etats-Unis, soit, jusqu’à concurrence de la moitié du montant des billets à émettre, en hypothèques sur des terres situées dans cet Etat, estimées aux deux cinquièmes de leur valeur, abstraction faite des bâtiments. En

échangé de ces garanties et pour le montant de leur valeur,

sans qu il soit tenu compte de la prime que les valeurs déposées peuvent gagner sur la place, - le banquier reçoit les billets qu’il veut émettre, contresignés et enregistrés dans un bureau créé à cet effet. L’intérêt des garanties lui est payé aussi longtemps qu’il rembourse ses billets; quand il cesse de le faire, le surintendant du département des Banques A end les garanties et en applicjue le produit au payement des billets. Le montant des billets mis ainsi en circulation stdevait, au décembre 1852, à 19,159,056 dollars, les deux tiers environ de la circulation totale de l’Etat ; et les garanties données pour leur payement montaient à 20,230,312 dollars, dont 1 0,000,000 dollars en obligations fie 1 Etat de New-Nork, 4,747,162 dollars en obligations du gouvernement des Etats-Unis, environ 1,000,000 de dollars en obligations d autres' Eltats , reçues autrefois en garantie , quoiqu elles ne le soient plus maintenant, et 4,1 1 4,443 dolen hypothèques. La Constitution de 1846 a enlevé à la egJslature le pouvoir d’accorder aucune patente spéciale

LA MO>NAIE lif LE PlUX.

pour créer des Banques, et a admis, comme article de la loi fondamentale, que les corporations ou associations de cette espèce seront formées suivant les lois ordinaires.

On peut soulever une question , que les limites de cet ouvrage ne nous permettent pas d’approfondir, sur la nécessité ou l’avantage de ces précautions législatives pour la garantie des porteurs de billets. Elles ont pour objet d’empécber l’établissement de banques par des personnes qui ne possèdent aucun capital, et qui, sous prétexte de prêter, feraient simplement le métier d’emprunter au public. En permettant au capitaliste de recevoir les intérêts des garanties qu il dépose, on l’exonère de la perte attachée à l’inactivité de son capital ; et ses billets acquièrent, par la notoriété des mesures prises, un crédit et une circulation dont il tire un profit. Do plus la Société est protégée contre la fluctuation extrême et soudaine du papier-monnaie, à la- ({uelle elle se verrait exposée si les banquiers pouvaient augmenter leurs émissions sans déposer de nouvelles garanties. Leur intérêt particulier est un sur garant, d’un autre côté, qu iis maintiendront la circulation de tous les billets représentant leurs cautionnements, autant du moins qu’ils jugeront pouvoir le faire avec sûreté. S’ils possèdent réellement un capital plus grand que celui qu’indique leur circulation actuelle, ce qui leur donne droit à un plus grand crédit, ils peuvent obtenir du département des Banques une nouvelle émission de billets, pourvu, toutefois, qu’ils trouvent des personnes disposées à emprunter sur hypothèques, ou à vendre des obligations de l 'Etat, ou des Etats-Unis. S’ils n’üiit pas de capital, il n’y a aucune raison pour qu’ils obtiennent un crédit fictif; excepté celui que les personnes qui déposeraient des fonds entre leurs mains voudraient bien leur accorder. La nature des garanties à fournir est une affaire de détail qui n’iiiflue en rien sur le principe. Ce qui est essentiel, c’est qu’elles puissent sûrement et promjdement se vendre à leur valeur nominale. Une communauté qui

LA MO.NXAIE ET LE IMUX.

accepte les promesses d’un banquier comme des équivalents de la monnaie, le fait dans la conviction qu’il a assez de propriétés de cette nature pour les remplir. La question entre la liberté absolue des banques et celle que le système de 1 Etat de New-\ork permet me paraît revenir simplement à ceci . O il est plus aisé et moins cher, pour une communauté, de rechercher si sa confiance est bien placée, par le moyeu d agents nommés à cet effet, ou de laisser à chaque personne le soin de s’en assurer à ses riques et périls?

Il y a une portion des cautionnements pour les émissions des banques de 1 Etat de New-York, qui donne une si juste idée du caractère essentiel du capital qu’elle vaut bien que nous nous y arrêtions un instant. Les dix millions d’obligations de New- York représentent le travail du creusement des canaux de cet Etat, travail accompli presque entièrement par des Irlandais, —hommes vigoureux et de bonne volonté que l’économie moderne de l’Angleterre regardait comme de trop dans leur patrie, quoiqu’un tiers de ce pays soit désert et sans culture, quoiqu’il s’y trouve des marais à dessecher et des routes à faire, ouvrage qui suffirait à donner de 1 occupation à une génération au moins. L’intérêt de ces obligations provient des péages sur ces canaux, — part que 1 Etat reçoit comme associé dans le commerce de transport des produits de la région occidentale, et des denrées contre lesquelles ils sont échangés. Le même travail reparaît •sous la forme du médium de circulation, effectuant ainsi de main en main, comme d’un lieu à un autre, l’échange des . denrées qui descendent ou remontent les canaux, et dont la A aleur égale à peu près chaque année tout le commerce d’importation ou d’exportation de notre Union. Le fait est gros de conséquences que nous laisserons au lecteur le soin de tirer.

Les principales formes sous lesquelles le crédit remplit office de monnaie ont été mentionnées. Ce sont les billets de banque, les mandats et les dépôts sujets à des retraits

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la MUK.AAIE El LE l’lUX.

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tilires comme de la monnaie on des billets de banque qiills auraient dans leurs caisses. On regarde souvent en Angleterre les lettres de change comme faisant partie de la monnaie et comme agissant sur les prix de la même manière. Il est clair, cependant, qu elles ne sont que des contrats ^e livraison de monnaie à une epoque à venir, et qu^on doit les distinguer de la monnaie dont on peut disposer à Tinstant. La distinction est la même que celle qui existe entre un connaissement (jiii est donné comme un symbole des denrées, et un contrat pour la livraison de denrées à une époque à venir. Celui qui se dessaisit de sa propriété, en échange d’un connaissement, suppose qu il a fait un troc. Celui qui livre sa propriété en échange d’une promesse de donner une autre propriété à une époque spécifiée, sait qu’il prête un capital. Les billets de banque , les mandats, et les certificats de dépôt, correspondent au premier cas. Par leur moyen on peut céder à une personne une propriété en échange de son droit de propriété sur la monnaie que l’on sait être dans les coffres du banquier, droit qui en implique la possession immédiate. Ils agissent sur les prix, dans les circonstances ordinaires, précisément comme la monnaie qu ils lepresentent. Chaque personne qui possède le svmbole a le même pouvoir d’acheter, et la même disposition à le faire, que si elle avait la même quantité de monnaie. Les lettres de change et les billets à ordre ne peuvent avoir le même caractère que quand l’individu qui les reçoit en échange de marchandises est sûr qu’il peut les faire escompter sur-le-champ, ou au moment où il a besoin de monnaie. La classe commerçante peut, en général, avoir cette confiance , que les faits justifient pendant de longues périodes. Quand cela arrive, cependant, il est évident qu’on s’en aperçoit par le montant des dépôts entre les mains des banquiers, et par celui de leurs billets en circulation; car, quand un effet est escompté, le produit cn’est payé en monnaie ou en billets de banque, ou il aug-

mente le montant des dépôts entre les mains du banquier.

Nous pouvons nous arrêter ici pour considérer la relation qui existe entre les prix et les valeurs. Il n’est pas besoin de démontrer que la valeur, ou le montant du travail nécessaire à reproduire un article quelconque pour la vente, est la mesure vers laquelle doit tendre le prix, ou la notation de cette valeur en argent. Le prix peut osciller d’un côté ou de l’autre du point marqué par la valeur, mais c’est a ce point qu’il cherche à s’arrêter. Quand le travail est

libre, il cesse de produire une denrée dont le prix procure moins de monnaie et d’autres denrées que ne peut en obtenir le travail employé directement à la production de ces dernières. Cependant le changement ne peut s’effectuer instantanément. Des ouvriers qui ont acquis du talent dans une branche particulière peuvent trouver plus d’avantage à continuer à s’y livrer, quoiqu’une réduction de prix force à réduire le salaire, que de s’adonner à un autre emploi, dans lequel ils seront forcés de faire un apprentissage avant d’acquérir même un degré inférieur de talent. Il est en de même du capital matériel. Il vaut mieux user les machines qui produisent un profit moindre, — que celui qui pourrait engager le propriétaire à les construire, s’il était libre de choisir la forme à donner a son capital, — que de ne pas s’en servir, ou de les briser et d’en vendre les matériaux comme vieux for. La question, pour 1 ouvrier comme pour le capitaliste, n’est pas d’obtenir le maximum de profit, mais de se tirer du mauvais pas avec le minimum de perte. Néanmoins , quoiqu’un changement dans les prix, et la baisse immédiate de profit qui en est la suite, puissent ne pas enlever un seul ouvrier à la production de l’article tombé en défaveur, ils empêchent d’autres personnes de s’y livrer. Dans l’état naturel des choses, la demande d’un produit, si son emploi U est pas remplacé par celui d’un meilleur, devrait aller en augmentant; car la population s’accroît, et son poii- , voir d’acheter croît encore plus rapidement, à cause (b*

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