LA PROPRIÉTÉ ET LES DROITS RÉELS
§ 1. — Divishti des biens.
1. — Généralités. — De l'époque franque à la Révolution, le régime de la propriété foncière se caractérise par la multipli-
(1) Bibliographie. — Cf. t. I , Origines de la propriété et condition des terres. — Landsberg, Die Glosse des Accursius ii. ihreLehre von Eigenlhiim, 1883 (C. R., KVJ, 8, 29}. — Brûnneck, Urspr. d. sogen. Jus ad rem, 1869. — Guérard, Polypt. d'Irminon, etc. — Giraud, Rech. s. le dr. de propriété chez les Rojïiains, 1838. — Laboulaye*, Uist. du dr. de propr. fonc. en Accident, 1839. — Lefort *, Hist. des contrats de location perpétuelle, 1875 ; La coud, de la propr. dans le nord de la France. Le dr. de marché, 1S9'2. — Garsonnet*, Hist. des locations perpétuelles, 1879. — Rameau, Hist. de la propr. fonc. en Europe, 1885. — Chénon *, Démembrements de la propr. foncière avant et après la RévoL, 1881. — R. Beudant*, La transform. juridique de la propr. foncière dans le dr. intermédiaire, 1889. — Viollet, p. 566 (bibl.). — Beaune, Condition des biens, 1886. — Glasson, III, 62; VII, 219 (bibl., p. xiii).
Add. D'Avenel, RDM , 189.3, 1894 (La propr. fonc. de Philippe-Auguste à Napoléon). — G. de P., Et. s. l'allodialilé dans la Drôme de 1000 à IkOO, 1874-1877. — Saige, BCh., V, 2. 74. Acad. lég., 7, 156 (Quinon). — P. de Croos, Ann. archéol. de Termonde, t. 5 — Schmidt, Ann. de VEsl, 1895. NRH, 1890, 667.
Briinncck, Z. Gesch. d. Grundeigenth. (Prusse), 1891. — Rûckert, Sachenr. d. Rechlsb., 1860. — Stein, Erilwick. d. deut. Sachenr., 1858. — Dargun, Urspr. u. Entwichlungsgesch. d. Eigentums, 1890. — Blumenstock, Enste/i. d. deutsch. Immobilîareigent., 1894. — Hûbncr, Immobiliarprozess in frank. Zeit, 1893. — Laband, KVJ, 1873, .378 (Z. Gesch. d. deutsch. Sachenr.) ; Die Vermôgensrechll. Klagen nach. d. sachs. Rechtsq. d. MA., 1869. — Heusler, g 79, 120. — Amira, g 61. — Schrodcr, p. 52, 199, 698 (bibl.). — Stobbe, g 150. — Huber, IV, 210. — Delbriick, Die dinglichen Klagen des deutschen Rechls, 1857. — Arnold, Gesch. il. Eigenthum.s, 1863.
Gundermann, Engl. Privalr., 1864. — Digby, Introd. lo Ihe history of the law of real Propcrlxj, 5* éd., 1897 (C. R. de Maurer, KVJ, 8, 266). — Williams, Real Properlij, n. éd., 1900; Personal Property , n. éd., 1896. — Lebret, Et. s. la propr. foncière en Angleterre, 1882 {R. pratique). — Pollock
LONblTlON DLS l-ONU.S DE TEUliE. l'.l'.)
cilt' dos droits qui posent ù la fois sur chaque fonds : 1" droits du village ou di^s voisins, dél)ris des communauti'S aj,a'aires ou de la propriété collective du village : doii les communaux, les droits de pâturage et servitudes de voisinage ; 2° droits de la famille, débris de la copropriété familiale : d'où la division des biens en propres d acquêts ; 3*> droits des copropriétaires, l'indivision et la communauté se formant pour ainsi dire spontanément dans l'ancien élnt social; 4" droits du soigneur, d'où la distinction on fiefs, censives, tenures serviles i!t alleux ; 5° droits du roi ou de l'Etat, droits de l'Eglise et des personnes de mainmorte qui se rattachent à l'Eglise ou à l'Etat : d'où la distinction du domaine public (domaine de la couronne), du patrimoine ecclésiastique (l), des biens des simples particuliers (2).
