Manuel d'histoire du droit privé

Name: Manuel d'histoire du droit privé
Author: Jean Brissaud

Histoire et mémoiresLecture classique42 h 45 de lecture

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De quoi ça parle

Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 42 h 45 (171 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Évolution générale. — Le droit privé ne s'est dégagé qu'assez lentement du droit public avec lequel il se confondait presque autrefois. Ce qu'on demande aujourd'hui à l'Etat, le maintien de l'ordre, la sécurité individuelle, était jadis affaire de la famille. Avec la féodalité, la puissance publique passe entre les mains des seigneurs comme un attribut de leur droit de propriété, c'est-à-dire de la puissance privée ;…

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Chapitres

TROISIÈME PARTIE15 min
EVOLUTION GENERALE15 min
LA FAMILLE15 min
MAISON. LAR. HAUS15 min
PUISSANCE DOMESTIQUE15 min
LE MARIAGE BARBARE15 min
LE MARIAGE CHRETIEN. VJ15 min
LE MARIAGE CHRÉTIEN15 min
DISTINCTION ENTRE LE CONTRAT ET LE SACREMENT15 min
Le Droit révolutionnaire (4) n'avait guère qu'à com15 min
FIANÇAILLES GERMANIQUES15 min
ANNEAU. ARRHES. SERMENT15 min
LES FIANÇAILLES AU MOYEN AGE15 min
MARIAGE. — FIANÇAILLES DEPUIS15 min
EFFETS DES FIANÇAILLES15 min
Z MARIAGE SOLO CONSENSU15 min
MARIAGE IN FACIE ECCLESIAE15 min
PUBLICATIONS DE MARIAGE15 min
RÉFORMES DU CONCILE DE TRENTE15 min
RÉVOCATION DE L ÉDIT DE NANTES15 min
LE MARIAGE SÉCULARISÉ15 min
LOI DU 20 SEPT15 min
MARIAGE. — EMPÊCHEMENTS15 min
MAP.IAGE. — ERREUR DANS LA PERSONNE15 min
RAPT DE SÉDUCTION15 min
MARIAGE. — CONSENTEMENT DES PARENTS15 min
CONSENTEMENT DU ROI. DES SE1GNELHS15 min
IMPUISSANCE15 min
MARIAGE. — IMPUISSANCE15 min
PARENTÉ SPIRITUELLE15 min
J BIGAMIE. — CÉLIBAT ECCLÉSIASTIQUE15 min
MARIAGE. — RÉVÉLATION. OPPOSITION15 min
DISPENSES. OU15 min
EFFETS DU MARIAGE15 min
MARIAGE. — FEMME AUTHENTIQUÉE15 min
II15 min
Réaction contre l'indissolubilité. — La Réforme15 min
Les philosophes du dix-huitième siècle (4) alta(|uè15 min
MARIAGE. — DIVORCE15 min
DIVORCE. I15 min
MARIAGE. — PEINES DES SECONDES NOCES15 min
ENFANTS DU PREMIER LIT15 min
MARIAGE. — UNIONS AVEC DES ESCLAVES15 min
CONCUBINAT15 min
Le concubinat (8). pratiqué à Rome et dans la plupart15 min
MARIAGE. — CONCUBINAT15 min
MARIAGE DE LA MAIN GAUCHE15 min
Mariage morganatique (8). — L'idée que le mariage15 min
MARIAGE DE LA MAIN GAUCHE15 min
POUVOIR DE LA PERSONNE15 min
AUTORISATION DU MARI . DE LA JUSTICE30 min
Une opinion autrefois très répandue opposait le mvn15 min
II30 min
ÉMANCIPATION15 min
Droit germanique. — Le déshonneur qui s'est si long15 min
Avec les idées chrétiennes (5) apparut une conception45 min
ADOPTION15 min
ADOPTION15 min
FRATERNITÉ FICTIVE15 min
Changement dans la condition privée des femmes15 min
I . — La tutelle des mineurs à l'époque barbare. — La tu15 min
Î6Ô MINORITÉ ET TUTELLE15 min
II15 min
ON NE PLAIDE PAS CONTRE UN MINEUR. 1 G30 min
GARDE NOBLE15 min
En France, toutes tutelles sont datives (6). — A30 min
La majorité (5) barbare n'entraînait pas émancipation15 min
J2 LA MAJORITÉ EN PAYS DE DROIT ÉCRIT15 min
II15 min
MAJEURS INCAPABLES, CURATEURS. CONSEILS15 min
LA PROPRIÉTÉ ET LES DROITS RÉELS15 min
I. Meubles et immeubles (3). — A ces droits complexes15 min
DIVISION DES BIENS. — MEUBLES ET IMMEUBLES15 min
DIVISION DES BIENS. — LES CATTEUX15 min
DIVISION DES BIENS. — DUOITS ET ACTIONS15 min
II. Propres et acquêts (5). — Des immeubles, les uns15 min
DIVISION DES BIENS. — RÉGIME DES PROPRES15 min
C.OPKOPRIÉTK LATENTE DE LA FAMILLE15 min
DIVISION DES BIENS. — RÉGIME DES PROPRES15 min
IIL Choses hors du commerce. Les régales (9). — Il15 min
DIVISION DES BIENS. — LES RÉGALES15 min
ORIGINE DES DROITS DE LKTAT15 min
DIVISION DES BIENS. — LE SOL. — LES BIENS VACANTS15 min
RÉGIME DE LA PROPRIÉTÉ MOBILIÈRE15 min
Mobilia non habent sequelam. — Si notre ancien droit15 min
PROPRIKTÉ MOBILIÈRE. — REVENDICATION DES MEUBLES15 min
PROPRIÉTÉ MOBILIÈRE. — REVENDICATION DES MEUBLES15 min
C.AUACTiiRE ET EFFETS DE l'aCTION DE VOL15 min
PROPRIÉTÉ MORILIÈP.E. — MEUBLES VOLÉS OU PERDUS15 min
Droits réels et personnels. — On s'est demandé si la15 min
U PROPRIÉTÉ FONCIERE. — ACTIONS REELLES15 min
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. — LE DOMAINE UTILE15 min
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. — LIRERTÉ DE CLORE15 min
La clôture suppose, d'ordinaire, un bornage (5) qui se15 min
PROPRIÉTF. FONCIÈRE. — INDIVISION ET COMMUNAUTÉ15 min
COMMUNAUTÉ15 min
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. — PROPRIÉTÉ INCORPORELLE15 min
POSSESSION15 min
POSSESSION. — GÉNÉRALITÉS15 min
DROIT FRANC15 min
II15 min
ACQUISITION DE LA SAISINE15 min
ACTIONS POSSESSOIRES EN NORMANDIE30 min
II15 min
ACTIONS POSSESSOIRES. XIII* SIÈCLE15 min
POSSESSION. — XIII* SIÈCLE15 min
BEAUMANOIR15 min
COMPLAINTE. Î15 min
POSSESSION. — COMPLAINTE15 min
COMPLAINTE15 min
POSSESSION. — COMPLAINTE15 min
COMPLAINTE15 min
POSSESSION. — AN ET JOUR15 min
ACTION DE SIMPLE SAISINE15 min
POSSESSION15 min
AN ET JOUR15 min
TENURE DAN ET JOUR15 min
LA BONNE FOI15 min
La possession immémoriale (5) ou la proscription de15 min
II. 2U45 min
ÉPOQUE FKODALE. DESSAISINE SAISINE15 min
II15 min
COUTUMES DU XVI* SIÈCLE15 min
COUTUMES DE METZ15 min
Origines (G). — A côté de la tradition matérielle, on15 min
DHOIT COMMUN DES COUTUMES15 min
II15 min
DHOIT COMMUN DES COUTUMES15 min
DROIT COMMUN DES COUTUMES15 min
Appréciation du système de la tradition feinte. — La15 min
DROIT COMMUN DES COUTUMES15 min
Droit anglais* (5). — En laissant de côté la période15 min
LÉGISLATION ANGLAISE15 min
DROIT RÉEL DU FERMIER15 min
BAUX A LONG TERME15 min
TENURE URBAINE. BOURGAGE15 min
USAGES FORESTIERS30 min
La liberté de disposer entre vifs des biens immobiliers15 min
RETRAITS15 min
RETRAITS15 min
RETRAITS DU CODE CIVIL15 min
INTERVENTION DES PARENTS15 min
ORIGINES. SYSTÈMES DIVERS15 min
ORIGINE. SYSTÈMES DIVERS15 min
RETRAIT DES PROPRES VENDUS15 min
INDEMNITÉ. EFFETS15 min
LES OBLIGATIONS15 min
OBLIGATIONS15 min
GÉNÉRALITÉS15 min
OBLIGATIONS15 min
DÉLITS PUBLICS OU PRIVÉS15 min
L'intention criminelle (7). — Dès lépoque barbare se15 min
INTENTION COUPABLE. 4()Ô15 min
Ina, 13. Tliuving., 57. Rolh15 min
COMPOSITION PÉCUNIAIRE15 min
Des délits en particulier (G). — Nous nous bornerons15 min
II15 min
CONTRATS RKELS ET FORMELS30 min
FI DES FACTA. 4C15 min
CONTRATS A L ÉPOQUE FRANQUE15 min
F E STUC A15 min
FORMALISME. — CARTA15 min
Persistance du droit de l'époque franque. — Le droit30 min
II15 min
DROIT ANT.LAIS. — QUID PRO QUO15 min
LETTRES SCELLÉES15 min
PREUVE LITTÉRALE15 min
II15 min
THÉORIE DE LA CAUSE. ABSENCE DE CONSENTEMENT15 min
THÉORIE DE LA CAUSE. VICES DU CONSENTEMENT15 min
Le prêt à intérêt (4). — A° Pourquoi il fut défendu15 min
PRÊT A INTERET15 min
PEINES CONTRE LES USURIEKS15 min
JUIFS. LOMBARDS. USURES PALLIÉES15 min
RENTES CONSTITUÉES EN PERI'ÉTLEL15 min
CESSION DE CRÉANCES15 min
SUBROGATION PERSONNELLE30 min
II15 min
VENTE15 min
C. Garantie à raison de l'éviction (5). — Dès le très ancien15 min
GARANTIE30 min
VOIES D EXÉCUTION45 min
II15 min
CAUTIONNEMENT15 min
LES DETTES SE PAIENT SUR LES MEUBLES15 min
II15 min
SAISIE PRIVÉE45 min
Contrat pignoratif ou vente à réméré (ô). — Dans les15 min
II15 min
OBLIGATION15 min
Droit commun coutumier (4). — L'hypothèque con15 min
HYPOTHÈQUE CONVENTIONNELLE15 min
Préférence de la succession ab intestat. — La suc15 min
SUCCESSIONS15 min
GÉNÉRALITÉS15 min
SUCCESSIONS15 min
ORDRES D HERITIERS. — DESCENDANTS1 h 00
ORDRES D HÉRITIERS. — ASCENDANTS15 min
II15 min
SUCCESSION AUX PROPRES15 min
DÉVOLUTION DUNE LIGNE A LAUTRE15 min
LOI DU 17 NIVÔSE AN II15 min
ACQUISITION DE l'hRRÉDITR15 min
CONTINUATION DE LA PERSONNE. IJ15 min
CONTINUATION DE LA PERSONNE15 min
II15 min
Saisine héréditaire (4). — Avant toute appréhension15 min
SAISINE ET ENVOI EN POSSESSION15 min
PAHTAGK DE LA SUCCESSION15 min
RAPPORTS15 min
PAYEMENT DES DETTES15 min
II15 min
SÉPARATION DES PATRIMOINES15 min
NULLUM TESTAMENTUM30 min
II15 min
FORMES DU TESTAMENT15 min
DONNER ET RETENIR NE VAUT15 min
DON MUTUEL15 min
RÉVOCATION DES DONATIONS30 min
INSTITUTION CONTRACTUELLE15 min
DÉMISSION DE BIENS15 min
IL15 min
Législation barbare. — Le point de départ, tout au15 min
DROIT BARBARE15 min
DROIT BARBARE15 min
Droit féodal et coutumier. — De ces précédents (4) sor15 min
LE QUIN'T DATIF15 min
LIBERTE DE TESTER. / 1 I15 min
LIBERTÉ DE TESTER15 min
CHAPITRE V30 min
DROITS DU MARI15 min
DISSOLUTION DU MARIAGE. ~2Ô15 min
DROIT DE LA VEUVE SUR LES CONQUÈTS2 h 00
II15 min
I.i: VKLLF.IEN. LA DOT MOHII.I KRF15 min
Origine de la communauté de biens entre époux15 min
AC, 61, G4, CG15 min
ORIGINE DE LA COMMUNAUTÉ15 min
II. ÔO15 min
ORIGINE DE LA COMMUNAUTK15 min
Diverses formes de la communauté (5). — 1° Commu15 min
ACTIF DE LA COMMUNAUTÉ15 min
PASSIF DE LA COMMUNAUTK. "'J'J15 min
II30 min
RENONCIATION A LA COMMUNAUTÉ15 min
RENONCIATION A LA COMMUNAUTE. M15 min
RENONCIATION A LA COMMUNAUTÉ30 min
CHAPITRE VI15 min
II15 min
INCAPABLES15 min
Les étrangers ou aubains (3) furent primitivement sans45 min
II15 min
MORT CIVILE DES RELIGIEUX15 min
MORT CIVILE PÉNALE15 min
LÉPREUX ET CAGOTS30 min
II15 min
ORGANES15 min
Fondations (4). Piae causae, œuvres de piété ou15 min
LISTE DES ANCIENS JURISCONSULTES15 min
LISTE DES ANCIENS JURISCONSULTES30 min
rapport des15 min
Cf15 min
partie formée (accusation de15 min
Fraternisation, p. 146. — 5. Affiliation, p15 min
Chapitre II. — La propriété et les droits réels p15 min
II. Seizième siècle, p15 min
Fondations, piae causae, p15 min

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