ANNEXEE AU DÉCRET CI-DESSUS
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Abattoir public* '. . . •
Absinthe. (Voy. DUHUerie.) Acide arséniqae (Fabrication de Y) au moyen de l'acide arsénieux et de Tacide aiotique : 1* Quand lea produits nitreux ne sont pas absorbés.
2* Quanil ils sont absorbé»
Acide cblorbydrique (Production de 1') par décomposition des chlorures de magnésium, d'aluminium et autres :
1* Quand l'acide n'est pas condensé
S* Quand l'acide est condensé
Acide murialique. (Voy. Acide chlorhydrique.)
Acide nitrique
Acide oxabque (Fabrication de V) :
1* Par l'adde nitrique :
a. Sans destruction des gax nuisibles
b. Avec destruction des gai nuisibles
2* Par la sciure de bois et la potasse
Acide picrique :
1* Quand les gaz nuisibles ne sont pas brûlés. . .
2" Avec destruction des gax nuisibles
Acide p^Toligneux (Fabrication de 1') :
1* Quand les produits gazeux ne sont pas brûlés.
S* Quand les produits gazeux sont brûlés
Acide pyroligneux (PuriGcation de 1')
Acide stéarique (Fabrication de 1') :
1* Par distillation
2* Par saponification
Acide sulfurique (Fabrication de 1') :
1* Par combustion du soufre et des pyrites. . . .
2* De Nordhausen par la décomposition du sulfate
de fer
Acide urique. (Voy. Murexide.).
Acier (Fabrication de T)
Affinage de l'or et de l'argent par les acides. . . . Affinage des métaux au fourneau. (Voy. Grillage des minerait).
Albumine (Fabrication de V) au moyen du sérum frais
du sang
Alcali volatil. (Voy. Ammoniaque,)
Alcools autres que devin, sans travail de rectification.
Alcools. (Distillerie agricole )
Alcool (RecUficaiion de 1')
INCONVÉNIENTS
Odeur et altération des eaux.
Vapeurs uuisibleb Idem
Eniaualions uuisiblcs. . • Emanations accidentelle».
Emanations nuisibles. . .
Fumée •. . . .
Fumée accident elle . . .
Fumée
Vapeurs nuisibles ....
Idem, •
Fumée et odeur
Idem
Odeur
Odeur et danger d'incendie Idem
Emanations nuisibles. . .
Fumée
Emanations nuisibles. . .
Odeur
Altération des eaux . . .
Idem
Danger d'incendie ....
' La création d'un abattoir public entraîne la suppression des tueries particnlières étahliea dans les localités que dessert cet abattoir. [Ordonnance royale du 15 avril 1838, art. 2.)
Le décret du 1" août 186i a conféré aux pD*éfeU le droit de statuer sur les demandes de création d'abattoirs publics : ce droit de décision avait été réservé à T Administration supérieure par l'inatruction «lu niinislre de Viiilciiiur du 22 juin l8oô.
DÉS1G2IATI0N DES INDUSTRIES
Agglomérés ou briquettes de houille (Fabrication des) :
1* Au brai gris
â* Au brai sec
Aldéhyde (Fabrication de 1')
Allumettes (Fabrication des) avec matières détonantes (Danger d'explosion et d'incen
et fulmiuantes'
Alun. {\9f. Sulfate dTalumine.) Amidooneries :
INCONVÉNIENTS
Odeur, danger d'incendie.
Odeur
Danger d'incendie
die.
1* Par rermentation
^ Par séparation du gluten et sans fermentation. Ammoniaque (Fabrication en grand de 1') par la
décomposition des sels ammoniacaux
Amorces fulminantes (Fabrication des)
Apinreils de réfrigération :
1* A ammoniaque
jOdeur, émanations nuisibles | et altérât ion des eaux
S* A éther ou autres liquides volatils et combus- Danger d'explosion et d'in-
Altération des eaux.
Odeur
Danger d'explosion.
Odeur.
tibles
Arcansons ou résines de pin. (Voy. Résines, etc.)
Argenture sur métaux. (Voy. Dorure et argenture.)
Arseniate de potasse (Fabrication de l'j au moyen du
salpêtre :
1* Quand les Tapeurs ne sont pas abaorbécs. . .
S* Quand les vapeurs sont absorbées .*»,..
cendie
Emanations nuisibles. . .
Emanations accidentelles.
Danger d*ineendie et d'explosion
Artifices (Fabrication des pièces d*)
Asphaltes, bitumes, brais et matières bitumineuses solides (Dépôts d') lOdeur, danger d'incendie
Asphaltes, bitumes (Travail des) à feu nu. Ateliers de construction de machines et wagons. (Voy. Machines et wagons.)
Biches imperméables (Fabrication des) :
1* Avec cuisson des huiles
S* Sons cuisson des huiles
Baleine (Travail des fanons de.) (Voy. Fanons de
baleine.) Baryte (Décoloration du sulfate de) au moyen de
l'adde chlorhydrique à va»es ouverts
Battage, cardage et épuration des laines, crins et
plumes de literie
Battage des cuirs (Xarleaux pour le)
Battage et laTage (Ateliers spéciaux pour les) des fils de laine, bourres et déchets de filature de laine et
de soie dans les villes ....
Battage des tapis en grand. . .
Batteurs d'or et d'argent. . . .
Battoirs k écorces dans les villes Benzine (Fabrication et dépôts de). (Voy. Huile de
pétrole, de schiste^ etc.) Bitumes et asphaltes (Fabrication et dépôts de). Voy
Asphaltes, bituwies, etc.
Idem.
Danger d'incendie .
Idem
Emanations nuisibles . . .
Odeur et poussière
Bruit et ébranlement. . . .
Bruit et poussière .
Idem» ......
Bruit
Bruit et poussière.
* Voy. plus loin le décret du 1 mai 1878.
Ir.
MANUEL D'UYGIÈNE INDUSTRIELLE
DÉSIGNATION DES INDOSTRIES.
Blanc de plorab. (Voy. Cénue,)
Blanc de xinc (Fabrication de) par la combustion du
métal
Blanchirai nt :
1* Des fils, des toiles et de la pâte à papier par le
chlore
2* Des Gis et tissus de lin, de chanvre et de colon,
par les chlorures (hypochlorites) alcalins. . .
3* Des fils et tissus de laine et de soie |iar Tacide
sulfureux
Bleu de Prusse (Fabrication de). (Voy. Cyanure de
polassium,)
lioues et immondices (Dépôts lie) et voiries
Bougies de para/Une et autres d'origine minérale
(Moulage des.)
Bougies et autres objets eu cire et en acide sléa-
rique
Bouillon de bière (Distillation de). (Voy. DistUU-
ries).
Bourre. (Voy. Battage,) Doutonniers et autres embouti»seurs de métaux par
moyens mécaniques
Boyaudenes. (Travail des boyaux frais pour tous
usages.)
Boyaux et pieds d'animaux abattus (Dépôts de). (Voy.
Chaire et déInrU*.
Brasseries
Briqueteries avec fours non furoivorcs
Briquettes ou agglomérés de bouille. (Voy. Agglomé'
ré».) Brûleries des galons et tissus d*or ou d'argent. (Voy.
Galons).
Buanderies •
Café (Torrcfaclion en grand du)
Caillettes et caillons pour la confectiou des fromages. (Voy. Chairs et débris, etc.)
Cailloux (Fours pour la calcination de»)
Calci nation des cailloux. (Voy. Cailloux). Carl)onisation du bois :
1* A l'air libre dans des établissements permauenb
et autre part qu'en forêt
avec dégagement dans l'air des produits gaxeux de la distil-
2* En vases clos { lalion
avec combustion des produits gaxeux de la distillation. . .
Carbonisation des matières animales en général . . . Caoutdiouc (Travail du) avec emploi d'huiles essentielles ou de sulfure de carbone
Caoutchouc (Application de$ enduits du)
Cartonniers
INCONVÉNIENTS
Fumées métalliques . . . .
Odeur, émanations nuisibles.
Odeur, altération des eaux.
Emanations nuisibles. . . •
Odeur
Odeur, daugcr d'inceniic. .
Daogcr d'incendie
Bruit
Odeur, émanations nuisibles.
Odeur.
Fumée
Altération de» eaux.
Odeur et fumée . .
Fumée
Odeur, danger d'incendie. .
Danger d'incendie
Odeur
Cendres d'orfèvre (Traitement des) par le plomb. . 1 Fumées métalliques . . . .
Oilcur et fumée Idem
Idem, Odeur.
* Voy. plus loin le décret du 7 mai 1878.
ÉTABLISSEIIENTS INDUSTRIELS CLASSÉS
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Ondres grarelées :
1* Avec dégagement de la fumée au dehors . . . 2* Avec combustion ou condensation des fumées.
Céruseou blanc de plomb (Fabrication de la). . . . (Ihairs. débriï et issues (Dépôts de) provenant de
l'abatage des animaux
Chamoiseries
Chandelles (Fabrication den)
Chaatters de bois à brûler dans les villes
Chaorre (Teillage et rouissage du) en grand. (Voy.
aux mota Têillagt et Rouissage.) Chanvre imperméable. (Voj. Feutre goudronné.)
Chapeaux de feutre (Fabrication de)
Chapeaux de soie ou autres préparés au moyen d'un
vernis (Fabrication de)
Charbons agglomérés. (Voy. Agglomérés )
Qiarfoon animal (Fabrication ou rcvivification du).
(Voy. Carbonisation des matières animales,) Ctiarboa de bois dans les villes (Dépôts ou magasins
de)
Charbons de terré. (Voy. Houille et Coke.) Chaudronnerie. (Voy. Forges de grosses œuvres,) Chaux (Fours à) :
!• Permanents
2* Se travaillant pas plus d'un mois par an . . .
Chiens (InGrmeries de)
ChifTons (DépôU de)
Chlore (Fabrication du)
Chlorure de chaux (Fabrication du) :
1* En grand
2* Ikins les ateliers fabriquant au plus 300 kilogrammes par jour
Chlorures alcalins, eau de Javelle (Fabrication des).
Cbnmiale de potasse (Fabrication du)
Cnrysalides (Atclien pour l'extraction des parties
soyeuses des)
Cire i cacheter (Fabrication de la)
Cochenille ammoniacale (Fabrication de la)
Cocons :
1* Traitement des friaons de cocons
2* Filature de cocons. (Voy. Filature.) Coke (Fabricatioa du) :
i* Ea plein air ou en fours non fumivores. . . .
2* En fours fumivores
<:oile forte (Fabrication de la)
<u>mbustion des plantes marines dans les établissements permanents
(Unistruction (Ateliers de). (Voy Machines et wagons.) Cordes à instruments en boyaux (Fabrication de). (Voy.
Bcffauderies )
Corroieries
Coton et coton gras (Blanchisseries des déchets de). .
Créions (Fabrication de)
Cnns (Teintures de). (Voy. 7ein/vrerie«.)
INGONVÉlVIENTS.
Fumée et odeur
Idem
Emanations nuisibles . . .
^eur
Idetn
Odeur, danger d'incendie. .
Emanations nuisibles, danger d'incendie
Odeur et poussière.
Danger d'incendie .
Idem,
Fumée, poussière Idem
Odeur et bruit. .
Odeur
Idem
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Idem
Danger d'incendie Odeur
Altération des eaux . . .
Fumée et poussière . . .
Poussière
Odeur, altération des eaux
Odeur et fiim<^e
Otleur
Altération des eaux . . . .
Odeur et danger d'incendie.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Crins et soies de porc (Préparation des) sans fermenUlioD. (Voy. aussi Soie» de porc par ferment
iation,) • •,''•■•• X
Crisuux (Fabrication de). (Voy. Verreries, oie.)
Cuirs vernis (Fabrication de)
Cuirs verts et peaux frairhes (Dépôts de) . . .
Cuivre (Dérochage du) par les acides
Cuivre (Fonte du). (Voy. Fonderies, oie.)
Cyanure de potassium et bleu de Prusse (Fabrication
Odeur et poussière
Odeur et danger d'incendie.
Odeur
Odeur, émanations nuisible».
de):
1* Par la calcination directe des matières animales avec la potasse • •
2- Par remploi de matières préalablement carbonisées eu vases clos
Odeur, Idem,
C:,.nu« rouge d. poU„iam ou pro.»Ut« "»'8« <'«L^,„ii„„, „„i,iblM. . . . potasse
Débris d'animaux (Dépôts do). (Voy. Chairx, etc.) DécbeU de nutières filamenteuses (Dépoli de) en
grand dans les villes
Dégras ou huile épaisse à l'usage des chamo»s«urs et
corroyeurs (Fabrication de)
Dégraissage des tissus et déchets de laines par les
huiles de pétrole et autres hydrocarbures*
Dérochage du cuivre. (Voy. Cuivre.)
Distilleries en général, eau-de-vie, genièvre, kirsch,
absinthe et autres liqueurs alcooliques
Dorure et argenture sur métaux
Danger d'incendie ....
Odeur, danger d'inceudie.
Danger d'incendie.
Idem
Emanations nuisibles.
Eau de Javelle (Fabrication d'). (Yoy. Chlorures alcalins.)
Eau-de-vie. (Voy. Distilleries.)
Eau forte. (Voy. Acide nitrique.)
Eaux grasses (Extraction, pour la fabrication du savon
et autres usages, des huiles contenues dans les) :
!• En vases ouverts
2» En vases clos
Eaax savonneuse» des fabriques. (Voy. Huiles extraites des débris d^animaux.) Échaudoirs :
1* Pour la préparation industrielle des dt^bris
d'animaux , * .' *
S* Pour la préparation des partie*^ d'animaux
propres à l'alimentation
Email (Application do 1') sur les méunx
Emaux (Fabrication d') avec fourM non fumivores . .
Encre d'imprimerie (Fabriques d')
Engrais (Fabrication des) au moyen des matières
animales
Engrais (Dépôts d') an moyen des matières provenant de vidantes ou de débris d'animaux :
1* Non préparés ou en magasin non couvert. . .
Odeur, danger d'incendie.
Idem •
Odeur
Idem
Fumée
Idem» .••• ••.•• Odeur» danger d'incendie. .
Odeur.
Idem.
< Voy. le décret du 7 mai 1878.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
â* Desséchas ou désinfectés et en magasin couTert,
quand la quantité excède 25000 kilogrammes.
3* Les mêmes, quand la quantité est inférieure à
25000 kili^rammes
Engraissement des Tolailles dans les Tilles (Établissement pour 1') ,
Epongea (Lavage et séchage des)
Eqnarrissage des animaux
Etamage des glaces
Etber (Fabrication et dépôts ày,
Etoupilles (Fabrication d*) avec matières explosives.
Faïence (Fabrique de) :
1* Avec fours non fumivores
2* Avec fours fumivores
Fanons de baleine (Trayail des)
Farines (Moulins à). (Yoy. Moulin»)*.
Fécttleries
Fer^Ianc (Fabrication du)
Feutres et visières vernis (Fabrication de)
Feutre goudronné (Fabrication du)
Filature des cocons (Ateliers dans lesquels la) s'opère
en grand, c'est-à-dire employant au moins six tours.
Fonderie de cuivre, laiton et bronze
Fonderie en deuxième fusion
Fonte et laminage du plomb, du zinc et du cuivre. . Forges et chaudronneries de grosses œuvres employant
des marteaux mécaniques
Formes en tôles pour raflinerie. (Voy. Tôles vrr-
Fourneaux à char])on de bois. (Voy. Carhonistalion du boijt,}
Founeaux (Hauts)
Fours pour la calcination des cailloux. (Voy. Cat7 toux.) Founà pifltre et fours à chaux. (Voy. Plâtre ^ Chaux.) Fromages (Dépôts de) dans les villes
Falminate de mercure (Fabrication du) ,
INCONVÉNIENTS
Odeur Idem,
Idem
Odeur et altération des eaux.
Odeur, émanations nuisibles.
Fjnanations nuisibles. . . .
Danger d'incendie et d'explosion
Danger d'explosion et d'incendie
Fumée
Fumée accidentelle . . . .
Emanations incommodes. .
Odeur, altération des eaux .
Fumée
Odeur, danger d'Incendie. .
Idem
Odeur, altération des eaux .
Fumées métalliques . . . .
Fumée
Bruit, fumée
Fumée, bniit
Fuméf et poussii^re . . . .
Odeur
Danger d'explosion et d'in-J cendie
4 rc
Galipols ou résines de pin. (Voy. Réxinejt.)
Galons et tissus d'or et d'argent (Bri^leries en grand
des) dans les villes
Gax, goudrons des usines. (Voy. Goudrons.) Gaz d'étlairage et de chauffage (Fabrication du) :
1* Pour l'usage public*
2* Pour l'usage particulier
Gazon?ètres pour l'usage particulier, non attenants aux usines de fabrication
Odeur
Odeur, danger d'incendie.
[dem
Idem.
* Voy. ci-après le décret du 31 janvier 1872. ■ Voy. ci-après le décret do 7 mai 1878.
* Ge« usines sont soumises, en outre, au décret du 9 février 1807.
MANIEL D'HYCIËNE INDUSTRIKLLE
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Gélatine alimentiire et gélatines provenant de peaui blanches et de peaux fraîches non tannées (Falirieation delà) .
Générateurs à Tapeur. (Régime spécial.)
Genièvre. (Voy. Diêtillrrie»,)
Glaces (Etama^e dos) . (Toy. Etamage.)
Glace (Voy. Appareil» de réfrigération).
Goudrons (Usines spéciales pour l'élaboration des) d'origines diverses
Goudrons (Traitement des) d^ns les usines à gax oik ils se produisent
Goudrons et matières bitumineuses fluides (Dépôts de)
Goudrons et brais végéta ui d*origioet diverses (Elaboration des)
Graisses à Teu nn (Fonte des)
Graisses pour voitures (Fabrication At»)
Grillage des mimerais suirureni
Guano (Dépôts de) :
1* Quand l'approvisionnement excède 25000 kilogrammes
t" Pour la vente au détail
INCONYÉNIERTS.
Odeur.
Odeur, danger d'iooendie. .
Idem
Idem
Idem
Fumée, émanations nuiaibiee.
Odear.
Idem,
Harengs (Sjurage des)
Hongroieries
Houille (Agglomérés de). (Voy. Aggloméré».) Huiles de Bergues (Fabriques d*;. (Voy. Dégra».) Huiles de pétrole, de schiste et de goudron, essences et autres hydrocarbures employés pour l'éclairage, le chauffage, la fiibrication des couleurs et vernis, le dégraissage des étoffes et autres usages ; 1* Fabrication, distillation et travail en grand . . 2> Dépôt*.
a. Subitanoe trè? inflammables', c'est-A-dire émettant des vapeurs susceptililes de prendre feu* à une température de moins de 35 degrés :
1* Si la quantité emmagasin/^ est, même temporairement, de 1060 litres ou plus*
2* Si la quantité supérieure à 150 litres n*atteint
pas 1050 litres
fr. Substances moins inflammables, c'est-A -dire n'émettant de vapeurs susceptibles de pren-
Idem,
Odeur et dangor d'incemlie.
Idem.
Idem,
« Modifié ainsi qu'il soit par décret du 19 mai 1873 :
Dépôts de 3000 litres et au-dessus 1" classe.
" 1500 litres à 3000 litres 2* -
~ SOO litres à ISUO litres 3* —
Au dejotout de 300 litres^ les dépôt» ne »ont pa» eloMaé» : iU n'exigent qu'une déclaration.
' Au contact d'une allumette enflammée.
* Le fût généralement adopté par le commerce pour les pétroles est de 130 liins, 1080 représentent donc sept desdits fûts.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
dre feu * qa'à une tcmpAviurt de 35 degrés et an-dessus* :
1* Si k quantité emmagasinée est, même temporairement, de 10 500 litres ou plus
2* Si la quantité emmagasinée supérieure à 1050 litres n'atteint pas 10500 litres
Huiles de pieds de bœuf iFahrication d*) :
1* Avec emploi de matières en putréfaction. . . . i* Quand lesmatiérea employées ne sont pas putréfiées
Odeur, danger d'incendie. .
Idem
Odeur
Idem
Huiles de naisioo (Fabriflnes d*). .........
0«leur. danser d'incendie. .
Huile épaisse ou dégras (Vi»y. Dégrai,)
Builr.s de résine (Fabrication drs)
Idem • • . . .
Huileries ou moulins à huile
[dem
Huile (Epuration des)
idem
Huiles essentielles ou essences de térélientliino, d'aspic et autres. (Voy. Huiles de pétrole, de *chi*te,eU:.)
Huiles et autres coqis gr.is extraits des débris des matières anim.-iles (Extraction des)
Huiles extraites de4 «chistea b'fumineux. (Voy. Huileâ de pétrole, de tehisie, etc.
Huiles (Mélange & chaud ou cuisson des) :
1* Ed Yaaes ouverts ».
idem
idem, ..•
2* En Tases clos . «
idem
Huiles rousses (Fabrication de») par esilraction des cretons et débris de graisse h haute température. .
Impre^aions sur étoffes. (Voy. Toi^ir jteinte»)
Jute (Teillage du). (Voy. Teillage.)
Kirsch. (Voy. Distillerie*.)
Laine. (Yoy. Battage.)
Laiteries en grand dans les villes
idem
Odeur
Lard (Aleli(*rs ft enfumer le). ...
Odeur et fumée
4lléral ion des eaux
L«Tage des cocons. (Voy. Cocons.)
Lavage et séchage des é|ionges. (Voy. Eponges.)
Lavoirs k houilles
Lavoirs à laine
Linites (Incinération des)
Fumée, émanations nuisibles.
Danger d'incendie et d'explosion
Lio (Teillage en grand du). Voy. Teillage.) Lin (Rouissage du). (Voy. Rouissage.) Liquides pour l'éclairage (Dépôts de) au moyen de l'alco)! et des huiles essentielles
Liqueurs alcooliques, (Voy. Distilleries.)
Litiiarac (Fabrication de)
Poussière nuisiMe.' . . . .
Bruit, fumée
Marfames et wagons (Ateliers de construction de). . . Machines à vapeurs. (Voy. Générateurs.)
* Au contact d'une allumette enflammée.
' 5 litres de ces substances sont considérés comme é de «-catégorie (art. XI du décret du 19 mai 1873). voi(1)delapage40.
quivalant à un litre de substa - Voy. pour les quantités, le
nces ren-
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Maroquineries .
Nassicot (Fabrication du)
Mégisseries
Mélanges d'huiles. (Voy. Huile»,, mélatujen^ etc.)
Ménageries
Mf^laux (Ateliers de) pour consirurtion de machines et appareils. (Voj. Machines,)
Minium (Fabrication du)
Morues (Sécheries des)
Moulins à broyer le pl&tre, la chaux, les cailloux et les |>ouzzolanes
Moulins à huiles. (Voy. Huilerie»),
Murexide (Fabrication de la) en vase clos par la réaction de Tacide azotique et de l'acide urique du guano
Nitrate de fer (Fabrication du) :
1* Lorsque les vapeurs nuisibles ne sont pas absor-
liées ou décomposées
2" Dans le cas contraire
Nitro-benzine, aniline ci matières dérivant de la benzine (Fabrication de la)
Noirdes raflineries et des sucreries (Rcrivificationdu).
Noir de fumée (Fabrication du) par la distillation de la houille, des goudrons, bitumes, etc
Noir d'ivoire et noir animal (Distillation des os ou fabrication du) :
1* Lorsqu'on n'y brûle pas le gaz
2* Lorsque les gaz sont brûlés
Noir minéral (Fabrication du) par le broyage des résidas de la distillation des schistes bitumineux .
INœNYÉNIENTS.
Odeur
Emanations nuisibles.
Otieur
Danger des animaux
Emanations nuisibles.
Odeur
Poussière.
Emanations nuisibles.
Idem !••
Idem 3«
Odeur, émanations nuisibles et danger d'incendie. « •(
Emanations nuisibles, odeur.
Fumée, odeur
Odeur.
Oignons (Dessiccation des) dans les villes
Olives (ConQserie des)
Olives (Tourteaux d';. (Voy. Tourteaux.) Orseille (Fabrication de 1*) :
!• En vases ouverts
i* A vases clos, et employant de l'ammoniaque à
l'exclusion de l'urine
Os (Torréfaction des) pour engrais :
1* Lorsque les gaz ne sont pas brûlés
S* Lorsque les gaz sont brûlés
Os d'animaux (Calcination des). (Voy. Carboniaation de» matière» animale».) 1
Os frais (DépôU d') en grand jodeur, émanations nuisibles
0,«,tes (Fabrication des) Pouwière et danger dincen-j
Odeur.
Idem.
Odeur et poussière.
Odeur
Altération des eaux.
Odeur et danger d'incendie.
Papiers (Fabrication de)
PAte'à papier (Préparation de la) au moyen de la paille
et autres matières combustibles
Parchemineries
Peaux de lièvre et de lapin. (Voy. Seerélaçe.)
Peaux de mouton (Séchage des)
Peaux fraîches. (Voj. Cuir» 9€rt».)
Danger d'incendie
Altération des eaux Odeur
Odeur et poussière.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Percblonirc de fer par dissololioo du peroxyde de fer (Fabrication de)
Pétrole. {Yoj, Huiles de pétrole.)
Phosphore (Fabrication de)
Pileries mécaniques des drogues
Pipes à fumer (Fabrication des) :
1* Avec fouit» non fumÎTores
2* Avec fours fumirorcs
Plantes marines. (Voy. Combustion de* plante» marines.)
Plâtre (Fours à) :
1* Permanents
2* Ne travai liant pas plus d*un mois
Piomb (Fonte et laminage du). (Voy. Fontey etc.)
Poéliers foumali^tos, poêles et fourneaux en faïence et terre cuite. (Voy. Faïence.)
PoiU de lièvre et de lapin. (Voy. Secrélage.)
Poisson» salés (Dépôts de)
Porcelaine (Fabrication de.)
1* Avec fours non fumitores
2* Avec fours fiunivores
Porcheries
Potasse (Fabrication de) parcalcinalion des résidus de mélasse
Potasse. (Toy. Chromate de potasse,)
Poteries de terre (Fabrication de) avec fours non fumiTores
Poudres et matières fulminantes (Fabrication de). (Voy. ansii Fulminate de mercure.) *
Pondretle (Fabrication de) oi autres engrais au moyen de matières animales
Pondrette (Dépôts de). (Voy. Engrais.)
Pouzzolane artificielle (Four» à)
Prolochlorure d'étain ou sel d*étain (Fabrication du).
Pruâsiate do potasse. (Voy. Cyanure de potassium.)
Pulpes de pommes de terre. (Voy. Féculeries.)
INCONVÉNIENTS
Emanations nuisibles . . .
Danger d'incendie Bruit et poussière
Fumée
Fumée accidentelle
Fumée et poussière .
Idem
Odeur incommode
Fumée
Fumée accidentelle.
Odeur, bruit. . . .
Fumée et odeur
Fumée
C Danger d'explosion et d'incendie
Odeur et altération des eaux.
Raffineries et fabriques de sucre
Résines, galipots et arcansons (Travail en grand pour la
fonte et l'épuration des)
Rogues (Dépôts de salaisons liquides connues sons le
nom de)
Rouge de Prusse et d'Angleterre
Rouissage en grand du chanvre et du lin
Rouissage en grand du chanvre et du lin par l'action des acides, de l*eau chaude et de la vapeur. . . .
Sabots (Ateliers à enfumer les) par la combustion de la corne ou d'autres matières animales, dans les villes.
Salaison et préparation des viandes
Salaisons (Ateliers pour les) et le saurage des poissons.
Fumée
Emanations nuisibles. . .
Fumée, odeur
Odeur, danger d'incendie. .
Odeur
Emanations nuisibles. . . .
Emanations nuisibles et altération des eaux
Idem.
Oleur et fumée.
Odeur
Idem ,
* Voy. pour la Dynamite, le décret du 24 août 1875.
DÉSIGNATION DBS INDUSTRIES.
Salaisons (Dépôts de) dans les villes
Sang :
1* Ateliers pour la séparation de la fibrine, de Talbuinine, etc
2* (Dépôts de) pour la fabrication da bleu de Pruss4* et autres industries
3«(Fabnques de poudre de) pour là clarilicalion des vins
INCONVÉNIENTS
Sardines (Fabriques de conserves de), dans les villes
Odeur.
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Idem.
Idem,
Idem.
Odeur, émanations noi.oibles.
0«îeur .
Fumée.éraanations nui»ililes.
Saucissons (Fabrication en grand de; \'
Saurase des harengs. (Voy. Hareng» ) Savonneries ,
vSchisles bitumineui. (Voy. Huile» de ttétrole, de
»chi»le, etc.)
Séchage des éponges. (Voy. Eponge».) Séchcries des morues. (Voy. Morue») Serrélage des peaux ou poils de lièvre «t de lapin . Sel ammoniac et sulfate d'ammoniaque (Fabrication
du) par l'emploi des matières animales*. . . , . . Sel ammoniac ef trait des eaux d'épuratim du gax
(Fabrique spéciale de)
Sel de soude (Fabrication du) avec le sulfate de soude. Sel d'étain. (Voy. Protochlorure détain.)
Sirops de fécule et glucose (Fabrication de) Odeur.
Soie. (Voy. Chapeaux,)
ioie. (yoj. Pi latur,)
Soies de porc (Préparation des) :
!• Piar fermenUtion Idem
i* Sans fermentation. (Voy. Crin» et »oie» de porc ] Souâe, {\of. Sulfate de Mude.) Soudes brutes de varech 'Fabrication des) dans les
étiblusements permanents jodeur et fumée
Soufre (Fusion ou distillation du) JEmanalions nuisibles, dan-j
.,,,-,,.. ) ger d'incendie ( '
Soufre (Pulvérisation et blutage du) iPoussrère. danger d'incndie' •^•
ancre. {\oy,^Kaffinerie» et fabrique» de »nere.) \ '" " " alion du) . . .
(Fonderies de) :
1* A feu nu
2* Au bain-marte ou à la vapeur
Suif d'os (Fabrication du)
Sulfate d'ammoniaque (Fabrication du) • par le moyen de la distillation des matières animale*» .... Sulfate de baryte. (Voy. Baryte.)
Sulfate de cuivre (Fabrication do) au moyen du gril-iEmanaiions nuisibles et fu-
lage des pyrites j ,„.•€
Sulfate de mercure (Fabricalioi du) :
1* Quand let vapeurs ne sont pas ab'orlMïos
2* Quand les vapeurs sont absori*ées. . .
SuIt^k <^'**™»i*0"/?) • Gdeur, danger dinrendie. .
auif en branches (Fonderies de) .•
Oilcur
Odeur, altération des eaux, danger d'incendie . . . .
Odeur
Emanations nuisibles. . . .
Emanations moindres . . .
* Voy. d-aprés le décret du 7 mai 1878.
• Voy. plus loin le décret du 7 mai 1878.
ÉTABLISSEME.NTS INDUSTRIELS CLASSÉS
DfelG^'ATlOX DES INDUSTRIES.
IMGO^IVÉNIENTS.
Sulfata d« peroiyde de fer (F^ricalou du) par 1g sulfate de proloxyde de fer et l'acide uilrique (ailro-
^ulfale de fer)
Sulfate de proloiyde de fer ou couperose verte par l'aclion de l'acide salfurique sur U ferraille ( Kabri-
catioD eu graod du)
Sulfate de soude (Kabneation du) :
1* Par la décomposition du sel mariu, par l'acidf sulfurique, »ana coudensalion de l'acide cldor-
hydrique
2* Avec condensation complète de Tacide clilorhydrique
SuUate de fer, d'alumine et alun (Fabrication par le lavage des terres pyriteuies et alumineuses grillées du)
Sulfure de carbone (Fabrication du)
Sulfure de carbone (Mauulaclures dans lesquelles on emploie en grand le)
Sulfure de carbone (Dépôts de). (Soivent le régime des huiles de pétrole.)
Sulfures métalliques. (¥oy. Grillage des minerai» MulfureMx).
Tabacs (Manufacture de)
Tabac (Incinération des côtes de)
Tabatières en carton (Fabrication des)
Taffetas et toiles vernis ou cirés (fabrication de) . .
Tan (Moulins i;
Tanneries
Teintureries
Teinturics de peaux
Terres émaillées (Fabrication de) :
1* Avec fours non fumivores
^ Avec fours fumivores
Terres pyrileuses et alumineuses (Grillage des). . .
Trillage du lin, du chanvre et du jute eu grand . .
Térébenthine (Distillation et travail en grand de la). (Voy. Huileë de pétrole, de ickinte, etc.)
Tinstis d'or et d'argent (Br(kleriesen grand des). (Voy. Galon», )
Toiles cirées. (Voy. Taffeta» et tmle» vernit.)
Toiles (Btanchiment des). (Voy. Blanchiment.)
Toiles grasses pour emballage, tissus, cordes goudronnées, papiers goudronnés, cartons et tuyaux bitumés Fabrique de) :
1* Travail à chaud.
2* Travail à froid
Toiles peintes (Fabrique de)
Toiles vernies (Fabrique de). Voy. Taffetoë et tinle» verni».)
Tôlrs et métaux vernis
Tonnellerie en grand opérant sur des (ûts imprégnés de matières grasses et putrescibles
Torches résineaset (Fabrication de)
Emanations nuisibles. •
Fumée,('maua lions nuisibles.
Emanations nuisibles.
Idem .
Fumée et altération des eau^.
Odeur, danger d'incendie. .
Duuger d'incendie.
Odeur et poussière
Odeur et fumée
Odeur et danger d'incendie.
Idem
Bruit et poussière
Odeur
Odeur et altération des eaux.
Odeur
Fumée
Fumée accidentelle . . . .
Fumée, émanations nuisibles. Poussière et bruit
Odeur, danger d'incendie. .
Idem
Odeur
Odeur et danger d'incendie.
Brait, odeur et fumée. . .
Odeur et danger du fan. . .
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Tourbe (Carbonisation de la) :
1* A TEses ouverts . . . .
2* A maes clos
Tourteaux d'olivai (TraitemenU des) par le sulfure
de carix>ne
Tréfileries
Triperies annexes des abattoirs
Tueries d'animaux. (Voy. AbaUoir$ publics.). . . . Tuileries avec fours non fumivores
Drate (Fabrique d'). (Voy. Engrais préparé».)
LXœNVÉNlENTS.
Ckleur et furaëe.
Odeur
Vacheries dans les villes de plus de SOOO habitants. . j "urines
Varech. (Voy. Soude de varech,)
Vemb gras (Fabrique de) . . * .
Vernis i respril>de-vin (Fabrique de)
Vemîs (Ateliers où l'on app'ique le) «ur les cuirs,
feutres, tafletas, toiles, chapeaux. (Voy. ces mots.) Verreries, cristalleries et manufactures de glaces :
1* Avec fours non fumivores
t* Avec fours fumivores
Viandes (Salaisons des). (Voy. Saiaisons.)
Visières et feutres vernis (Fabrique de). (Voy. Feutre§
et visières,) Voiries (Voy. Boues et immondices.)
Danger d'incendie
Bruit et fumée
Odeur et altération des eaux.
Daoger des animaux et odeur.
Fumée
Odeur et écoulement des
Wagons et machines (Construction de). (Voy. Machines, etc.)
Odeur et danger d'incendie.
Idem
Fumée et danger d'incendie.
Danger d'incendie
DÉCRET
Le Président de la République,
Sur le rapport du ministre de ragricuUure et du commerce,
Vu le décret du 15 octobre 1810, Fordonnance du U janTÎer 1815 et le décret du 25 mars 1852 sur la décentralisation administrative ;
Vu le décret du 31 décembre 1866;
Vu les avis du comité consultatif des arts et manufactures;
La Commission provisoire chargée de remplacer le conseil d*Ëtat entendue,
Décrète :
Article premier, — Les établissements compris dans le tableau annexé au présent décret ne pourront être créés qu'après accomplissement des formalités prescrites pour les ateliers insalubres, dangereux ou incommod<»s.
Art. 2. — Le ministre de Tagriculture et du commerce est diargé de TexécutioD du présent décret qui sera inséré au Bulletin des lois.
Fiit A Yenailles, te 31 janvier 1872.
Par le Président :
Signé : A. TUIERS.
Le tninisire de f agriculture et du commerce^ Signé : Victor LEFRANC.
niËVIKR TABLBAU SUPPLijIENTAIRE DES ÉTÀBLISSEMEMTS INSALUBRES, DANGEREUX
OU INCOMMODES (Addition à la nomeDclalure aoneiée au décret du 31 décembre 1866.)
DéiilGN.VTION DES INDUSTRIES.
Amorces fulminantes ponr pistolets d'enfants (Fabrication ù')
Bocards à mioerais ou ù cnissei
Ciment (Fours à) :
1* Perroaneols
2" Ne traTaillant pas pins d'un mois par an . . . Déchets des filatures de lin, de chanvre et de jule
(Lavage et séchage en grand des)
EUjer (Dépôts de) :
1* Si la quantité emmagasinée c^,mèmc temporai-
reoient, de iQÛO litres ou plus
2" Si la qminUlé supérieure k 100 litres n'atteint
pas 1000 litres
Graisses de cuisine (Traitement des)
Graisses et snifs (Refonte des)
Huiles de resaence (Fabrication des)
Huiles lourdes créosotées (Injection des bois à l'aide des) :
Ateliers opérant en grand et d'une manière permanente
Lavoirs A minerais en communication avec des cours
d'eau
0* sec6 en grand (Dépôts d')
Pcaui (Pelanage et séchage des)
Superphosphate de chaux et de potasse (Fabrication du)
INCONVÉNIENTS
Danger d'explosion Bruit
Fumée, poussière Idem
Odeur, altération des eaux.
Danger d'incendie et d'explosion
Idem
Odeur
Idem * •
Odeur, altération des eaux .
Odeur, danger d'incendie. .
Altération des eaux
Odeur
Idem
Émanations nuisibles. . . .
DÉCRET
Le Président de la République française.
Sur le rapport du ministre de Tagriculture et du commerce,
Vu le décret du 15 octobre 1810, lordonnance royale du 14 jnrt-
vier 1815 et le décret du 25 mars 1852 sur la déceiitralisaiion administrative ;
Vu les lois des 21 avril 1810 et 9 mai 1866 ;
Vu les décrets des 51 décembre 1866 et 31 janvier 1872 ;
Vu les avis du comité consultatif des arts et manufactures ;
Le conseil d*État entendu,
Décrète :
Article premier. — La nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes, contenue dans les tableaux annexés aux décrets du 31 décembre 1866 et du 31 janvier 1872 est modiûée conformément aux tableaux A it B annexés au présent décret.
Art. 2. — Le ministre de Tagriculture et du commerce est chargé do Texécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin (les lois,
Fail à Paris, le 7 o:ai 1878.
Maréchal DE MAC-MAHOiN,
duc de Ma{,'cct4.
Par le Président de la République :
Le ministre de r agriculture et du commerce, TKISSERENC DE BORT.
TABLEAU A. — deuiikmb tableau suppl^memaire des établissemerts
IMfALCBBES, DARGEUEUX 01 LNCOXHODES
(Addilioti aii\ iioiiioiiclaluroK aiiiio\éi'> au\ diVn't» du 51 dccouibre 1866
cl du ^1 janvier 1872.)
DÉSIGNATION DES LNDISTRILS.
Acide laclique (Fabrique d*)
AllumeUe« cliimiqaes (Dépdl!» d*) :
1* Eo quantités au-doMus de 25 nièlrc» culie^t .
2" De 5 i 25 mètres cubes
Allumellct diimique. (Fabrication des) '^ ^Se** ".**'
Aniline. (Voy. SUro4ffH3itte^ k la nomenclature
aunexée au décret du 31 décembre 1866 ) Argenture des places avec application de verni» aui
by<lrocarbures
LNCO.WÉMKMS.
Odeur.
Danger d'incendie
Idem
osion ou d'in-
Beniine (DéhTés de la). (Tôt. Mtrrh^fenxine, à la nomeDclatnre annexée au décret du 31 décembre 1806.)
BlanchinMOt de» fib et tissus de laine et de soie par l'acide sulfureux en di^solution dans l'eau
Odeur et danger d'incendie.
Émanations accidentelles.
ÈTABLISBEIIENTS INDUSTRIELS CLASSÉS
DÉSIGNATION DES INDUSTRIFS.
Bonles an glucose canméliaé pour usage culinaire
(Fabrication îles)
Bemai salés destinés au commerce de ia charcuterie
(ÔépdUde)
Ghawlroanerie et aerrarerie (Ateliers de), employant des marteaux à la main, dan» le» villes et centres de population de 90OO ftmes et au-dessu» : 1* Ayant de 4 i iO étaux ou enclumes ou de 8 à
ttouTriers
St* Ayant plus de 10 étanx ou enclumes ou plus de 30 ouTrier»
Chirrons (Traitement des) par la Tapeur de Tacide dhlorbydriqne :
1* Quand l'acide n*est pas condensé
51; Quand l'adde est condensé.
INCONVÉNIENTS
Odeur
idem.
Bruit.
Idem.
CoUodlon (Fabrique de).
Déchets de laine (Dégraissage des). (Voy. Peaux,)
Etoffes (Dégraissage des). (Voy. Peaux.) fioapes (Transformation en) des cordages hors de ser^ Tîrce goodronnés ou non
Emanations nuisibles . . .
Emanations accidenlelJes. .
Danger d'explosion ou d'incendie -
Fer (Béfochage du) . .
Fer ^Galvanisation du)
alcalines des papeteries (Incinération des). .
Lies de vin (Indoéntion des) :
1* Avec dégagement de la fumée au dehor». . . .
ft* Atoc combustion ou condensation des fuméos . 1ms de Tîn (Séchage des)
latières colorantes (Fabrication des) au moyen de
Taniline et de la nitro-bcntine
Miroirs métalliques (Fabrique de) et auircs ateliers employant de» moutons :
1* Où on emploie des marteaux ne pesant pas plus de S3 kilogrammM et n'ayant que 1 mètre au
pins de longueur de chute
2» Où on emploie des marteaux ne pesant pas plus de 25 kilogrammes et ayant plus de 1 mclrp de
longueur de chute
3^ Où on emploie des marteaux d'un poids supérieure à 25 kilogrammes^ quelle que soit la
longeur de chute
Moulons (Ateliers employant des). (Voy. Miroir* métaUiquea,)
Kitrate de méthyle (Fabrique de).
Fean, étoffes et déchets de laine (Dégraissage des) parles huiles de pétrole et antres hydrocarbure^. .
Ki^i^!;. — Hygiène industrielle.
Danger d'incendie
Vapeurs nuisibles Idem
Fumée, odeur ot émanations nuisibles ........
Odeur.
Idem .
Idem .
Odeur, émanations nuisibles.
Bruit et ébranlement. . . .
Idem
Idem,
Danger d'explosion,
Odonr cl danger d'incendie.
vier 1815 et le décret du 25 mars 185S sur la décentralisaiioii administrative ;
Vu les lois des 21 avril 1810 et 9 mai 1866 ;
Vu les décrets des 31 décembre 1866 et 31 janvier 1872 ;
Vu les avis du comité consultatif des arts et manufactures ;
Le conseil d*Ëtat entendu,
Décrète :
Article premier. — La nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes, contenue dans les tableaux annexés aux décrets du 31 décembre 1866 et du 31 janvier 1872 est modifiée conformément aux tableaux A it B annexés au présent décret.
Art, 2. ^ Le ministre de Tagricullure et du commerce est chargé de Texécution du prêseni décret qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois»
Fait à Paru, le 7 n;ai 1878.
Maréchal DE MAC-MAIION,
duc de Magccli.
Par le Président de la République :
Le ministre de Vagriculiure et du commerce^ TEISSERENC DE BORT.
