TABLEAU A
DEUXIÈME TABLEAU BUPPLéVEKTAWE DES éTABLlSSEMERTS IMSALCBBES, DARGEl;EUX 01' IXCOXMODES
(Addition aui tioiiieuelalurcH auiu>\ik*s au\ décrets du 51 dêcoiubre 1866
et du SI janvier 187S.)
Adde lactique (Fabrique d*) AllumeUe«t chimiques (DépôU d*) :
1* En quantiléi au-dcMUi de 25 nièlrcâ cu)ies .
2" De 5 i 85 mèu^ cubes
Danger d'inceodic Idem
AllumelM chimKa.. (F.brktti.. d«) '*3i,'''"l"°"~ "" '''"'
Aniline. (Voy. Sitro^nzine^ k la nomenclature
annexée an décret du 31 décembre 1866 ) Argenture des glaces avec application de Ternis aui
liy>Jrocarlrares<
Beniine (Dérivés de la). (Tôt- SUro^etuinr, à la nomenclature annaiée an décret du 31 décembre 1866.)
Blanchimeoc de« fils et tissus de laine et de soie fiar l'acide sulfurevx en di^soIution dans l'eau .....
Odeur et danger d'incendie.
ÉmanaUons accidentelles.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
BoDles an glucose ctnmélisé pour usage culinaire
(Fabrication îles)
BojFaui salés destinés au commerce de ia charcuterie
(DépôUde)
Cbandronnerie et serrurerie (Alcliers de), employant des marteaux à la main, dan» Jes villes et centres de population de 90OO âmes et au-dessusi : 1* Ayant de 4 i 10 étauz ou enclumes ou de 8 à
20 ouvriers
2* Ayant plus de 10 élauz ou enclumes ou plus de ÎO ouvriers
Chinons (Traitement des) par la vapeur de l'acide chlorfaydrique :
1* Quand l'acide n'est pas condensé
S^ Quand l'acide est condensé
INCONVÉNIENTS
Odeur Idem.
Bruit.
!(ietn .
CoUodion (Fabrique de)
Déchets de laine (Dégraissage des). (Voy. Peaux.)
Etoffes (Dégraissage des). (Voy. Peaux.) Etonpes (Transformation en) des cordages hors de service goodronnés ou non
Emanations nuisibles . . .
Emanations accidentelles. .
Danger d'explosion ou d'incendie
Fer (Dérochage du) . .
Fer (Galvanisation du)
Lessives alcalines des papeteries (Incinération des). .
Lies de vin (Indoération des) :
1* Avec dégagement de la fumée au dehors. . . .
2* Avec combustion ou condensation des riiméos . Lies de vin (Séchage des)
Matières colorantes (Fabrication des) au moyen de
l'aniline et de la nitro-bcncjne
Miroirs métalliques (Fabrique de) et autres alcliers
employant des moutons :
1* Où on emploie des marteaux ne pesant pas plus
de 23 kilogrammes et n'ayant que 1 mètre au
pins de longueur de chute
2* Où on emploie des marteaux ne pesant pas plus de 2S kilogrammes et ayant plus de 1 mètre de
longueur de chute
9* Où on emploie des marteaux d'un poids supérieure k 25 kilogrammes, quelle que soit la
longeur de chute
llonlons (Ateliers employant des). (Voy. Miroir* ma* iallique».)
Kitrate de méthyle (Fabrique de).
Peaux, étoffes et déchets de laine (Dégraissage des) parles huiles de pétrole et autres hydrocarbure**. .
isi\9\\%. — Hygiène imliistrielb.
Danger d'incendie
Vapeurs nuisibles
Idem
Fumée, odeur et émanations nuisibles
Odeur.
Idem .
Odeur, émanaiionsnuisibles.
Bruit et ébranlement. . . .
Idem
Idem,
Danger d'explosion.
Odeur et danger d'inrcndic.
52 MANUEL D'HTGIÈKE INDUSTRIELLE
Art. 2. — Le ministre de l'agriculture el du commerce est chargé de Texccution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin dei lois,
Foil à Paris, le 22 avril 1879.
Signé : Jules GRËVY.
Par le Président de la République :
Le ministre de V agriculture et du commerce. Signé : P. TIRARD.
DÉCRET
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'agriculture et du commerce;
Vu le décret du 15 octobre 1810, l'ordonnance royale du 14 janvier 1815 et le décret du 25 mars 1852, sur la décentralisation administrative ;
Vu les lois des 21 avril 1810 et 9 mai 1866 ;
Vu les décrets des 51 décembre 186G, 51 janvier 1872, 7 mai 1878 et 21 avril 1879;
Vu Tavis du comité consultatif des arts et manufactures.
Le conseil d'État entendu,
Décrète :
Article premier, — La nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes contenue dans les tableaux annexés aux décrets des 51 décembre 1866, 51 janvier 1872, 7 mai 1878 et 21 avril 1879, est complétée et moditiée conforroémenX aux tableaux A et B annexés au présent décret.
Art, 2. — Le ministre de l'agriculture et du commerce est cliar«,'é de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois,
Paris le 26 février 1881.
Signé : Jdlks GRÉVY.
Par le Président de la République :
Le ministre de Vagriculture et du Commerce^ Signé : P. TIRARD.
TABLEAU A. — addition aux komenclatures arnbiées aux décrets
DES 31 DÉCEMBRE 1866, 31 JAKTIER 1872, 7 MAI 1878 ET il AVRIL 1879.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Acide salîcylique (Fabricalion d') au moyen de l'acide phéoique
Acide siilfurique de Nordhauscn par décomposition du sulfate de fer
Cellolold el produits \ <^'>»^"""«" ^'")
nilrés analogues. . j ^^^^y^^^ j^ façonnage du). . Chlorure» de soufre (Fabrication des)
Scieries mécaniques el établissements où l'on travaille le bois k l'aide de machines à vapeur ou à feu. . .
INCONVÉNIENTS
Odeurs
Émanations nuisibles . . .
Vajieurs nuisibles, danger d'incendie
Danger d'incendie
Vapeurs nuibibles
Danger d'incendie
TABLEAU B. — article a supprimer dans la !(Omencl\tdre anrbxée
