DB MAHUPAGTURBS ET ATELIERS

DuposUians particulières relatives à rhygiène dans certaines manufactures

et certains ateliers.

33. Dans le but d'assurer l'exécution du présent acte concernant la propreté des ateliers ou manufactures, tous les murs intérieurs et tous les plafonds ou toits (que ces murs, pLifonds ou toits soient plâtrés ou non), ainsi que les couloirs et escaliers, s'ils n'ont pas été peints à l'huile ou vernis au moins une fois tous les sept ans, seront blanchis à la chaux une

RApiAS. — Hygiène industrielle. 5

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fois au moins tous les quatorze mois, et s'ils ont été peints à Tliuile ou Ternis, ils seront lavés à l'eau chaude avec du savon une fois au moins tous les quatorze mois.

La manufacture ou Talelier qui contreviendront aux prescriptions de cet article, seront considérés comme n'étant pas tenus en conformité du présent acte.

Quand il semble au secrétaire d'Ëlat que dans une catégorie quelconque de manufactures ou d'ateliers les règlements concernant le nettoyage ne peuvent être appliqués conformément à l'esprit de la loi ou ne sont pas applicables, par suite de circonstances particulières, il aura le droit, s'A le juge convenable, par une ordonnance rendue conformément à cet article, d^accorder une exception spéciale[auxdits règlements.

34. Quand une boulangerie est située dans une cité, ville ou lieu quelconque contenant, d'après le dernier recensement publié, une population de 5000 âmes, tous les murs intérieurs, tous les plafonds ou voûtes (qu'ils soient plâtrés ou non), ainsi que tous les couloirs et escaliers de ladite boulangerie seront entièi*ement ou partiellement peints à rhuile,ou vernis, ou blanchis à la chaux. Si l'on emploie la peinture à l'huile ou le vernis, iJ en faudra trois couches que Ton renouvellera au moins une fois tous les sept ans et que Ton nettoiera avec de Teau cliaude et du savon au moins tous les six mois ; quand on emploiera le blanchiment à la chaux, on le renouvellera au moins une fois tous les six mois.

Une boulangerie qui contreviendra aux prescriptions de cette section, sera considérée comme n'étant pas tenue en conformité du présent acte.

35. Quand une boulangerie est située dans une cité, ville ou lieu contenant, selon le dernier recensement, une population de plus de 5000 âmes, tout local de plain-pied avec le fournil et faisant partie de la même construction ne pourra être utilisé comme dortoir, à moins qu il soit établi dans les conditions suivantes :

S'il est efficacement séparé du fournil par une cloison allant du plancher au plafond ;

S'il possède un vitrage extérieur d'au moins 9 pieds carrés en superficie, ce vitrage ayant une ouverture mobile d'au moins 4 pieds i/i pour la ventilation.

Toute personne qui louera, occupera ou laissera occuper en connaissance de cause un local en contravention des prescriptions de cette section» sera passible d'une amende n'excédant pas 20 schillings (2 ft francs) pour la première infraction, et 5 livres sterling (125 francs) pour les infractions suivantes.

36. Si, dans une manufacture ou un atelier, on aiguise, vernit ou polit à la meule, ou l'on y fait une industrie qui engendre la poussière malsaine pour les ouvriers, et s'il semble à un inspecteur qu'une telle inhalation peut être combattue jusqu'à un certain point par l'usage d'un ventilateur à ailes ou autre moyen mécanique, cet inspecteur ordonnera que l'établissetnent du ventilateur ait lieu dans un temps raisonnable, et si ce ventilateur n'est pas fourni, entretenu et employé, la manufacture ou l'atelier sera considéré comme ne se conformant pas au présent acte.

37. Un enfant, un adulte ou une femme ne peuvent être employés dans ■ttcone partie de a manufacture où se fait la filature humide, à moinsque des mesures suiûsantes soient prises pour protéger les travailleurs contre

ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS CLASSÉS et

rhomidité et, dans le cas d'emploi de Feau chaude, pour les préserver dea fuites de vapeur dans la pièce qu'ils occupent.

Une manufacture qui contreviendra à ces prescriptions sera considérée comme n*étant pas tenue conformément au présent acte.

L'Angleterre possède beaucoup d*autres lois qui touchent à rhygiëne industrielle.

Le Coal Mines Régulation Act de 1872 interdit les travaux souterrains aux femmes.

V Agriculture ChUdren Act de 1873 défend remploi aux travaux des champs des enfants au-dessous de huit ans, excepté sur les terres de leurs parents. Il rend obligatoire la fréquentation de Técole pour tous les enfants employés par les agriculteurs.

Le Bakehouse Régulation Act de 1863 est une loi spéciale aux boulangeries, loi faite au double point de vue de la salubrité et de la durée du travail. Aux termes de cet act^ de 9 heures du soir à 5 heures du matin, les boulangers ne peuvent employer aucun ouvrier de moins de dix-huit ans. L'intérieur des boulangeries doit être revêtu d'un enduit à la chaux qui sera renouvelé tous les six mois, ou bien couvert d'une peinture à l'huile qu'on nettoiera deux fois par an et qu'on refera tous les sept ans ^.

Citons encore le Nuisance Removal Act de 1855 ; — le PubUc EeaUh ict de 1848 ; — le SanUary Act de 1866 ; et enfin le Rivers PoUutûm Act qu'on trouvera plus loin reproduit in extenso.