Le Diapoaltir

C'est dans le dispositif que l'objet de l'acte, la voloi sont expressément énoncés. Comme cette partie es;

ijui vivait h celte i^poqui!, et, si l'on observe que le comlc Tl dûeemlirc suivant, lit Junalion de ses bii'Jis it ]'ablia)e Je St-Deiiîi n' 07). il csl [iciTtiis <le présumer que celle JoiiAiou fut la rançon |iar l'enti-cmiso de Ménai-d,

g 3, 4] L'EXPOSE; LE DISPOSITIF. 55i

résulte des faits et circonstances allégués dans Texposé, elle commence ordinairement aussi par un mot ou une locution marquant cette relation : quapropter, — ergo, — hi$ aitentiê, etc. Les rédacteurs se sont souvent appliqués à rédiger ces deux parties» exposé et dispositif, en une seule teneur, et ils les ont parfois confondues.

Le dispositif peut être court et simple ou au contraire très développé, lorsqu'il consiste par exemple en une série de dispositions, ou bien lorsqu'il doit énoncer des clauses et des conditions plus ou moins compliquées. Hais, dans les documents soigneusement rédigés, l'expression en est généralement nette et claire^; on s'est appliqué à ce qu'il n'y ait pas d'ambiguïté dans les termes, à ce qu'il ne puisse y avoir doute sur les idées exprimées. Souvent, dans les actes d'autorité, on a accumulé à la suite les uns des autres tous les verbes qui enjoignent : statuimusy precipimus, jubemus*; parfois môme, on a commencé par les mettre au passé pour les répéter ensuite au présent : statuimus, precepimus^ jussimtts, sicui et staiuimus, precipimus, jubemus. Fréquemment, l'auteur de l'acte y rappelle brièvement en vertu de quel pouvoir il agit : le pape, en vertu de l'autorité apostolique; un monarque, en vertu de son autorité royale, etc. Dans les actes gracieux et spécialement dans les donations pieuses, il est fréquent de trouver dans les dispositifs une brève formule rappelant des motifs généraux analogues à ceux des préambules : telle que pro remedio anime mee, ou d'autres semblables.

Lorsque l'acte est relatif à des propriétés foncières, le dispositif contient, généralement d'une manière très explicite, l'indication de ces propriétés, leur condition, leurs tenants et aboutissants, et enfm une énumération, souvent fort longue, de leurs consistances, appartenances et dépendances, ainsi que des droits divei*s qu'elles comportent. Cette dernière énumération, où les rédacteurs ont accumulé à plaisir toutes les espèces de biens et de droits que pouvait comprendre un domaine, et dont on trouve les prototypes dans les plus anciens formulaires', est, il faut le

i. Voici comme exemple le dispositif du diplôme de Charlcmagne cité dans les deux notes précédentes : « Statucntcs ergo jubemus ut quicquid ci successione parentum a vel per strumenta cartarum tune tempore, ut dlximus, juste et rationabilitcr, cuni « aequitatis ordine, jure ereditario, visus fuit habere Tel dominare, per hoc nostrum « sereni(atis atque confirmationis pracceptum» cum Dei el uostra gratia a modo et c deinceps tenere et possidere valeat et suis posteris aut cui voluerit, Domino favente^ a ad possedendum derelinquat. »

2. « Porro subesse romano pontiiici omni humane créature declaramus, dicimus, t definimus et pronuntiamus omnino esse de neccssitate fidci. v (Doniface YllI, bulle Unam êanclam, 18 nov. 130*2).

3. Voy. par exemple Marcdlp, liv. ï, 15; liv. lï, 1, 3, 7; Appendix, H, 17. 18, etc. Il sufljra de citer une de ces énuméralions et non d(*s plus longues : « cum onini < roerito et termino suo, cum adjacenliis, adjunctis appendiciis, cum terris, domibus, « aedificiis, accolabus, mancipiis, vineis, silvis, campis, pratis, pasciiis, aquis aqun- « rumve decursibus, farinariis, cum pastoribus gregis, peculium utriusque sexus, ma- « jorc vel minore, mobilibus et immobilibus, vel quicquid dici aut nominari potest. o — Les énumérations de ce genre étaient prescrites par la loi romaine» voy. une constit. de 513, Cod. Just., X, 10, 2.

552 LE TEXTE. [Liv. iv.CH.>,§il

faire retiiarquur, purement conventionnelle. Klle n'implique pas du tout que les domaines mentionnés dans l'acte contenaient en réutilé chacune tics choses comprises dans l'énumération, mais seulement que ces choses devraient suivre le sort de ces domaines dans le cas où ceui-ci les comporteraient'. Ces formules contiennent en grand nombre des termes intcressanis à recueillir pour l'étude de la condition des terres et des personnes. Ces termes ont varié suivant les temps et suivant les lieui: hcaucoup de ceux des énumêrations italiennes par exemple sont dilTèrents de ceux que l'on trouve dans les documents français. Ils peuvcal donc servir d'éléments à la critique, à cette condition toutefois d'uhserver que les vieux termes se retrouvent souvent encore dans ces énumêrations, longtemps après qu'ils sont tombés en désuétude.

Malgré la variété inhérente à sa nature, le dispositif des documents diplomatiques se compose souvent de formules toutes faites, mais oa ne saurait les énumérer ici parce que, pour la plupart, elles n'ont pas été d'un emploi assez général. C'est seulement en étudiant les documents groupés par chancellerie, par nature et par époque, que l'on peut déterminer quelles ont été pour chaque groupe les formules du dispositif.

Lorsqu'on doit faire l'analyse d'un document, soit en vue d'un catalogue ou d'un inventaire, soit pour la placer en tétc du texte dans une publication, soit simplement pour désigner ce document au cours d'un travail historique, c'est natui'ellement au dispositif qu'il faut demander quel a été l'objet précis de ce document. Il est possible que l'exposé contienne des renseignements plus importants, des détails plus curieux, qui peuvent prendre place dans une analyse si elle est développée, mnis ils demeurent toujours accessoires, et c'est le dispositif seul qui caractérise vérilablcincnt un acte.

Cette partie du discours diplomatique avait au moyen ége à peu prés'e même nom que nous lui donnons encore : les théoriciens l'appelaient ditpositio, et c'est ce terme qui a été généralement adopté en Allemagne.

Avec le dispositif, le principal, l'essentiel de l'acte a été exprimé; mais il reste encore à en indiquer la sanction et à lui donner des garanties; c'est l'objet des ctattie» finales, qui sont étudiées au chapitre suivanl-

1. L'usage de ces énumêrations fictives a persisté Tort longtemps; en toki u" cicmple emprunta à une donation en français, faite en 190S au Temple de Seninrourt [Seine-et-Oisp). Holicrt de Haîiibressy donne des propriétés < en leur aparteninces, c I queisconqucs liiriis, en qucisconcpies druis, et en quciscanques cboscs que ce soi'- • soit en ranics, soit en fruis, soit en jirets, soll en issues, soit en ban. soit en juS' ■ ticcs, soit en amendes, soit en bicii, soit en deniers, soit en bos, soit en lenvf t aralilcs. soit en prés, soit en four, soit en innliiis, soit en rivières, smt en Cet. m'' 0 en hommages, soit un antres cliosi's queis qu'i'los soient cl ptiisscnt estrc >. {^'^ ïim. litliofci'- de l'Éc. tics l^tiartcs, n' 4t>5.)