IV. LisnpoLAuo

Parmi les différentes garanties ajoutées aux contrats par les clauses finales, celle qui est ordinairement exprimée par la formule cum stipuhlione subnixa appelle quelques observations. On la rencontre dans un très grand nombre de chartes jusqu'à la fin du xi» siècle. Elle y accompagne ordinairement les clauses comminatoires, et la phrase qui la renferme est le plus souvent conçue à peu près en ces termes : et prêtât* caria firma et tlabilti permaneal cum ttipulatione iubnixa. C'était donc,

* On Canga, Glotsar. med. el inf. latin, au mot SnMiuno. — PardeSBos, De la formule cum stjpulationc subneia gui <r Irouiie Hani un grand nombre de chartetdans llibt. de lÉe. de* Ch.. 1. Il (18411-41), pp. 4^-43i. Cf. Loi lalique (Paris, 1849, iii-4), Dinerl. XI, pp. eU-6.^iO. — H. Bmnnar, Z«r Rrehttgetehirhle der rSwKhen uiid germanitcheit Vrkunden, t. I. Berlin, ISÏiO, in-K', pp. SlO-330. — L. Sauffert, Malerialiea sur Deulung tioii Slipulaiio ia ntittelallerlichen Vrkundnti dans Zeilichrift der SaiignySli/lung, German.-AbtkeiL, t. Il (ISRI), pp. 115-133-

1. 043, août. I Presenicm vero danatîonem nequaquam a ciirialium vilîlale geslis I municipaliljua allegare curavimus. > (Orig., Arch, nat. KIT. n' 1.) Cet acte, donné li D'année durai I^uis. a été souvent daté de 8Î3. J.TtRDir {Mon. AMl.,n°23!) donne I* leçon a eurialium utîlilale, mais c'est li une erreur de lecture; l'original porte très clairement vilitate.

2. Cela me paraît avoir été mis hors de doute par M. Stobi'» {Élude tur la formalion de> eontrali par Vécriture. dans Nouvelle Reeue Mil. de droit, I. XI (18S7J. p. ÎR3). Cf. la définition des Gtita donnée au ii' siècle par la Lex curieniii (L. XII, tit. I, 1) : < Gesia hoc est omnis caria. •

3. Voy. les telles cités par Du Cause, GIoh. lai., sui mots Allicjire et Ailegitio.

4. Voy. par exempte ia donation faite par R. Trcncavei i Simon de Honirort, te 5 juin 1311 1 < GonGleor etiam donationem islam acUs fuisse in^inualam. t {Hitt. de tnnjiirfoc. éd. Privai, t. VIII, pr. col. 011.1