DE LA FRANCE
§ t. Lbs M^ROTniGiENs. — Documents émanés des monarques méi*ovingiens. — Caractères généraux du diplôme royal. — Le protocole initial; le titre royal; l'adresse. — Ije protocole final; les signes de validation : la souscription royale; la souscription du référendaire; le sceau royal. — La date; le calcul des années de règne. — Chronologie des rois mérovingiens. — Différentes espèces de diplômes; les préceptes : donations, immunités, confninations, praecepta de chartU perditis, ratifications, iractoriae. — Les jugements. — Actes qui ne sont connus que par les formulaires.
§ 2. Les Caroli?(giehs. — Diplômes de Charles Martel et de Pépin, mairos du palais. — Diplômes de Pépin, roi des Francs; formules vir inlusler et gratta Dei; diplômes sans adresse. — Carloman et Charlemagne. — Charlemagne roi des Lombards et patricc. — Charlemagne empcrem*. — Louis le Pieux. — Les souverains carolingiens de 840 à 087. — Organisation de la chanccUeiie. — Caractères généraux du diplôme royal : le titro royal ; le texte ; le protocole final ; la date ; le calcul de l'an du règne.
— Degrés divers dans la solennité des diplômes. — Les jugements. — Les capilulaircs.
— Les lettres.
§ 3. Les premiers Capétiens (087-1108). — Caractères généraux des actes de celte périoste. — Actes solennels et non solennels. — Noms donnés aux actes. — Caractères extérieurs. — Objet des actes. — Différentes parties des diplômes du xi« siècle. — Signes de validation : souscriptions; monogrammes; croix; témoins; souscriptions des officiers du palais ; souscription du chancelier. — Le sceau. — La date ; calcul de ses divers éléments. — Diplômes en forme de procès- verbaux. — Actes non solennels.
— Critique des documents du xi* siècle. — Additions confirmatives.
§ 4. Locis \I ET Loois VII (1108-1180). — Caractères généraux de cette période. — Objet des actes ; ordonnances ; chartes municipales ; chartes pour réprimer les abus.
— Caractères eitérieurs. — Dénominations des actes. — Parties constitutives des diplômes. — Louis VII, rex Francorum et dujc Aquitanorum. — Formule in perpetuum. — L'annonce des signes de vaUdation : Sigillum et Karacter noininU. — La date; calcul de l'année de l'incarnation et de l'année du règne. — Souscriptions; les quatre gi-ands officiers ; le chancelier ; le monogramme royal. — Le sceau ; variété dans la manière de l'apposer. — Actes non solennels : lettres patentes; mandements; lettres proprement dites.
§ 5. De Philippe Auguste a Charles IV (1180-1528). — Les registres de la chancellerie royale. — Différentes espèces d'actes de Philippe Auguste : !• diplômes ; 2» lettres patentes, n:andements; 5** lettres closes. — Dates des actes de Philippe Auguste. — Modifications aux actes royaux de Louis VIII à Charles IV; abandon du diplôme; lettres patentes en forme de chartes. — Observations sur les dates des actes royaux
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de cette période. — Mentions en dehors de la teneur. — Le sceau royal ; sceaux en Tabsence du grand.
g 6. Les Valois et les Bourbons (1328-1789). — Division en deux classes des Lettre» royaux de cette période. — I. Lettres patentes. A. Lettres patentes en fonne de chartes et grandes lettres patentes. — B. Petites lettres patentes. — C. Mandements. — Formules et clauses des lettres patentes : le titi*e royal ; clauses finales ; formules de « bon plaisir ». — Mentions et signatures au bas des lettres; indication des présences au Conseil; signature du roi; contre-seing du secrétaire d'État; visas, Cohtentor, mentions sous le repli ; mentions d'enregistrement. — Attaches. — Le sceau : sceau dauphin; usage du sceau secret; sceau ordonné. — Distinction des lettres patentes d'après leur objet; actes législatifs : 1* ordonnances royales; 2* édits; 3* déclarations ; autres espèces de lettres patentes. — II. Actes émanas directement ou ROI. A. Lettres closes. — B. Lettres missives et letti*es de cachet. — C. Lettres de sceau plaqué. — D. Ordres du roi. — E. Brevets.
Parmi les souverains dont la domination a succédé en Gaule à celle de TEmpire romain, les Mérovingiens seuls nous ont laissé des diplômes; nous n*en possédons plus ni des rois Wisigoths, ni des monarques Burgondes. Les diplômes des rois mérovingiens qui nous sont parvenus, ceux du moins que Ton peut considérer comme authentiques, sont au nombre de quatre-vingt-dix ou environ, et sur ce nombre le temps a épargné trente-sept originaux ^ Ils ne remontent pas au delà du second quart du vii« siècle*. Il faut ajouter que les recueils de formules' nous ont conservé quelques autres de ces documents. Enfin, pour réunir tous les actes des rois francs que Ton possède, aux diplômes, il faudrait ajouter les actes législatifs connus sous le nom générique de capitulaires, mais, comme ils nous sont parvenus dépouillés de toutes les formules dans lesquelles ils devaient être primitivement encadrés, ils échappenl presque complètement à la critique diplomatique.
Tous ces textes ont été souvent publiés et reproduits, soit isolément, soit dans des recueils; ils ont été à bien des reprises l'objet de recherches et d*études, et cependant nous ne possédons pas encore d'édition qu*on puisse considérer comme définitive de la plupart des diplômes royaux mérovingiens*.
* F. de Bréquigny et La Porte du Theil, Diplomata, chartae\ pars I, t. I, Paris, 1701, in-fol. Ce recueil comprend non seulement les actes royaux, mais tous les textes diplomatiques de l'époque mérovingienne : l'édition en a été presque tout entière détruite peu de temps après sa publication. — J.-M. Pardessus, Diplomata, chartae, epiêtolae^ leges aliaque instrumenta ad res Galto-Francicas êpectantia, prius coltecta a VV. CC. de Bhéquigny et La Pobte du Theil, Paris, 1845-1849, 2 vol. in-fol. C'est une 2* édition du recueil précédent, auquel le nouvel éditeur a joint, indépendamment de quelques documents nouveaux, l'analyse des capitulaires, des for-
1. Tous sont conservés à Paiis, trente-six aux Archives (série K, cartons des rois), un il la Bibl. nationale (ms. lat. 9007).
2. Le plus ancien diplôme dont l'autlienticitc soit bien établie est de l'an 625; l'original en est conservé [J. Tabdif, Mon. hUt.^ n*> 4J.
