PRINCIPALES ESPÈCES D'ACTES PRIVÉS

§ 1. La doxatiom. — Donalions pieuses. — Donalioiis en forme d'épiires. — Donations

en forme de diplômes. — Préambules d'ordre relig^icux et d'ordre juridique/

Églises, autels, dîmes, objets des donations pieuses. — Donations par l'inlermédiaiic de l'évêque. — Intervention des parents du donalcur. — Assentiment du seigneur.

— Présents du donataire aux personnes intervenantes. — Donations rémunérées.

Fondations. — Donations en forme d'actes notariés et de leltras de juridiction. — Donations en pui*c et perpétuelle aumône.

J5 2. La ve^te. — Épltre du vendeur à l'acheteur. — Altération de la formule d'adresse.

— Formule non imaginario jure. — Types Ego N... constat me veudere et Cotivenil ut vendere deber^m. — Donations en forme de notices, de diplômes, d'actes nolanés et de lettres de jmidiction. — Mention du payement du prix.

§ 3. L'£ciiAi«OE. — Cartae paricolae. — Formule Placuit atque cotivenil inter N. et S.

— Mention de transfert des conditions et charges des immeubles échangés.

§ 4. La pRécAins. — Le contrat de précaire au moyen âge. — Precaria et Praealaria.

— Précaires ecclésiastiques; leurs formules. — Clause relative au renouvellement quinquennal. — Clause relative au non payement du cens. — Main ferme.

Pour faire une étude diplomatique complète des actes privés, il faudrait passer successivement en revue les diverses espèces de contrats usités au moyen âge, dont les archives nous ont conservé des spécimens, et en examiner les formules essentielles. Mais on comprendra qu'il est impossible dans un ouvrage général d'aborder, même en s*en tenant aux formules, Tliistoire de tous les contrats, dont la plupart pourraient être l'objet d'amples monographies. Je ne m'occuperai donc que des plus importants, et encore devrai-je me borner à donner sur les formes de chacun d'eux quelques notions très générales et très sommaires.