PREMIÈRE PARTIE

Des navires, de leurs propriétaires et des personnes

employées à la navigation.

I. De la'nationalUé des navires et des conditions de la navigation.. 1

Législation p^ançaUê,^ . , , « 1

§ I. De la construction da navire en France, considérée comme

condition de sa francisation •••...•••••.•.••.••...«•.•»#••• d § ]I« De la nationalité des propriéudres de navires, du capitaine et des gens de Téquipage, • •••*•#••••#.•• t

§ m. De l'exercice dn cabotage • 9

§ IV. De» formes de l'acte de francisation et <te ses effets. ... 11

Légiilation étrangle,,. • • 14

n. Des propriétaires de navires et des armateurs .....••• 47

Législation française .« 47

§ I. De la nature de la communauté d'intérêt des propriétaires

de navires •...••... •• 48

§ n. De l'étendue de la responsabilité des propriétaires de navires, vis-à-vis des tiers •••..•• 51

§111. De la limitation des obligations des propriétaires de navires parle drpitde faire abandon ••••.••••. 50

§ IV. La faculté d'abandon ne s'applique pas ii la navigation fluviale ; de l'étendue de la responsabilité des propriétaires de bateaux • 68

§ V . De« droits et obligations de l'armateur 70

§ VI. De la responsabilité de l'armateur à l-égard des obligations contractées par le capitaine "6

§ VII. Du droit de Farmateur de congédier le capiuine 81

§ Vin. Des propriétaires de navires considérés comme créanciers nantis d'un gage • • 86

§ IX. De la question de propriété d'un navire en construction* 87

Législation étrangère • 1>2

IIL Do capitaine •••• ï*^

législation française, 142

§ I. Droits et devoirs généraux du capitaine 14S

§ II. Des droits et des devoirs du capitaine avant le départ. .. 148 I m. Des droits et devoirs du capitaine dans le cours et à la

fin du voyage ISI

r Des feux et signaux 152

2* Des précautions particulières que doivent prendre les

capitaines de navires À vapeur • . . 4S5

8** Des règle» que doit suivre le capitaine pour eiercer le

. recours'a^P, d'indemnité, en cas d'abordage. • 1S8

4*'Dm conditions dans lesquelles le capitaine peut abandonner le navire naufragé « « • . • 161

S** Des droits et devoirs du capitaine, quand il y a manque do vivres ou nécessité de radoub •• 162

6* Du rapport que doit présenter le capitaine au liea

d'arrivée et dans les ports de relAche 166

7** Des conditions auxquelles le capitaine peut procéder^ pendant le voyage, à la vente ou à l'engagement Boit

du navire, soit des marcbandises • 172

§ IV. Des caractères de la responsabilité du capitaine 174

1" Des caractères généraux de la responsabilité du capi-

.. taine.^.^.. •.,,,.•• • 174

2' De la responsabilité du capitaine, à l'égard du âiarge-

ment.,,,... „,,,,,» 180

8*^ De la reponsabilité du capitaine, quant à l'arrimage^. 182

4<' De la responsabilité du capitaine, en cas d'abordage. 184

S** Du recours des cbargears contre le capitaine respoa*

sable • 188

6*^ De l'action de l'armateur ou des assureurs subrogés à

l'armateur contre le capitaine responsable • . 190

Législation étf^gère, M,..,. 191