LIVRE

Des Biens et des diférerUes Modifications de la

Propriété,

TiT. I. De la Distinction des Biens.

Chap. I . Des immeubles.

Chap. 2. Des meubles.

Chap. 3. Des btens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent.

TiT. II. De la Propriété'.

Chap. I . Du droit d'accession sur ce qui est

produit par la chose.

Chap. a. Du droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore è Xk chose.

Sect. I. Du droit d'accession, relativement aux choses immobilières.

Sect. 2. Du droit d'accession, relativement aux choses mobilières.

TiT. m. De l'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation.

Chap. I . De l'usufruit.

Sect. I. Des droits de l'us'ufruitter.

Sect. 2. Des obligations de l'usufruitier.

Sect. 3. Gomment l'usufruit prend fia.

Chap. 2. De l'usage et de l'habitation.

TiT. IV. Des Servitudes ou Services fonciers.

ib.

»97 ib.

ib.

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Chap. I . Dès servitudes qui dérivent de k si-

* tuation des lieux. 217

Chap. 2* Dtsser\iludes établies pw la loi. . 225 Sect. I. Du mur et du fosse' mitoyens. 232

Sect. 2. De la distance et des ouvrages interme'diaires requis pour certaines constructions. a39 Sect. 3. Des vues sur la proprie'të de son

voisin. < 240

Sect. 4* De l'e'gout des toits. 242

Sect. 5. Du droit de pass^i^e. ib,

Chap. 3. Des servitudes e'ia&lies par le fait de

l'homme. 244

âect. X. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être e'tablies sur la« biens. ib,

Sect. 2. Comment s'e'tablissent les servi-

tùdek. * 245

Sect. 3. Des droits dnproprie'tairedu fonds

auquel la servitude est due. 249

Sect.'4* Comment les servitudes s'e'tei-

gnent. 25o