BERG
[Pour la Norvège, Overenskomster med fremmede Stater.]
[Pour la Suisse, le recueil (I'Eichmann, Handds-und NiederlassuTigvertrage der Schtveiz.]
[Pour le Danemark, la publication du Ministère des afîaires étrangères, Renml des traités politiques et de commerce, ]
[Pour Haïti, Léger, Recueil des traités et conventions de la République d'Haïti, 1905.J
[Pour les Etats latins de l'Amérique, celui de Galvo, Recueil historique complet des traités, etc... de tous les États de t Amérique latine, depuis Vannée 1493 jusqu'à nos jours (1869). — Il existe aussi des collections de traités spéciales à la République Argentine [Tratados, convenciones, protocolos y detnas octos internacionales vigentos celebrados por la Republica Argentina, 1. 1 et H, 1901} ; au Brésil (Codigo das relaçôes exteriores do Rrazil^ 1900) ; au (^sta-Rica (Coleccion de los tratados de la Republica de Costa- Rica) ; au Chili (Basccjnan, Tratados de Chile ; Solar, Los tratados de Chile); à la République Dominicaine {Coleccion de los tratados internacionalos celebrados por la Republica Dominicana desde sucreacion hasta nuestros dias, 1882) ; au Guatemala (Salazar, Coleccion de tratados de Guatetnala, 1894) ; au Mexique {Tratados y conventiones vigentes, 1904) ; au Paraguay {Coleccion de tratados, 1895) ; au Pérou (Aranda, Coleccion de tratados, 1897) et au Salvador (Reyes, Tratados del Salvador). '\
Pour la Turquie, le recueil de de Testa, Recueil des traités de la Porte ottomane, etc.. depuis 1536 (1901) — [et celui de M. Noradounghian, Recueil d actes internationaux de T Empire ottoman (1897-1903).]
[Pour la Chine, Mayers, Treaties between the Empire of China and the foreign powers, 1903J.
[Pour le Japon, Matsudaira et Yorikadsu, Vôlkerrechtliche Vertrâge d. Kaiserth. Japon in wirtschaftl. rechtl, und polit. Beziehung, 1890. — Treaties and conventions between the Empire of Japon and other powers (1854-1888). — Pour la Corée, Treaties, régulations, etc. between Corea and other powers (1876-1889), 1891. J
[Pour les Indes, Aitchison, Treaties and engagetnents relating to India and neighbouring countries, 1892.]
Pour permettre de trouver des traités dans les différents recueils, M. Tétot a publié un Répertoire indiquant la place que les traités occupent dans chaque collection. Ce répertoire peut être utilisé pour les traités allant de 1648 h 1866. [M. DE RiBiER a publié en 1895-99 un Répertoire analogue à celui de M. Tétot, et qui en est le complément, pour les traités conclus de 1867 à 1897.]
A la session tenue à Genève en 1892, Tlnstitut de Droit international a proposé la création d'un Bureau international, entretenu à frais communs par les États, et qui aurait pour mission de publier les traités et les documents diplomatiques qui lui seraient communiqués par les gouvernements. [La question a fait l'objet, en 1894, d*une conférence d'un certain nombre d*Ëtats, réunie h Berne. L'idée d'une Union internationale pour la publii^a-
lion des traités, malgré Tutilité qu*elle offrirait, ne semble pas devoir se réaliser à brève échéance (1).]
Plan de ce manuel.
Dans Tétude du Droit international public comme dans celle du Droit privé, le juriste doit considérer les personnes ou êtres capables d*avoir des droits et des devoirs, les choses ou les biens, les relations juridiques entre les personnes ou les obligations, et les actions. — D*où la division de ce Manuel : l'* Partie. Les personnes. — 2* Partie. Les biens. — 3« Partie. Les relations pacifiques entre les États. — 4* Partie. Les litiges internationaux et leurs solutions. — 5« Partie. Le droit d'action. La guerre (2).
(t) [V. h ce sujet Rostworowski, VC/nion internationale pour la publication des irmièt, R. D. I. P., t. I, pp. 330 et 8. — R. D. I. P., t. 11, pp. 221 et s. — Desctmps, V Union internationale pour la publication des traités^ 1894. — Comp. Kamarowsky, Publication des traités, R. D. I., t. X, p. 376.]
f2< Les divers ouvrages publiés sur le Droit internétional public présentent des différences assez accentuées dans le plan suivi pour cette étude. On peut comparer les œuvres de Bluntschli, Heffter, Calvo, Fiore, Pradier-Fodéré, etc. Notre plan se rapproche beaucoup de celui adopté par M. Chauveau (Le Droit des gens. Introduction).
