LIVRE IV

LES NATIRBS

Blondbl, Des navires étrangers^ 1901.— Boissikr. Condition des navires au point de vue pénal, 1901. -^ Bonhls, Delà compétence à l'égard des étrangers, 1865, n** 320 et s. -~ Fboozzi, Des délits à bord des navires marchands dans les eaux territoriales étrangères. R. D. l. P., t. «V, p. 202. — Fêraud-Giraud. Btata souverains^ etc.,, 1895 ; Régime des navires étrangers dans les ports, et plus particulièrement dans les ports français, J. I. P., t. XXIV, p. 53. — Fbrbbr. internationale Rechtsverhaltnisse Kriegs und Handelsschiff in Krieg und Frieden, — GuiLLiBERT. De Cinsaisissahilité dans les rapports internationaux des navires affec lés au service postal, J. I. P., t. XII, p. 515. — Hautefeuille. Droits et devoirs des nations neutres, 1868, t. I, pp. 253 et s. — Massa. Le droit commercial, etc, t I, n* 527. — Matsousami. Des vaisseaux de guerre et de leur nature juridique {en japoDais), Kokkagakkwai Zasshi, mars 1894. — Morse. Compétence de la juridiction locale à Végard des navires de commerce étrangers se trouvant dans les poru nationaux, J. I. P., t. XVIII, p 751 et 1088. — Nboropontos. Zustandigkeitder Staaten fur in den Meeren begangenen Delikten, 1894. — Th. Ortolan. Règles internationales et diplomatie de la mer, 1864, t. 1. — Perbls. Manuel de Droit interh, maritime^ 1884, §§ 7 ù 15, 25 à 37. — Pbzbril. Des navires de commerce français dans les eaux étrangères, 1889. — Reddib. Researches in maritime inlem. lato, 1844-45, t. II. — Renault, Juridiction criminelle d'un Etat dans la mer Urritoriale, J. I. P., t. VI, p. 238 ; R. D. I., t. XIV, p. 78. — RosrwoROWSKi. De la condition juridique des navires de commerce dans les ports étrangers, Annales de T Ecole libre des sciences politiques, t. IX et X. — De Ryckbrk. Les navires de guerre et les abordages, J. I. P., t. XXXIII, p. 1072. > Stobrk. See und Binnen Schifffahrtsrecht, dans le Worterbuch des deutschen Verwaltongsrecbi et dans la llandworterbuch der Staatswissenschaften. 1897-98. — Travbrs-Twiss. The exterritoriality of public ships of war, The law magazine and Review, 1876. — Vella, Lanave inalta mare, 1893. — Wuarton. Des eaux territoriales ou de la zone maritime, J. I. P., t. Xi II, p. 12. — Le cas du vapeur postal le « Parlement belge »,R. D. I., t. XII,p. 235. — Verneaux. L'industrie des transports maritimes au XIX* siècle et au commencement du XX* siècle, 1903.]

596. — La sécurité de Tintercourse maritime, à toute époque désirable, est devenue un besoin plus impérieux depuis que Tusage de la vapeur, en rendant les parcours plus rapides et plus prompts,a complètement transformé la navigation. Assurer la sécurité et la régularité de Tintercourse n'est pas seulement nécessaire en temps de guerre, alors que les hostilités portent une atteinte grave au commerce maritime des sujets des Etats belligérants et des rçgnicoles des Etats neutres ; cette garantie est aussi indispensable en temps de paix . — Le Droit international public doit donc donner satisfaction à cette nécessité, par une heureuse réglementation des navires, instruments de la navigation maritime.