LIVRE III

LA GUERRE MARITmE

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— Charmes. La réforme maritime, la guerre maritime et l'organisation des forces navales. Revue des Deux-Mondes, l» mars 1885. — Contuzzi. Ildiritto iniemazionale marittimo. — De Cussy. Phases et causes célèbres du Droit maritime des nations, 1856. — Arthur Desjardins. Le droit commercial maritime, t. I, 1898 ; Le Congrès de Paris de 1856 et la jurisprudence internationale, 1884. — Den Béer PoRTUGAEL. Hct intemotionoal maritiem Recht, 1888. — Duboc. Le point faible de l'Angleterre. — Dupin de Saint -André. La question des torpilleurs. Revue des Deux-Mondes, 15 juin 1880. — Torpilleurs et bâtiments de guerre et de commerce^ Revue des Deux-Mondes, 15 juillet 1886. — Dltlis. Le Droit de la guerre maritime d'après les doctrines anglaises contemporaines, 1899. — Paul Fauchille. Du blocus maritime, 1882. — Ferouson. Manual of international law for the use of navies, colonies and consulates, 1884-85. -— Ferrero-Gola. Corso de Diritto internazionale publico, privato e marittimo, 1866. — Fiorelli. Delconcetto délia guerra e dei suoi rapporti con le questioni maritime. — Finck-Brentano. La déclaration de Paris du 16 avril 1856 et son application dans les temps modernes. R. D. I. P.. t. I, p. 324. — Geffcken. ïm guerre maritime de l'avenir, R. D. I., t. XX, p. 451.

— Gessxer. I^s grandes puissances et la réforme du Droit internat, maritime, R. D. I., t. X, p. 489 ; Zur Reform des Kriegs-Seerechts . — Glass. Maritime international law, 1885. — Hautefeuille. Histoire des origines, des progrès et des variations du Droit maritime international, 1869. — Questions de droit maritime international, 1861. —• Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime, 1838. t. I. tit. III. pp. 95 à 160. — Jean. Etude sur le Droit maritime international, convention de 1856, Revue maritime, 1899, p. 264. — Jouffroy. La Droit des gens maritime universel. — Kermainoant . Le Droit des gens maritime pratiqué par l'Angleterre, l'Espagne et la France au commencement du X Vf //^ siècle. — Lemoine. Précis de droit maritime international, 1888. — Libbrecht. La guerre maritime, 1883. — Lorimer. Observations sur la réforme du Droit internat, maritime, R. D. I..I. VII, pp. 261 à 268. — Lucchesi-Palli. Principes du Droit publie maritime. — Mahax. The influentia of Sea Power upon Historn (1860-1783).

— Di Marco. La guerra marittime secondo t principii del codice italiano del 21 giugno 1865, 1877. — Ch. de Martexs. Causes célèbres rfu DroU des gens. — MiRiiACH. Die vôlkerrechtiichen Grundsàtze des Durchsuchungsrechts zur See, 1903.

— Mozo. Tratado de Derecho de gentes y maritimo intemacional, 1898. — Negrin. Tratado de Derecho intemacional maritimo, 1883; Tratado elemetital de Derecho intemacional maritimo, 2* édit., 1884.— Nemecio Martinez Mendez. Chile y la declaracion de Paris de 1856, 1885. — Nys. La guerre maritime, 1881. — O'Connor. Introduccion al estudio del Derecho intemacional marittimo , — Th. Ortolan. Règles

internationales et diplomatie de la mer, 1864. — Fallu de la Barrière. Le bâtiment de combat et la guerre sur mer. Revue des Deux-Mondes, l*' août 1886. — Perels. Manuel de droit maritime international, 2* partie, édit., Arendt, 1884; Dos internationale offentliche Seerecht der Gegenwart, 2« édit., 1903. — Puxet. Le libre usage du pavillon en temps de guerre maritime, R. D. I. P., t. V, p. 444. I^s lois actuelles de la guerre, 1808, et 2« édit., 1901.— Rosse. Guide iniematith nal du commandant de bâtiment de guerre, 1888. — Siegfried Weiss. Le code du Droit maritime international, 1858. -- Sierra. Lecciones de Derecho intemacional maritimo (trad. de l*ouvrage de Th. Ortolan). -^ Soetbeer. Sammhmg offiiieller Actenstûcke in Bezug auf Schiffahrt und Handel in Kriegsseiten, Introduction. — Takahashi. Cases on international law during the Chino-Japanese war, 1890. — Testa. Le Droit public international maritime, 3« partie, 1886. — Travers Twiss. f^es droits des belligérants sur mer depuis la déclaration de Paris, R. D. I., t. XVI. — Viel. La guerra maritima ante el Derecho intemacional {practicas de Chile), 1800. — Waraker. Naval Warfare of the future, A considération of the déclaration of Paris 1856 ; its obligation and its opération upon maritime belligerents . — Wheaton. Histoire des progrès du Droit des gens, passim, — Observations diverses sur la réforme du Droit maritime de la guerre par Gessner, de Laveleye, Lorimer. PiERANTONi, Rolin-Jaequemyns, Alb. Rolin. Westlake, R. D. I., t. VII. pp. 236 à 272, 418 et s., 675 ei s. — X, De la reconnaissance des belligérants dans ses rapports avec la guerre navale, Revue maritime, 1807. — Das Seekriegsrecht in den vefeiniglen Staaten von Amerika, 1002. — V. encore les ouvrages indiqués infrà en tête des divers chapitres du livre III et en tôte du livre IV. — V. aussi le Code de la guerre navale des Etats-Unis de rAmêrique du Nord de 1900, R. D. I. P., t. IX, Documents, pp. 1 et s. (1).J

1268. — La guerre maritime , consiste à détruire les flottes ennemies, les ouvrages de fortifications, les arsenaux et établissements maritimes et militaires qui se trouvent sur le territoire de l'adversaire, à opérer des débarquements, À défendre et à protéger les côtes nationales. Elle a aussi pour objet de détruire le commerce maritime de la nation ennemie. — Son but «st rabaissement de la puissance navale de Tadversaire au sens le plus étendu du mot.

En général, les mêmes principes fondamentaux s'appliquent à la guerre sur terre et à la guerre maritime. — Mais « la mer et la terre sont des éléments si dissemblables, la manière d'en jouir et de les posséder est si différente, que Ton s'explique facilement la diversité qui se produit dans l'application d'un même et unique principe (2) ».

Il résulte donc de la nature même des choses, et d'une pratique séculaire, que la guerre maritime a des règles et des usages propres, différents de ceux qui sont en vigueur dans les guerres terrestres, s'appliquant aux rapports des belligérants entre eux et aux relations des belligérants avec les neutres. — En outre, dans le droit de la guerre, ce sont les règles relatives à la guerre maritime, aux rapports des belligérants et des neutres dans le domaine de la mer, qui manquent surtout de précision et de fixité.

Réservons, pour un autre livre, les questions concernant les neutres, et examinons actuellement les règles relatives aux rapports entre belligérants.

(!) [Au sujet de ce Code nnvnl, V. Holland, J. I. P.. t. XXIX, p. 43.] <2) Tosia, Le Droit public international maritime, 3* partie, ch. Il, p. 148.