DU CÉRÉMONIAL DE LA MER

§ 25. — Notions fondamentales.

I. Aussi longtemps que le principe de la liberté des mers n'a pas été universellement reconnu, et particulièrement au xvn® siècle, lorsqu'on voyait surgir les prétentions les plus arbitraires et parfois les plus absurdes à la souveraineté de certaines parties de la mer (voir g 4), la théorie du cérémonial constituait un chapitre très important du droit maritime. Il ne s'agissait nullement alors des témoignages d'une politesse conventionnelle, que toutes les nations ont également le droit

d'exiger, comme elles ont toutes le devoir de les rendre ; mais bien des marques extérieures de la suprématie à laquelle certains états prétendaient, et dont ils réclamaient toujours la reconnaissance formelle, même en usant de la coercition. Ce fut d'abord le salut des navires de guerre entre eux qui provoqua de nombreuses querelles et de fréquents recours à la force, et fournit même des prétextes de guerre. C*est pourquoi Bynkershoek ^ commence le chapitre relatif à la matière par ces mots caractéristiques : « Utbelli occasio evitetur, tractanduni quoque, quando et quorum uavibus praestanda sit rêve* Fentia ^ o

II. L'Angleterre et la France se sont distinguées par les pré-

< Quaest. Jur, puhl, I, 2, cap. XXI.

3 Pour les détails sur les temps qui ont précédé le milieu du xvu» siècle, voir Cleirae, Ui et coutumes de la mer (Appendice.)

162 MANORL DB DROIT MARITIMB INTSE NATION AL.

tentions qu'elles élevèrent, soit l'une à l'égard de l'autre, soii vis-à-vis des autres nations.

Sous le règne de Jacques I», l'Angleterre eiigea que tous les navires étrangers saluassent sans réciprocité ses navires de guerre en amenant les voiles et le pavillon , lorsqu'ils se trouvaient dans les mers britanniques, sur lesquelles le roi revendiquait une souveraineté exclusive. Les grandes puissances maritimes, comme la France et l'Espagne, ne se soumirent pas. Louis XIV ordonna aux navires de guerre français de se conduire à l'égard des Anglais de manière à ne leur concéder aucune prééminence en ce qui regardait le salut, et Philippe IV défendit formellement d'abaisser le pavillon royal.

Plus tard, Charles II ayant prescrit de nouveau l'exécution des ordres de Jacques P' à l'égard de tous les navires étrangers, de longues négociations se poursuivirent entre l'Angleterre et la France, et, devant l'attitude très énergique de Louis XIV, les amiraux anglais furent invités à éviter soigneusement toute rencontre avec les vaisseaux de guerre français ; si la rencontre était ifaévitable, on devait saluer simultanément ou s'abstenir de rien faire. De nouveaux conflits ne manquèrent pas de surgir, lorsque les instructions adressées aux navires de guerre anglais, eu 1687, leur eurent imposé la conduite suivante (art. 31) : « Si vous rencontrez un navire appartenant à un état étranger dans les mers royales (il faut remarquer que les mers royales s'étendaient jusqu*au cap Finisterre), vous aurez, en passant devant lui, à attendre qu'il amène la voile de hunier et abaisse son pavillon pour montrer ainsi qu'il reconnaît la souveraineté du roi dans ces mers ; s'il s'y refuse ou s'il résiste, vous aurez à faire tous les efforts possibles pour l'y obliger, et pour ne pas souffrir que l'on insulte Sa Majesté en aucune manière. »

Pour répondre à cette provocation, Louis XIV, dans une Instruction générale rendue le 15 avril 1689, ordonna qu'en cas de rencontre avec un navire étranger, quelle que fût la mer ou la côte où elle aurait lieu, on devait réclamer le pre* mier salut, et l'exiger par la force, si cela était nécessaire.

DROIT M4RITIIIB DANS l'ÉT4T DE PAIX. M^

La Hollasde s'étant refusée à prescrire à ses commaloidaiits d'amener le pavillon devant les navires anglais, il en résulta pendant l'année 1652, en pleine paix, un combat naval, qui eut une guerre pour conséquence. Les traités de paix de 1654 et de 1674 stipulèrent que les navires de guerre et les corsaires hollandais auraient à l'avenir, -en rencontrant les navires de guerre anglais dans les mers britanniques, à amener les hautes voiles et le pavillon; le cap Finisterre et le cap Staten en Norwége étaient assignés pour limites aux mers britanniques.

Au xviii® siècle, Tusage d'amener le pavillon tomba peu à peu; on le considéra comme une véritable humiliation. Néanmoins, en 1744, peu de jours avant la déclaration de guerre de la France à l'Angleterre, le commandant des forces navales françaises croisant dans la Manche, obligea tous les navires de guerre anglais qu'il rencontrait à amener le pavillon. La stipulation des traités de 1654 et de 1674, indiquée ci-dessus, fut de nouveau insérée dans le traité de 1784, entre rAngleterre et la Hollande. Pour éviterles conflits qui avaient surgi fréquemment à propos de la priorité du salut d'après le rang de l'ofBcier qui commandait, plusieurs états s'entendirent sur le salut qui devait être rendu en pleine mer et dans les rades ; des conventions le supprimèrent même entièrement dans certaines circonstances.

IIL L'égalité parfaite entre tous les états souverains constitue aujourd'hui la base des règles obseiryées en cette matière. Les marques d'honneur n'ont plus qu'une signification de courtoisie *.

§ 26. — Deà différentes ès]^éç69 d'honneurà maritimes.

I. Un grand nombre de marques dlionneur usitées anciennement ont disparu, particulièrement lorsqu'elles constituent une humiliation pour celui qui les rend, comme l'abaissement

« Twiss, 1, 2 104, dit : « The cérémonial of Uie Éâlute is no longer eonnected with the idea of the supremacy of one nation over anolher. )>

.164 MANUBL DE DROIT MAmiTIIIB INTSmif ATIOHAL.

du pavillon *, ou lorsqu'elles ne comportent pas de réciprocité, comme de prendre le dessous du vent'.

Les marques d*honneur usitées aujourd'hui dans les rapports internationaux se divisent en deux catégories :

A.— Us4lmt.

i . Hisser le pavillon étranger.