‹ Manuel de droit romain, ou, Explication des Institutes de Justinien par demandes et par réponsesChapitre 152 sur 254 · LIV. III, TIT. II · texte numérisé non relu

LIV. III, TIT. II

la consanguinité, mais pas un lien ijurement politique. Denys d'Halicarnasse dit que Romulus divisa les curies en décuries. Les décuries, suivant Niebuhr, c'étaient les pentes. Cette théorie a séduit quelques esprits par son originalité et sa simplicité. Mais c'est sa simplicité même qui nous la fait repousser. Comment admettre que si la (lens eiit été la décurie, les textes ne leu-ssent pas dit i Or, non seulement les définitions de Scjevola, de Festus et de Varron (que nous rapporterons en note^ n'en disent rien, mais ces termes sont véritablement inconciliables avec la pensée de Xiebuhr, en ce qu'ils attachent visiblement à la gentilité l'idée d'une origine commune, .a u.ssi cette théorie, quoiqu'elle ait été relevée récemment par M. Giraud et appuyée par d'habiles arguments (1), ne nous parait-elle pas destinée à vaincre les résistances qu'elle a rencontrées. — M. Ortolan, t. II de l'édition de 1847, p. 38, a émis l'opinion hasardée que la rfens était la famille du patron, par rapport à la descendance de l'affranchi. Dans cette hypothèse, los gentils (la famille aflfranchissante) auraient succédé, sans réciprocité, à des non-gentils (la famille de l'atfranchi), tandis qu'il est évident, d'après les textes, que les gentils se succédaient entre eux comme gentils. Cette opinion, d'ailleurs, ne tient compte ni du caractère exclusif et praticien que la 'le/'S avait, comme nous allons le rappeler, ni du lien de consanguinité que la gentilité suppose au moins ordinairement (2). M. Laferrière, reprenant, en la modifiant, la thèse d'anciens auteurs, soutient que la gentilité ne diâ;ere de l'agnation que comme le genre de l'espèce, et que l'agnation comprenait exclusivement les

(1) La dissertation de M. Giraud, lue à l'Académie de.s .sciences morales, a été insérée dans la Revue de législation, t. III de 1846, p. 385 ; elle a été réfutée par M. Troplong dans le même recueil, t. I, de 1847, p 5.

(2) Gentilis dicihir et exeodem gcaere ortus et is qui simili nomine appellatur. Festus, v. Gentilis. Voyez aussi le texte de Varron cité dms l'avant-dernière note. Cicéron, voulant donner l'exemple d'une définition complète, cite celle que Scœvola donnait des gentils : Gentilessunt qui inter se eodem nomine sujii. Nox satis est. Qui ab ingenuis oriundi sunt. Ne id quidem satis est. Quorum majorvm, nemo servitutem servivit. Abest etiam xunx. Qui capite non sunt diminua. Hoc portasse satis est {top. 5j. Cette définition, malgré les obscurités qu'elle peut laisser, indique bien le lim de la consanguinité comme la b ise de la gentilité. Le nomen suppo-se, ordinairement au moins, la communauté d'origine. — Le système de M. Ortolan a été réfuté par M. Domengeac, Inst. de Gaius, traduites, p. 232, et par M. Laferrière, Hist. du droit civil de Rome, p. 459.

parents dont l'auteur commun était l'aïeul. Dans ce système, l'arbre généalogique se divise en deux parties, l'une au-dessus, l'autre au-dessous de l'aïeul, qui forme le point de partage entre l'agnation et la gentilité ; tous lès parents qui seront au-dessous de l'aïeul, seront considérés comme ayant pu être sous sa puissance : ce seront les agnats ; tous ceux qui seraient obligés de remonter au-dessus de l'aïeul pour trouver une origine commune, seront considérés comme n'ayant jamais pu être dans la même famille spéciale, c'està-dire comme n'ayant jamais pu être soumis au même chef : ils seront de simples gentils. Mais, indépendamment de ce que le père et l'aïeul, autorisés à remonter l'arbre généalogique jusqu'à leur propre aïeul pour constituer leur agnation, auraient ainsi des agnats qui ne seraient pas les agnats de leurs descendants, ce qui est inconciliable avec l'unité si fortement caractérisée de la famille romaine, ce système se fonde sur une distinction qui n'existe pas dans les textes. La définition des agnats embrasse tous les parents pe»- virilein sexnni descendentes ; et si Paul et Gains citent deux frères nés du même père, ou bien l'oncle paternel et le neveu et leurs descendants, c'est uniquement jiar forme d'exemple (sicut, vebiti). La conséquence nécessaire et avouée de cette doctrine serait d'ailleurs qu'il y aurait eu des (jentea dans les familles plébéiennes, comme dans les familles patriciennes. Or, rien n'est plus contraire à la tradition qui représente les patriciens comme se vantant d'avoir seuls des gentes (1), et au langage des historiens où l'on voit le mot (jens s'unir à l'adjectif joa^cio/a, comme le mot familia s'unir à l'adjectif pZebeia (2).

Nous préférons à tous ces systèmes la solution donnée par M. Guérard, p. 224. Suivant cet ingénieux auteur, la gens était la famille patricienne, et la familia, la famille plébéienne. Chacune de ces familles avait sa constitution particulière et suivait un droit privé diôerent (voy. Introd., p. 11^. Chez les patriciens, l'autorité paternelle n'avait qu'un caractère de tutelle, les enfants n'étaient pas, comme ceux des plébéiens, in nianripio, loco servoruni ; la famille n'était unie que par le lien de consanguinité (gens, ingenni, gen-

(1) Vos soïos gentem Aabere. ïit. L., liv. X., chap. viii.

(1) Ainsi ou trouve : Vh- patriciœ gentis ; plèbes in qica gentes civitim pair icifc non insunt. — Ex patriciis gentibus ficri œnsules. Et dans Cicéron, pro Murena. : Sin autem sunt amplœ et honestœ familiœ plebeiœ. On ne trouve jamais gentes plebeiœ.

Page 1