LIV. ler, TIT. VIII

sements, sans crainte de prodiguer le titre de citoyen romain, devenu bien moins précieux de son temps, Justinien abrogea la loi F^'-ita Ciininiii, sous le prétexte qu'il était injuste de permettre aux vivants d'affranchir tous leui-s esclaves, et de refuser aux mourants la même faculté, comme si l'on n'était pas souvent obligé de défendre à un testateur ce qu'on pourrait permettre sans danger à un homme qui devrait se dépouiller de son vivant.

Titre ^^II. — ■ De ceux qui dépendent on d'eux-mêmes, ou d'aiitnii.

D. Comment divise-t-on les personnes, relativement à leurs droits de famille (1) ?

li. On les divise en personnes suijuris (c'est-à-dire ayant leur droit, leur condition propre no dépendant que d'ellesmêmes), et personnes 'dieni juris (qui sont sous la dépendance d'autrui). — Chaque personne, en effet, se trouve dans une famille, soit comme chef et maître de la maison, soit comme soumise à ce chef, qu'on nomme paterfarailùis ou rn/i.terfnmilias, suivant son sexe (Ulp., L. IV, § 1).

D. Le titre de ixiterfamilias est-il indépendant du fait de la paternité ( *

R. Oui. On peut se trouver père de famille en naissant ; il suffit pour cela de n'appartenir à la famille d'aucun autre, fût-on seul de la sienne.

D. Les personnes qui peuvent se trouver sous la déj)endance du pèi-e de famille, y sont-elles toujours au même titre ?

H. Non, le père de famille peut avoir sur les unes la jniissance paternelle {olio in potestatt jinrentum), et sur d'autres la puissance dominicale (cdùt in jjotestute domiiwriiui (1).

<ï) Lea Iiistitutes n'indiquent que deux espèces de pouvoirs dans la main du père de famille, la puissance paternelle et la puissance dominicale, qn'on désignait tontes deux sous le nom de poUstas ; c'est qu'effectivement il nen existait plus d'antre à l'époque de Justinien ; mais, dans l'ancien droit, on distinguait en outre les ftouvoirs api)elés ma. nus et rnaiicipium. Ces mots, qui dans leur acception primitive et générale exprimaient le droit de propriété, le droit de conquête, et s'appliquaient à tout ce que le citoyen romain avait en sa puissance, esclaves, femme, enfants, objets de toute nature,

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/'. Quels sont ceux <jui sont stuunis ii la puiHsnnce domiiùchIu ?

H. Ce sont los esclaves.

l>. Quels étaient les effets de lu puissance dmiiinicalc !

II. Le maître éUiit [tinpiiétnire ((7«»/i/;m/.s) (k' l'esclave. Sa )>uissance s'appli(|uait à deux clioses, à la personne et aux biens. Quant ii la peraonne, le maître pouvait dispo.serà son gré de l'esclave, le vendre, l'ahandonncr et même lui donner la mort ; (piant aux biens, tout ce (jue l'esclave avait ou acquérait était à son maître. Tel était le droit primitif, qui a perdu, sous l'Kmpire, son énergie et sa dureté, du^ moins (juant à la personns.

Kn effet, le maître |)eut bien toujours vendre, donner, léguer l'esclave, mais le droit de vie ou do mort n'existe plus pour lui. l^ne constitution d'Antonin le Pieux punit de mort le maître ijui tuerait son esclave sans m<ttif légitime, comme s'il tuait l'esclave d'autrui ; et .Tustinien rapporte les termes d'un rescrit de cet empereur qui défend aux maîtres de maltraiter leurs e.sclavesà l'excès, et (jui autorise en consécpience les magistrats à entendre les jilaintes des esclaves, et, dans le cas où elles .suraient fondées, à contraindre le maître de vendre l'e.sclave à de bonnes conditi^)ns.

IJ. Qu'est-ce qu'on entend par vendre l'esclave à de bonnes conditions ?

avaient pris, dès le temjis de la loi des Douze Tablen, des significations 8pé(Males. On uouunait vmnit^ le pouvoir que le mari ou l'ascendant sous la puissance duquel il se trouvait, acquérait sur sa femme eu certains cas ; car la femme ne pas.sait j a^ toujours sous In puisaance de t^oii mari, elle restait souvent dans la famille de son père. La puissance d'un mari sur la femme s'acquérait : lo par la cf>n/arréu/to)i suivie il* un ))act« particulier ; c'était une cérémoDie religieuse daus laquelle on enqiloyait un gâteau de farine : 2o par la coemption, vente solennelle de la femme au mari ; 3o par l'usucapion (iisu), (jui s'accomplissait comme ]K3ur toute autre chose mobilière, après une année de pc«8esiion, mais ()ui se trouvait interrompue lorsque la femme s'était abseiitée pendant trois nuits du domicile marital (voy. Inlrod., p. 30). La ])ui.s.'>ance du mari, ainsi acquise, assimilait la fîemme à un enfant du mari. Justinien n'en parle pas, parce que de son temps elle était tombée en désuétude, (juaut au viancipium, c'était le pouvoir qu'un jière d<- famille acquérait sur un homme libre par la vente solennelle appelée nuincipation ; les innovations de Justinien ont effacé les dernières traces de ce pouvoir (voy. liv. 1, titre XII ; voy. aussi JiUrod., p. 30).