LIV. II, TIT. I

D. De quels éléments se compose la possession proprement dite ?

R. Elle se compose de deux éléments, la détention physique de la chose et la volonté de l'avoir en propriété. — Ainsi, le locataire, l'emprunteur, le mandataire, bien qu'ils aient la détention matérielle de la chose (ce que les jurisconsultes nomment souvent nnda detentio, naturalis jiossessio, corporalis possessio), n'en ont pas la possession proprement dite : (poiisessio, civilis possessio, jxris possessio), parce qu'ils n'ont pas l'intention de posséder pour eux mêmes (oniJRî'ii possidendi, animus domini). Pareillement les fous, les enfants n'ont pas la possession de la chose qu'ils détiennent, parce qu'ils n'ont pas l'intelligence nécessaire pour caractériser l'intention de posséder comme maîtres (intellecbis j^*^^' sidendi) (1).

D. Quelles sont les choses qu'on acquiert par la simple prise de possession, c'est-à-dire par l'occupation ?

R. On acquiert par l'occupation les choses qui n'ont pas de maître, comme les animaux sauvages, les oiseaux, les poissons.— Tous les animaux qui jouissent de leur liberté naturelle appartiennent à l'instant même à celui qui s'en saisit, soit dans son propre champ, soit dans le champ d 'autrui, sauf le droit qu'a le propriétaire du fonds d'en interdire l'entrée à tout autre, et de se faire indemniser du préjudice qu'on lui aurait causé. En effet, les animaux .sauvages n'appartiennent point au maître du fonds sur lequel ils se trouvent ; ils ne font point partie de ce fonds.

D. Jusqu'à quand conserve-t-on la propriété de ces animaux ?

M. On en conserve la propriété tant qu'on les garde en sa possession : aussitôt qu'ils nous échappent, ils rentrent dans leur condition primitive, et s'ils sont repris, ils appartiennent à celui qui s'en est emparé. Ils sont réputés hors de notre possession lorsqu'ils sont perdus de vue ou même lorsqu'on les voit encore, si la poursuite en est difficile.

D. Quand est-on rép'ité avoir la propriété d'un animal blessé à la chasse ?

(1) Les textes opposent quelquefois l'expression m possessione esse à celle de possidere. 11 y a entre ces expressions, dont la première s'applique à la mtda detentio, la différence qui existe entre m libertate, in servitute esse, et liber ou servus esse.

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li. Lors seulement qu'on le tient ; car, juque-là, mille circonstances peuvent nous empêcher de le saisir. — Justinien a rejeté l'avis de ceux qui ])ensaient que le chasseur est propriétaire tant qu'il jioursuit l'animal blessé.

D. Les abeilles ne sont-elles pas au noml)re des animaux sauvages ?

R. Oui : elles a})partiennent, par conséquent, ainsi ([ue les rayons de miel, non pas à celui sur l'arbre de <iui elles .se sont posée.s, mais au premier qui les aura recueillies dans .sa ruche.

D. Jusqu'à quand conserve-t-on la po.ssession des abeilles ainsi recueillies, et, en général, de tous les animaux qui, sauvages par leur nature, comme les pigeons, les ])aons, les cerfs, ont été apprivoisés et ont l'habitude d'aller et de revenir ?

IL Jusqu'à ce (qu'ils perdent l'esprit de retour. Ils sont présumés avoir perdu l'esprit de retour lorsqu'ils ont perdu l'habitude de revenir.

JJ. N'est-ce pas par occupation qu'on devient propriétaire des prisonniers de guerre ?

R. Oui : l'on n'en conserve aussi la propriété (jue tant qu'on les a en sa possession.

D. Ne peut-on pas considérer les effets de la perte de la possession, à l'égard des choses acquises par occupation, comme les conséquences du droit àe pvstliminium?

R. Oui. (L. VI, D. de divin, rer. et qaa 7, 8.) : la pêche, la chasse, l'occujjation des rivages sont, comme la prise d'un ennemi en guerre, des conquêtes sur l'état primitif des choses, conquêtes qui disparaissent avec le rétablissement de l'ordre naturel.

D. Les décisions ])récédentes s'applitjueraient-elles aux poules et auti-es animaux domestiques ?

R. Non : leur nature étant d'être en la puissance de l'homme, on ne saurait leur appliquer le droit de jyostlimiitiniii : la propriété ne s'en perd donc pas avec la po.ssession, et celui qui garderait une poule (jui se serait échappée de ma basse-cour commet rait un vol.

D. Les choses inanimées ne s'acquièrent-elles pas aussi par la simple prise de possession ?