LIV. II, TIT. VI

lorsqu'il a cru avoir acheté ou rcgu en cloi), tandis (ju'il n'y a réellement eu aucune vente, aucune donation. Une constitution de Dioclétien (L. 24, C. de rei vincL, 3, 32) porte aussi que la possession ne conduit point à l'usucapion sans un juste titre, nuUo ji'sto titulo prœcedente. Toutefois, les textes du Digeste offrent un grand nombre d'exceptions à cette règle. En examinant le principe sur lequel ces exceptions et la règle elle-même sont fondées, M. Ducaurroy (n"^ 473 et suiv.) et plusieurs autres interprètes (1) sont arrivés à cette doctrine, que la bonne foi et le juste titre ne sont pas deux conditions distinctes, et que, si l'on examine le titre du possesseur, c'est unicjuement pour savoir si sa bonne foi et son erreur sont fondées sur des raisons plausibles. En effet, si, par exemple, celui qui croit avoir acheté ou reçu en don une chose qu'en réalité un lui a remise en dépôt, n'usucape pas, c'est que son erreur, ])ortant sur un fait qui lui est personnel, est, pour ainsi dire, inexcusable. Mais il en serait autrement, et l'usucapion pourrait avoir lieu, si je possédais de bonne foi, par suite d'une vente ou d'une donation que je croirais avoir été faite à mon esclave, à mon procureur, ou au défunt dont j'ai recueilli l'hérédité, parce que, dans ce cas, mon ei'reur portant sur un fait auquel je n'ai pas ])ersonnellement participé, serait admissible et excusable (L. 11, D. pro empt.^ 41, 4 ; 1. 5, >; 1, D. pro suo, 41, 10). De même, si j'ignorais la révocation du legs en vertu duquel j'ai pris possession d'une chose, je pourrais usucaper, quoiqu'il n'y ait pas de titre, le legs révoqué n'existant plus (L. 4, D. pro legato, 41, 8) — Ainsi, en définitive, la seule condition véritablement requise, c'est que la bonne foi et l'erreur du possesseur soient excusables, qu'elles reposent sur des raisons plausibles.

D. L'erreur du droit peut-elle servir à l'usucapion ?