LE DROIT DE PROPRIETE

Nous n'avons pas, il est vrai, de témoignages directs sur ce régime à 1 époque ancienne ; mais nous pouvons du moins, de nos jours, en constater les survivances ; et l'évolution de la propriété, telle que nous la connaissons par ailleurs, nous autorise à penser que loin d'être apparu seulement à une époque tardive, comme l'a enseigné récemment J. Peisker 1, ce régime a bien été celui des Slaves durant la période préhistorique 2. Helmold dit du duc Henri, fils de Gotschalk, qui soumit à la fin du XIe siècle les Slaves polabes, qu'il apprit aux paysans à cultiver « chacun son propre champ » et à travailler de manière plus convenable et plus utile ; c'est là une allusion évidente à l'abrogation du régime de l'ancienne zadruga 3.

Aussi bien il existait, depuis longtemps déjà, des embryons de propriété individuelle, et cela pour les biens meubles. Il est certain, par exemple, que les vêtements, les outils, les armes et autres objets portatifs étaient choses de première nécessité dont les individus ne pouvaient se passer, et avec lesquelles celui qui les avait fabriquées ou les portait avait le sentiment d'un rapport plus étroit, précisément parce qu'il en était l'auteur et le détenteur. Telle a été l'origine de la première propriété personnelle, comme le montrent les termes mêmes qui désignent la propriété : imbuie, mienie, majetek « ce qu'on a dans la main ». Mais l'individualisation de la propriété en général, et en particulier de la propriété foncière, ne s'est produite que vers la fin de l'époque païenne. C'est alors seulement que 1 ancienne communauté slave a commencé à se disloquer. Apartir du Xe siècle, en effet, vous voyons désigner les villages et les maisons avec leurs dépen-

1 La bibliographie concernant la nouvelle zadruga et la question de son ancienneté est importante. Voir, en particulier, Kadlec, Rodinny nedil cili zâdruha v prdvu slovanském (Praha, 1898) et du même auteur : « Rodinny nedil ve svëtle dat dëjin prâvnich» (Cas. Mat. Mot., Brno, 1901) ; voir aussi 0. Balzer, « 0 /adrudze slowiariskiej >' (Kwartalnik histor., XIII, 1899), J. Peisker; « Slovo o zâdruze » (Nârodopisny Sbornik. Ceskoslov., IV, p. 38), « Die serbische Zadruga »> (Zeiischr. fur Social und Wirtschaftsgesch. », VII, 1899) ; G. Cohn, « Gemeinderschaft und Hausgenossenschaft » (Zeitschr. fur vergl. Rechtswiss., XIII, 1899) ; Iv. Strohal, « Zadruge juznih Slovena » (Glasnik. zemal. muzeja u Bosni i Hercegovini, XXI, 1909), S. Bobcev, lj-bjr. Mejinjma sajpyra, C,0(J)iih, 1907. On trouvera l'indication des autres publications, en majeure partie de caractère polémique, dans l'ouvrage cité de Kadlec. J. Janko a donné un beau tableau de la zadruga du point de vue linguistique dans son Pravék, pp. 161-183.

2 C'est visiblement au régime communautaire que déjà Prokopios (III, 14) fait allusion lorsque, après avoir noté « iv ôr,u.oxparia §:'>ïvjq-ji<. xat aùxot; twv itpayfiiXTtov ast Ta ~i fûjxçopa xat Ta 6û<jxo),a h xosvov ayerat », il ajoute encore : <c ôaoto>; ôs xa: tx xX/.a 6>z v.tzûv àTrxvTa èxarlpot; ecttj' ti xat vîvôiucrra! tojtoi; ava>6îv toï; papëâpoi; »■

Helmold, I, 34 (« precepit sclauorum populo ut coleret vir agrum suum »).

dances par des adjectifs d'appartenance en -ov , -ova, -ovo et -in, -ina, -ino, formés sur le nom du propriétaire. C'est l'indice que des membres se séparaient de la grande famille et entreprenaient à eux seuls une nouvelle exploitation rurale ; les grandes familles communautaires se morcelaient en simples familles. Le sol seul, sans doute, devenait d'abord la propriété de ces familles, le sol sur lequel s élevait la maison et ses dépendances, ainsi que l'aire à battre le grain : le reste de la terre, les champs, les pâturages, les bois continuaient à être la propriété d'une collectivité plus large ; mais par la suite, sous l'influence de coutumes étrangères (rappelons-nous la relation d'Helmold sur l'ordonnance d'Henri, fils de Gotschalk), les champs furent divisés définitivement entre les diverses familles et les membres du groupement, cependant que les pâturages et les forêts demeuraient généralement, et cela jusqu'à nos jours, propriété commune 1. En Russie, dans certaines régions, le partage périodique des champs s'est conservé jusqu'à notre époque, de telle sorte que le paysan n'est que le propriétaire temporaire de son champ.

C'est ainsi que s'est consommée, avant les XHe-XIHe siècles, la transformation radicale de la zadruga, et, du même coup, celle du régime de la propriété. Seuls, quelques vestiges juridiques rappellent 1 ancienne propriété communautaire et les obligations qu'elle comportait : ainsi la responsabilité solidaire des habitants d'une commune {opole en Pologne, BepBb en Russie, OKOAVLH& dans les Balkans, etc.), le droit commun de jouissance du village sur les pâturages et les bois, le droit d'intervention dans la vente des biens de famille et d'autres détails encore reflétant pareillement les droits et les devoirs communautaires de l'époque préhistorique 2.

Il importe, d'ailleurs, de remarquer qu'il s'était aussi accompli un rassemblement des éléments des villages en de grandes communautés qui ne s'était pas inspiré du principe de la parenté, mais de raisons purement économiques. C'est ainsi, par exemple, que les districts des villes russes (ropo.î/b) et aussi Y opole polonais étaient des unités territoriales dont les habitants n'appartenaient pas à un même clan.

Le droit familial.

Dans la famille slave, la différence de sexe avait une grande importance. Il n'existait d'égalité de droits pour les deux sexes ni à l'intérieur de la

1 Sur l'ancien bornage des fonds, sur Yûjezd et Yochoz, voir Kadlec, article cité, p. 110.

2 Voir plus loin, p. 1 78, et Kadlec, article cité, p. 97.