LE DROIT PÉNAL

Le droit pénal.

Le droit pénal fut d'abord exercé par l'organisation communautaire de la tribu ou de la zadruga. Les représailles sanglantes de famille à famille étaient habituellement considérées comme l'affaire de la communauté. Par la suite, lorsqu'une organisation d'Etat fut constituée, ce fut elle qui prit la défense de la société contre les violations de la justice et se chargea désormais de châtier les coupables.

Les Slaves apparaissent dans l'histoire à une époque où la vendetta sanglante sévissait encore avec toute sa rigueur. Maunkios nous confirme le fait pour le cas où quelqu'un avait fait tort à un hôte, et, jusqu'aux premiers temps du christianisme, nous avons des illustrations frappantes de ce régime de vengeance, par exemple dans l'histoire tchèque à l'occasion de la lutte des Vrsovci avec les princes de Prague 1. Ce fut d'abord, chez les Slaves comme partout ailleurs, la loi du talion qui prévalut exclusivement : œil pour œil, dent pour dent ; mais plus tard la vengeance prit des formes moins rudes : on commença à exiger du coupable une compensation matérielle, habituellement en argent, à laquelle on joignait un simulacre de vengeance accompagné de rites particuliers 2.

Ce système de la compensation était connu des Slaves dès le Xe siècle, comme le prouve l'ordonnance d'Oleg (110 pYCCKOMy 3aKOHy) de l'an 912 3, mais, au sentiment de K. Kadlec, à titre encore tout exceptionnel à cette époque, sous l'influence des tendances nouvelles suivant lesquelles l'Etat commençait alors à s'organiser. Ce système, par la suite, devait se généraliser, mais il s'écoula un long temps avant que les princes n'eussent réussi à extirper complètement l'antique coutume des représailles4. Il va de soi qu'il ne saurait être question de taxes déterminées de compensation avant le Xe siècle.

Le droit slave connaissait dans une large mesure la voie de fait : lorsqu'on prenait un malfaiteur en flagrant délit, par exemple de vol ou bien d'adultère 5, le châtiment pouvait suivre sur le champ, et il ne devait entraîner

1 Voir Maurikios, XI, 5; Vita Sancli Adalberti, auct. Canapario, 12, 19; Kosmas, I, 34, 42 ; III, 13, 23. Dans la Vie de saint Adalbert, il est question du droit d'asile, lequel est également attesté chez les Slaves baltiques (voir Ziv. star. Slov., II, p. 236).

2 Kadlec, article cité, pp. 1 15-1 17.

3 Chronique, version Laurentine, 33.

4 Kadlec. article cité, pp. 1 19-120.

5 Nous trouvons la première mention d'un châtiment pour vol, en 912, dans l'ordonnance précitée d'Oleg.

nulles représailles de la part de la famille, car il était considéré comme mérité par le coupable. Mais, dans ce cas aussi, l'autorité du prince, par la suite, s'efforça d'écarter la voie de fait pour la remplacer par un jugement régulier.

Une disposition caractéristique du droit pénal slave vaut encore d'être notée : c'est la solidarité des communautés en cas de crime, et cela même après la disparition de la vendetta familiale. C'était la famille tout entière ou la commune, ou même des communautés encore plus larges, par exemple des groupes entiers de population (rus. BepBb, serbe OKO.iima, pol. opole, tchèque honitva), qui répondaient pour un acte criminel et étaient dans l'obligation de poursuivre le coupable : si la communauté ainsi responsable n'avait pas livré ce dernier, alors que sa trace était suivie jusque chez elle, elle devait nécessairement ou se résoudre à le livrer, ou bien payer une indemnité de compensation. En Bohême cette obligation de l'indemnité se maintint jusqu'à la fin du XIIe siècle. En Pologne nous la trouvons attestée par plusieurs témoignages dans un livre de droit du territoire des Chevaliers teutoniques daté du XIIIe siècle ; en Russie, par la Russkaja Pravda de Jaroslav ; dans les Balkans, par le code du tsar Dusan qui date du XIVe siècle 1.

V organisation judiciaire.

Cette organisation reposait d'abord tout entière, elle aussi, sur les communautés familiales, et, dès l'époque ancienne, un certain code judiciaire s'était élaboré grâce à l'évolution graduelle des coutumes ; nous en trouvons même des vestiges dans les codes postérieurs. Les premiers juges furent le chef de la famille et le chef de la tribu. Pour les affaires pendantes entre des clans différents, il n'y avait à l'origine ni jugement ni juge, puisque, comme nous avons dit, les communautés intéressées assuraient ellesmêmes leur vengeance en mettant leur force au service de leur droit. Mais dès alon,, cependant, des arbitres étaient parfois choisis pour mettre fin aux différends: ce furent là en quelque façon les premiers juges. De plus, tous les membres de la communauté, qui étaient solidairement responsables, participaient à la discussion ouverte, lorsqu'il s agissait de prendre une décision dans le cas d'un préjudice porté ou subi par tel ou tel autre membre. Cette discussion aboutissait à une sorte de jugement collectif, mais où naturellement les plus âgés et les plus sages avaient la part essentielle.

1 Voir d'autres détails dans Kadlec, article cité, pp. 122-127.

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C'est ainsi que, dans les querelles des clans, il devait se constituer peu à peu un tribunal permanent de juges et de connaisseurs des traditions juridiques. Il en devait être de même dans les tribus et les districts {zupa), lorsque ces unités plus larges se furent dégagées de l'évolution des clans l. Mais il va sans dire que le véritable tribunal permanent ne devint possible qu'avec la création d'Etats monarchiques. Ce tribunal fut celui du prince, qui avait alors à ses côtés des experts juridiques, comme aussi des conseillers, lorsqu'il lui fallait rendre un jugement. Cependant il existait chez les Slaves d'autres organes du pouvoir judiciaire dès avant le Xe siècle : c'est ce qu'attestent les termes anciens et panslaves de sydù « judicium », sçdïj « judex », soditi « judicare » 2. Les textes anciens mentionnent aussi des hommes *< bons » ou « meilleurs » (boni homines) qui n'étaient autres que des juges choisis parmi le peuple 3.

Ce n'est pas le lieu de traiter ici du développement postérieur de l'organisation judiciaire : l'appel en jugement, la forme de la plainte et du serment, les ordalies ou jugements de Dieu, les duels et les sentences *. On trouvera de ces diverses questions un exposé détaillé dans le mémoire de K. Kadlec qui a paru dans ï Encyclopédie polonaise et dans l'Introduction à l'histoire du droit slave, du même auteur, dont la première partie va être mise sous presse.

L'organisation politique des Slaves.

Les unités fondamentales étaient à l'époque ancienne les divers clans et tribus. Ces unités vivaient les unes auprès des autres, régies chacune par leurs propres coutumes suivant des traditions séculaires. « II.Maxy 60

OÔbPiaH CBOH II 3aKOH'b OTeU,T> CBOHXT) II lipeAaHbH K0JK40 CBOH HpaBT> », c'est-à-dire, suivant la caractéristique de ce stade primitif donnée par le chroniqueur russe : « Ils avaient leurs coutumes et la loi de

1 Les premiers tribunaux co .stitu s ainsi en grandes assemblées se tenaient sur des espaces libres, dans les enceintes fortifiées, aux endroits où l'on offrait les sacrifices et autres semblables.

2 Miklosich, Etymologisches Wôrterhuch, p. 315; Sreznevskij, MaTepiajrw, III, p. 603.

3 Voir les détails dans Kadlec, article cité, pp. 128-132.

4 Helmold (I, 83) signale déjà des ordalies chez les Slaves baltiques, Kosmas (II, 4) chez les Tchèques en 1039, la Russkaja Pravda chez les Russes ; on en trouve encore une mention dans un registre de la ville de Varad du XIIIe siècle (Kadlec, article cité, p. 141), etc. Ce dernier texte mentionne leur nom slave : pravda.

leurs pères, et leurs traditions, comme aussi bien leurs mœurs propres » 1. D'autres auteurs anciens nous décrivent de même le monde slave d'alors comme un conglomérat de petites unités tribales sans autorité unique, sans grand chef, sans cohésion. Ainsi Prokopios, chez qui nous lisons : « èv GT^o'/.pxzix s/. ~xkx.o\j S'.OTîîJSUfft xa'i O'.X touts a'jxoTç xàW Tcpcty\i.<kx(ù^ ~x ~t ^Ô\J.Z0Z7. v.v. ojcr/.c'/.a ïz xoivov ayerai » (2). De même Maunkios : « è'Ovy; tcov SxXcé6(ov v.x\ 'Avuov un •/.%'. èXî'JGepx \):rpx\)Z)q oo'Si.vjtfw. f, upyeabxi TCetOô[i.£va » et plus loin : « z/y.pyx Se x.al pL.ffiXXYjXa cvia... icoXXwv 8e ovtwv prtyàv xat àaujj.œwvwç iyivTojv Trpsç àX'AYjAC'jç ».

C'en est assez de ces témoignages pour nous permettre d'affirmer que les Slaves, primitivement, tant qu'ils se trouvèrent dans les pays situés au nord du Danube, ne formaient pas de grandes monarchies, mais vivaient en clans et en tribus, unités juxtaposées et indépendantes. C'étaient là des unités économiques, juridiques, religieuses et politiques qui peut-être n excluaient pas d'ailleurs des unités plus petites encore. C est ainsi qu'il faut entendre les mots : « èv or,\xoy.pxv.a $iot£uou<n » de Prokopios et « avapya cvxa » de Maunkios. Au XIe siècle, l'auteur de la plus ancienne partie de la Chronique de Kiev nous dépeint un état de choses tout pareil chez les Slaves de Russie (4). Quant aux Balkans, Constantin Porphyrogénète nous apprend qu'au IXe siècle encore les Croates et les Serbes n'avaient d'autre chef que leurs anciens appelés zupani °. C'est cette organisation en clans qui a déterminé pour une bonne part le caractère lent et graduel de l'expansion des Slaves, sans grandes invasions offensives, sauf dans les Balkans où ils ont été menés par les Awars.

Il y eut cependant, avant le IXe siècle, des tentatives de rassemblement de ces unités en vastes groupes sous 1 autorité d un chef unique et puissant. Ainsi, avant le VIe siècle, chez les Antes et, au VIIe siècle, en Bohême et dans la Serbie voisine 6. Ces tentatives furent de courte durée, et le vieil esprit de discorde slave, dont se plaignent Maurikios et le chroniqueur de Kiev 7,

Chronique, version Laui'entine, 12.

2 Prokopios, B. G., III, 14.

3 Mauri!:ios, XI, 5. Voir aussi Léon, Tactica XVIII.

f Chronique de Kiev, version Laurentine, 8 (< [lo.isiHe vknnaxy KOîkflO pcao.Mi. CBOHHT> »).

5 Constantin, De adm. imp., 29, et Vita Basilii, 52 : « àpxovTa; 6s w; <pa<jt Taùxa xà ïôvy) (j.ïl k'/ei Tc\r\v Çouuivou; yépovx-x; xabw; xoù aï Xoi7ia\ ^xXaêîviai ï'/ouai tûitov ». Ibrânîm ibn Ja'kûb (éd. Westberg, 56) nous apprend aussi des Slaves poméraniens qu ils n ont pas de roi et n'obéissent pas à un seul homme, mais sont gouvernés par leurs anciens.

6 Voir Manuel de l'antiquité slave, I, pp. 142, 190. En Bohême il y eut l'empire du Franc Samo.

7 Chronique, version Laurentine, 18, à l'année 862.

l'organisation politique des slaves 181

empêcha longtemps les clans de se grouper et les tribus de s'associer.

Ce n'est qu au cours des IXe et Xe siècles que se produit ce groupement et que des organisations politiques plus considérables sont fondées, de véritables Etats slaves. Ce sont, au IXe et au Xe siècle, l'Etat morave, puis les Etats tchèque et polonais, nés de la réunion des petites tribus des vallées de l'Elbe, de la Morava et de la Vistule ; ce sont, dans le Sud, à la même époque. les Etats bulgare et croate, à l'Est l'Etat russe et au Nord les Etats des Slaves baltiques dont les premières racines au moins plongent dans cette époque. Ces divers Etats étaient tous taillés sur un modèle étranger, à savoir germanique ou turco-tatar ; souvent même ils avaient pour fondateurs des chefs de sang germain ou turco-tatar. Mais ce n'en étaient pas moins des Etats slaves qui absorbaient rapidement les éléments allogènes, et qui, à l'exception de ceux du Nord-Ouest, devaient finalement rester entre les mains de princes slaves. Le déclin du régime de la propriété familiale et l'affirmation naissante du pouvoir individuel avaient favorisé cette transformation du régime des clans en un régime d'Etat 1.

Sous le régime des clans, comme sous celui des princes, il existait chez les Slaves certaines assemblées qui gouvernaient la tribu et prenaient les décsions essentielles, en particulier en matière d'expédition militaires. Ces assemblées, appelées vëce, wiece, sùnïmû', persistèrent même là où un souverain unique avait imposé son autorité à toute une tribu ou à un groupe de tribus. Ce souverain est appelé dès le IXe siècle du nom de kjiézî, nom emprunté aux Germains (haut-ail. chuning, si. com. kùnçgû, kùnç.dzï 3) et dans les documents étrangers, à dater du VIe siècle, xpy^>y/, tTjy6^7» princeps, dux, regulus, subregulus, le grand kùnçdzï étant appelé rex, rex superbus*. Les assemblées avaient un caractère qui ne nous est qu'imparfaitement connu : elles étaient de composition plus ou moins aristocratique ou démocratique, suivant les pays, et comprenaient en tout état de cause les chefs des clans et des tribus et certainement aussi des membres

1 Voir Kadlec, article cité, pp. 31-40.

2 Sreznevskij, MaTepiajrw, I, p. 499, III, col. 780.

3 Miklosich, Etymologisches Wôrterbuch, p. 1 55 ; Berneker, Etymologisches Wôrterbuch, I, p. 663. Le titre slave de hnezi apparaît pour la première fois en 828 chez les Obodrites dans les Annales de saint Canut (chnese) et ensuite dans Khordadbeh {hnâh : voir Harkavi CKa.3., 48). Nous ne savons quel était le nom indigène originel. Mais les termes vladyka ou velïmoza (pour le grec Seuu6ty]ç) figurent déjà dans les plus anciens textes slaves (voir Jagic, Entstehungsgeschichte der hirchenslavischen Sprache, pp. 330, 397 ; Sreznevskij, MaTepiajiH, I, col. 240, 267; Sobolevskii, MaTepiajrbi, pp. Il, 57, 82, 97).

* Slov. star., II, pp. 371-372 ; III, PP. 105-106.

de la compagnie du prince. Mais le fait est qu'en certaines régions elles limitaient singulièrement le pouvoir du prince l. C'est ce que nous constatons en particulier pour les Slaves baltiques, chez qui les assemblées avaient le plus souvent un rôle actif, décidant de la guerre, faisant connaître au roi allemand si elles étaient contentes de leur prince et même allant jusqu'à déposer celui-ci pour lui élire un remplaçant 1.

L'organisation politique des Slaves à la fin du Xe siècle, alors que partout déjà des principautés plus ou moins grandes s'étaient formées, nous apparaît à peu près comme suit 3. La plus petite unité administrative était encore celle de la grande famille. Elle se composait d'un ou de plusieurs villages et d'un centre fortifié qui était le centre de toute la vie publique. A la tête de chaque grande famille il y avait un chef qui, de concert avec les membres les plus anciens, administrait les biens et en général toutes les affaires de la famille et, en temps de guerre, prenait le commandement de ses hommes armés. On ne sait exactement comment ce chef était appelé, mais nous avons l'habitude de le nommer starosta, staresina, traduction du latin senior employé en certains endroits comme synonyme de zupan 4. Ces petites unités s'étaient groupées pour des motifs économiques et politiques en groupes plus importants dont nous ignorons les noms ; nous savons seulement que, chez les Slaves des Balkans et des bords du Danube, ceux-ci étaient désignés au Xe siècle par le mot zupa 6, et il est plus que probable que de semblables zupy existaient également chez les Tchèques et les Sorabes qui ont gardé le terme zupan jusqu'au XIIe siècle, comme l'atteste la charte précitée du margrave de Meissen Otto. Les chefs, dits zupani, étaient sans doute les représentants des familles les plus considérables de la zupa.

Les zupy elles-mêmes étaient associées en un tout plus large, à savoir

1 Kadlec, article cité, pp. 66, 70, 83, 84.

2 Voir Ann. Francorum, aux années 823, 826.

3 Kadlec, article cité, pp. 66 et suiv.

4 Cf. plus haut, p. 1 12, une charte d'Otto, margrave de Meissen, datée de 1 181, où on trouve les mots : « seniores villarum quos lingua sua supanos vocant », et Constantin Porphyrogénète, loc. cit. : « Çounivoi yspovTe; ».

5 Constantin Porphyrogénète, De adm. imp., 30 (Çouitaviai) et 29, 32 (^ounâvoi). Voir encore jopan Physso dans une charte de Tassilo du monastère de Krems, datée de l'année 777 (Slov. star., II, 351). Il a été beaucoup discuté sur l'origine de la zupa, en particulier depuis que J. Peisker a émis la théorie que celles-ci n étaient que des districts de pâturage gouvernés par un chef awar nommé kopan, d'où le mot zupan. Moi-même je tiens aussi le slave zupan pour un mot d'origine turco-tatare. Voir les détails chez A. Briickner, Encyclopedya poissa, n. 2, p. 204.

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la tribu, qui constituait ainsi comme le degré supérieur de l'organisation de l'Etat. Il est fréquent, aux Xe et XIe siècles, de voir plusieurs tribus se réunir soit pour se défendre contre les attaques d'ennemis paissants, soit par l'effet de fortes tendances monarchiques. Dès le VIe siècle même, nous entrevoyons pareille réunion de tribus dans l'empire des Antes \

Ces diverses unités, petites et grandes, présentent toutes les mêmes couches sociales : des esclaves, des hommes libres et des hommes de premier plan devenus par la suite les « nobles ». Hommes libres et futurs nobles, à l'origine, participaient également à la vie politique ; mais, avec le temps, comme le pouvoir passait de plus en plus exclusivement aux nobles, la classe des hommes libres, qui avait pourtant fourni le noyau des organisations tribales, devait disparaître peu à peu, se fondant, peutêtre pour des motifs économiques, avec la classe des serfs. De fait, dès le Xe siècle, les hommes libres devaient au prince maints services, à savoir, outre les dîmes, l'établissement des routes, la construction des ponts et des enceintes fortifiées, le percement des forêts, la corvée des gardes, etc.

1 Voir plus haut, p. 180, et Manuel de l'antiquité slave, I, p. 189.