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ins
L'Orateur quitte le fauteuil, le reprend son rôle et le comité tinue ses délibérations.
président.
général con-
ES
Il peut arriver que l’Orateur soit absent, lorsqu'il y aura appel de la décision du président du comité général à la Chambre.
Que faire alors, surtout si le
président est l’Orateur suppléant lui-même ?
Dans ce cas, l’Urateur suppléant prendra le fauteuil, où il exerce tous les pouvoirs de l’Orateur. 11 appellera un autre député à
présider le comité. Le nouveau président
soumettra la question de l'appel régulière.
ment à l’Orateur suppléant, qui soumettra la question à la décision de la Chambre.
Si, dans le cas d’un appel d’une
décision, le président qui a ainsi décidé,
n'est pas
l’Orateur suppléant en sa qualité de prési-
dent des comités généraux, l’Orateur sup-
pléant, comme l’Orateur,
peut être appelé
au fauteuil, pour recevoir le rapport du comité par le président, et soumettre la question à la décision de la Chambre.
‘* Résolutions considérées en comité général ”.
Res
Tous les projets de ‘“ RÉSOLUTIONS ” soumis à la Chambre sont renvoyés au comité général, pour y être considérés.
Les ‘ RÉSOLUTIONS ?” sont proposées sépament par le président du comité comme suit :—
Le président, s'adressant à haute voix au comité dit :—
“La première “RÉSOLUTION ” sera-t-elle adoptée ? ”
En anglais :—
“Shallthe first “ ResoLurioN ” be adopted ? ”
Et ainsi de suite pour toutes les ‘ RÉSO- LUTIONS ” d’après l’ordre des numéros.
Le A)
Si le comité général ne termine pas l’étnde des ‘ résolutions ” qui lui ont été renvoyées, il ordonne au président de faire rapport du progrès de ses délibérations, et de demander la permission de siéger de nouveau. Ce que le président fait dans les termes suivants :—
M. l'Orateur,
“J'ai lhonneur de vous informer que le comité rapporte progrès et demande la permission de siéger de nouveau. ”
En anglais :
Mr. Speaker,
“ Dhave the honour to inform you that the Committee report progress and ask leave to sit again. ”
Le fait que le comité demande la permission de siéger de nouveau, prouve qu’il ne pourrait pas le faire sans un nouvel ordre de la Chambre. Aussi l’Orateur, ayant reçu le rapport du président du comité général,
s'adresse à la Chambre dans les termes sui- TO: —
‘“ Quand le comité aura-t-il la permission de siéger de nouveau. ”
En anglais :—
“When shall the Committee have leave to sit again ? ”
L'Orateur constate le désir de la Chambre.
Règle très générale, permission est donnée au comité de siéger de nouveau à la séance suivante. C’est un nouvel ordre de la Chambre qui doit être régulièrement inscrit au Feuilleton des Ordres.
Quand cet article du Feuilleton des Ordres est appelé, aucune motion n'étant faite, parce qu’elle n’est pas nécessaire, la Chambre ayant préalablement ordonné au comité général de continuer les délibérations qu’il a interrompues, L'ORATEUR laisse le fauteuil, et L'ORATEUR SUPPLÉANT reprend scn rôle de président du comité général sur les “ RÉSOLU- TIONS.”
La même procédure s’applique à toute demande d’un comité général de siéger de
nouveau, qu’il s'agisse d’un bill, de résolutions, ou des prévisions budgétaires.
Il arrive souvent qu’un comité, délibérant SUT UN BILL, OU sur un projet de RÉSOLU- TIONS, ordonne plusieurs fois au président de faire rapport de progrès et de demander la permission de siéger de nouveau.
Dans chacun de ces cas, la procédure est la même.
Le comité général fait fréquemment certains changements dans la rédaction des ‘“ résolutions ” qui lui ont été renvoyées.
Ces changements ne sont pas des amendements. Il est évident que le comité général ne pourrait amender que ce que la Chambre aurait préalablement adopté. Or, la Chambre n’a pas adopté les “ résolutions ” avant de les renvoyer au comité général.
Ce n’est donc qu’un projet qu’elle soumet à
l'étude du comité, qui peut en modifier la rédaction.
Aussi quand le comité général a adopté le projet de “ résolutions ” dans la forme qu'il a cru devoir Jui donner, et ordonné que rapport en soit ainsi fait, le président, s’adressant à l’Orateur, revenu au fauteuil, ne dira pas :—
M. l’Orateur,
“ Jai l'honneur de vous informer que le comité rapporte certaines ‘“ Résolutions ” avec un, ou plusieurs amendements.”
En anglais :—
Mr. Speaker,
‘ I have the honour to inform you that the Committee report the ‘“ Resolutions ” with one or several amendments. ”
Mais il se servira des mêmes termes que pour le rapport des ‘“ résolutions ” que le comité a adoptées sans changer la rédaction, comme suit :—
ER
p M. l’Orateur,
] “ J'ai l'honneur de vous informer que le . à comité rapporte certaines, (ou plusieurs) e ù résolutions ?”.
1 En anglais :— : Mr. Speaker,
“ T'have the honour to inform you that the committee report certain “ Resolutions. ” ù
